2016-05 Communiqué Teraview 9.0

Présentation

À compter du 16 janvier 2017, la version 9.0 de Teraview sera disponible en téléchargement. La version actuelle, Teraview 8.0, restera active jusqu’à la fin de la journée du 12 mars 2017.

La version 9.0 de Teraview contient les changements suivants, comme décrits dans le présent bulletin :

1. Règles de transformation des numéros d’enregistrement
2. Procurations et révocation des procurations
3. Importation de calendriers au format TIFF
4. Augmentation de la limite d’image PDF
5. Frais de connexion à Teranet ajoutés au sommaire du dossier
6. Possibilité de sélectionner les messages à transférer dans la prochaine génération de Teraview
7. Correctifs pour les dossiers d’enregistrement avec plusieurs instruments de mise en garde sur le titre

1. Règles de transformation des numéros d’enregistrement

Lorsque les documents imprimés ont été automatisés en dossiers électroniques, des préfixes et, à l’occasion, des suffixes ont été ajoutés à certains numéros d’enregistrement sur des instruments historiques. Cela a été fait pour éviter la duplication des numéros d’enregistrement au sein d’un bureau. En raison de la complexité des séries de numéros d’enregistrement différents qui avaient été émis dans le passé, le système est programmé pour exécuter certaines règles lorsqu’un numéro d’enregistrement est entré dans le système. Cela aide à assurer le choix du bon instrument visé par la recherche ou utilisé comme instrument source lors de la création d’un nouvel instrument.

Une de ces règles peut affecter le préfixe ou le suffixe d’un instrument et le numéro d’enregistrement peut être transformé de ce qui a été initialement saisi pour faciliter la localisation du bon instrument par le système. Par exemple, lorsqu’un numéro d’enregistrement est saisi et qu’il comporte jusqu’à 2 caractères alphabétiques (lettres) après les nombres, par ex., 1234A, 1234567MT, le système va transformer le nombre de l’instrument et déplacer les caractères alpha devant les numéros par ex., A1234, MT1234567 et lancer la recherche ou remplir le nouvel instrument en utilisant le numéro transformé.

Auparavant, le système continuait d’afficher le numéro tel qu’il était entré et il n’y avait aucun message généré, indiquant que le numéro saisi avait été transformé.

Avec la version 9.0 de Teraview, le système fournira ce qui suit si un numéro d’enregistrement est transformé lors de recherches ou lors de la création d’un nouvel instrument :

1. 1.1 Les messages ci-dessous seront affichés lorsque vous effectuez les recherches suivantes : Property Search by Instrument, Search Power of Attorney by Instrument, Search Highways Register ou Instrument Request, et le système transforme le numéro d’enregistrement :
   • Si un instrument est trouvé avec le numéro d’enregistrement transformé, le système affichera le message « Results returned for ‘LT12345’ » et le message comportera le numéro d’enregistrement transformé.
   • Si un instrument n’est pas trouvé, le système affichera le message « Instrument number ‘12345LT’ was not found » et le message comportera le numéro d’enregistrement tel qu’il était saisi.
2. 1.2 Les messages ci-dessous seront affichés lorsqu’un numéro d’enregistrement est saisi comme Source Instrument ou durant Maintain Source Instrument, Import Project File, Maintain Project File, Maintain Statements, et le système transforme le numéro :
   • Si un instrument est trouvé avec le numéro d’enregistrement transformé, le message « Details of ‘LT12345’ have been added to the instrument » s’affiche et le système remplira l’instrument avec les informations de l’instrument transformé, par ex., LT12345. Le numéro d’enregistrement transformé s’affichera sur les rapports d’enregistrement et sur Receipted Instrument ou Registered Instrument.
   • Si un instrument n’est pas trouvé, le système affichera le message « Instrument number ‘12345LT’ was not found » et le message comportera le numéro d’enregistrement tel qu’il était saisi.

2. Procurations et révocation des procurations

La recherche des procurations et des révocations des procurations de Teraview a été améliorée.

Lorsqu’une révocation de la procuration est enregistrée, le numéro d’enregistrement de la procuration qu’il révoque est ajouté comme une remarque d’instrument. Auparavant, Teraview n’affichait pas la remarque d’instrument sur l’écran de résultats de recherche pour les instruments de la révocation de la procuration. Avec cette version de Teraview, les remarques de l’instrument, le cas échéant, s’afficheront désormais à côté des instruments correspondants sur l’écran des résultats de la recherche de procuration.

Dans le cas rare où le Directeur des droits immobiliers trouve une procuration frauduleuse et émet un ordre, l’ordre sera enregistré dans le système comme une révocation de procuration et une remarque d’instrument « DOT Order re P of A (numéro d’enregistrement) » sera ajoutée. Par ailleurs, la remarque d’instrument « Fraudulent re : DOT Order (numéro d’enregistrement) » sera ajoutée à l’entrée de la procuration.

