Analyse de la réduction des émissions découlant du programme Air pur Ontario — Véhicules légers et véhicules lourds non diesel, 2011 et 2012

Introduction

Air pur Ontario exigeait que les propriétaires d’un véhicule procèdent régulièrement à une analyse de leurs gaz d’échappement et, si elle se traduisait par un rapport d’échec, aux réparations nécessaires avant de renouveler leur vignette d’immatriculation ou de céder leurs droits de propriété.

Le programme Air pur Ontario pour les véhicules légers et les véhicules lourds non diésel s'appliquait aux véhicules de Windsor jusqu'à Ottawa, en se focalisant sur la région de la province avec la plus forte concentration de véhicules et de corridors de transport importants qui détériorent la qualité de l’air.

Air pur réduisait d’environ un tiers chaque année la quantité des émissions des véhicules légers qui sont à l’origine du smog.

Le présent document résume les données sur la réduction des émissions découlant d’Air pur Ontario jusqu'à la fin de 2012. Vous pouvez vous procurer les rapports complets de 2011 et de 2012 auprès du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs. Cette analyse a été rédigée par la société indépendante Stewart Brown Associates.

En 2013, l’analyse des gaz d’échappement pour les véhicules légers a été remplacée par l’analyse du système de diagnostic embarqué pour les véhicules qui datent de 1998 ou qui sont plus récents. Il s'agit de la dernière mise à jour sur la réduction des émissions pour l’analyse des gaz d’échappement.

Conclusions principales

De 1999 à 2012, on estime qu'Air pur Ontario a permis de réduire :

• les émissions qui causent le smog, comme les hydrocarbures (HC) et les oxydes d’azote (NO^X), qui proviennent des véhicules légers de 397 636 tonnes.
• les émissions de monoxyde de carbone (CO), un gaz toxique, de plus de 3,8 millions de tonnes, et les émissions de dioxyde de carbone (CO₂), un gaz à effet de serre, d’environ 327 000 tonnes.

En 2011 et en 2012, Air pur Ontario a permis de réduire les émissions combinées de HC et de NO^X qui causent le smog de 32 130 tonnes et de 30 287 tonnes respectivement.

Bien que le programme Air pur Ontario ait contribué à réduire considérablement les émissions de polluants en exigeant l’analyse des gaz d’échappement et la réparation des véhicules, les progrès en matière de carburants propres et de technologies automobiles améliorent considérablement la qualité de l’air.

Incidence d’Air pur Ontario

Les gaz d’échappement des véhicules sont bien moins polluants qu'en 1999, quand le programme a débuté. Les exigences d’analyse d’Air pur Ontario conjuguées au renouvellement du parc automobile, aux progrès de la technologie automobile, aux carburants plus propres et à un meilleur entretien des véhicules sont autant de facteurs qui permettent de réduire la quantité de polluants dans les gaz d’échappement des véhicules. Cela dit, même le véhicule le plus perfectionné peut devenir très polluant si son système d’échappement n'est pas bien entretenu.

Air pur Ontario s'améliore continuellement afin de se concentrer sur les véhicules qui sont les plus susceptibles de polluer. Voici une brève historique des changements apportés au programme Air pur Ontario :

• Le 1^er avril 1999 : Le programme est lancé dans la région du Grand Toronto et de Hamilton (RGTA).
• Le 1^er janvier 2001 : Le programme s'étend à d’autres régions urbaines et de banlieue dans le sud de l’Ontario, de Windsor jusqu'à Peterborough.
• Le 1^er juillet 2001 : La limite pour les coûts de réparation passe de 200 $ à 450 $ dans la RGTA.
• Le 1^er juillet 2002 : Le programme s'étend à la région actuelle; l’analyse du régime au ralenti s'ajoute à l’essai dynanométrique.
• Le 1^er janvier 2003 : Air pur Ontario resserre les normes pour les émissions de 11,5 %; la limite pour les coûts de réparation passe de 200 $ à 450 $ dans les zones urbaines et de banlieue.
• Le 1^er juillet 2004 : La limite pour les coûts de réparation est fixée à 450 $ pour toutes les régions.
• Le 1^er janvier 2005 : Air pur Ontario resserre encore les normes pour les émissions de 11,5 %.
• Le 1^er mai 2005 : Air pur exempte les véhicules hybrides des exigences liées à l’analyse des gaz d’échappement.
• Le 1^er janvier 2006 : L’exemption pour les nouveaux véhicules passe de trois à cinq ans.
• Le 1^er janvier 2008 : L’exemption accordée aux véhicules qui sont sur la route depuis 20 ans prend fin; les véhicules qui datent de 1988 ou qui sont plus récents demeurent dans le programme indéfiniment. En 2012, les véhicules qui dataient d’avant 1988 constituaient 1,6 % du parc de véhicules légers de l’Ontario.
• Le 1^er septembre 2011 : L’exemption pour les nouveaux véhicules passe de cinq à sept ans; le transfert à un membre de la famille et le rachat d’un véhicule en location bénéficient également d’une exemption.
• Le 31 décembre 2012 : L’essai dynamométrique pour les gaz d’échappement n'est plus exigé pour les véhicules qui datent de 1998 ou qui sont plus récents.
• Le 1^er janvier 2013 : L’Ontario lance un nouveau système de diagnostic embarqué plus rapide et plus exact. La province est l’une des 33 administrations en Amérique du Nord à se servir d’une analyse du système de diagnostic embarqué.

