2025 Rapport annuel des Services relatifs au bien-être des animauxs

Message du Solliciteur général

Le bien-être des animaux joue un rôle essentiel dans la sécurité de nos collectivités, et notre gouvernement s’engage à veiller à ce que les animaux de toute la province soient protégés contre la cruauté, la négligence et la maltraitance.

En 2025, les Services relatifs au bien-être des animaux ont répondu à une demande record dans toute la province. Le Centre d’appel pour la protection des animaux de l’Ontario a reçu plus de 45 000 appels, les inspecteurs ont mené plus de 28 000 inspections et enquêtes, et plus de 5 200 animaux ont été retirés afin de les soustraire à des situations de détresse. Ces chiffres témoignent à la fois de l’ampleur des besoins et de l’important travail accompli chaque jour pour protéger les animaux partout en Ontario.

Notre gouvernement a été clair : la cruauté envers les animaux et la négligence ne seront pas tolérées. Lorsque des animaux sont en détresse, les Ontariens s’attendent à ce que des mesures soient prises. Les inspecteurs chargés du bien-être des animaux sont là pour intervenir, mener des enquêtes et, si nécessaire, utiliser les outils d’application de la loi à leur disposition afin de protéger les animaux et de demander des comptes aux responsables.

Ce travail repose également sur des partenariats solides. En collaborant avec les services de police, les municipalités, les communautés autochtones, les organismes de protection des animaux, les refuges, les vétérinaires ainsi que les partenaires des secteurs agricole et industriel, nous renforçons le système de protection des animaux de l’Ontario et contribuons à garantir que les animaux bénéficient de la protection et des soins qu’ils méritent.

Ensemble, nous continuerons à bâtir un système de protection des animaux solide et réactif, qui protège les animaux et préserve la confiance des Ontariens.

Signé dans l’original

Michael S. Kerzner
Solliciteur général

Message de l’inspectrice en chef chargée du bien-être des animaux

Les inspecteurs chargés du bien-être des animaux œuvrent chaque jour pour protéger les animaux et répondre aux préoccupations partout dans la province de l’Ontario.

En 2025, le nombre d’appels reçus par le Centre d’appel pour la protection des animaux de l’Ontario a augmenté, le nombre d’inspections a atteint des niveaux records, et les inspecteurs sont intervenus dans des situations très variées, allant de cas individuels à des enquêtes complexes impliquant un grand nombre d’animaux.

Derrière chaque statistique se cache un résultat significatif. Les inspecteurs ont travaillé avec diligence pour soulager la détresse des animaux, favoriser le respect de la réglementation grâce à une communication claire et à des actions de sensibilisation, et prendre des mesures coercitives lorsque cela s’avérait nécessaire. Notre approche assure non seulement une intervention immédiate, mais favorise aussi des améliorations à long terme grâce à la transparence et à la responsabilisation, tout en renforçant la confiance du public dans le système.

Tout au long de l’année 2025, les Services relatifs au bien-être des animaux ont continué à évoluer et à innover afin de mieux soutenir ce travail essentiel. Parmi les améliorations apportées, citons une coordination renforcée lors des enquêtes majeures, des initiatives de sensibilisation et d’éducation plus nombreuses, ainsi qu’une transparence accrue grâce à des rapports publics et à des bulletins d’information sur l’application de la loi. Tous ces achèvements reflètent un engagement en faveur de l’apprentissage continu et d’approches modernes qui permet aux inspecteurs de se concentrer sur les situations présentant le plus grand risque, tout en maintenant un service homogène dans toute la province.

Alors que la demande ne cesse de croître, les Services relatifs au bien-être des animaux restent concentrés sur leur mission première : protéger les animaux, appliquer la loi de manière équitable et cohérente, et servir le public avec ouverture et intégrité.

Le présent rapport témoigne du dévouement, du professionnalisme et de l’esprit d’innovation des inspecteurs et du personnel des Services relatifs au bien-être des animaux, ainsi que de l’impact significatif de leur travail dans toute la province de l’Ontario.

Signé dans l’original

Melanie Milczynski
Inspectrice en chef chargée du bien-être des animaux

À propos des Services relatifs au bien-être des animaux

Les Services relatifs au bien-être des animaux (SBA) veillent à l’application de la législation ontarienne en matière de protection des animaux, à savoir la Loi de 2019 sur les services provinciaux visant le bien-être des animaux.

Les inspecteurs du bien-être des animaux sont des agents de la paix habilités à effectuer des inspections, à mener des enquêtes et à prendre des mesures coercitives en cas de soupçons concernant des animaux en détresse ou le non-respect des normes de soins.

