Exploration

L’exploration préliminaire peut comprendre les activités suivantes :

Divers levés au sol au sein de quadrillages, comme la cartographie géologique et les levés géophysiques et géochimiques
Levés géophysiques aériens
Travaux limités de découverture et d’ouverture de tranchées
Échantillonnage en vrac limité
Diverses formes de forage

IMG: Exploration

Prospection et prélèvement manuel d’échantillons

Remarque : Certains projets sont considérés comme des travaux d’ exploration avancée et sont assujettis à des exigences supplémentaires.

Collectivités autochtones

Lors de l’exploration préliminaire, en particulier dans des régions éloignées ou près de collectivités autochtones, le promoteur devrait envisager de prendre contact avec la collectivité autochtone. Vous trouverez ici des renseignements supplémentaires concernant les Autochtones et l’industrie minière.

Zonage municipal

Les activités d’exploration minière et de mise en valeur des mines peuvent être assujetties à des plans officiels et à des règlements. Pour en savoir plus, consultez la section consacrée aux exigences municipales (En anglais seulement) ou communiquez avec votre municipalité.

Travaux sur des terrains privés

En vertu de la Loi sur les mines , un titulaire de claim peut effectuer des travaux d’exploration sur des terrains privés. Un avis préalable doit être présenté et l’exploration doit être réalisée en respectant les droits du propriétaire foncier. Vous trouverez ici des renseignements et les exigences concernant la prospection et l’exploration sur des terrains privés. Les exigences concernant la présentation des avis sont décrites dans le site Web suivant.

Travaux d’évaluation

Pour maintenir un claim en règle ou pour faire une demande de bail, des travaux d’exploration (également appelés travaux d’évaluation) doivent être effectués et déclarés à la Couronne à des fins d’approbation dans les délais impartis. Voir la section du MDNM consacrée aux travaux d’évaluation.

Découverture et ouverture de tranchées

La découverture et l’ouverture de tranchées doivent être réalisées en tenant bien compte des préoccupations relatives à la sécurité et à l’environnement. Il faut faire particulièrement attention lorsque l’on travaille près de l’eau. La découverture d’une superficie audelà de certains seuils est définie comme de l’« exploration avancée » et déclenche les exigences liées au plan de fermeture énoncées dans la partie VII de la Loi sur les mines.

Échantillonnage en vrac

En vertu de la Loi sur les mines, une permission d’analyser des matières est nécessaire pour l’échantillonnage en vrac sur des claims non concédés par lettres patentes. Par ailleurs, les produits nets tirés de la vente de tout produit minéral doivent être reversés à la province selon les modalités établies dans la permission d’analyser les matières. Voir mesLois Permission d’analyser des matières.

Veuillez remarquer que l’excavation de matières de plus de 1 000 tonnes déclenche également les exigences liées à l’ exploration avancée .

Explosifs

Licence pour l’achat et la possession d’explosifs de sautage:

Une licence est exigée pour l’achat d’explosifs de sautage à usage personnel (qui ne vise pas la vente ou la cession), lorsque la quantité visée ne dépasse pas le seuil de 75 kg et de 100 détonateurs applicable à la délivrance d’une telle licence ou que la période d’entreposage ne dépasse pas 90 jours. Vous pouvez obtenir ce permis auprès du vendeur d’explosifs autorisé le plus proche de votre localité. Voir mesLois – Permis pour explosifs.

Licences de dépôt:

Des licences sont exigées dans le cadre de l’établissement d’une installation d’entreposage pour tous les explosifs dont les quantités dépassent 75 kg ou 100 détonateurs. Les licences sont émises par les bureaux régionaux de la Division de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada. Voir mesLois –Licence de dépôt .

Sécurité des travailleurs:

Les procédures d’entreposage et d’utilisation des explosifs sont décrites dans les règlements sur les mines et les installations minières pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail . Un avis adressé à l’inspecteur du ministère du Travail et au comité mixte de santé et de sécurité au travail est exigé. Pour en savoir davantage, consultez mesLois - Avis concernant les explosifs et la section consacrée à la santé et la sécurité.

Le ministère du Travail de l’Ontario a publié une fiche de renseignements intitulée Comment obtenir des explosifs de sautage.

Permis de coupe

Si le programme de découverture est exécuté dans une zone forestière, un permis d’exploitation des ressources forestières pourrait être nécessaire pour couper le bois. Veuillez communiquer avec le bureau de district du ministère des Richesses naturelles dans votre région pour obtenir de l’ information sur les exigences en matière de permis. Voir mesLois – Permis de coupe de bois.

Permis de feu

Si vous prévoyez allumer des feux au cours de votre programme d’exploration, veuillez consulter les lignes directrices concernant les feux afin de vérifier si un permis est nécessaire à cet effet. Vous pouvez obtenir un permis auprès du bureau du ministère des Richesses naturelles dans votre région . Voir mesLois – Permis de brûlage.

