Approche visant la réouverture des écoles pour l'année scolaire 2020-2021

Introduction

La santé, la sécurité et le bien-être des élèves et du personnel demeurent la priorité du gouvernement alors que nous planifions la réouverture des écoles pour l’année scolaire 2020-2021.

Il est évident que le gouvernement souhaite que les élèves retournent en classe en septembre, pour poursuivre leur parcours éducatif selon les méthodes d’apprentissage conventionnelles, avec des cours quotidiens au sein de l’école, dans des classes dont l’effectif correspond aux normes règlementaires en cours, et en ayant la possibilité d’avoir des interactions sociales régulières et de pratiquer des activités parascolaires.

Lors de la planification de la reprise des cours à l’automne, il est crucial de trouver un équilibre entre le risque d’infection et de transmission directes de la COVID-19 chez les enfants et les effets de la fermeture des écoles sur leur santé physique et mentale. Des données et l’expérience actuelles corroborent l’idée que les enfants peuvent retourner à l’école d’une manière soigneusement structurée qui protège la santé des enfants et minimise les risques du point de vue de la santé publique.

Le gouvernement demandera aux responsables de la santé publique ou aux bureaux de santé publique de lui formuler des recommandations d’ici le début du mois d’août afin de confirmer le mode de fonctionnement approprié à adopter pour le début de l’année scolaire.

Nous avons demandé aux conseils scolaires de préparer leur plan pour la prochaine année scolaire d’ici le 4 août, au besoin.

Les relations entre les écoles et les bureaux de santé publique locaux seront essentielles pour appréhender l’environnement complexe et en constante mutation de la COVID-19, pour planifier et rouvrir les écoles, ainsi que pour résoudre les autres problèmes de santé de l’enfant qui surviennent.

Des directives spécifiques visant à étayer l’élaboration de protocoles de santé et de sécurité en milieu scolaire et dans les transports d’élèves sont jointes en annexes au présent document.

Présence volontaire à l’école

La reprise de l’école à l’automne 2020-2021 sera volontaire et le choix sera laissé aux parents. Pour les parents qui choisissent de ne pas envoyer leur enfant à l’école, les conseils scolaires doivent être préparés à offrir un enseignement à distance. Cette exigence sera en vigueur tant que la situation de santé publique nécessitera d’adapter le mode de fonctionnement de l’enseignement.

Organisation scolaire et emploi du temps

La situation de santé publique actuelle en raison de la COVID-19 nécessitera que les conseils scolaires de l’Ontario préparent divers modes de fonctionnement pour l’année scolaire 2020-2021.

Compte tenu du climat d’incertitude persistant causé par les risques de santé publique, il sera demandé aux conseils scolaires de prévoir :

• une routine régulière de la journée scolaire en y intégrant les protocoles de santé publique
• une routine modifiée de la journée scolaire reposant sur la diminution de l’effectif des classes, les cohortes et un autre mode de fonctionnement journalier ou hebdomadaire
• un apprentissage à la maison avec un mode de fonctionnement à distance amélioré et assuré en continu

Le Ministère restera en communication étroite avec les conseils scolaires tout au long des mois de juin et de juillet et fournira d’autres directives fondées sur les derniers conseils en santé publique début août, en prévision de la reprise de l’école.

Les conseils scolaires pourraient devoir adopter assez rapidement au moins l’un de ces modes de fonctionnement tout au long de l’année scolaire et devraient être en mesure de passer de l’un à l’autre en fonction de la situation en matière de santé publique.

Dans la mesure du possible, les conseils scolaires sont encouragés à attribuer aux élèves, au personnel enseignant, aux aides-enseignants ainsi qu’aux éducatrices et éducateurs de la petite enfance des regroupements de classe selon la procédure habituelle pendant une année scolaire conventionnelle. Ainsi, les regroupements de classe pourront être maintenus quel que soit le mode de fonctionnement qui est en place à tout moment de l’année.

Routine modifiée de la journée scolaire

Si les conditions de santé publique permettent la réouverture des écoles, cela pourrait être dans des conditions adaptées qui accordent la priorité à la santé et à la sécurité des élèves et du personnel.

Le Ministère s’appuie sur deux aspects essentiels des consignes sanitaires : le « maintien de la distance » et la mise en place de « cohortes ».

Le « maintien de la distance » désigne la consigne selon laquelle les personnes doivent éviter le contact personnel étroit et maintenir deux mètres de séparation pendant toute rencontre prolongée.

La mise en place de « cohortes » désigne la formation d’un groupe d’élèves et d’enseignants qui restent ensemble, et le non-élargissement du groupe ainsi formé, autant que possible.

De ces approches conjuguées découle la consigne selon laquelle les conseils scolaires doivent adopter des modes de fonctionnement adaptés qui :

• maintiennent une limite de 15 élèves simultanément dans une salle de classe normale
• établissent des emplois du temps qui permettent, le plus possible, aux élèves de rester en contact avec seulement leurs condisciples et un même enseignant pour la majeure partie de la journée à l’école

Cette approche a de nombreuses conséquences :