3. Importation de calendriers au format TIFF Format

Présentement, Teraview permet l’importation d’annexes dans des instruments électroniques aux formats PDF, TXT ou TIFF. Avec cette version de Teraview, la possibilité d’importer de nouvelles images TIFF en annexe a été supprimée. Teraview continuera à supporter les formats PDF et TXT. Cette modification s’applique aux annexes importées après que Teraview 9.0 ait été téléchargé. Toutes les images TIFF existantes ne seront pas touchées. Donc, les inscrits continueront d’avoir la capacité d’exécuter ce qui suit avec les annexes TIFF existantes :

• Visualiser, imprimer, courriel et messagerie
• Visualiser des annexes TIFF existants dans un instrument
• Enregistrer et soumettre à nouveau un instrument avec les annexes TIFF existantes jointes (mais gardez à l’esprit que si un instrument a été retourné pour correction et que l’image est retirée, une nouvelle image TIFF ne pourra être jointe à moins que l’énoncé suivant ne s’applique)
• Utilisez la fonction « Import from Existing » pour importer des images TIFF existantes d’un instrument enregistré ou acquitté

Remarque : « Existant » signifie des images TIFF importées dans n’importe quel « instrument en cours », un instrument électronique « acquitté » ou « enregistré » avant que Teraview 9.0 ait été téléchargé.

4. Augmentation de la limite d’image PDF

La limite d’image PDF a été augmentée pour permettre aux inscrits d’importer des fichiers plus volumineux. Auparavant, la taille limite d’image PDF était de 2 Mo. Avec la version 9.0 de Teraview, la taille limite d’image PDF est portée à 23,5 Mo. Cette modification s’applique aux fichiers PDF importés après que Teraview 9.0 ait été téléchargé.

5. Frais de connexion à Teranet ajoutés au sommaire du compte de dépôt

Le rapport « Deposit Account Charges for Docket (nom) » résume les charges appliquées à un dossier spécifique pour les entrées détaillées, comme les activités de recherche, etc., dans un tableau avec des en-têtes de colonne et les frais connexes identifiés ci-dessous. Les en-têtes de colonne sont : Statutory Fee, ELRSA Fee, GST/HST, PST et Total. Avec la version 9.0 de Teraview, une nouvelle colonne est incluse dans ce rapport intitulé « Other Fees » et comprendra des frais de connexion à Teranet. La colonne « Other Fees » apparaît après ELRSA Fee et avant la GST/HST, comme le montre l’image ci-dessous.

Terawview Account : (PTREM002 - PTREM002 - TSB Finance Text Acct01)

Deposit Account Charges
For Docket (testtv9 - test Teraview9)

Report from Sep. 16, 2016 12 :00AM to Sep. 16 2016 11 :59PM

6. Messages de Teraview

Après le téléchargement de Teraview 9.0, tous les nouveaux messages reçus seront automatiquement déplacés vers Teraview Web (anciennement nommé Next Generation Teraview ou NGTV) dès son lancement, prévu en 2018. Les messages qui ont été générés dans Teraview 8.0 ou une version antérieure et qui doivent être conservés dans Teraview Web doivent être identifiés manuellement. Veuillez vous référer au bulletin Teraview 16-33 du 6 décembre 2016 et publié sur le site Web de Teranet à l’adresse www.teranetexpress.ca, à la rubrique « Teraview Users », puis « Newsletters » pour plus d’informations sur cette nouvelle fonctionnalité.

7. Correctifs pour les dossiers d’enregistrement avec plusieurs instruments de mise en garde sur le titre

Présentement, s’il y a plusieurs instruments de mise en garde enregistrés sur des NIP différents contenus dans un dossier d’enregistrement, le système ne reconnaît pas que chaque instrument de mise en garde doit être retiré ou déchargé séparément et n’autorise actuellement le dossier d’enregistrement à être traité qu’avec un seul instrument visé. Il en a résulté que des corrections sont nécessaires lorsque le personnel examine les instruments pour la certification. Avec la version 9.0 de Teraview, un instrument de type retrait ne pourra plus débloquer plusieurs instruments de mise en garde enregistrés avec les NIP touchés par les instruments dans le dossier d’enregistrement. Un message d’erreur s’affichera à ce moment, indiquant « PIN xxxxx-xxxx has a No Dealings Indicator » Aucun des instruments dans le dossier d’enregistrement ne sera acquitté avec un numéro d’enregistrement jusqu’à ce que tous les instruments de mise en garde soient traités.

Pour accéder à ce guide allez sur teranetexpress.ca, sélectionnez « Teraview Users », « Already a Teraview Customer », « Resources », « Additional Manuals » et sélectionnez le guide approprié.

Accédez au guide Teranet Express approprié ici (en anglais seulement).

Le 14 novembre 2016, le ministère des Finances a annoncé des changements à la Loi sur les droits de cession immobilière, prenant effet à compter du 1^er janvier 2017. Ces modifications ont été appliquées dans Teraview 8.0 et également dans Teraview 9.0. Pour plus d’informations concernant les changements, veuillez vous référer au bulletin de Teraview ou communiquer directement avec le ministère des Finances à 1 866 ONT-TAXs (1 866 668-8297). Les bulletins de Teraview se trouvent à l’adresse www.teranetexpress.ca, aux rubriques « Teraview Users », puis « Bulletins ».

Original signé par

Jeffrey W. Lem, Director of Titles