6. Conditions d’obtention du diplôme et des certificats et modalités connexes pour le palier secondaire

6.1 Diplôme d’études secondaires de l’Ontario

Pour obtenir un diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO), l’élève doit :

• obtenir un minimum de 30 crédits, dont 18 obligatoires et 12 optionnels, dont au moins deux des 30 crédits acquis en ligne s’il a commencé sa 9^e année en septembre 2023 ou avant;
• obtenir un minimum de 30 crédits, dont 17 obligatoires et 13 optionnels, dont au moins deux des 30 crédits acquis en ligne s’il a commencé sa 9^e année en 2024-2025;
• satisfaire àl’exigence en matière de compétences linguistiques;
• satisfaire à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière;*
• effectuer 40 heures de service communautaire.

*Note : À compter de l’année scolaire 2026-2027, les élèves qui ont entamé la 9e année pendant l’année scolaire 2025-2026 et par la suite doivent satisfaire à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière (voir la section 6.1.4 Condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière).

Les élèves qui terminent avec succès un programme de la Majeure Haute Spécialisation dans le cadre des conditions d’obtention du DESO reçoivent un diplôme qui porte le sceau de la majeure (voir la section 8.5).

Pour de plus amples renseignements sur les exigences du DESO pour les élèves transférés d’une école à l’autre en Ontario, y compris ceux transférés d’une école de langue anglaise à une école de langue française ou vice versa, voir la section 4.3.1. Pour de plus amples renseignements sur les exigences pour les élèves ayant été scolarisés à domicile, dans une école privée non inspectée ou une école à l’extérieur de l’Ontario, voir la section 4.3.2.

Pour de plus amples renseignements sur les exigences pour les élèves qui ont commencé leur programme d’études secondaires avant l’année scolaire 1999-2000, voir la section 6.1.7.

L’élève inscrit à un programme de la Majeure Haute Spécialisation dans une école et qui est transféré dans une nouvelle école devrait être appuyé par le conseil scolaire, dans la mesure du possible, pour satisfaire aux exigences du programme de la majeure de l’école précédente.

Lire la suite : Obtenir le diplôme d’études secondaires

6.1.1 Crédits obligatoires pour les écoles de langue française

Les élèves qui ont commencé leur 9^e année en 2023 ou avant doivent accumuler un total de 18 crédits obligatoires, et ceux qui commenceront en 2024-2025 devront en accumuler 17 pour obtenir leur diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO). Les cours que les élèves peuvent suivre pour satisfaire aux exigences en matière de crédits obligatoires sont décrits dans les programmes-cadres provinciaux des diverses disciplines (voir la section 2.2).

6.1.1.1 Entrée en 9e année en 2023-2024 ou avant

Pour les élèves ayant commencé leur 9^e année en septembre 2023 ou avant, les crédits obligatoires doivent être répartis comme suit :

• 4 crédits en français (1 par année d’études)
  • le crédit du Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO) peut compter au titre du crédit obligatoire de français de 11^e ou 12^e année
  • le crédit du cours de 11^e année intitulé « Français : Découvrir les voix contemporaines des Premières Nations, des Métis et des Inuits » peut compter au titre du crédit obligatoire de français de 11^e année
• 3 crédits en mathématiques (au moins 1 crédit de 11^e ou 12^e année)
• 2 crédits en sciences
• 1 crédit en éducation artistique
  • le crédit du cours de 9^e année intitulé « Expression des cultures des Premières Nations, des Métis et des Inuits » peut compter au titre du crédit obligatoire d’éducation artistique
• 1 crédit en géographie du Canada (9^e année)
• 1 crédit en histoire du Canada (10^e année)
• 1 crédit en English
  • l’élève qui a suivi un cours de langues autochtones à la place de l’anglais au palier élémentaire peut utiliser le crédit d’un cours de langues autochtones (niveau 1 ou niveau 2) au titre du crédit obligatoire d'English
• 1 crédit en éducation physique et santé
• 0,5 crédit en exploration de carrière
• 0,5 crédit en éducation au civisme et à la citoyenneté
• 3 crédits supplémentaires, soit 1 crédit de chacun des groupes suivants :

Groupe 1 :

• français (y compris le CCLESO)
• English
• langues autochtones
• études des Premières Nations, des Métis et des Inuit
• langues classiques et internationales
• sciences humaines et sociales
• études canadiennes et mondiales
• orientation et formation au cheminement de carrière
• éducation coopérative
• langue des signes québécoise langue seconde
• American Sign Language as a second language

Groupe 2 :

• éducation physique et santé
• éducation artistique
• affaires et commerce
• English
• éducation coopérative
• langue des signes québécoise langue seconde
• American Sign Language as a second language

Groupe 3 :

• sciences (11^e ou 12^e année)
• éducation technologique
• English
• études informatiques
• éducation coopérative
• langue des signes québécoise langue seconde
• American Sign Language as a second language

Les conditions suivantes régissent la sélection des crédits dans les Groupes 1, 2 et 3 :

• deux crédits d’English au maximum peuvent compter comme crédits obligatoires, l’un devant provenir du Groupe 1 et l’autre soit du Groupe 2, soit du Groupe 3
• deux crédits d’éducation coopérative au maximum peuvent compter comme crédits obligatoires dans n’importe quel groupe

Veuillez noter que le cours American Sign Language as a second language n’est offert que dans les écoles de langue anglaise.

Bien que le conseil scolaire et la direction d'école puissent recommander à des élèves de suivre certains cours en plus de ceux dans les matières obligatoires, ils ne peuvent rendre obligatoires d’autres cours que ceux énoncés plus tôt pour l’obtention du DESO.

Voir aussi la section 6.2 sur le remplacement en matière de crédits obligatoires et la section 7.3.1 sur les cours élaborés à l’échelon local.

Cette exigence s’applique aux élèves qui entrent en 9^e année en septembre 2024 et ne concernera pas les élèves déjà à l’école secondaire (les élèves qui commencent leur 10^e, 11^e et 12^e année en septembre 2024).

6.1.1.2 Entrée en 9^e année à partir de 2024-2025

Les crédits obligatoires pour les élèves qui entreront en 9^e année à partir de 2024-2025 doivent être répartis comme suit :

• 4 crédits en français (1 crédit par année d’études)
  • Le Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario peut servir de crédit de français obligatoire pour la 11^e ou la 12^e année.
  • Le cours de 11^e année « Découvrir les voix contemporaines des Premières Nations, des Métis et des Inuit » peut servir de crédit de français obligatoire pour la 11^e année.
• 3 crédits en mathématiques (9^e année, 10^e année et 1 crédit en 11^e ou 12^e année)
• 2 crédits en sciences
• 1 crédit en éducation artistique
  • Le cours de 9^e année intitulé « Expression des cultures des Premières Nations, des Métis et des Inuit » peut être utilisé comme crédit obligatoire d’éducation artistique.
• 1 crédit en géographie du Canada (9^e année)
• 1 crédit en histoire du Canada (10^e année)
• 1 crédit en English
  • Les élèves qui ont suivi un cours de langues autochtones au lieu d’un cours d’anglais au niveau élémentaire peuvent utiliser un cours de langues autochtones de niveau 1 ou 2 au titre du crédit obligatoire pour English.
• 1 crédit en éducation physique et santé
• 0,5 crédit en exploration de carrière^{footnote 1[1]}
• 0,5 crédit en civisme et citoyenneté
• 1 crédit en éducation technologique (9^e ou 10^e année)
• 1 crédit supplémentaire provenant du programme offert dans le cadre du groupe de cours STIM ci-dessous :
  • Affaires et commerce
  • Études informatiques
  • Éducation coopérative
  • Mathématiques (en plus des trois crédits actuellement obligatoires)
  • Sciences (en plus des deux crédits actuellement obligatoires)
  • Éducation technologique (en plus du crédit obligatoire)

Le crédit d'un cours d'anglais pour débutants peut compter au titre du crédit obligatoire d'English.