Les outils d’application de la loi comprennent :

• sensibilisation et conseils
• avertissements et ordonnances de mise en conformité
• soulagement de la détresse, ce qui inclut le retrait des animaux, si nécessaire
• dépôt d’accusations en vertu de la loi

Les SBA comptent plus de 100 inspecteurs spécialisés dans les animaux de compagnie, le bétail, les équidés et les espèces exotiques.

Le Centre d’appel pour la protection des animaux de l’Ontario fonctionne 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il sert de point de contact central pour signaler tout problème lié au bien-être des animaux dans toute la province.

Les SBA mènent également des inspections proactives dans des établissements commerciaux, tels que les zoos, les aquariums et les entreprises liées aux animaux de compagnie, afin de sensibiliser, de favoriser le respect de la réglementation et de réduire le risque de souffrance animale.

Renforcer le bien-être des animaux

L’année 2025 en bref

Au cours de l’année 2025, les SBA sont intervenus de la façon suivante :

• 45 239 appels reçus
• 28 384 inspections et enquêtes
• 5 251 animaux sauvés d’une situation de détresse
• 737 accusations portées

Alors que la demande de services d’inspection et d’application de la loi continue d’augmenter, les SBA y répondent à grande échelle dans tout l’Ontario.

Faits et chiffres clés

Ces chiffres témoignent d’une croissance soutenue de la demande de services et de la capacité des SBA à y répondre tout en assurant une application uniforme de la loi, dans le respect du cadre législatif.

Inspections et enquêtes par type d’animal

Alors que le nombre d’inspections dans les zoos et les aquariums a considérablement augmenté en 2025, les animaux de compagnie ont continué à représenter la majorité des animaux concernés par ces inspections.

Application de la loi, inspections et conformité

Les SBA sont intervenus dans un large éventail de situations à travers la province, allant de problèmes concernant un seul animal à des enquêtes complexes mettant en cause plusieurs animaux sur différents sites.

Lorsque la mise en conformité ne pouvait être obtenue par des mesures volontaires, les inspecteurs ont pris des mesures coercitives, notamment en retirant les animaux et en engageant des poursuites. Le nombre de poursuites a augmenté par rapport aux années précédentes en 2025, ce qui reflète l’attention constante portée par les SBA à la responsabilisation dans les cas de non-conformité grave ou persistante.

Une équipe spécialisée en gestion des enquêtes majeures a soutenu des enquêtes complexes partout en Ontario. L’équipe a examiné 160 mandats et a appuyé plus de 130 enquêtes, contribuant ainsi à renforcer la coordination, la qualité des éléments de preuve et l’uniformité des pratiques d’application de la loi.

Les tribunaux ont imposé diverses sanctions afin de réaffirmer que la cruauté envers les animaux et la négligence à leur égard entraînent de graves conséquences en Ontario.

Ces sanctions comprenaient notamment :

• des sanctions pécuniaires
• des ordonnances de probation
• une surveillance ordonnée par le tribunal
• des interdictions à long terme, et à vie, de posséder des animaux ou d’en avoir la garde

Les SBA ont également continué à communiquer publiquement les résultats des mesures d’application de la loi au moyen de bulletins d’information sur les condamnations, favorisant ainsi la transparence et la sensibilisation du public.

Recours devant la Commission d’étude des soins aux animaux

Les mesures de conformité et d’application de la loi prises par les SBA peuvent faire l’objet d’un réexamen par la Commission d’étude des soins aux animaux (CESA), un tribunal indépendant chargé d’assurer la surveillance en vertu de la législation ontarienne sur le bien-être des animaux.

Ce processus constitue une garantie importante, car il assure que les décisions sont équitables, transparentes et soumises à un contrôle indépendant.

Les décisions de la CESA sont accessibles au public via l’Institut canadien d’information juridique.

Réalisations des Services relatifs au bien-être des animaux

Partout en Ontario, les SBA ont joué un rôle essentiel dans la protection des animaux en intervenant lorsque les risques pour la santé et la sécurité des animaux ne pouvaient être résolus par la seule éducation.

Les inspecteurs des SBA sont intervenus dans un large éventail de situations, en faisant appel à leur jugement professionnel, à leur expertise vétérinaire et aux pouvoirs d’application de la loi qui leur sont conférés, afin de prévenir la souffrance, de gérer des situations complexes et d’obtenir des résultats significatifs et durables pour les animaux.

Les exemples suivants mettent en évidence l’ampleur, la complexité et l’impact du travail des SBA tout au long de l’année.

Sauvetage d’un animal en détresse

Les inspecteurs ont répondu à un signalement concernant un chien vivant à l’extérieur sans soins adéquats et confronté à des risques croissants pour sa santé et sa sécurité. À leur arrivée, le chien était effrayé et fuyait le contact. Grâce à leur patience, leur calme et une approche prudente, les inspecteurs ont réussi à gagner la confiance de l’animal. Ils l’ont mis en sécurité pour soulager sa détresse et ont veillé à ce qu’il bénéficie d’un examen vétérinaire. Le chien a reçu des soins médicaux et est resté sous la garde des SBA, ce qui lui a laissé le temps de se rétablir et de se socialiser. À la suite de cette intervention, le chien a été placé dans un foyer d’adoption définitif.

