Le présent document constitue une directive relative au retour en classe publiée par le ministère de l'Éducation et approuvée par le Bureau du médecin hygiéniste en chef conformément aux règlements adoptés en vertu de la Loi de 2020 sur la réouverture de l'Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID‑19).

Les sections suivantes ont été actualisées en tant que partie intégrante de la version 5 des présentes directives :

Pour l'année scolaire 2021-2022, le ministère de l'Éducation continuera de se concentrer sur le soutien en matière de santé, de sécurité et de bien-être des élèves, des familles et du personnel. Conformément aux recommandations du médecin hygiéniste en chef, les écoles sont autorisées à ouvrir pour reprendre l'apprentissage en personne, en ayant en place des mesures de santé et de sécurité.

Le gouvernement surveillera l'évolution de la situation liée à la COVID‑19, notamment les risques liés aux variants préoccupants de la COVID‑19 et l'alignement avec les orientations et les directives provinciales plus générales. En collaboration avec le médecin hygiéniste en chef et les bureaux de santé publique locaux, le Ministère continuera d'examiner les mesures clés afin d'éclairer et d'actualiser les orientations et les directives provinciales, notamment lever certaines mesures, le cas échéant. Les bureaux de santé publique locaux pourront exiger des mesures de santé et de sécurité supplémentaires ou renforcées, en fonction de la situation et des données locales. De plus, les médecins hygiénistes des bureaux de santé publique locaux disposent de pouvoirs statutaires en vertu de la Loi sur la protection et la promotion de la santé, qu'ils peuvent utiliser en cas d'éclosions ou de risques de transmission de la COVID‑19 dans les écoles.

Pour rouvrir les écoles, il est important d'adopter une approche mesurée afin que les écoles puissent protéger au mieux la santé et la sécurité et être des lieux d'apprentissage et de travail où l'enseignement en personne pourra être dispensé tout au long de l'année scolaire.

Les élèves des paliers élémentaire et secondaire de la province suivront leurs cours en personne tous les jours et pendant toute la durée de la journée de classe (cinq heures d'enseignement). Comme indiqué dans la note de service 2021 : B07, Planification de l'année scolaire 2021-2022 (PDF), l'apprentissage à distance restera une option.

Les directives partagées avec les conseils scolaires et les écoles en mai 2021 sur la planification de l'année scolaire 2021-2022 (note 2021 : B07) (PDF) fournissaient des renseignements et des instructions relatifs aux soutiens financiers permettant de lutter contre la COVID‑19, destinés aux écoles financées par les fonds publics, à l'apprentissage à distance, à la mise en place de cohortes et à l'établissement des emplois du temps, à la reprise et au renouvellement pour l'apprentissage, à l'exigence en matière de service communautaire, à l'exigence en matière d'apprentissage en ligne, et à l'exigence en matière de compétences linguistiques et au Test provincial de compétences linguistiques, aux évaluations de l'OQRE, à la Majeure Haute Spécialisation, à l'éducation coopérative, à l'évaluation et à la communication du rendement aux élèves, à l'Instrument de mesure du développement de la petite enfance, au soutien en ligne pour les élèves et à d'autres mesures visant à offrir une certaine souplesse dans le fonctionnement des conseils scolaires. Les directives annoncées en mai 2021 demeurent en vigueur. Les directives qui suivent apportent des précisions relatives aux mesures en matière de santé et de sécurité pour l'année scolaire 2021-2022.

Le Ministère encourage les conseils scolaires et les écoles à continuer de travailler en étroite collaboration avec les bureaux de santé publique locaux sur leurs plans de réouverture et de poursuivre cette collaboration tout au long de l'année scolaire 2021-2022.

Reprise et renouvellement pour l'apprentissage

Au cours des deux dernières années scolaires, la pandémie de COVID‑19 a eu une incidence importante sur la prestation de l'éducation en Ontario et dans le monde entier. Les conseils scolaires, les éducatrices et éducateurs, les élèves et leurs familles ont fait preuve de résilience et de souplesse pour s'adapter aux changements de leurs environnements d'apprentissage.

Même si la pandémie de COVID‑19 a touché les élèves différemment, il est possible de dégager des thèmes principaux, notamment la nécessité de se concentrer sur la santé mentale et le bien-être des élèves, les soutiens pour la lecture et les mathématiques dans les premières années d'études et le réengagement des élèves. Ces thèmes constituent le fondement du plan ontarien visant à soutenir la reprise et le renouvellement pour l'apprentissage. Le Ministère collabore avec les conseils scolaires pour soutenir ces priorités.

Les enseignantes et les enseignants continueront d'évaluer les points forts et les besoins des élèves tout au long de l'année scolaire, à des moments clés de l'enseignement, afin d'aider les élèves à acquérir les connaissances de base avant qu'ils abordent de nouveaux contenus.

La reprise et le renouvellement pour l'apprentissage ont été soutenus par des investissements significatifs, notamment les programmes d'apprentissage pendant l'été, les plus ambitieux de l'Ontario, offerts en 2020 et 2021. Un plus grand nombre d'élèves du palier élémentaire ont participé à des programmes de littératie et de mathématiques, et le nombre d'élèves qui ont obtenu des crédits dans le cadre des cours d'été a augmenté de près de 25 %. Des services de tutorat en ligne gratuits sont disponibles pour les élèves et plus de 85 000 élèves ont utilisé ces services chaque année. Des ressources et des formations supplémentaires seront disponibles pour les enseignantes et les enseignants afin qu'ils puissent soutenir la reprise et le renouvellement pour l'apprentissage de leurs élèves pendant cette année scolaire.