• Le maintien d’une limite maximale de 15 élèves dans une salle de classe nécessitera un autre mode de fonctionnement journalier ou hebdomadaire pour un segment de la classe à la fois
• Il faut attribuer du travail lié au curriculum aux élèves qui ne sont pas en classe un ou plusieurs jours; lorsque c’est possible, les élèves qui ne sont pas en classe pourraient participer à l’apprentissage synchrone avec leurs condisciples pendant une période au cours de la journée d’école
• Les enseignants auraient à préparer des plans de cours dont l’enseignement se ferait selon d’autres emplois du temps journaliers ou hebdomadaires, où une partie de l’emploi du temps d’un élève serait en apprentissage en présentiel et l’autre en apprentissage à distance
• Les conseils scolaires auraient à réfléchir à la possibilité d’aller à l’école tous les jours pour les élèves ayant un niveau élevé de besoins en éducation de l’enfance en difficulté, pour lesquels l’apprentissage à distance peut être éprouvant
• Différents modèles d’emploi du temps pourraient être élaborés en fonction des situations locales
• Pour limiter les enseignants en rotation, il faudrait adapter l’enseignement de matières comme le français, l’anglais, l’art, la musique ainsi que l’éducation physique et la santé
• Il serait demandé aux élèves et au personnel enseignant de rester dans leur classe et de se déplacer en cohorte aux entrées, sorties ou autres espaces situés à l’intérieur de l’école
• Le personnel enseignant serait invité à créer des salles du personnel virtuelles et à ne pas se rassembler avant d’arriver ou de retourner dans sa classe
• Lorsque l’effectif important d’une classe ne permettrait pas un autre mode de fonctionnement journalier, même avec des cohortes de 15, les conseils scolaires seraient encouragés à former des classes supplémentaires chapeautées par des enseignants spécialisés ou non affectés à un emploi du temps

Au palier secondaire, il peut être nécessaire de procéder à d’autres adaptations afin que les élèves circulent et se mélangent au minimum en dehors d’une cohorte de classe. Le Ministère prévoit que les écoles et les conseils scolaires trouvent divers modes de fonctionnement et méthodes pour l’emploi du temps qui cadrent avec les objectifs du maintien de la distance et de la mise en place de cohortes. Il est prêt à examiner toutes les adaptations raisonnables et à en discuter.

Classes pour l’éducation de l’enfance en difficulté

Lorsque les écoles ont des classes à effectif plus petit, comme des classes regroupées pour les élèves ayant des besoins en éducation de l’enfance en difficulté, les conseils scolaires sont invités à offrir un emploi du temps régulier tous les jours. Lorsque ces classes impliquent des contacts physiques étroits entre le personnel enseignant, les aides-enseignants et les élèves, des directives sont fournies dans le protocole de santé et de sécurité en vue de l’utilisation appropriée de l’EPI en annexe.

Laboratoires, formation technique, éducation coopérative et apprentissage par l’expérience

Il est entendu que les écoles et les conseils scolaires offrent un large éventail d’expériences éducatives et que de nombreux cours et programmes sont assurés dans des salles de classe et des lieux de travail spécialisés. Il est demandé aux écoles et aux conseils scolaires de réfléchir à la manière dont ces cours pourraient continuer à avoir lieu, tout en respectant les méthodes de maintien de la distance et de mise en place de cohortes. Dans certains cas, il est possible que les protocoles de nettoyage doivent concorder avec l’utilisation de salles de classe et d’équipement spécialisés.

Lorsque des élèves prennent part à l’apprentissage par l’expérience, comme les élèves suivant le programme de Majeure Haute Spécialisation (MHS), le Programme d’apprentissage pour les jeunes de l’Ontario (PAJO) ou l’Initiative de jonction écoles-collèges-milieu de travail (IJECT), les écoles doivent prendre en compte l’environnement de travail dans lequel l’élève apprend et travaille. Ces programmes peuvent exister aux formats virtuel et électronique ou être poursuivis en milieu de travail, sur des sites de formation ou dans des collèges. Si besoin est, il faudrait rechercher des directives en santé publique.

Adaptations de l’environnement scolaire

Il pourrait être demandé aux écoles et aux conseils scolaires d’effectuer d’autres préparatifs, notamment :

• élaborer des modalités favorisant, autant que possible, le maintien de la distance physique, par exemple en répartissant les élèves dans différents espaces, en plaçant des repères visuels comme du ruban adhésif sur le sol, dans les couloirs, les toilettes et les espaces extérieurs, en planifiant les récréations en petits groupes et en organisant les cours d’éducation physique et de santé, entre autres, à l’extérieur
• limiter les parents et les visiteurs à l’intérieur de l’école
• envisager d’utiliser une signalétique/un marquage pour orienter les élèves vers l’entrée et la sortie de l’école
• réduire la quantité d’effets personnels apportés à l’école (sacs à dos, vêtements, protection solaire, etc.) et, si des effets personnels sont apportés, demander à ce qu’ils soient étiquetés et conservés dans l’espace désigné pour l’élève en question
• élaborer des directives pour les repas, la cantine ou la cafétéria, ainsi que d’autres espaces communs de l’école comme la bibliothèque et le gymnase

Services de garde d’enfants et programmes avant et après l’école

• Les conseils scolaires doivent s’assurer, en collaboration avec leurs gestionnaires du système de services, leurs administrateurs de services de garde et leurs fournisseurs autorisés de programmes de loisirs, de la mise en place de services de garde d’enfants et de programmes avant et après l’école en vue de soutenir les enfants et les familles.
• La protection des espaces prévus dans les centres de garde d’enfants des écoles et une prise en charge des espaces communs incluant des protocoles de nettoyage seront prévues.

Apprentissage à la maison avec un mode de fonctionnement à distance

Si la fermeture des écoles est prolongée ou si certains parents choisissent de ne pas envoyer leur enfant à l’école, les conseils scolaires doivent être préparés à offrir un enseignement à distance. Dans la mesure du possible, l’enseignement à distance doit être assuré en ligne, avec notamment la définition d’attentes minimales, comme celle pour les élèves d’avoir régulièrement des contacts synchrones directs avec leur enseignante ou enseignant. L’apprentissage synchrone peut servir dans le cadre de l’enseignement en classe entière, en plus petits groupes et/ou individuellement.