Cette intervention a permis d’éviter une aggravation de son état et d’assurer la sécurité immédiate ainsi que le bien-être à long terme de l’animal.

Intervention en cas de préoccupations de grande ampleur

Les inspecteurs ont mené des inspections dans deux établissements hébergeant des animaux exotiques où de graves problèmes de bien-être avaient été identifiés. Ces deux interventions ont donné lieu à des saisies massives d’animaux exotiques et d’autres espèces afin d’atténuer les risques persistants. L’un des dossiers a donné lieu à des procédures et à des appels qui sont toujours en cours devant la CESA.

Responsabilisation et résultats positifs

Les SBA ont mené une intervention coordonnée sur plusieurs jours afin de mettre en sécurité 115 chats et chatons. Les inspecteurs ont travaillé en étroite collaboration avec des vétérinaires et des partenaires du bien-être des animaux pour stabiliser la situation, gérer les risques sanitaires et procéder à un retrait coordonné. Tous les animaux ont été transportés vers des refuges pour y être évalués et soignés. Certains ont nécessité des soins médicaux prolongés, notamment pour le traitement de maladies transmissibles.

À l’issue d’une longue période de rétablissement, tous les chats ont été confisqués par les SBA et intégrés aux programmes d’adoption des refuges. Depuis, nous avons reçu des nouvelles très encourageantes de la part des adoptants, qui nous ont indiqué que les chats s’épanouissent dans leur nouveau foyer, témoignant ainsi des effets à long terme de nos efforts soutenus en matière d’application de la loi, de soins et de placement.

Prévention de la détresse par une approche proactive en matière de conformité

Les SBA ont favorisé l’éducation et le respect de la réglementation au moyen d’activités proactives d’inspection et d’application de la loi. En 2025, l’Unité des enquêtes spécialisées relatives à la conformité a effectué 183 inspections d’installations commerciales, comme des zoos, des aquariums et des entreprises liées aux animaux de compagnie.

Pris ensemble, ces exemples illustrent le rôle essentiel que jouent les SBA dans le système de bien-être des animaux de l’Ontario. Qu’il s’agisse d’intervenir dans des situations de détresse immédiate, de mener des enquêtes complexes, de prévenir les préjudices grâce à une approche proactive en matière de conformité ou de soutenir la réhabilitation et le placement, les interventions des SBA protègent les animaux lorsque les autres mesures de protection s’avèrent insuffisantes.

Ce travail souligne l’importance d’un solide système d’application de la loi en matière de bien-être des animaux à l’échelle de la province, qui favorise des soins responsables, prévient la souffrance et soutient la confiance du public à l’égard de l’approche de l’Ontario en matière de bien-être des animaux.

Soutien au bien-être des animaux grâce aux partenariats et à une intervention rapide

Les SBA ont travaillé en étroite collaboration avec Dairy Farmers of Ontario et des partenaires vétérinaires afin de répondre à des préoccupations urgentes concernant le bien-être des animaux dans une exploitation laitière titulaire d’un permis en Ontario.

Les inspecteurs des SBA se sont rendus sur les lieux dans les 24 heures suivant la réception du signalement et ont immédiatement pris des mesures afin de répondre à de graves préoccupations concernant les soins aux animaux et leurs conditions de vie. Des ordres ont été donnés afin que les animaux aient accès à de la nourriture, à de l’eau et à de la litière, tandis qu’une aide d’urgence a été coordonnée afin de stabiliser les conditions dans lesquelles se trouvait le troupeau.

En travaillant en collaboration avec des partenaires de l’industrie et du secteur vétérinaire, les SBA ont contribué à faire en sorte que les animaux reçoivent des soins de suite et soient soulagés de leur détresse, tandis que des solutions à plus long terme étaient définies avec le propriétaire de l’exploitation.

Cela témoigne de l’importance de partenariats solides, d’une intervention en temps opportun et d’une action coordonnée pour protéger le bien-être des animaux partout en Ontario.

Partenariats et coordination

La protection du bien-être des animaux partout en Ontario exige une étroite collaboration entre les organismes chargés de l’application de la loi, les organismes communautaires, les intervenants d’urgence et les partenaires de l’industrie.