Le conseil scolaire et la direction d’école peuvent recommander que les élèves suivent certains cours en plus de ceux qui sont obligatoires. Ils ne peuvent toutefois pas désigner des cours supplémentaires comme étant obligatoires pour l’obtention du Diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO).

Voir aussi la section 6.2 sur les substitutions pour les exigences relatives aux crédits obligatoires et la section 7.3.1 sur les cours élaborés localement.

6.1.2 Crédits optionnels

En plus des crédits obligatoires, les élèves doivent obtenir des crédits optionnels en réussissant des cours du curriculum de l’Ontario.

Les élèves ayant commencé leur 9^e année en 2023 ou avant doivent accumuler 18 crédits obligatoires et 12 crédits optionnels.

Les élèves qui commenceront leur 9^e année en 2024-2025 devront accumuler 17 crédits obligatoires et 13 crédits optionnels.

6.1.3 Exigence en matière de compétences linguistiques

L’ensemble des élèves du secondaire doit satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques pour obtenir le diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO). L’exigence en matière de compétences linguistiques est fondée sur les attentes et les contenus d’apprentissage en lecture et écriture énoncés dans le curriculum de l’Ontario jusqu’à la 9^e année inclusivement. L’objectif est de déterminer si les élèves possèdent les habiletés requises en lecture et écriture pour réussir à l’école, dans le monde du travail et dans la vie quotidienne.

Pour satisfaire à cette exigence, on s’attend à ce que les élèves passent et réussissent le Test provincial de compétences linguistiques (TPCL) en 10^e année conformément aux politiques énoncées à la section 6.1.3.1. Une fois que l’élève aura réussi le test, il ne pourra le repasser.

Les élèves qui ne réussissent pas le TPCL pourront se prévaloir de possibilités supplémentaires pour satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques conformément aux politiques s’appliquant au Test provincial de compétences linguistiques (TPCL) (voir la section 6.1.3.1), au Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO) (voir la section 6.1.3.2) ou au processus décisionnel (voir la section 6.1.3.3).

Les élèves expérimentés^{footnote 2[2]} peuvent s’inscrire directement au CCLESO sans avoir tenté en premier de réussir le TPCL. Ils peuvent, s’ils le désirent, satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme en passant avec succès le TPCL.

Les élèves dont le plan d’enseignement individualisé indique qu’ils ne visent pas l’obtention du DESO peuvent, avec l’accord de leurs parents et l’approbation de la direction d'école, être exemptés du TPCL ou du CCLESO.

Les élèves qui visent l’obtention du DESO conformément au document « Les écoles de l’Ontario aux cycles intermédiaire et supérieur (7^e à 12^e année et CPO) : La préparation au diplôme d’études secondaires de l’Ontario (édition revue, 1989) » et les élèves qui visent un diplôme antérieur, comme le diplôme d’études secondaires (DES), ne sont pas tenus de satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques.

6.1.3.1 Test provincial de compétences linguistiques

Le Test provincial de compétences linguistiques (TPCL) est la méthode habituelle pour évaluer les compétences linguistiques des élèves de l’Ontario afin de déterminer s’ils satisfont à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme. Ce test permet de reconnaître les élèves qui possèdent les compétences linguistiques requises et de repérer ceux qui ont besoin d’étudier davantage. Les commentaires fournis sur le rapport individuel de l’élève mettent en évidence les domaines d’intérêt, au besoin.

La période d’administration est déterminée par l’Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE). Les écoles administrent le test conformément aux lignes directrices énoncées dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du TPCL. Le TPCL est offert à l’automne et au printemps. Les élèves peuvent reprendre le TPCL au cours de la session d’automne ou du printemps (ou les deux, s’ils le souhaitent, s’ils ne l’ont pas encore réussi).

Les élèves passent généralement le TPCL pendant l’année scolaire qui suit celle où ils ont commencé leur 9^e année, à moins qu’un report leur soit accordé par la direction d'école. Les reports peuvent être accordés conformément aux politiques énoncées à la section 6.3.1.4.

Les élèves qui ne réussissent pas le TPCL ont la possibilité de le reprendre les années suivantes, aux dates prévues par l’OQRE. Une fois que l’élève aura réussi le test, il ne pourra le repasser.

Les élèves en apprentissage du français ainsi que les élèves en apprentissage de l’anglais peuvent avoir droit à des dispositions particulières conformément aux politiques précisées à la section 6.1.3.4. Pour les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée, les adaptations précisées dans leur plan d’enseignement individualisé doivent leur être fournies le jour de l’administration du test (voir la section 6.1.3.4). En ce qui concerne les élèves pour lesquels les adaptations requises n’étaient pas disponibles le jour de l’administration du TPCL, voir la section 6.1.3.3.

Les élèves passent le TPCL dans la langue d’enseignement de l’école où ils sont inscrits au moment du test. Les conseils scolaires devraient s’assurer que cette politique est communiquée aux élèves et aux parents/tutrices et tuteurs des élèves qui comptent passer du système scolaire de langue française au système scolaire de langue anglaise ou vice versa, et qui n’ont pas encore satisfait à l’exigence en matière de compétences linguistiques. On considère que l’élève qui a réussi le TPCL en français ou en anglais dans son conseil scolaire précédent a satisfait à cette exigence; l’élève n’a donc pas à repasser le test dans l’autre langue après son transfert. 

Les conseils scolaires sont tenus d’offrir des programmes de rattrapage aux élèves qui ne réussissent pas le TPCL. Ces programmes pourraient être conçus pour les aider à améliorer leurs compétences afin qu’ils soient mieux préparés à repasser le test. Par exemple, un conseil scolaire pourrait leur offrir des cours avec crédit sur les stratégies d’apprentissage (voir le programme-cadre d’Orientation et formation au cheminement de carrière) ou sur la compétence fonctionnelle en communication orale, en lecture et en écriture (voir le programme-cadre de français). 

Dans le cas des élèves qui ont commencé leur 9^e année au cours de l’année scolaire 1999-2000, la réussite du TPCL ne constituait pas une condition d’obtention du diplôme. Cependant, lorsque ces élèves qui ont participé à la mise à l’essai du TPCL en 2000-2001 ont échoué et ont choisi de le repasser en octobre 2001, la satisfaction de l’exigence en matière de compétences linguistiques est devenue obligatoire pour l’obtention du diplôme.

Lire la suite :

• Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL)

6.1.3.2 Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario

Les exigences s’appliquant au Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO) sont énoncées dans le document Le curriculum de l’Ontario : Français – Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO), 12^e année. On considère que les élèves qui réussissent le CCLESO ont satisfait à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme d’études secondaires de l’Ontario.

Les élèves qui ont eu deux occasions de se présenter au TPCL et qui ne l’ont pas réussi à au moins une reprise sont admissibles au CCLESO. La direction d'école a le pouvoir discrétionnaire de permettre à l’élève de s’inscrire au CCLESO avant qu’il n’ait une deuxième occasion de se présenter au TPCL, si elle juge que ce serait dans l’intérêt de l’élève sur le plan éducatif. Les élèves expérimentés peuvent s’inscrire directement au CCLESO, comme il est spécifié à la section 6.1.3. Ils peuvent, s’ils le désirent, satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme en passant avec succès le TPCL.