Travail sur des terres de la Couronne

Il faut obtenir un permis de travail du MRN pour la construction de toutes les routes, de toutes les structures et de tous les bâtiments situés sur des terres de la Couronne , à l’exception des routes déjà approuvées en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne. Voir mesLois Permis de travail LTP, ainsi que la section consacrée aux Travaux dans l’eau ou près de l’eau – Traversées de cours d’eau.

L'exploration des minéraux dans les régions désignées

Des modalités et conditions particulières peuvent s'appliquer aux activités d'exploration des minéraux dans les régions désignées comme écologiquement fragiles par le ministre. Les promoteurs de projets doivent demander des permis de travail délivrés en vertu de la Loi sur les terres publiques pour exécuter des activités d'exploration de minéraux perturbatrices dans ces régions. Le bureau du géologue résident de Kirkland Lake est autorisé en vertu de la Loi sur les terres publiques à délivrer ces permis. Veuillez communiquer avec le bureau du géologue résident de Kirkland Lake ou avec le géologue régional chargé de l'utilisation des terres pour obtenir des éclaircissements. Voir mesLois Permis de travail – Activités d’exploration minérale perturbatrices

Accès et routes

Routes forestières publiques:

Le chef du district du MRN a en vertu de l’article 52 de la Loi sur les terres publiques le pouvoir d’ouvrir ou de fermer des routes forestières publiques. Il peut aussi accorder un permis de déplacement selon les modalités qu’il juge souhaitables. Les routes d’accès peuvent être fermées par la mise en place de barrages ou de panneaux. Les promoteurs devraient communiquer avec le bureau local du MRN pour s’informer sur les fermetures et l’état actuel des routes.

Routes forestières privées:

Les routes forestières privées pourraient ne pas être accessibles au public à moins qu’elles ne soient visées par les modalités d’une entente conclue avec le titulaire des droits sur les terres en question.

Portages:

Lorsque des terres publiques sur lesquelles se trouve ou se trouvait un portage sont aliénées, notamment au moyen d'une vente, toute personne voyageant sur des plans d'eau reliés par le portage a le droit d'y passer avec ses effets personnels, sans demander la permission ni effectuer de paiement au propriétaire du bienfonds.

Propriétaires de droits de surface:

En vertu de la Loi sur les mines , la prospection et le jalonnement en Ontario peuvent être effectués sur des terrains privés. Un prospecteur doit respecter les droits du propriétaire. Le jalonnement ne peut perturber d’autres utilisations des terres, comme les cultures, les jardins ou les aires de loisir, et le prospecteur est responsable de tout dommage causé par l’apport d’améliorations à la propriété. Vous trouverez ici de l’information sur les exigences applicables à la prospection et à l’exploration sur des terrains privés.

Travaux dans l’eau ou près de l’eau

Traversées de cours d’eau:

Les traversées de cours d’eau, dont les buses, les ponts et les ponts de glace hivernaux, doivent être approuvées par le ministère des Richesses naturelles, qu’elles se situent sur des terres municipales, louées, privées ou de la Couronne. Cette exigence s’applique à toutes les traversées de cours d’eau, même dans les cas de sentiers. L’autorisation peut se faire par l’octroi d’un permis de travail en vertu de la Loi sur les terres publiques (LTP) ou d’approbations en vertu de la Loi sur l’aménagement des lacs et des rivières (LALR). On trouvera de l’information concernant les exigences applicables aux traversées de cours d’eau sur le site Web du ministère des Richesses naturelles (cliquez ici ).Voir mesLois – Permis de travail – LTP et Autorisa tion – LALR. Nous vous conseillons de communiquer avec le bureau du ministère des Richesses naturelles de votre localité afin d’obtenir l’approbation pertinente.

Dans les zones relevant d’un office de protection de la nature (En anglais seulement) certaines activités peuvent être gérées ou réglementées par l’office en question. Veuillez communiquer avec l’ office de protection de la nature (En anglais seulement) de votre localité pour en savoir plus à ce sujet.

Dans les cas où le projet pourrait avoir des répercussions sur les poissons ou l’habitat du poisson , il faut entrer en contact avec le ministère des Pêches et des Océans (MPO) du gouvernement fédéral. Une bonne planification et des précautions suffisantes sont nécessaires pour atténuer les répercussions sur la qualité de l’eau et l’habitat du poisson. Lorsque des effets sur l’habitat du poisson sont inévitables, il faut obtenir du MPO une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches. Dans certains cas, le ministère des Richesses naturelles et l’office de protection de la nature de la localité pourraient également intervenir. Pour en savoir plus, veuillez consulter les Documents des lignes directrices et Feuillets d’information sur le site Web du MPO. Voir mesLois – Autorisation concernant l’habitat du poisson.