Réduction des polluants émis par les véhicules

Les améliorations constantes de la technologie qui permet de réduire les émissions des véhicules, les carburants plus propres et le meilleur entretien des véhicules ont contribué à une diminution constante dans l’inventaire global des émissions des véhicules. Le graphique 1 ci-dessous montre comment ces facteurs ont permis de diminuer la quantité de polluants dans l’inventaire global des émissions des véhicules dans la région visée par le programme Air pur Ontario, qui s'est élargie en 2001, puis de nouveau en 2002.

De plus, la réduction des émissions découlant d’Air pur Ontario est illustrée pour chaque année dans le haut de chaque barre. Les données montrent que, depuis 2007, le programme Air pur Ontario permet de réduire d’environ le tiers les émissions recensées dans l’inventaire chaque année.

Graphique 1

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Depuis ses débuts en 1999 jusqu'à la fin de 2012, on estime qu'Air pur Ontario a permis de réduire de 397 636 tonnes les émissions qui causent le smog (HC et NO^X) des véhicules légers dans toute la région visée par le programme. Même si Air pur Ontario vise à réduire les polluants qui sont à l’origine du smog, durant la même période, le programme a aussi réduit les émissions de monoxyde de carbone (CO) de plus de 3,8 millions de tonnes (voir le tableau 1).

Tableau 1 : Réduction des émissions annuelles grâce au programme Air pur Ontario (en tonnes)

Année	CO	HC	NOx	HC + NOx
1999	42 226	2 558	1 210	3 768
2000	105 915	6 942	3 975	10 917
2001	144 464	9 369	5 936	15 305
2002	271 257	14 232	12 508	26 740
2003	300 805	14 563	13 102	27 665
2004	291 715	17 552	14 445	31 997
2005	299 409	18 032	15 900	33 932
2006	314 400	18 902	17 194	36 096
2007	360 619	21 031	20 030	41 061
2008	359 171	19 480	18 578	38 058
2009	352 008	17 974	17 100	35 074
2010	345 885	18 187	16 419	34 606
2011	353 193	17 493	14 637	32 130
2012	265 159	14 555	15 732	30 287
Totaux	3 187 874	178 822	156 397	335 219

En 2011 et 2012, Air pur Ontario a réduit les émissions de polluants qui causent le smog (HC et NO^X) de 32 130 tonnes et de 30 287 tonnes respectivement.

Comme l’illustre le tableau 2, Air pur Ontario a réduit les émissions nocives des véhicules entre 31 pour cent et 38 pour cent, par rapport aux émissions qui auraient été générées en 2011 et en 2012 sans le programme.

Tableau 2 : Réduction des émissions grâce au programme Air pur Ontario (en pourcentage)

Année	CO	HC	NOx	HC et NOx
2011	353 193 (38,1 %)	17 493 (39,1 %)	14 637 (32,5 %)	32 130 (35,8 %)
2012	265 159 (31,6 %)	14 555 (36,2 %)	15 732 (34,7 %)	30 287 (35,4 %)

Incidence du programme Air pur Ontario sur la consommation de carburant et la pollution par le dioxyde de carbone (CO₂) qui est à l’origine du changement climatique

Les réparations exigées dans le cadre du programme Air pur Ontario ont engendré d’autres avantages grâce à la consommation de carburant plus efficace des véhicules.

En 2011, 108 512 véhicules ont été réparés complètement ou en partie après avoir échoué l’analyse initiale des gaz d’échappement. Ces réparations ont fait économiser environ 6,9 millions de litres de carburant aux propriétaires des véhicules, ce qui équivaut à une réduction des émissions de CO₂ de 16 700 tonnes.

En 2012, 92 424 véhicules ont été réparés complètement ou en partie après avoir échoué l’analyse initiale des gaz d’échappement. Ces réparations ont fait économiser environ 5,9 millions de litres de carburant aux propriétaires des véhicules, ce qui équivaut à une réduction des émissions de CO₂ de 14 200 tonnes.