Le crédit accordé pour la réussite du CCLESO peut compter au titre du crédit obligatoire de français de 11^e ou 12^e année ou du crédit obligatoire du Groupe 1 pour l’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario. Les élèves ne peuvent obtenir le crédit du CCLESO par l’entremise du processus de revendication de crédits de la reconnaissance des acquis (voir la section 7.2.4).

En ce qui concerne les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée, les adaptations indiquées dans le plan d’enseignement individualisé (PEI) doivent être mises à leur disposition durant tout le cours. Cependant, puisque l’atteinte des attentes du CCLESO permet aux élèves de satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme, aucune modification des attentes ni des contenus d’apprentissage n’est permise. 

Les élèves qui bénéficiaient de programmes et (ou) de services en éducation spécialisée et qui avaient un PEI indiquant les adaptations requises pour passer le TPCL peuvent être admissibles au CCLESO si les adaptations requises n’étaient pas disponibles le jour où le TPCL a été donné. Les adaptations doivent être conformes à celles qui sont décrites à la section 6.1.3.4. Dans de tels cas, l’élève s’est présenté au test, mais les adaptations requises, ou une solution de rechange raisonnable à ces dernières, ne lui ont pas été fournies pendant une partie ou la totalité du test. Les élèves qui se retrouvent dans cette situation au cours de l’année où ils devraient recevoir leur diplôme peuvent être admissibles au processus décisionnel établi par leur conseil scolaire (voir la section 6.1.3.3).

Lire la suite :

• Le curriculum de l’Ontario : Français – Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO), 12^e année (2003)

6.1.3.3 Exigence en matière de compétences linguistiques : Adaptations, dispositions particulières, reports et exemptions

Cette section comprend des renseignements sur les adaptations pour les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée; des dispositions particulières pour les élèves en apprentissage du français; les règles s’appliquant au report du TPCL et les règles relatives aux exemptions de l’exigence en matière de compétences linguistiques.

1. Adaptations pour les élèves ayant des besoins en éducation spécialisé en ce qui a trait au TPCL et au CCLESO

Les conseils scolaires doivent fournir des adaptations^{footnote 3[3]} qui permettent aux élèves qui ont un plan d’enseignement individualisé (PEI) d’être en mesure de réussir, en toute équité, le TPCL ou le CCLESO. Les adaptations changent uniquement la façon dont le TPCL est donné ou le CCLESO est enseigné, ou la façon dont l’élève répond aux composantes du test ou du cours. Les adaptations ne changent pas le contenu du test ni les attentes ni les contenus d’apprentissage du cours. Elles n’altèrent pas la validité ni la fiabilité du test ni l’évaluation de l’apprentissage de l’élève dans le cours.

Pour être admissible à des adaptations durant le test ou le cours, l’élève doit avoir un PEI décrivant les adaptations à fournir. Il n’est pas obligatoire qu’un élève ait été identifié officiellement comme ayant des besoins particuliers en éducation spécialisée par un comité d’identification, de placement et de révision (CIPR) pour avoir un PEI.

Il peut être nécessaire de fournir des adaptations pour certains élèves ayant un handicap ou ayant des besoins en éducation spécialisée afin d’assurer leur participation équitable au cours ou au test. Les besoins d’adaptation doivent être pris en compte à l’avance, et la direction d'école doit les planifier avec soin pour s’assurer qu’ils sont satisfaits.

(1a) Processus pour effectuer des adaptations

Il convient de respecter certaines modalités fondamentales pour planifier et effectuer des adaptations afin qu’elles puissent aider l’élève le plus possible. Les décisions concernant les adaptations doivent :

• être toujours prises au cas par cas, sur une base individuelle
• être prises par la direction d'école en consultation avec l’élève, les parents/tutrices et tuteurs (si l’élève est âgé de moins de 18 ans) et les membres du personnel concernés (y compris le personnel de l’éducation spécialisée et le personnel des services de soutien professionnel)
• être prises avant l’administration du TPCL ou l’inscription au CCLESO
• tenir compte de toutes les adaptations énoncées dans le PEI de l’élève qui sont également autorisées par la présente politique et par l’OQRE (voir le paragraphe Adaptations autorisées) et qui sont conformes aux pratiques habituelles en classe, y compris les évaluations
• être clairement communiquées par écrit aux parents/tutrices et tuteurs ou directement à l’élève adulte avant la date fixée pour le test ou l’inscription au cours
• être consignées, avec tous les détails pertinents, dans le système d’évaluation électronique pour les élèves qui participent au TPCL

(1b) Adaptations autorisées

Les adaptations requises pour le TPCL et le CCLESO peuvent prendre plusieurs formes. Dans chaque cas, elles doivent typiquement être précisées dans le PEI de l’élève. Le Guide d'utilisation de l'OQRE pour l'administration du TPCL fournit des détails sur les adaptations qui peuvent être accordées pour le TPCL.

Les adaptations autorisées par l’OQRE pour le TPCL pour les élèves ayant un PEI sont les suivantes :

• ajustement de la présentation du test (p. ex., d’autres versions du test)
• ajustement de la présentation des réponses

Il est permis de clarifier les directives pour tous les élèves pour la composante lecture et la composante écriture du TPCL avant le début du test. Ces éclaircissements ne sont pas considérés comme étant des adaptations.

Si une adaptation décrite dans le PEI de l’élève est autorisée par l’OQRE, la direction d'école doit s’assurer que l’adaptation est offerte à l’élève lors du test.

Si une adaptation pouvant être nécessaire n’est pas indiquée dans le PEI de l’élève, ou si l’élève n’a pas de PEI, mais pourrait avoir besoin d’une adaptation, une demande spéciale peut être présentée à l’agent de supervision. Sur demande, l’OQRE prendra également en considération d’autres adaptations.

(1c) Demandes spéciales d’adaptations

Adaptations autorisées indiquées dans le Guide de l’OQRE.

Lorsque les parents, l’élève adulte ou la direction d'école juge nécessaire une adaptation figurant dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques, l’une des démarches suivantes s’applique selon le cas :

• Si l’adaptation n’est pas décrite dans le PEI de l’élève, les parents, l’élève adulte ou la direction d'école peuvent présenter une demande d’autorisation de l’adaptation à l’agent de supervision désigné. Sa décision est sans appel.
• Si l’élève n’a pas de PEI parce qu’il vient d’arriver d’un territoire soumis à une autre juridiction, les parents, l’élève adulte ou la direction d'école peuvent présenter une demande d’autorisation d’adaptations à l’agent de supervision désigné. La décision de l’agent de supervision est sans appel.
• Si, en raison d’une situation temporaire, un élève qui normalement ne requerrait pas d’adaptations en a besoin d’une ou plusieurs pour participer au test ou au cours, la direction d'école peut permettre toute adaptation appropriée autorisée dans le Guide de l’OQRE. Si la direction d'école juge impossible d’accorder à l’élève une adaptation, il faudrait alors envisager la possibilité d’un report. Si les parents ou l’élève adulte rejettent la décision de la direction d'école, ils peuvent en appeler de cette décision auprès de l’agent de supervision désigné. La décision de l’agent de supervision est sans appel.

Dans le cas des élèves des écoles provinciales et des écoles d’application, la demande doit être adressée à la personne assurant la surintendance désignée. La décision de la surintendance est sans appel.

Pour les élèves inscrits à des programmes d’éducation approuvés dans un établissement de soins, de traitement, de services de garde ou de services correctionnels, la demande doit être adressée à l’agent de supervision désigné. La décision de l’agent de supervision est sans appel.