Tout chantier entrepris dans des eaux navigables doit recevoir l’autorisation préalable de Transports canada . Le type d'autorisation nécessaire et la procédure à suivre dépendront du genre et de la complexité des travaux proposés. Voir mesLois – Eaux navigables.

Évaluations environnementales

Plusieurs processus d’évaluation environnementale (EE) peuvent s’appliquer à un projet d’exploration. Les projets pour lesquels il faut obtenir des permis de travail en vertu de la Loi sur les terres publiques et de la Loi sur l’aménagement des lacs et des rivières doivent faire l’objet d’un examen préalable dans le cadre du processus d’EE de portée générale du ministère des Richesses naturelles. Ce processus consiste en une évaluation de routine, mais des processus plus complets s’imposent parfois.

Voir la section consacrée aux évaluations environnementales pour en savoir plus à ce sujet.

Risques miniers

Il faut faire preuve de prudence lorsque l’on travaille près de mines abandonnées ou inactives. Les installations à ciel découvert et les galeries de mines peuvent être dangereuses et des précautions s’imposent donc.

Il est impératif de toujours suivre les consignes de sécurité appropriées et toutes les lois applicables lorsque l’on pénètre dans des galeries de mines ou des espaces clos.

Pour vous informer sur les consignes de sécurité à suivre en travaillant près de risques miniers éventuels, veuillez communiquer avec le ministère du Travail.

Pour en savoir plus sur les mines abandonnés et les risques miniers, voir le site Web du ministère du Développement du Nord et des Mines consacré aux mines abandonnées.

Forage

Le forage d’exploration au diamant ne peut se réaliser que sur un claim valide. Communiquez avec un inspecteur du ministère du Travail concernant les normes de santé et de sécurité au travail qu’il faut respecter pendant un projet de forage. Veuillez vous reporter à cette directive concernant la santé et la sécurité relativement au forage au diamant (en anglais seulement) (54.8 ko PDF). Un avis d’activités de forage au diamant est nécessaire.

Tous les puits et trous de forage devraient être convenablement obturés s’il existe un des risques suivants :

risque matériel
contamination de l’eau souterraine
conditions artésiennes
mélange néfaste des aquifères.

Les méthodes d’obturation pertinentes peuvent varier et dépendront du genre de trou et de géologie. La réglementation sur les puits d’eau découlant de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario pourrait s’appliquer. Voir mesLois – Réglementation relative aux puits d’eau.

Lignes directrices environnementales pour l’exploration

Excellence environnementale en explor ation (3E) de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs Environmental Excellence in Exploration (E3) (En anglais seulement)

Campements

La construction d’un campement d’exploration exige l’obtention d’un permis de travail si le campement est situé sur des terres de la Couronne (voir la section consacrée au Travail sur des terres de la Couronne cidessus). Aucun permis de travail n’est nécessaire pour l’usage d’un campement de tentes sur des claims miniers, mais l’établissement d’un campement provisoire sur des terres de la Couronne pourrait exiger la délivrance d’un permis temporaire d’utilisation des terres en vertu de la Loi sur les terres publiques. Un permis de travail doit être obtenu pour la construction de bâtiments. Voir mesLois Permis d’utilisation des terres , Permis de travail.

La santé et l’hygiène dans les campements sont réglementées par la Loi sur la promotion et la protection de la santé administrée par le ministère de la Santé et les bureaux de santé publique dans les collectivités. Un Avis d’ouverture d’un camp est exigé pour les campements sur le terrain qui accueillent cinq personnes ou plus dans un territoire non érigé en municipalité. Les bureaux de santé locaux peuvent également approuver pour ces camps des réseaux d’égouts de petite taille, selon le nombre de personnes hébergées. Voir mesLois – Avis d’ouverture d’un camp.

Sécurité en forêt

La Mines and Aggregate Safety and Health Association vend les publications suivantes :

Exploration Safety: A Guide to a Safe & Healthy Workplace (En anglais seulement)
Safe Chainsaw Handling (En anglais seulement)
Practices for OffRoad Vehicles and Boats: A Handbook for the Mineral Exploration Supervisor (En anglais seulement)
Guide for Abandoned and Inactive Underground Workings (En anglais seulement)

Routes provinciales

Un permis du ministère des Transports de l’Ontario (MTO) pourrait être exigé pour toute activité de forage sur l’emprise d’une route provinciale ou près d’une telle emprise. On peut obtenir de l’information sur les empiétements auprès du Bureau de gestion des couloirs routiers du MTO dans votre localité. Voir mesLois – Demande de permis d’empiétement.

Traverses de chemins de fer

L’établissement d’une entente sur l’utilisation et l’entretien avec la compagnie ferroviaire locale peut être nécessaire pour les traverses de chemins de fer privées. Veuillez communiquer avec l’entreprise ferroviaire en question pour vous renseigner à ce sujet.