Les conseils scolaires doivent continuer à élargir les dispositions permettant de fournir des appareils et une connexion Internet aux élèves qui ne pourraient pas accéder à l’apprentissage à distance autrement et de garantir l’accessibilité des plateformes aux personnes handicapées. Les conseils scolaires doivent également réfléchir à uniformiser le choix des Systèmes de gestion de l’apprentissage (SGA) et à dispenser une formation à tous les éducateurs afin de s’assurer de leur connaissance et de leur maîtrise des SGA, ainsi que des politiques du conseil scolaire en matière d’utilisation appropriée, notamment en ce qui concerne les questions de cybersécurité et de respect de la vie privée.

Les conseils scolaires peuvent continuer à inscrire les élèves intéressés au Centre d’études indépendantes (CEI) de TVO. Il faut inviter les élèves et les familles qui cherchent à suivre des cours du CEI à s’adresser à leur service d’orientation et/ou à leur direction d’école pour discuter des prochaines étapes.

L’objectif principal de l’enseignement par l’apprentissage à distance sera de satisfaire aux attentes globales dans toutes les disciplines et pour toutes les années d’études. Les élèves qui participent à l’apprentissage à distance doivent recevoir un emploi du temps et un programme des cours assurés par un enseignant, pour tous les domaines du curriculum, selon la procédure habituelle d’enseignement en présentiel.

Les cours et le travail attribué devraient couvrir les attentes globales du curriculum dans toutes les disciplines et pour toutes les années d’études. Le Ministère recommande que, dans la mesure du possible, les activités d’évaluation et de communication du rendement se déroulent selon la procédure habituelle, étant entendu que l’accent est mis sur la satisfaction des attentes globales et que l’objectif principal de l’évaluation est de favoriser l’apprentissage des élèves.

Lorsque les méthodes d’évaluation reposent sur des examens, il est possible de recourir à des travaux sommaires tels que des tâches d’évaluation, des présentations, des projets et des essais, afin de déterminer le niveau ou la notation des élèves.

Veiller à la réussite scolaire

Bien que l’année scolaire 2020-2021 puisse se dérouler selon une configuration inhabituelle à bien des égards, le Ministère demeure déterminé à faire tout son possible pour soutenir l’apprentissage, l’épanouissement et le développement des élèves. La présente section aborde les différentes options relatives à la remise à niveau, à l’adaptation du curriculum et de l’évaluation, au soutien aux élèves ayant des besoins en matière d’éducation de l’enfance en difficulté, ainsi qu’aux activités de célébration, sportives et parascolaires.

Remise à niveau

Le but de la remise à niveau est d’avoir une idée des acquis développés par les élèves durant la période de fermeture des écoles et d’accompagner leur apprentissage continu durant la prochaine année ou le cours suivant. Dans le cadre de cette remise à niveau, le Ministère soutient notamment les éléments suivants :

• fournir aux éducateurs des ressources sur la façon de favoriser le bien-être des élèves
• fournir aux élèves des possibilités d’examen du contenu tout au long de l’année scolaire et à des moments clés de l’enseignement, afin de veiller à ce qu’ils aient acquis des éléments fondamentaux avant chaque nouvelle unité

Certains élèves, notamment ceux qui ont des troubles d’apprentissage, peuvent avoir besoin de plus de temps et de soutien pour combler leurs lacunes. Les conseils scolaires pourraient éventuellement planifier des visites de transition en amont, afin d’aider les élèves ayant des besoins en matière d’éducation de l’enfance en difficulté et des troubles de santé mentale à se familiariser avec le cadre et à adopter des routines scolaires.

Adaptation de l’enseignement du curriculum  

L’objectif principal de l’enseignement sera de satisfaire aux attentes globales dans toutes les disciplines et pour toutes les années d’études. L’enseignement du curriculum peut dépendre du modèle d’adaptation de l’environnement qui est mis en œuvre dans chaque école. Dans le respect des adaptations apportées à l’environnement scolaire, il est possible, par exemple, d’ajuster l’enseignement du curriculum selon les approches proposées suivantes :

Au palier élémentaire :

• Un même enseignant reste avec un groupe d’enfants toute la journée et enseigne toutes les disciplines du curriculum
• Le curriculum est enseigné à distance lorsque les élèves sont chez eux
• Tous les jours, une période est prévue au cours de laquelle l’enseignant établit un lien entre les élèves en classe à l’école et leurs camarades à la maison par le biais d’un apprentissage synchrone
• Le personnel enseignant spécialisé et en rotation accède aux salles de classe par le biais de dispositifs distants ou de tableaux intelligents

Au palier secondaire :

• Le matin, l’enseignement se fait en présentiel pendant des périodes raccourcies, tandis que l’après-midi, l’enseignement combine apprentissage mixte et apprentissage autonome
• Dans le cadre d’un emploi du temps articulé en blocs, un seul cours est donné en présentiel pendant un bloc de 6 à 7 semaines et un cours d’un semestre complet est assuré en ligne
• Les cours obligatoires des 9^e et 10^e années sont assurés en présentiel selon le principe des cohortes, tandis que les cours optionnels et les cours des 11^e et 12^e années sont assurés en ligne.

Adaptation de l’évaluation

Le Ministère recommande que, dans la mesure du possible, les activités d’évaluation et de communication du rendement se déroulent selon la procédure habituelle, étant entendu que l’accent est mis sur la satisfaction des attentes globales et que l’objectif principal de l’évaluation est de favoriser l’apprentissage des élèves.