Pour les élèves des écoles privées inspectées par le Ministère et des écoles administrées par une Première Nation ou le gouvernement fédéral, la demande doit être adressée à info@eqao.com.

Adaptations non indiquées dans le Guide de l’OQRE.

Les parents, l’élève adulte ou la direction d'école peuvent soumettre une demande d’autorisation à l’OQRE lorsqu’ils jugent nécessaire une adaptation répondant à certains critères. La décision de l’OQRE est finale. Pour être prise en considération, une adaptation doit répondre à tous les critères suivants :

• elle ne doit pas figurer dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL)
• elle doit être conforme à la définition des adaptations donnée par l’OQRE
• elle doit être décrite dans le PEI de l’élève

(1d) Ressources humaines requises pour la mise en œuvre des adaptations pendant le TPCL

Toute personne qui prête son concours à la mise en œuvre des adaptations pour un ou plusieurs élèves et qui ne fait pas partie du personnel enseignant doit travailler sous la supervision directe d’une enseignante ou d’un enseignant. Seuls des adultes qui ne sont pas apparentés aux élèves qui passent le test peuvent leur prêter assistance dans cette situation. Ces personnes devraient recevoir une formation et suivre les lignes directrices décrites dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL).

• Le rôle des personnes qui aident à la mise en œuvre des adaptations pour les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée est de s’assurer que l’élève est supervisé adéquatement durant le test et que les adaptations sont mises en œuvre de façon appropriée.
• Ces personnes ne doivent pas fournir aux élèves une aide qui risquerait de compromettre la validité du test, c’est-à-dire qu’elles ne doivent pas aider les élèves à comprendre les questions ni à formuler leurs réponses, ni leur donner des directives ni des suggestions (p. ex., des suggestions sur la façon de répartir le travail selon le temps accordé) qui ne sont pas données à tous les élèves qui passent le test.
• Ces personnes peuvent faire un signe aux élèves qui perdent en concentration. Il peut s’agir d’une tape sur le pupitre ou d’une indication orale (p. ex., un mot ou une phrase) pour attirer l’attention de l’élève sur le test. Les signaux ne comprennent pas d’éclaircissement, d’explication ou de traduction, ni aucune partie du test, et ils ne peuvent pas être utilisés pour attirer l’attention de l’élève sur une partie précise du TPCL.
• Les élèves sont autorisés à travailler avec des personnes aidant à la transcription si cet aménagement figure dans leur PEI ou s’ils bénéficient d’une considération spéciale approuvée. Il incombe à la direction d'école de passer en revue les lignes directrices avec les personnes qui aideront à la transcription et de suivre les lignes directrices pour la transcription des réponses décrites dans le Guide d’utilisation de l’OQRE.

Lire la suite :

• La page sur les adaptations dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL)
• Lignes directrices pour la transcription des réponses

2. Dispositions particulières pour les élèves en apprentissage du français en ce qui a trait au Test provincial de compétences linguistiques

Les dispositions particulières sont des changements apportés au lieu ou au temps alloué pour passer le test à l’intention des élèves en apprentissage du français. (voir la section 3.2 du présent document). Elles n’altèrent pas la validité ni la fiabilité du test.

Des dispositions particulières peuvent être prévues pour le test à l’intention des élèves en apprentissage du français si la direction d'école considère que de telles dispositions seraient dans l’intérêt de l’élève. Les décisions concernant les dispositions particulières doivent :

• être toujours prises au cas par cas, sur une base individuelle
• être prises par la direction d'école en consultation avec l’élève, les parents/tutrices et tuteurs (si l’élève est âgé de moins de 18 ans) et les membres du personnel concernés
• être prises avant l’administration du TPCL
• être conformes aux dispositions particulières autorisées indiquées dans le Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL)
• être clairement communiquées par écrit aux parents/tutrices et tuteurs ou directement à l’élève adulte avant la date fixée pour le test
• être consignées, avec tous les détails pertinents, dans le système d’évaluation électronique de l’OQRE

3. Report du TPCL

Les reports du TPCL sont destinés aux élèves qui visent l’obtention du DESO; ils peuvent y être admissibles dans certaines circonstances. Il peut s’agir d’élèves :

• qui ont un PEI et qui ne pourraient pas participer au test même si toutes les adaptations leur étaient fournies
• qui sont en apprentissage du français et qui n’ont pas encore acquis un niveau de maîtrise en français suffisant pour participer au test
• qui n’ont pas réussi à acquérir les compétences en lecture et écriture appropriées pour la 9^e année
• qui ne peuvent pas se présenter au test aux heures prévues en raison d’une maladie^{footnote 4[4]}, de blessures ou d’autres circonstances atténuantes
• qui sont de nouveaux élèves dans l’école et à qui il est impossible de fournir les adaptations appropriées à temps pour le test

Dans tous les cas, la documentation à cet effet doit être fournie à la direction d'école.

Les reports du TPCL à l’année scolaire suivante pour les élèves qui visent l’obtention d’un diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) sont accordés avant le test, et ce, au cas par cas. En règle générale, les parents (ou l’élève adulte) ou l’école demandent par écrit le report, en consultation avec les deux parties. Dans certains cas, la direction d'école peut aussi envisager un report de sa propre initiative en consultation avec les parents ou l’élève adulte.

La direction d'école prend une décision à ce sujet en consultation avec les parents ou l’élève adulte et le personnel scolaire concerné. En cas de désaccord, les parents, ou l’élève adulte peuvent demander à l’agent de supervision désigné de réexaminer la question. La décision de l’agent de supervision est sans appel.

Les élèves qui ont obtenu un report participeront au test à la prochaine date prévue pour le test par l’OQRE. Si un autre report s’impose, la direction d'école doit étudier la demande de nouveau en consultation avec les parents ou l’élève adulte et le personnel scolaire concerné. Bien qu’il n’existe pas de limite au nombre de reports pouvant être accordés, les parents ou l’élève adulte doivent être informés que chaque report aura pour effet de limiter de plus en plus les possibilités de reprendre le test et que la réussite du TPCL, du CCLESO ou du processus décisionnel est une condition d’obtention du DESO. Un report n’est pas considéré comme une occasion de passer le test.

Il faudrait encourager les élèves à participer au test afin que l’école ait une indication de leurs points forts et besoins, et qu’elle puisse leur offrir un programme ou des mesures de soutien appropriés pour les aider à y participer.

La décision de reporter le test doit être consignée, avec tous les détails pertinents, dans le système d’évaluation électronique de l’OQRE. Toute la documentation relative à la décision doit être versée au Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève.

4. Exemption de l’exigence en matière de compétences linguistiques

Pour avoir droit à une exemption de l’exigence en matière de compétences linguistiques, l’élève doit avoir un PEI. Le PEI doit comprendre la documentation justifiant une exemption et indiquer clairement que l’élève n’étudie pas en vue du DESO. Le consentement des parents et l’approbation de la direction d’école sont nécessaires pour accorder une exemption.

Les exemptions sont accordées au cas par cas dans le cadre du processus du PEI. La direction d’école décide, en se fondant sur les attentes d’apprentissage de l’élève et en consultation avec les parents ou l’élève adulte, si l’élève étudie en vue du DESO. S’il est décidé que l’élève ne vise pas le DESO, la direction d’école décide, en consultation avec les parents ou l’élève adulte, d’accorder ou non une exemption de l’obligation de passer le TPCL ou de suivre le CCLESO. La décision finale doit être communiquée par écrit aux parents ou à l’élève adulte dans le cadre du processus d’élaboration du PEI.

