Quoi de Neuf

Le 18 decembre 2009

Les versions mises à jour du document relatif au processus de coordination à guichet unique et du modèle de définition de projet peuvent être téléchargées depuis cette page Web du MDNMF.

Modernisation de la Loi sur les mines

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les modifications apportées récemment à la Loi sur les mines, veuillez consulter cette page Web.

Le 20 septembre 2008

La page web du Guide des étapes à suivre pour commencer un projet est maintenant achevée.

Le 29 mai 2008

Processus de coordination à guichet unique 

Les projets d'exploitation des minéraux, qui devront respecter plusieurs lois et règlements ou faire l'objet d'une ou de plusieurs évaluations environnementales, profiteront du processus de coordination à guichet unique (en anglais seulement). Dans le cadre du processus, le MDNM coordonnera d'autres organismes de réglementation provinciaux, et possiblement fédéraux, pour aider le promoteur à faire avancer son projet à l'étape de la production.

Le 14 avril 2008

Modèle de définition de projet

Beaucoup des retards qui surviennent pendant le processus de délivrance de permis d'exploitation des minéraux et des approbations sont attribuables au fait que les promoteurs de projet ne sont pas en mesure de préciser suffisamment leur plan de projet. La clareté des exigences et des modalités de présentation en ce qui concerne l'information et la participation précoce des promoteurs de projet et du personnel du MDNM chargé de l'exploitation des minéraux pourraient contribuer à améliorer considérablement l'efficacité du processus de réglementation et à diminuer les problèmes et les retards.

Le modèle de définition de projet (en anglais seulement) permet d'aborder ce problème. Il s'agit d'un plan clair de l'information que doivent recueillir les promoteurs au début de la planification du projet dans le but de maximiser les conseils que peuvent leur fournir les autorités de réglementation. Cette démarche permet d'améliorer la rapidité et l'efficacité de la prestation de conseils et de la délivrance des permis et des approbations.

Nous conseillons aux promoteurs de remplir ce modèle au début de tout projet d'exploitation des minéraux et d'en discuter au fur et à mesure avec les agents d'exploitation des minéraux du ministère.

Un guide du praticien 

Un guide du praticien (en anglais seulement) est un ouvrage de référence facile à utiliser qui permet d'assurer la planification et la mise en oeuvre efficaces de projets d'exploitation des minéraux à toutes les étapes du processus d'exploitation des minéraux en Ontario, soit un genre d'aperçu du processus.