Les bulletins scolaires, notamment les Bulletins de progrès scolaire, les Relevés des apprentissages de la maternelle et du jardin d’enfants : Observations initiales et les Relevés des apprentissages de la maternelle et du jardin d’enfants, doivent être remis à tous les élèves, y compris à ceux qui ne prévoient de participer qu’à l’apprentissage à distance.

Lorsque les méthodes d’évaluation reposent sur des examens, il est possible de recourir à des travaux sommaires tels que des tâches d’évaluation, des présentations, des projets et des essais, afin de déterminer le niveau ou la notation des élèves.

En ce qui concerne l’évaluation de l’Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE) et d’autres évaluations, le Ministère envisage plusieurs adaptations pour 2020-2021.

Conditions d’obtention du diplôme

Les conseils scolaires doivent non seulement veiller à ce que les options de cours permettent aux élèves d’acquérir les crédits obligatoires en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO), mais aussi donner accès à des types de cours optionnels qui favorisent toutes les possibilités de cheminement vers l’enseignement postsecondaire. À cette fin, et sauf indication contraire sur la base de l’avis des autorités de santé publique, le Ministère confirme actuellement les modalités suivantes :

• Les élèves devront effectuer 40 heures de service communautaire pour obtenir leur diplôme en 2020-2021. Ils devraient continuer de rechercher et de cumuler des heures de service communautaire, conformément à la note Politique/Programmes n^o 124 et aux politiques et modalités de leur conseil scolaire respectif, tout en tenant compte des recommandations des bureaux de santé publique locaux et de la possibilité d’effectuer un service communautaire de façon virtuelle.
• Les élèves du secondaire devront remplir les conditions en matière de compétences linguistiques pour obtenir leur diplôme au cours de l’année scolaire 2020-2021.

Soutien aux élèves ayant des besoins particuliers

Le Ministère est conscient que les élèves ayant des besoins en matière d’éducation de l’enfance en difficulté font face à des difficultés singulières pendant cette période et qu’il faudra leur apporter des soutiens supplémentaires pour les aider à apprendre et à s’épanouir à la réouverture des écoles. Pour les accompagner, les orientations à prendre devraient inclure les mesures suivantes :

• envisager des modifications relatives à l’environnement scolaire ou aux besoins d’apprentissage à distance au moment d’examiner et de mettre à jour les plans d’enseignement individualisés (PEI)
• prévoir un délai de planification et de transition supplémentaire pour faciliter la transition vers l’école des élèves ayant des besoins en matière d’éducation de l’enfance en difficulté
• faciliter le retour en toute sécurité des élèves à la santé fragile, en consultant les autorités de santé publique locales au sujet des options relatives à l’équipement de protection individuelle (EPI), à la formation du personnel, ainsi qu’à la poursuite éventuelle de l’enseignement à distance si le retour n’est pas possible
• répondre aux besoins des élèves ayant besoin d’un soutien personnel important, notamment en examinant les options relatives à l’équipement de protection individuelle pour le personnel et les élèves
• donner des orientations relatives à la technologie fonctionnelle
• envisager d’autres modalités de présence des élèves en fonction de leurs besoins
• collaborer avec les partenaires pour mettre au point des protocoles locaux régissant l’accès des fournisseurs de services qui ne se trouvent pas dans les écoles, tels que les thérapeutes en réadaptation et le personnel infirmier, et soutenir la prestation à distance de ces services lorsque celle-ci s’avère impossible à l’école

Activités de célébration, sportives et parascolaires

La pandémie de COVID-19 a entraîné l’annulation ou le report d’événements importants marquant la réussite des élèves, comme les bals des finissants et les cérémonies de remise des diplômes. Elle aura également des répercussions sur les types d’activités sportives et parascolaires qui pourront être organisées en toute sécurité. Conscient que ces événements et ces activités font partie intégrante de l’expérience de nombreux élèves, il est conseillé aux conseils scolaires de reprogrammer ou de réorganiser ces activités dans la mesure du possible (en présentiel ou en ligne), ainsi que de reprendre les activités sportives et parascolaires qui pourront se poursuivre en toute sécurité, selon l’avis des médecins hygiénistes locaux.

Capacités technologiques et préparation technologique

Pour satisfaire aux besoins des élèves pendant cette période, le système d’éducation de l’Ontario doit se préparer à alterner de manière fluide les modes d’apprentissage en ligne et en présentiel. Les conseils scolaires devront accorder une attention particulière aux élèves qui ne sont pas en mesure de se rendre physiquement à l’école pour diverses raisons, comme le choix de leurs parents ou les considérations de santé.

Pour améliorer leur niveau de préparation à l’apprentissage à distance, les conseils scolaires devraient tenir compte des éléments suivants :

• renforcer les dispositions permettant de fournir des appareils et une connexion Internet aux élèves qui ne pourraient pas accéder à l’apprentissage à distance autrement
• garantir l’accessibilité des plateformes aux personnes handicapées
• uniformiser le choix des Systèmes de gestion de l’apprentissage (SGA) et dispenser une formation à tous les éducateurs afin de s’assurer de leur connaissance et de leur maîtrise duSGA, ainsi que des politiques du conseil scolaire en matière d’utilisation appropriée, notamment en ce qui concerne les questions de cybersécurité et de respect de la vie privée
• veiller à ce que le personnel enseignant des paliers élémentaire et secondaire ait préparé, dans leSGA, du contenu, des leçons, des activités et des devoirs propres à la discipline ou au cours en question, au cas où il faudrait passer de l’enseignement en présentiel à l’apprentissage à distance
• veiller à ce que le personnel enseignant et les éducateurs soient prêts à offrir aux élèves des possibilités d’apprentissage synchrone, de manière uniforme et régulière, dans le cadre de leur plan d’apprentissage à distance

Le Ministère est conscient que les élèves vivant dans des zones où l’accès à Internet est limité peuvent continuer de se heurter à des difficultés pour accéder aux activités d’apprentissage en ligne. Il continuera de travailler avec les conseils scolaires pour accroître la disponibilité des appareils et de la connexion Internet dans toute la province, et pour déterminer les options à la disposition des élèves et du personnel lorsque l’accès à Internet est limité. Le Ministère veillera également, en collaboration avec les conseils scolaires, à définir des orientations relatives à l’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins en matière d’éducation de l’enfance en difficulté.