En cas de désaccord :

• lorsque la direction d’école décide qu’il y a lieu de dispenser l’élève de l’obligation de passer le TPCL ou de suivre le CCLESO, mais que les parents, ou l’élève adulte, ne sont pas d’accord, il faut autoriser l’élève à participer au test ou à suivre le cours
• lorsque la direction d’école décide que l’élève devrait passer le test ou suivre le cours, mais que les parents, ou l’élève adulte, s’y opposent, la question sera soumise à l’agent de supervision désigné. La décision de l’agent de supervision est sans appel

Lorsque la possibilité d’une exemption n’est pas retenue et que l’élève ayant un PEI et recevant un programme d’enseignement et des services en éducation spécialisée participera au TPCL ou suivra le CCLESO, la direction d’école doit s’assurer que cet élève peut, en toute équité, réussir le test ou le cours. Les adaptations nécessaires lui seront fournies conformément aux politiques décrites dans la présente section, à la section 6.1.3.1 et à la section 6.1.3.2. Si les attentes d’apprentissage figurant dans le PEI de l’élève sont révisées et que l’élève commence à étudier en vue d’obtenir le DESO, il lui faudra réussir le TPCL, le CCLESO ou le processus décisionnel pour être admissible au DESO.

Toute la documentation concernant la décision d’accorder une exemption pour le test ou le cours doit être versée au Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève.

Lire la suite :

• Guide d’utilisation de l’OQRE pour l’administration du Test provincial de compétences linguistiques (TPCL)

6.1.4 Condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière :

La prise de décisions éclairées sur des questions d’ordre économique et financier est devenue une tâche de plus en plus complexe dans le monde moderne; les élèves doivent donc posséder les compétences et les connaissances financières essentielles à leur réussite à l’avenir.

À compter de l’année scolaire 2026-2027, les élèves qui ont entamé la 9^e année pendant l’année scolaire 2025-2026 et par la suite doivent satisfaire à une condition liée à la littératie financière pour obtenir leur diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO).

Les élèves satisferont à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière ( «  la condition ») dans le cadre de leur cours obligatoire Exploration de carrière de 10^e année. La condition consiste en des modules d’apprentissage et des questions d’évaluation qui ont été élaborés par TVO, et fournis aux écoles aux fins de leur mise en œuvre. La condition évalue les concepts de base en littératie financière qui se trouvent dans les programmes-cadres de la 1^re à la 9^e année et sert de complément au cours Exploration de carrière de 10^e année.

Les élèves ont droit à deux tentatives pour satisfaire à la condition dans le cours Exploration de carrière. Pour satisfaire à la condition, les élèves doivent obtenir une note d’au moins 70 % dans les modules sur la littératie financière. Une fois qu’un élève satisfait à la condition, cette information sera consignée dans son Relevé de notes de l’Ontario.

Les résultats de ces modules compteront pour 5 % de la note finale de l’élève dans le cours Exploration de carrière. Dans le cas des élèves qui nécessitent plusieurs tentatives pour satisfaire à la condition, la note la plus élevée obtenue sera celle utilisée en guise de note finale au cours Exploration de carrière.

Les notes finales au cours Exploration de carrière pour les élèves ayant déjà satisfait à la condition (c.-à-d. lors d’une tentative antérieure) ou qui en sont exemptés n’incluront pas ce 5 %.

Exceptions

Les élèves qui ont suivi le cours Exploration de carrière de 10^e année avant le début de l’année scolaire 2026-2027 sont exemptés.

Les élèves qui ont suivi, avant septembre 2027, un cours de mathématiques de 9^e année élaboré à l’échelon local dans le cadre de leurs crédits obligatoires de mathématiques de 9^e année au lieu du cours MTH1W de 9^e année n’auront pas à satisfaire à la condition. Les élèves qui suivent un cours de mathématiques de 9^e année élaboré à l’échelon local devront satisfaire à la condition, à commencer par ceux qui suivent le cours Exploration de carrière de 10^e année, à compter de septembre 2028. Cela permet d’accorder plus de temps aux conseils scolaires de façon à s’assurer que le cours de mathématiques de 9^e année élaboré à l’échelon local comprend un apprentissage sur la littératie financière.

Les élèves qui arrivent de l’extérieur de la province et qui s’inscrivent en 11^e ou 12^e année dans des écoles de l’Ontario ne seront pas tenus de satisfaire à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière si elles et ils ont obtenu des crédits de 9^e et de 10^e année par l’entremise du processus d’équivalence, à la discrétion de la direction de l’école.

Première tentative infructueuse

Les élèves auront l’occasion de consulter des ressources supplémentaires disponibles sur IDÉLLO et d’avoir recours aux mesures de soutien offertes par l’école, s’ils ne parviennent pas à satisfaire à la condition après la première tentative. Une deuxième tentative sera effectuée pendant le cours, laquelle sera administrée par l’enseignant pour tous les élèves ayant besoin de réessayer.

Solutions de rechange pour satisfaire à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière

Les élèves qui ne satisfont pas à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière après deux tentatives dans le cadre du cours Exploration de carrière de 10^e année doivent se voir offrir des solutions de rechange dès que possible, au plus tard au semestre suivant. Ces solutions de rechange comprennent ce qui suit :

• Tentative de reprise des modules à l’extérieur du cours sous la supervision d’un membre du personnel désigné et obtention d’une note d’au moins 70 %;
• Accès à du soutien pédagogique supplémentaire avant de tenter de reprendre les modules (p. ex., par des initiatives visant la réussite des élèves, en utilisant un modèle de récupération des crédits ou par du tutorat) et obtenir une note d’au moins 70 %;
• Réalisation d’une série d’activités d’apprentissage liées à la littératie financière élaborées par TVO et administrées par l’école ou par TVO en guise d’équivalence à l’évaluation (option disponible à compter de février 2027).

Ces options peuvent être offertes à l’élève de façon répétée, jusqu’à ce que celui-ci réponde à la condition. Les parents recevront une recommandation sur les solutions de rechange et le directeur ou la directrice de l’école (ou son délégué) sera disponible pour discuter de ces solutions avec les parents. Les décisions finales concernant la ou les solutions de rechange choisies seront prises par le parent de l’élève.

Si un parent n’a pas répondu dans les 15 jours ouvrables et à la suite de tentatives répétées par l’école pour communiquer par téléphone et par courriel avec lui afin de confirmer son choix pendant cette période, le directeur ou la directrice de l’école peut mettre en œuvre sa recommandation.

Dans le cas des élèves qui échouent le cours Exploration de carrière et la condition, il peut être nécessaire de reprendre le cours. Suivre le cours de nouveau offre à l’élève deux nouvelles occasions de satisfaire à la condition. Une fois qu’un élève satisfait à la condition, il n’est pas tenu de la refaire, même s’il ne réussit pas le cours Exploration de carrière.

Dans des circonstances atténuantes, y compris pour les élèves qui sont sur le point d’obtenir leur diplôme, les élèves peuvent répondre à la condition au moyen d’un processus d’arbitrage.

Renseignements opérationnels

Calendrier

Le personnel enseignant administrera la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière au cours de la première moitié du cours Exploration de carrière (p. ex., semaines 3 à 5 selon un horaire semestriel).

Dans le cas des élèves qui ont besoin d’une deuxième tentative, le personnel enseignant administrera la condition une deuxième fois vers le troisième quart du cours (p. ex., semaines 6 à 7 selon un horaire semestriel).

