Un guide du commencement d'un projet

Les documents suivants peuvents être téléchargés à partir du site web du Ministère du Développement du Nord et des Mines.

Un guide du praticien

Un guide du praticien (en anglais seulement) est un ouvrage de référence facile à utiliser qui permet d'assurer la planification et la mise en oeuvre efficaces de projets d'exploitation des minéraux à toutes les étapes du processus d'exploitation des minéraux en Ontario, soit un genre d'aperçu du processus.

Processus de coordination à guichet unique

Les projets d'exploitation des minéraux, qui devront respecter plusieurs lois et règlements ou faire l'objet d'une ou de plusieurs évaluations environnementales, profiteront du processus de coordination à guichet unique (en anglais seulement). Dans le cadre du processus, le MDNM coordonnera d'autres organismes de réglementation provinciaux, et possiblement fédéraux, pour aider le promoteur à faire avancer son projet à l'étape de la production.

Modèle de définition de projet

Le modèle de définition de projet (en anglais seulement) s'agit d'un plan clair de l'information que doivent recueillir les promoteurs au début de la planification du projet dans le but de maximiser les conseils que peuvent leur fournir les autorités de réglementation. Cette démarche permet d'améliorer la rapidité et l'efficacité de la prestation de conseils et de la délivrance des permis et des approbations.

Nous conseillons aux promoteurs de remplir ce modèle au début de tout projet d'exploitation des minéraux et d'en discuter au fur et à mesure avec les agents d'exploitation des minéraux du ministère.