Santé et sécurité

Santé physique

Pour faciliter la réouverture des écoles en Ontario, les écoles devront mettre en œuvre des protocoles visant à assurer la santé et la sécurité des élèves, du personnel et des familles. Les orientations données se fondent sur les conseils fournis par les autorités de santé publique, le ministère de la Santé, et le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences.

Pour assurer une sécurité maximale, les écoles devraient adopter une approche consistant en des mesures multiples « superposées », afin de limiter le risque de propagation de la COVID-19, notamment la réduction du nombre d’interactions avec autrui et l’accroissement de la sécurité des interactions. La superposition de mesures d’atténuation multiples renforce le potentiel global en matière d’atténuation des risques. Les protocoles devraient prévoir les mesures suivantes :

• Adoption de comportements qui limitent la propagation, notamment en ce qui concerne l’hygiène des mains et l’étiquette respiratoire, ainsi que l’utilisation d’équipement de protection individuelle (EPI) dans les cas recommandés
• Maintien de la salubrité des lieux, notamment en les nettoyant, en mettant en place des cohortes et respectant les consignes en matière de distance physiques
• Maintien de la salubrité du fonctionnement, notamment en limitant les risques encourus par les élèves les plus exposés à l’infection, en protégeant le personnel, de même que les personnes ou les familles à risque, en dépistant les personnes soupçonnées d’être atteintes de la COVID-19, les cas et les éclosions, et en les prenant en charge.

Veuillez consulter l’annexe 1 pour obtenir des précisions.

Santé mentale et bien-être

La santé mentale et le bien-être des élèves, indispensables pour garantir leur retour dans un environnement accueillant et propice à l’apprentissage, doivent occuper une place centrale dans le plan de réouverture des écoles.

Le dispositif de soutien à la santé mentale et au bien-être des élèves pourrait comprendre les mesures suivantes :

• fournir des occasions d’apprentissage professionnel aux chefs de file du système, aux éducateurs et aux professionnels de la santé mentale pour soutenir l’approche en matière de réouverture des écoles et tout au long de l’année scolaire
• prévoir des mesures de soutien en santé mentale selon une approche échelonnée qui tient compte de tous les élèves et vise à apporter une aide intensive à ceux qui ont été les plus touchés par l’éclosion de COVID-19
• collaborer avec les organismes de services de santé mentale aux enfants et aux jeunes afin de renforcer les liens et de tirer le meilleur parti des ressources et des mesures de soutien en santé mentale dans l’ensemble du système de soins intégrés

Avant la réouverture des écoles, Santé mentale en milieu scolaire Ontario fournira aux conseils scolaires un cadre d’apprentissage professionnel et une trousse d’outils qui seront axés sur la santé mentale de tous les élèves et qui pourront être adaptés à différents publics au niveau de chaque conseil et école. L’apprentissage professionnel mettra notamment l’accent sur le développement des capacités d’apprentissage socio-affectif des élèves, afin qu’ils renforcent leur résilience, gèrent mieux le stress et nouent des relations saines.

Nettoyage des écoles

Des protocoles de nettoyage supplémentaires devront être mis en place. Ils pourront notamment comprendre les mesures suivantes :

• nettoyer et désinfecter au moins deux fois par jour toutes les surfaces fréquemment touchées et les ressources partagées, dans la mesure où la probabilité qu’elles soient contaminées est plus élevée; ces surfaces comprennent les poignées de porte, les poignées des fontaines, les interrupteurs, les chasses d’eau, les poignées de robinet, les appareils électroniques, les chaises et les tables des élèves
• suivre les recommandations en matière de santé publique concernant le type de désinfectants et de produits de nettoyage à utiliser
• suivre les indications du fabricant, notamment en ce qui concerne l’utilisation des EPI

Dépistage et auto-évaluation du personnel

Des outils d’auto-évaluation doivent être mis à la disposition du personnel afin de s’assurer que les éventuels symptômes de la COVID-19 seront identifiés. Tout membre du personnel qui pense présenter des symptômes de la maladie doit rester chez lui et se faire dépister.

Il se peut que certains employés aient besoin de déclarer un problème de santé personnel ou familial, qui les pousse à privilégier des tâches sans contact régulier avec les élèves. Dans ces circonstances, les conseils scolaires doivent suivre leurs pratiques habituelles en matière de ressources humaines, tout en accordant une attention accrue au contexte de la COVID-19.