L’horaire des cours d’été ou d’autres horaires tiendront compte de la planification de la condition afin d’allouer le plus de temps possible pour préparer les élèves et assurer un délai suffisant entre les tentatives avant la fin du cours.

Cours en ligne et à distance

Pour le cours Exploration de carrière de 10^e année offert en ligne ou à distance, la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière doit être administrée en personne sur les lieux de l’école d’attache de l’élève ou à un autre emplacement de l’école, comme indiqué par le conseil scolaire, au besoin, sauf si le cours comprend une télésurveillance des examens qui assure la sécurité et l’intégrité du processus.

Les conseils scolaires assureront la coordination entre le personnel enseignant et les directions d’école en ligne ou à distance afin de déterminer le moment et le lieu où l’évaluation de la condition sera effectuée en personne. Les conseils scolaires communiqueront également cette information aux élèves et aux parents au début du cours.

Il incombe aux parents ou aux tutrices et tuteurs de s’assurer que leur enfant est en mesure de se présenter en personne les jours où l’évaluation de la condition sera effectuée.

Le TVO Independent Learning Centre et les écoles privées ayant fait l’objet d’une inspection peuvent administrer l’évaluation de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière par un processus de télésurveillance des examens.

Communications avec les parents

Tout au long du cours, les parents recevront des communications claires et en temps opportun :

• Avant ou dans les cinq premiers jours du cours, les écoles doivent fournir aux parents des renseignements sur l’évaluation de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière. Parmi ces renseignements, il doit être clairement indiqué quand l’évaluation aura lieu (et faire part d’une autre date pour la deuxième tentative à l’évaluation) et quelles solutions de rechange sont offertes si l’élève ne réussit pas à satisfaire à la condition après deux tentatives, comme il est indiqué dans la section sur les solutions de rechange.
• Les écoles doivent fournir aux parents les résultats de la première tentative de leur enfant à l’évaluation de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière dans les cinq jours suivant la tentative.
  • Si l’élève échoue lors de la première tentative, la communication doit également comprendre un rappel indiquant à quel moment la deuxième tentative aura lieu.
• Les écoles doivent fournir aux parents les résultats de la deuxième tentative de leur enfant à l’évaluation dans les cinq jours suivant cette deuxième tentative.
  • Si l’enfant échoue après la deuxième tentative, la communication doit également inclure des renseignements sur les solutions de rechange à l’évaluation et comporter la recommandation de la direction de l’école, en plus d’offrir de les rencontrer pour en discuter davantage. On devrait demander aux parents de répondre et de fournir leur choix dans les cinq jours.
  • Si un parent n’a pas répondu dans les 15 jours ouvrables et à la suite de tentatives répétées par l’école pour communiquer par téléphone et par courriel avec lui afin de confirmer son choix pendant cette période, la direction de l’école peut mettre en œuvre sa recommandation.
• Veuillez consulter 6.7 Annexe pour des exemples de communications que peuvent utiliser les conseils scolaires sur les sujets suivants :
  • 6.7.1 Communication initiale concernant la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière
  • 6.7.2 Satisfaction de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière
  • 6.7.3 Première tentative infructueuse
  • 6.7.4 Deuxième tentative infructueuse

6.1.5 Processus décisionnel

Les conseils scolaires peuvent constituer des comités décisionnels à la fin de l’année scolaire pour donner aux élèves une autre chance de satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques du diplôme et à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière.

Ce processus a été conçu à l’intention des élèves qui pourraient satisfaire aux conditions d’obtention du diplôme, mais qui, en raison de circonstances indépendantes de leur volonté, n’ont pu satisfaire :

• À l’exigence en matière de compétences linguistiques :
  • en passant le Test provincial de compétences linguistiques (TPCL);
  • en s’inscrivant au Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario (CCLESO) ou en le complétant en raison de circonstances imprévues;
• À la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière
  • En satisfaisant à la condition.

Les élèves qui, par ailleurs, pourraient satisfaire aux conditions d’obtention du diplôme, au cours d’une année scolaire donnée, si ce n’était de l’exigence en matière de compétences linguistiques, sont admissibles au processus décisionnel pour remplir l’exigence en matière de compétences linguistiques si elles et ils satisfont à l’un ou l’autre des critères suivants :

• l’élève n’a pas pu se présenter au test en raison d’une maladie, de blessures ou d’autres circonstances;
• l’élève bénéficiait d’un programme d’enseignement et (ou) de services en éducation spécialisée et avait un plan d’enseignement individualisé indiquant les adaptations requises pour passer le test mais, en raison de circonstances imprévues, les adaptations requises, ou une solution de rechange raisonnable à ces dernières ne lui ont pas été fournies le jour où elle ou il tentait de satisfaire à l’exigence (Les adaptations doivent être conformes à celles qui sont décrites à la section 6.1.3.4, à la rubrique Adaptations autorisées).
• En plus des critères ci‑dessus, l’élève peut être pris en considération pour un processus décisionnel à l’égard de l’exigence en matière de compétences linguistiques si :
  • l’élève était admissible au TPCL, mais l’école n’offrait pas le TPCL ni n’a pris les dispositions nécessaires afin que l’élève le passe dans une autre école;
  • l’élève était inscrit au TPCL, mais, en raison d’une maladie, de blessures ou d’autres circonstances atténuantes, il n’a pas pu passer le TPCL.

Veuillez noter que les écoles privées et les écoles administrées par une Première Nation/le gouvernement fédéral ne sont pas en mesure d’offrir un processus décisionnel pour l’exigence en matière de compétences linguistiques et elles devront utiliser le Cours de compétences linguistiques des écoles secondaires de l’Ontario. Ces écoles peuvent offrir un processus décisionnel pour la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière. Plus d’informations sur le processus décisionnel seont partagées avant le début de l’année scolaire 2026-2027.

6.1.6 Service communautaire de 40 heures

En vertu du document NPP n^o 124 : Conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires : Service communautaire

les élèves sont tenus d’effectuer un minimum de 40 heures de service communautaire dans le cadre des conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO); de plus, la politique énonce les responsabilités des directions d’école, des conseils scolaires, des parents/tutrices et tuteurs et de la personne ou de l’organisation chargée de la supervision; ainsi que les procédures pour les élèves et les activités non admissibles.

Lire la suite :

• NPP n^o 132 : Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés – Exigences obligatoires révisées

6.1.7 Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne

Le document NPP n^o 167 : Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne vise à fournir des directives aux écoles de l’Ontario sur la mise en œuvre de la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne, ainsi que du processus d’exemption connexe.

Lire la suite :

• NPP n^o 167 : Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne

6.1.8 Test de l’OQRE en mathématiques de 9e année

À l’heure actuelle, tous les élèves inscrits au cours de mathématiques de 9^e année (MTH1W) sont tenus de passer le Test de mathématiques de l’OQRE pour cette même année. L’objectif de ce test est d’évaluer les connaissances et les compétences des élèves telles que définies par les attentes du cours. Les élèves qui suivent ce cours n’ont pas la possibilité de reporter le Test de mathématiques de 9^e année ni d’être exemptés.

À compter de septembre 2024, les résultats du Test de mathématiques de 9^e année de l’OQRE de tout élève qui a pris part au test doivent être intégrés à l’évaluation finale du cours de mathématiques de 9^e année et compter pour au moins 10 % (jusqu’à un maximum de 30 %) de la note finale du cours. Le personnel enseignant et les administrateurs d’écoles ont accès au rapport individuel des élèves une fois que ces derniers ont passé le test.

