Décret 1216/2026
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’alinéa 3(2)e) de la Loi sur les arpenteurs-géomètres,
Doug Pierson de Niagara Falls
est reconduit dans ses fonctions de membre à temps partiel du Conseil de l’Ordre des arpenteurs-géomètres de l’Ontario pour exercer son mandat à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil pour une période maximale de trois ans, la nomination prenant effet le jour de la prise du présent décret.
Ministère des Richesses naturelles
Approuvé et décrété : 13 août 2026
Mis à jour : 27 août 2026
Date de publication : 27 août 2026