Aperçu

Le Renouvellement du cadre relatif au patrimoine est l’initiative pluriannuelle de l’Ontario visant à moderniser l’archéologie et la conservation du patrimoine dans toute la province. Ce travail permettra à l’Ontario de :

  • renforcer la capacité de la province à soutenir une croissance responsable
  • proposer des logements et des infrastructures de façon plus efficace
  • soutenir l’investissement économique dans un contexte de pressions mondiales
  • continuer à soutenir la conservation des ressources du patrimoine culturel pour les générations futures

Grâce au Renouvellement du cadre relatif au patrimoine, nous visons à :

  • rendre le processus de traitement des exigences archéologiques dans l’aménagement du territoire plus rapide et facile à naviguer
  • proposer aux archéologues, aux municipalités et aux promoteurs un processus plus cohérent et prévisible à suivre avec des règles plus claires, des directives améliorées et des outils numériques mis à niveau
  • travailler en étroite collaboration avec les communautés autochtones pour intégrer les savoirs traditionnels autochtones et améliorer la participation des Autochtones dans ce nouveau cadre

Objectifs du Renouvellement du cadre relatif au patrimoine

Pour moderniser pleinement les pratiques de conservation du patrimoine en Ontario, nous avons cerné quatre principales catégories (piliers) de changement :

  • les mises à jour législatives et réglementaires de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • les améliorations des politiques et des normes
  • les modifications apportées aux normes opérationnelles et de service
  • la modernisation des services numériques

Les modifications apportées au cadre relatif au patrimoine déboucheront sur quatre résultats principaux :

  • des évaluations archéologiques simplifiées
  • une amélioration de la conformité grâce à davantage de transparence et de responsabilité
  • des outils numériques modernes pour améliorer les flux de travail
  • un renforcement des relations avec les communautés autochtones

Progrès et mises à jour

Évaluations archéologiques simplifiées

De nouvelles normes pour des évaluations limitées et une autorisation partielle afin d’aider à faire avancer les projets.

Amélioration de la conformité grâce à davantage de transparence et de responsabilité

Élaboration de critères d’évaluation pour reconnaître les archéologues consultants agréés en règle et potentiellement supprimer les exigences de renouvellement de licence pour ceux qui y sont admissibles.

Outils numériques modernes pour améliorer les flux de travail

Amélioration continue de Richesses du passé, la base de données archéologiques et la plateforme de prestation de services électroniques de l’Ontario, notamment :

  • cartographie SIG mapping
  • notifications automatiques aux promoteurs et aux autorités d’approbation
  • nouveaux soutiens internes au filtrage et à l’examen

Renforcement des relations avec les communautés autochtones

Nous travaillons également à renforcer les relations avec les communautés autochtones en établissant des tables de relations et en modifiant le processus de notification pour informer les communautés autochtones des évaluations archéologiques lancées dans leur zone géographique d’intérêt.

Nous consultons les communautés autochtones et les intervenants du secteur sur les changements potentiels et les occasions de simplifier davantage le processus archéologique en adoptant une approche axée sur les risques de la surveillance réglementaire.