Dépistage et recherche des cas contacts

Les écoles et les conseils scolaires doivent se préparer à ce qu’un élève ou un membre du personnel reçoive un diagnostic de COVID-19. Les écoles doivent donc avoir un protocole basé sur les recommandations du bureau de santé publique local, qui repose sur :

• un protocole de notification clair des cas suspectés et confirmés aux services de santé publique
• des dispositions particulières aux fins de transmission des coordonnées des élèves ou des membres du personnel considérés comme des contacts étroits. En général, cela signifie que les écoles doivent être en mesure de fournir rapidement, aux services de santé publique, les coordonnées des cohortes de personnes qui partagent la même classe ou le même autobus scolaire qu’un élève ou un membre du personnel ayant reçu un diagnostic de COVID-19. Cela peut nécessiter d’accorder une attention accrue à la collecte des coordonnées des élèves et d’adapter les systèmes de renseignements sur les élèves et le personnel de façon à rendre les coordonnées facilement accessibles.
• des relations étroites entre les écoles et les bureaux de santé publique locaux de façon à ce que le centre de dépistage vers lequel les cas contacts seront orientés soit facile à identifier

Des directives seront fournies par les services de santé publique sur l’ensemble des cas contacts qu’il faut inviter à se faire dépister.

Communications avec les parents

Le Ministère a conscience que le plan pour la réouverture des écoles réussira en partie à la condition que les parents soient bien informés des nouveaux protocoles et aient confiance dans l’approche adoptée pour assurer la sécurité de leurs enfants. À cette fin, les conseils scolaires devraient communiquer clairement leurs attentes et donner des lignes directrices aux parents et aux élèves bien avant la reprise des cours en présentiel et tout au long de l’année. Les stratégies de communication pourraient comprendre les mesures suivantes :

• privilégier les communications numériques, comme les feuilles d’information sur les nouveaux protocoles, les liens vers les renseignements utiles, ainsi que les consignes détaillées relatives au dépistage, aux procédures à suivre pour déposer et venir chercher les enfants à l’école, et aux protocoles à respecter si un enfant ou un membre du personnel tombe malade
• réfléchir à de nouveaux modèles pour la tenue de certaines activités, comme les réunions parents-enseignants et les assemblées scolaires
• établir des lignes directrices et des procédures claires pour déposer les enfants à l’école et venir les chercher dans le respect des règles de maintien de la distance physique
• informer les élèves au sujet des horaires de l’école, du maintien de la distance physique, de l’hygiène des mains et de l’apprentissage à distance, et leur fournir des ressources favorisant l’apprentissage et le bien-être à la maison

Transport des élèves

Compte tenu des règles relatives au maintien de la distance physique, le Ministère est conscient que la planification des transports sera délicate, car la réduction de la capacité des véhicules pourrait amener les conseils scolaires et les consortiums à transporter un nombre d’élèves réduit. Étant donné que les réalités locales diffèrent dans la province, les conseils scolaires devraient, en partenariat avec leurs bureaux de santé locaux, déterminer les protocoles nécessaires ainsi que les éventuelles répercussions sur les niveaux de service. Le Ministère invite les conseils scolaires et leurs consortiums à consulter les récentes Directives fédérales pour l’exploitation d’autobus scolaires pendant la pandémie de COVID-19 de Transports Canada et à envisager les mesures suivantes :

• encourager le recours, dans la mesure du possible, à des formes actives de déplacement ou au transport privé par les parents ou les fournisseurs de soins, afin d’atténuer la pression sur la demande en transport
• réviser les politiques relatives à l’admissibilité aux transports (par exemple, les distances de marche et le transport de courtoisie) afin de réserver la capacité de transport disponible aux élèves qui ne peuvent pas s’en passer pour se rendre à l’école
• sonder les intentions des parents afin d’évaluer les besoins en transport (par exemple, grâce à un processus optionnel d’inscription aux services de transport)
• favoriser le maintien de la distance physique entre les élèves dans les véhicules scolaires en planifiant de n’autoriser qu’un seul élève par banquette (sauf si les élèves habitent sous le même toit) et de demander aux élèves d’une même cohorte de s’asseoir si possible dans la même zone
• lorsque le maintien de la distance physique n’est pas possible, envisager le port de couvre-visage ou de masques non médicaux par les élèves
• planifier différents paramètres, et notamment limiter le recours aux correspondances et le nombre d’élèves à un même arrêt d’autobus afin de réduire l’exposition
• renforcer les protocoles de nettoyage pour les surfaces fréquemment touchées (comme les mains courantes ou les dossiers de siège), qui doivent être nettoyées au moins deux fois par jour
• mettre à disposition du désinfectant hydroalcoolique pour les mains dans les véhicules
• déterminer s’il convient d’imposer le port d’un équipement de protection individuelle (comme des gants et des masques non médicaux) aux conducteurs et surveillants d’autobus scolaire, ainsi qu’aux aides-éducateurs quand les élèves transportés ne peuvent pas maintenir la distance physique
• prévoir des mesures d’adaptation pour les élèves immunodéprimés, les élèves vulnérables sur le plan médical et les élèves ayant des besoins particuliers en matière de transport

Veuillez consulter l’annexe 2 pour obtenir des précisions.

Collaboration avec les représentants du personnel

Le Ministère est conscient que, dans le cadre de la réouverture des écoles, les conseils scolaires et le personnel éducatif devront faire preuve d’une grande souplesse pour s’adapter aux nouveaux modes de fonctionnement. Les écoles et les conseils scolaires représentent le lieu de travail de près de 200 000 personnes. La santé et la sécurité du personnel des conseils scolaires doivent être une priorité pour les conseils scolaires en tant qu’employeurs. Le protocole en matière de santé et de sécurité fournit des directives significatives pour que les écoles et les conseils demeurent des lieux de travail sûrs.

Les adaptations majeures qui pourraient se révéler indispensables au cours de la prochaine année scolaire nécessiteront une communication et une collaboration efficaces avec les fédérations d’enseignants, les syndicats de travailleurs en éducation et les représentants du personnel. Les conseils scolaires sont encouragés à travailler en étroite collaboration avec ces partenaires lorsqu’ils planifieront l’année scolaire à venir.