Lire la suite : 

• Guide d’utilisation pour le Test de mathématiques, 9^e année de l’OQRE
• Document-cadre du Test de mathématiques, 9^e année de l’OQRE

6.1.9 Conditions d’obtention des diplômes de 1974 à 1999

Conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires en vertu de la circulaire H.S.1, 1974-1984

Le tableau suivant et toutes les notes sont tirés de la Circulaire H.S.1, 1979-1981.

Les élèves qui ont commencé leur programme d’études secondaires entre 1974 et le début de l’année scolaire 1984-1985 peuvent obtenir le diplôme d’études secondaires (DES) en vertu de la Circulaire H.S.1, 1979-1981. (Ils peuvent aussi obtenir le DESO en vertu de EO.)

Conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario en vertu du document EOCIS, 1984-1999

Le tableau suivant et toutes les notes sont tirés du document Les écoles de l’Ontario aux cycles intermédiaire et supérieur (7^e à 12^e année et CPO) : La préparation au diplôme d’études secondaires de l’Ontario (édition revue, 1989) (EOCIS).

Les élèves qui ont commencé leur programme d’études secondaires entre 1984 et le début de l’année scolaire^{footnote 5[5]} 1999-2000 peuvent obtenir le DESO en vertu de EOCIS ou de EO.

6.2 Remplacement en matière de crédits obligatoires

Afin de permettre une plus grande flexibilité pour élaborer le programme d’un élève selon ses besoins et favoriser sa progression à l’école secondaire, la direction d'école peut remplacer jusqu’à concurrence de trois cours avec crédit obligatoire par d’autres cours. Les remplacements devraient être effectués pour favoriser l’apprentissage de l’élève ou pour répondre aux besoins d’un élève ou à ses champs d’intérêt.

Deux cours d’un demi-crédit qui remplaceraient un cours d’un crédit comptent pour un seul remplacement. De même, un cours d’un crédit qui remplacerait les deux cours obligatoires d’un demi-crédit d’éducation au civisme et à la citoyenneté et d’exploration de carrière compte pour un seul remplacement.

Les remplacements peuvent être demandés par un parent ou une tutrice ou un tuteur, l’élève adulte ou à l’initiative de la direction d'école. En consultation avec les parents/tutrice et tuteurs ou l’élève adulte et le personnel concerné, la direction d'école déterminera s’il y a lieu d’effectuer un remplacement. Si les parents ou l’élève adulte ne sont pas d’accord avec la décision, ils peuvent demander à l’agent de supervision désigné de revoir le dossier.

Le remplacement en matière de crédits obligatoires comporte les restrictions suivantes :

• on ne peut utiliser plus d’un cours sur les stratégies d’apprentissage (programme-cadre d’orientation et de formation au cheminement de carrière) à des fins de remplacement en matière de crédits obligatoires
• les cours d’éducation coopérative ne peuvent servir à des fins de remplacement en matière de crédits obligatoires
• les cours à double reconnaissance de crédit offerts par un collège ne peuvent servir à des fins de remplacement en matière de crédits obligatoires
• les cours élaborés à l’échelon local donnant droit à des crédits obligatoires ne peuvent servir à des fins de remplacement en matière de crédits obligatoires. Ils ne peuvent servir qu’à satisfaire aux exigences en matière de crédits obligatoires pour lesquelles ils ont été conçus (voir la section 7.3.1)
• les cours de français et de mathématiques du cycle supérieur sont obligatoires pour les élèves expérimentés selon le document NPP n^o 132 : « Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés – Exigences obligatoires révisées » (voir la section 7.2.4.2)

Chaque remplacement sera noté sur le Relevé de notes de l’Ontario.

6.3 Certificat d’études secondaires de l’Ontario

Le certificat d’études secondaires de l’Ontario sera accordé, sur demande, à l’élève qui, ayant atteint 18 ans, quitte l’école sans avoir satisfait aux conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario. Pour recevoir ce certificat, l’élève doit avoir obtenu un minimum de 14 crédits, répartis comme il est indiqué ci-dessous :

• sept crédits obligatoires
  • 2 crédits en français
  • 1 crédit en mathématiques
  • 1 crédit en sciences
  • 1 crédit en histoire du Canada ou en géographie du Canada
  • 1 crédit en éducation physique et santé
  • 1 crédit en éducation artistique, en études informatiques ou en éducation technologique
• sept crédits optionnels, parmi les cours choisis par l’élève

Les dispositions concernant le remplacement en matière de crédits obligatoires décrites à la section 6.2 s’appliquent également au certificat d’études secondaires de l’Ontario.

6.4 Certificat de rendement

L’élève qui a atteint 18 ans et qui quitte l’école avant d’avoir obtenu son diplôme ou son certificat d’études secondaires de l’Ontario peut recevoir le certificat de rendement. Ce certificat peut constituer un moyen utile de reconnaître les réalisations des élèves qui envisagent de suivre certains programmes de formation ou qui trouvent un emploi immédiatement après leur départ de l’école secondaire. On joindra le Relevé de notes de l’Ontario au certificat de rendement. Si les élèves ont un plan d’enseignement individualisé (PEI), on pourra également l’adjoindre.

L’élève qui reviendrait par la suite à l’école afin de suivre des cours avec crédit ou sans crédit (notamment des cours comportant des attentes modifiées ou différentes dans le cadre des programmes d’éducation spécialisée) recevra un Relevé de notes de l’Ontario mis à jour. Toutefois, on ne lui remettra pas un nouveau certificat de rendement. Le diplôme ou le certificat d’études secondaires de l’Ontario lui sera remis lorsque l’élève aura satisfait aux conditions requises.

6.5 Délivrance du diplôme et des certificats

Sur la recommandation de la direction d'école, la ou le ministre de l’Éducation décerne le diplôme et les certificats aux élèves qui satisfont aux conditions requises. Le diplôme ou les certificats peuvent être décernés à tout moment de l’année scolaire.

Si l’élève a rempli les conditions requises en faisant des études privées ou en suivant des cours du soir, des cours d’été ou des cours en ligne, le diplôme ou le certificat sera délivré par la direction d'école qui détient le Dossier scolaire de l’Ontario au moment où est accordé le dernier crédit. Si l’élève obtient son dernier crédit par l’entremise du Centre d’études indépendantes (voir la section 10.4), il pourra choisir de recevoir son diplôme ou son certificat de la direction du Centre ou de la direction de la dernière école qu’il a fréquentée. La personne qui délivre le diplôme ou le certificat soumettra la documentation requise au ministère de l’Éducation.

6.6 Programme du Mérite scolaire de l’Ontario

Le document NPP n^o 53 : Programme du mérite scolaire de l’Ontario fournit des directives aux conseils scolaires et aux écoles concernant la désignation d'un élève en tant que lauréat du Mérite scolaire de l'Ontario.

Le programme du Mérite scolaire de l’Ontario souligne le rendement des élèves :

• qui ont reçu le diplôme d’études secondaires de l’Ontario dans l’année scolaire en cours ou dans l’année scolaire précédente
• qui ont obtenu un total d’au moins 480 points pour toute combinaison de cours approuvés par le Ministère représentant au total 6 crédits

Lire la suite :

• NPP n^o 53 : Programme du mérite scolaire de l’Ontario

6.7 Annexe

Vous trouverez ci-joint des exemples de lettres que les conseils scolaires peuvent acheminer aux parents à l’égard de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière.