Objet et application

Le présent document constitue une directive relative au retour en classe publiée par le ministère de l'Éducation et approuvée par le Bureau du médecin hygiéniste en chef conformément aux règlements adoptés en application de la Loi de 2020 sur la réouverture de l'Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID‑19).

Cette directive s'applique aux écoles financées par les fonds publics et aux écoles privées lorsque les règlements pris en vertu de la Loi mentionnée ci-dessus stipulent qu'afin de rouvrir, les écoles doivent fonctionner en conformité avec une directive relative au retour en classe. Les écoles doivent s'assurer qu'elles continuent d'examiner et de se conformer à cette loi et à tous les autres règlements et lois pertinents.

Tout au long de l'année scolaire 2021-2022, cette directive continuera à faire l'objet de réévaluations régulières et, le cas échéant, de mises à jour, sur la base des conseils de santé publique.

Les conseils scolaires et les écoles, financées par les fonds publics et privées, sont tenus de mettre en œuvre un ensemble de stratégies et de contrôles afin de veiller à ce que les milieux d'apprentissage soient sains et sécuritaires pour les élèves et le personnel, selon les modalités décrites ci-après.

Palier élémentaire

Les écoles élémentaires ont rouvert et l’enseignement y est dispensé en personne, selon le mode de prestation habituel, avec des protocoles de santé et de sécurité renforcés, à l’échelle provinciale.

Les élèves des écoles élémentaires, de la maternelle à la 8e année, iront en classe 5 jours par semaine. Ils recevront 300 minutes d'enseignement par jour et resteront dans la même cohorte toute la journée. Les classes en cohorte resteront ensemble, avec un seul enseignant, si possible. Les élèves pourront être placés dans des petits groupes avec des élèves d'autres cohortes (par exemple pour recevoir des soutiens s'ils ont des besoins particuliers ou pour l'apprentissage du français).

Les élèves pourront utiliser des espaces communs (par exemple, la cafétéria et la bibliothèque). Les membres des différentes cohortes pourront interagir à l'extérieur tout en étant encouragés à maintenir la distance physique, ou à l'intérieur, à condition de porter un masque en plus de respecter la distance physique. Le personnel d'éducation spécialisé, comme les enseignants de musique et le personnel éducatif de soutien (par exemple, les aides-enseignants), peut se rendre dans les classes et dans plusieurs écoles pour enseigner le programme au complet.

Palier secondaire

Les écoles secondaires assureront un enseignement en personne tous les jours, pendant toute la durée de la journée de classe (cinq heures d'enseignement).

Pour le semestre d’hiver qui commence en février 2022, les conseils scolaires pourront reprendre le modèle d’emploi du temps normal (quatre cours par jour), à moins d’indication contraire du médecin hygiéniste local.

Quel que soit le modèle suivi, il est important qu'il permette aux élèves du secondaire d'acquérir les crédits obligatoires en vue de l'obtention du Diplôme d'études secondaires de l'Ontario (DESO), mais qu'il donne également accès à des cours optionnels qui favorisent toutes les possibilités de cheminement après l'école secondaire. L'élaboration des emplois du temps pour les cours préalables de 12e année doit tenir compte des dates limites de demande et d'admission au palier postsecondaire.

Par ailleurs, si le médecin hygiéniste local leur donne son accord, les écoles secondaires peuvent reprendre le modèle normal au cours du premier semestre. Ce changement est entré en vigueur dès le mois de novembre 2021.

Apprentissage à distance

L'apprentissage à distance reste une option pour les parents, même si les conseils scolaires prévoient le retour des élèves à l'apprentissage en personne. Les conseils scolaires seront tenus de fournir 300 minutes d'occasions d'apprentissage aux élèves ayant opté pour l'apprentissage à distance et de se conformer aux exigences définies dans la Note politique/programmes n° 164. Cette politique décrit les exigences relatives à l'apprentissage à distance pour les conseils scolaires, et définit notamment l'accès à des appareils d'apprentissage à distance ainsi que la période minimale d'apprentissage synchrone.

En guise de préparation à une éventuelle fermeture, les conseils scolaires doivent avoir mis en place des plans permettant de basculer rapidement vers l'apprentissage à distance et d'assurer la continuité de l'apprentissage pour les élèves. Le personnel, les élèves et les familles doivent être informés des plans du conseil en cas de passage à l'apprentissage à distance, au cas où les classes, les écoles ou les conseils viendraient à fermer.

Le Ministère fournit à tous les conseils scolaires l'accès gratuit à un environnement d'apprentissage virtuel (EAV) à l'usage du personnel enseignant et des élèves, alimenté par Brightspace de D2L. L'EAV est un système de gestion de l'apprentissage en ligne sécurisé permettant d'héberger et d'offrir un apprentissage en ligne, à distance et mixte. Chaque conseil scolaire doit s'assurer que son personnel enseignant et son personnel de soutien à l'éducation ont un compte pour accéder à son système de gestion de l'apprentissage.