Gouvernance et administration

Réunions du conseil

Les conseils scolaires doivent envisager de continuer à convoquer des réunions du conseil en ligne, en prenant des dispositions pour que le public puisse y participer.

Administration du conseil

Les conseils scolaires doivent prévoir un retour progressif au travail pour les membres du conseil qui travaillent dans des bureaux de l’administration, en tenant compte des recommandations formulées par les bureaux de santé publique locaux concernant les lieux de travail.

Adaptations en matière de financement et de rapports

Le Ministère continuera d’évaluer quelles dispositions il convient d’adapter en ce qui concerne le financement et la production de rapports, afin de tenir compte des circonstances propres aux conseils scolaires et à la santé publique.

Consignation et communication des effectifs

Les conseils scolaires et le Ministère disposent de méthodes bien établies pour compter les effectifs et en rendre compte à des dates de dénombrement qui restent inchangées. Compte tenu de la nécessité d’adapter les emplois du temps et de maintenir le système de cohortes d’élèves, les exigences de conformité en matière d’effectif de classe seront basées sur les préinscriptions scolaires, afin de limiter les réorganisations de classes (de plus amples précisions sont fournies ci-après).

Le Ministère surveillera les conseils scolaires et collaborera avec eux afin d’éviter toute répercussion sur le décompte des effectifs ou toute contrainte relative à la communication de ces effectifs, comme la prise en compte des élèves qui choisissent de participer uniquement aux cours en ligne au sein des effectifs.

Préinscription

Compte tenu du soin qu’il convient d’apporter à l’affectation des élèves dans des classes et des cohortes en adoptant des emplois du temps alternés, les écoles ne seront pas en mesure de satisfaire les inscriptions tardives comme elles le faisaient auparavant, lors de la prochaine rentrée scolaire.

Les conseils scolaires maintiennent des processus d’inscription solides pendant tout l’été, même si un grand nombre d’élèves et de familles ne s’inscrivent qu’au tout début de l’année scolaire. Cela pourra conduire à des emplois du temps glissants et à des effectifs de classe inégaux jusqu’à la date de conformité de la réorganisation, au mois de septembre.

Pour la prochaine année scolaire, le Ministère est favorable à l’instauration de dates limites d’inscription fermes afin d’aider les conseils à prévoir et à assurer une reprise des cours en toute sécurité. Les élèves et les familles qui souhaiteront s’inscrire après ces dates devront attendre avant d’obtenir leur affectation dans une école et dans une classe, et avant de recevoir leur emploi du temps.

Advenant la mise en place d’une procédure de préinscription, les parents devraient être largement informés et pourraient avoir à indiquer leur préférence pour l’enseignement en présentiel ou à distance.

Calendriers et autres considérations

Pour aider les conseils scolaires à préparer la réouverture des écoles, le Ministère suggère qu’ils élaborent leur plan de réouverture d’ici à la fin juillet. Le Ministère envisage, par ailleurs, de demander conseil aux services de santé publique, ou aux bureaux de santé publique, d’ici début août, afin de confirmer le mode de fonctionnement viable pour le début de l’année scolaire.

Le Ministère fera le nécessaire pour organiser, fin juillet, des réunions afin de discuter des plans que les conseils ont élaborés avec les cadres supérieurs des conseils scolaires et, le cas échéant, afin de veiller à ce que les exigences clés relatives au fonctionnement reposent sur les recommandations en matière de santé publique et de santé pédiatrique.

Annexe 1

Protocoles de santé et de sécurité

Document d’orientation sur la COVID-19 : Écoles

Le présent document d’orientation contient uniquement des renseignements. Il n’est pas censé remplacer un diagnostic, un traitement, ou des conseils médicaux ou juridiques. En cas de conflit entre le présent document d’orientation et tout décret ou toute directive publiés par la ministre de la Santé ou le médecin hygiéniste en chef (MHC), le décret ou la directive prévalent.

Veuillez consulter régulièrement le site Web de l’Ontario sur la COVID-19, le document COVID-19 – Document de référence sur les symptômes (PDF), les ressources portant sur la santé mentale et d’autres renseignements.

En planifiant la reprise de l’enseignement en classe dans les écoles, il est essentiel de pondérer le risque d’infection directe et de transmission de la COVID-19 chez les enfants avec l’impact de la fermeture des écoles sur leur santé physique et mentale. L’expérience et les éléments probants actuels étayent l’idée que les enfants peuvent retourner à l’école selon des modalités soigneusement structurées favorisant la santé des enfants et réduisant les risques du point de vue de la santé publique au maximum.

On peut s’attendre à ce que les enfants et les jeunes souffrent d’un stress et d’une anxiété accrus liés à la pandémie de COVID-19. Outre les conseils en matière de santé et de sécurité physiques donnés ci-dessous, il sera vital de fournir des services de soutien en santé mentale adaptés à des populations et des groupes divers.

Pour faciliter la réouverture des écoles afin d’y faire classe en Ontario, les écoles devraient mettre en œuvre des protocoles visant à assurer la santé et la sécurité des élèves, des familles et du personnel :

• Elles sont tenues de se conformer à toutes les exigences existantes en matière de santé et de sécurité du personnel telles qu’énoncées dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements.
• Il faut qu’elles suivent toute instruction supplémentaire émanant du médecin hygiéniste local.
• Les relations entre les écoles et les bureaux de santé publique locaux seront cruciales pour appréhender l’environnement complexe et en constante mutation de la pandémie de COVID-19, pour planifier et rouvrir les écoles, ainsi que pour résoudre les autres problèmes de santé de l’enfant qui surviendront.
• Les écoles devraient également établir un dialogue avec les partenaires/communautés des Premières Nations afin de planifier et de favoriser le retour en toute sécurité des élèves des Premières Nations qui vivent dans les réserves et fréquentent habituellement les écoles provinciales.