Depuis les débuts du programme en 1999 jusqu'à la fin de 2012, la réduction totale des émissions de CO₂ attribuable à la consommation de carburant plus efficace des véhicules et aux réparations connexes exigées par Air pur Ontario se chiffrait à environ 327 000 tonnes.

Nombre de véhicules analysés par Air pur Ontario et taux d’échec

Le graphique 2 représente les taux de réussite et d’échec pour les analyses des gaz d’échappement effectuées en 2012 par année-modèle. La barre bleue représente le nombre de véhicules par année-modèle qui ont réussi l’analyse Air pur Ontario, tandis que la barre rouge représente le nombre de véhicules par année-modèle qui ont échoué l’analyse. La ligne noire représente le pourcentage de véhicules qui échouent à chaque année-modèle des véhicules.

Comme les véhicules doivent être soumis aux analyses des gaz d’échappement Air pur Ontario seulement quand ils sont âgés de sept ans ou plus, les véhicules de l’année-modèle 2005 et plus anciens constituent la plus majeure partie des véhicules analysés. La fluctuation des analyses réalisées entre les années- modèles paires et impaires représente la nature biennale des exigences relatives aux analyses Air pur Ontario pour les renouvellements d’immatriculation.

La plupart des véhicules de l’année-modèle 2006 ou plus récents ont été analysés dans le but d’en céder les droits de propriété; il s'agit d’une mesure de protection qui évite aux consommateurs de se procurer, sans le savoir, un véhicule dont le système d’échappement est défectueux.

Graphique 2

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Efficacité des réparations exigées par Air pur Ontario

L’efficacité des réparations exigées par Air pur Ontario peut être évaluée en fonction du taux de véhicules qui échouent l’analyse initiale des gaz d’échappement et qui réussissent ensuite l’analyse de reprise après avoir subides réparations. Une analyse des données de 2011 et de 2012 montre que la plupart des véhicules qui échouent l’analyse initiale Air pur Ontario et qui nécessitent des réparations réussissent l’analyse de reprise Air pur Ontario.

Les résultats d’un échantillon représentatif de véhicules qui avaient échoué l’analyse initiale montrent qu'en 2011, 76,5 % de ces véhicules ont obtenu une attestation de réussite complète et que 13,3 % de ces véhicules ont obtenu une attestation de réussite conditionnelle. Dans le même ordre d’idées, en 2012, 74,1 % de ces véhicules qui avaient échoué l’analyse initiale ont obtenu une attestation de réussite complète et 12,6 % de ces véhicules ont obtenu une attestation de réussite conditionnelle (voir le tableau 3). Chaque année, le reste des véhicules (10,2 % et 13,3 % respectivement) :

1. n'ont jamais été soumis à une analyse de reprise après avoir échoué l’analyse initiale;
2. n'ont pas obtenu une attestation de réussite complète lorsqu'ils ont été analysés de nouveau afin de répondre aux exigences de la revente; ou
3. ont échoué la ou les analyses de reprise subséquentes sans avoir répondu aux exigences pour la limite des coûts de réparation et l’attestation de réussite conditionnelle.

Tableau 3 : Derniers résultats d’analyse des véhicules qui ont échoué en 2011 et en 2012

Année	Réussite	Réussite conditionnelle	Échec*
2011	76,5 %	13,3 %	10,2 %
2012	74,1 %	12,6 %	13,3 %

Nombre de véhicules lourds non diesel analysés et taux d’échec

Il y a très peu de véhicules lourds non diesel (VLND) qui sont analysés dans le cadre du programme Air pur Ontario. Seuls les VLND qui sont enregistrés dans la même région que celle qui s'applique aux véhicules légers doivent subir une analyse des gaz d’échappement. Ces véhicules ont été soumis à l’analyse du régime au ralenti à deux vitesses prévue dans le programme.

En 2011, 14 040 VLND ont été analysés et en 2012, 12 747 VLND ont été analysés. La plupart de ces véhicules étaient alimentés à l’essence. Venaient ensuite les véhicules au propane, puis au gaz naturel. En 2011, le taux d’échec global de ces véhicules était de 10 pour cent (1 388) et en 2012, le taux d’échec était de 9 pour cent (1 158).

Les véhicules lourds qui échouent l’analyse des gaz d’échappement doivent subir les réparations nécessaires afin de redevenir conformes en tous points avant de pouvoir être conduits. Les attestations de réussite conditionnelles ne sont pas offertes dans le cadre du programme pour les véhicules lourds.

Bien que la contribution totale des VLND à l’inventaire des émissions soit très faible, il est important qu'ils fassent partie du programme Air pur Ontario car, en moyenne, leur taux d’échec est plus élevé que celui des véhicules légers et ils peuvent être très polluants.