6.7.1 Communication initiale concernant la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière

papier à en tête

[Date]

[Prénom/Nom de famille], 
[Titre], 
[Salle/bureau/unité/étage], 
[Adresse municipale], 
[Ville] [(Province)] [Code postal]

Bonjour,

La prise de décisions éclairées sur des questions d’ordre économique et financier est devenue une tâche de plus en plus complexe dans le monde moderne; les élèves doivent donc posséder les compétences et les connaissances financières essentielles à leur réussite à l’avenir.

À compter de l’année scolaire 2026-2027, les élèves de toute la province, qui ont entamé la 9^e année pendant l’année scolaire 2025-2026 et par la suite, doivent satisfaire à une condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière («  la condition ») pour obtenir leur diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO). Votre enfant satisfera à cette condition dans le cadre de son cours Exploration de carrière de 10^e année, qui est un cours obligatoire.

La condition consiste en des modules d’apprentissage et des questions d’évaluation qui ont été élaborés par TVO. Cette condition s’applique à tous les élèves. Les élèves satisfont à la condition en suivant les modules d’apprentissage et en répondant aux questions d’évaluation connexes. Cela prend habituellement moins d’une période de classe. Elle évalue les notions fondamentales en littératie financière acquises dans des programmes-cadres de la 1^re à la 9^e année et sert de complément au cours Exploration de carrière de 10^e année.

[Pour les élèves qui suivent le cours Exploration de carrière en personne : Cette condition sera remplie pendant la période d’enseignement avec l’enseignante ou l’enseignant.

[Pour les élèves qui suivent le cours Exploration de carrière en ligne ou à distance : Les élèves doivent satisfaire à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière en personne].

Voici les détails relatifs à l’évaluation pour votre enfant :

• Date de l’évaluation : [X]
• Heure : [X]
• [Lieu, si différent du mode de prestation habituel, en classe ou en ligne] : [X]

Les élèves auront deux tentatives pour satisfaire à la condition durant le cours et devront obtenir une note de 70 % ou plus dans le module pour réussir. Les résultats de ces modules compteront pour 5 % de la note finale de l’élève dans le cours Exploration de carrière.

Voici les détails relatifs à l’évaluation pour les élèves qui peuvent avoir besoin d’une deuxième tentative mentionnée ci-dessus :

• Date de l’évaluation : [X]
• Heure : [X]
• [Lieu, si différent du mode de prestation habituel, en classe ou en ligne] : [X]

Les élèves qui sont absents au moment de l’évaluation auront l’occasion de la faire à leur retour à l’école.

Vous recevrez une lettre contenant les résultats de votre enfant dans les cinq (5) jours suivant l’évaluation.

Les élèves qui ont un plan d’enseignement individualisé (PEI) bénéficieront des mesures d’adaptation en matière d’évaluation nécessaires, comme il est indiqué dans leur PEI, afin que l’évaluation reflète leur apprentissage.

Remarque : Les renseignements personnels, y compris le nom de votre enfant, le numéro d’immatriculation scolaire de l’Ontario et les résultats de l’évaluation seront recueillis et stockés par la plateforme d’évaluation aux fins de l’administration de l’évaluation.

Pour en savoir plus sur la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière, veuillez consulter le site Éducation à la littératie financière dans les écoles. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez communiquer avec nous.

Veuillez agréer nos meilleures salutations.

[Prénom/nom de famille]
[Titre]
[École]

6.7.2 Satisfaction de la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière

papier à en‑tête

[Date]

[Prénom/Nom de famille], 
[Titre], 
[Salle/bureau/unité/étage], 
[Adresse municipale], 
[Ville] [(Province)] [Code postal]

Bonjour,

J’ai le plaisir de vous informer que [Nom de l’élève] a satisfait à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière.

À la fin du cours Exploration de carrière, le Relevé de notes de l’Ontario de votre enfant sera mis à jour pour indiquer la satisfaction de cette condition.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’école aux coordonnées suivantes : [entrer les coordonnées].

Veuillez agréer nos meilleures salutations.

[Prénom/nom de famille]
[Titre]
[École]

6.7.3 Première tentative infructueuse

papier à en‑tête

[Date]

[Prénom/Nom de famille], 
[Titre], 
[Salle/bureau/unité/étage], 
[Adresse municipale], 
[Ville] [(Province)] [Code postal]

Bonjour,

Par la présente, nous vous informons que [Nom de l’élève] n’a pas satisfait à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière à sa première tentative.

Votre enfant aura une occasion supplémentaire de reprendre l’évaluation dans le cadre de son cours Exploration de carrière. Comme nous l’avons déjà communiqué, la deuxième occasion de réussir l’évaluation est prévue le :

• Date de l’évaluation : [X]
• Heure : [X]
• [Lieu, si différent du mode de prestation habituel, en classe ou en ligne] : [X]

L’école fera un suivi auprès de vous dans les cinq (5) jours ouvrables concernant les résultats de votre enfant une fois la deuxième tentative terminée.

Pour aider votre enfant à se préparer en vue d’une deuxième tentative, nous lui recommandons de passer en revue la matière dans les ressources supplémentaires accessibles sur le site [lien vers la condition élaborée par TVO], en plus d’utiliser les outils de soutien mis à sa disposition par l’école.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’école aux coordonnées suivantes : [entrer les coordonnées].

Veuillez agréer nos meilleures salutations.

[Prénom/nom de famille]
[Titre]
[École]

6.7.4 Deuxième tentative infructueuse

papier à en‑tête

[Date]

[Prénom/Nom de famille], 
[Titre], 
[Salle/bureau/unité/étage], 
[Adresse municipale], 
[Ville] [(Province)] [Code postal]

Bonjour,

Par la présente, nous vous informons que [Nom de l’élève] n’a pas encore satisfait à la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière après deux tentatives en classe.

L’école s’engage à aider votre enfant à satisfaire à cette condition d’obtention du diplôme d’études secondaires.

Il existe trois options additionnelles pour satisfaire à cette condition :

• Tentative de reprise des modules à l’extérieur du cours sous la supervision d’un membre du personnel désigné et obtention d’une note d’au moins 70 %.
• Accès à un soutien pédagogique supplémentaire avant une autre tentative (p. ex. par des initiatives visant la réussite des élèves, en utilisant un modèle de récupération des crédits ou par du tutorat) et obtenir une note d’au moins 70 %. Dans le cas de votre enfant, l’école offrirait [entrer les renseignements propres à l’occasion de reprise à l’école].
• Réalisation d’une série d’activités d’apprentissage en littératie financière élaborées par TVO et administrées par [l’école ou par TVO] en guise d’équivalence à l’évaluation [option disponible à compter de février 2027].

Nous recommandons que [Nom de l’élève] satisfasse à cette condition en se prévalant de l’option [X]. [L’école doit inclure une brève justification]. Nous vous demandons de bien vouloir examiner ces options et d’informer l’école de votre choix dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception de la présente lettre pour pouvoir organiser les prochaines étapes appropriées.

Si nous n’avons pas reçu de confirmation après 15 jours ouvrables, nous pouvons donner suite à la recommandation de l’école qui aiderait le mieux votre enfant à satisfaire à la condition. Veuillez confirmer votre choix en communiquant avec [entrer les coordonnées].

L’école a à cœur de travailler avec vous et votre enfant pour s’assurer que la condition d’obtention du diplôme d’études secondaires liée à la littératie financière est satisfaite avant la remise des diplômes.

Si vous avez des questions ou désirez une rencontre pour discuter de ces options, veuillez communiquer avec l’école aux coordonnées suivantes : [entrer les coordonnées].

Veuillez agréer nos meilleures salutations.

[Prénom/nom de famille]
[Titre]
[École]