Tout au long de l’année 2025, les SBA ont travaillé avec :

• les services de police et les intervenants d’urgence
• les agents d’application des règlements municipaux
• les communautés autochtones
• des organismes de bien-être des animaux et des refuges
• des partenaires des secteurs agricole et industriel

Ces partenariats ont renforcé la capacité d’intervention et favorisé une application uniforme de la loi partout en Ontario. Ils ont notamment permis :

• De soutenir les interventions d’urgence, comme les évacuations en cas de feux de forêt.
• D’offrir une formation à plus de 2 200 recrues de la police.
• De lancer un nouveau forum intersectoriel appelé « Animal Welfare in Ontario Agriculture Discussion Table » (table de discussion sur le bien-être des animaux dans le secteur agricole de l’Ontario) afin de favoriser un dialogue collaboratif et constructif sur les questions liées au bien-être des animaux d’élevage.

Soutien au placement des animaux dans un nouveau foyer

Lorsque des animaux sont retirés de situations de détresse, les SBA travaillent en étroite collaboration leurs partenaires des refuges, des associations de sauvetage et des cabinets vétérinaires afin de leur prodiguer des soins immédiats et de favoriser leur placement à long terme dans des milieux sûrs.

En 2025, plus de 5 200 animaux ont été sauvés de situations de détresse et environ 70 % d’entre eux ont été placés avec succès dans de nouveaux foyers.

Ces partenariats jouent un rôle important dans le rétablissement et la réhabilitation des animaux, tout en contribuant à réduire la durée de leur séjour en placement temporaire. Ils contribuent également à s’assurer que les animaux puissent être placés dans des milieux qui répondent à leurs besoins à long terme en matière de comportement, de soins médicaux et de bien-être.

Renforcement de la confiance du public grâce à la sensibilisation et à l’éducation

La transparence et la responsabilisation sont au cœur des activités des SBA.

En 2025, les SBA ont continué de renforcer la confiance du public dans le système de bien-être des animaux de l’Ontario en facilitant l’accès à l’information et en multipliant leurs communications avec le public.

Parmi les principales activités, on peut citer :

• le maintien d’un processus public de traitement des plaintes concernant la conduite des inspecteurs et le traitement des 27 plaintes reçues conformément au processus établi;
• la publication de 31 bulletins sur des décisions judiciaires ayant donné lieu à plus de 200 000 $ d’amendes ainsi qu’à des interdictions à long terme et à vie de posséder des animaux, renforçant ainsi la transparence et la responsabilisation au sein du cadre ontarien en matière de bien-être des animaux;
• le traitement de plus de 38 000 demandes de renseignements et communications sur des préoccupations concernant le bien-être des animaux;
• le lancement d’un compte officiel sur X, en anglais et en français, diffusant en temps opportun des mises à jour sur les responsabilités, les moyens de signalement et les activités du programme;
• l’élargissement des efforts de sensibilisation et d’éducation, la participation à 35 événements communautaires et sectoriels, et la mobilisation de près de 7 000 participants partout dans la province;
• la publication de nouvelles ressources, notamment de conseils sur la protection des animaux de compagnie en cas de conditions météorologiques extrêmes, qui ont favorisé la prévention, la sensibilisation et le respect de la réglementation;
• des améliorations opérationnelles visant à optimiser la prestation des services, notamment la simplification de la facturation et l’accélération des paiements par l’entremise du Portail ontarien pour les fournisseurs, réduisant ainsi le travail administratif et permettant aux inspecteurs de consacrer davantage de temps aux activités de première ligne liées au bien-être des animaux.

Dans l’ensemble, ces initiatives ont consolidé les efforts déployés par les SBA pour favoriser le respect de la réglementation, accroître la transparence et contribuer à l’obtention de résultats efficaces en matière de bien-être des animaux partout en Ontario.

Prochaines étapes

Face à une demande toujours croissante partout en Ontario, les SBA privilégient une application de la loi uniforme, efficace et en temps opportun, propice à des résultats positifs pour les animaux et les collectivités.

Les SBA continueront de renforcer leurs partenariats, d’élargir leurs efforts de sensibilisation et d’éducation et d’accroître la transparence grâce à la publication de rapports publics. Les initiatives de modernisation en cours permettront des opérations plus efficaces, favoriseront une prestation de services adaptée aux besoins et donneront aux inspecteurs davantage de temps pour les activités de première ligne d’application de la loi et de protection des animaux.

Alors que les SBA évoluent pour répondre aux besoins émergents, leur priorité demeure claire : protéger les animaux tout en préservant la confiance du public dans le système de bien-être des animaux de l’Ontario.

Communiquez avec nous

Pour signaler un animal en détresse ou des préoccupations concernant une situation de négligence envers un animal, appelez le Centre d’appel pour la protection des animaux de l’Ontario au 1 833 9-ANIMAL (26-4625).

Pour toute question ou tout commentaire d’ordre général concernant le bien-être des animaux, écrivez à : animalwelfareservices@ontario.ca. Ne soumettez pas de plaintes ou de préoccupations concernant un animal à cette adresse courriel.

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