Pour assurer une sécurité maximale, les écoles devraient adopter une approche consistant en des mesures multiples « superposées », afin de limiter le risque de propagation de la COVID-19, notamment la réduction du nombre d’interactions avec autrui et l’accroissement de la sécurité des interactions. La superposition de mesures d’atténuation multiples renforce le potentiel global en matière d’atténuation des risques.

L’Agence de la santé publique du Canada donne des conseils d’ordre technique sur la COVID-19 à l’intention des établissements scolaires et communautaires :

• Outil d’atténuation des risques destiné aux établissements pour les enfants et les jeunes en activité pendant la pandémie de COVID-19 : français anglais
• Outil d’atténuation des risques liés aux activités et aux espaces récréatifs extérieurs pendant la pandémie de COVID-19 : français anglais
• La formation/le recyclage du personnel scolaire devrait inclure des protocoles de santé et de sécurité.
• Les enfants, les jeunes et les parents/fournisseurs de soins devraient faire l’objet d’une communication claire et adaptée à l’âge sur la COVID-19 et savoir à quoi s’attendre quand les élèves retourneront à l’école, et ce, préalablement à la réouverture de l’école.
• Les parents/fournisseurs de soins seront une source majeure de réconfort et d’apaisement pour leurs enfants.
• Il sera important que les écoles tiennent les parents/fournisseurs de soins informés de ce qu’elles font pour protéger leurs enfants, notamment comment elles empêchent la propagation des infections respiratoires et ce que les parents peuvent faire à la maison (intensifier l’hygiène des mains, l’étiquette respiratoire, la distance physique, le nettoyage des lieux publics et apporter un plus grand réconfort, par exemple).
• Les parents/fournisseurs de soins seront ceux qui prendront la décision de garder leurs enfants à la maison s’ils sont malades et, de ce fait, il sera bénéfique de communiquer fréquemment en toute transparence avec eux pour s’assurer que les enfants malades ne sont pas envoyés à l’école.
• Les protocoles devraient envisager de prendre des mesures dans les domaines suivants, détaillés plus loin dans le présent document.

Adoption de comportements qui limitent la propagation

Rester à la maison si cela est indiqué

Consultez le document COVID-19 – Document de référence sur les symptômes (PDF) du ministère de la Santé.

• Afin de prévenir la propagation de l’infection, les élèves et les membres du personnel qui présentent des signes/symptômes de la COVID-19 ne devraient pas aller à l’école, mais se rendre chez leur fournisseur de soins primaires ou dans un centre d’évaluation pour procéder à un test de dépistage.
• Le bureau de santé publique local indiquera aux personnes ayant été exposées à un cas confirmé de COVID-19 ou ayant reçu un diagnostic de COVID-19 quand elles pourront retourner à l’école.

Hygiène des mains et étiquette respiratoire

Consultez la fiche de renseignement Comment se laver les mains (PDF) de Santé publique Ontario.

Consultez le document de Santé Canada intitulé Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID-19) : Liste de désinfectants autorisés par Santé Canada, qui précise quels désinfectants sont susceptibles de convenir à différents groupes de membres du personnel et d’élèves.

• L’hygiène des mains s’entend du lavage ou de la désinfection des mains pour enlever ou tuer le virus. Il s’agit du moyen le plus efficace pour limiter la transmission des organismes.
• L’étiquette respiratoire vise à réduire le risque de projeter des gouttelettes susceptibles de contenir le virus directement sur autrui ou sur des surfaces où elles pourraient entrer en contact avec autrui.
• Éducation : Le personnel et les élèves devraient faire l’objet d’une éducation ciblée et adaptée à l’âge sur l’hygiène des mains et l’étiquette respiratoire appropriées. Les bureaux de santé publique locaux peuvent donner des conseils supplémentaires. Une signalisation ou des affiches adaptées à l’âge devraient être posées un peu partout dans l’école.
• Fournitures : Le personnel et les élèves devraient disposer des fournitures dont ils ont besoin pour pratiquer une hygiène des mains et une étiquette respiratoire appropriées.
• Du désinfectant pour les mains à base d’alcool (DMBA) avec une concentration en alcool d’au moins 60 % (les recommandations préconisent entre 60 et 90 % dans les établissements communautaires) dans toute l’école (y compris, dans l’idéal, à l’entrée de chaque salle de classe) et/ou du savon liquide ordinaire dans les distributeurs, des lavabos et des serviettes en papier dans les distributeurs. 
  • Le savon et l’eau sont à privilégier puisqu’il s’agit de la méthode la plus efficace et la moins susceptible de causer des dommages en cas d’ingestion accidentelle.
  • Le DMBA peut être utilisé par des enfants. Son efficacité est optimale lorsque les mains ne sont pas visiblement souillées.
  • S’il y a de la saleté, du sang, des fluides corporels (urine/matière fécale), il est préférable de se laver les mains au savon et à l’eau pour enlever ces « matières organiques ».
  • Le placement sécuritaire du DMBA est important pour éviter qu’il soit ingéré, en particulier par de jeunes enfants.
• Des mouchoirs en papier et des poubelles sans contact avec sac (par exemple avec pédale, avec détecteur, à panier ouvert).
• Des soutiens ou des modifications permettant aux élèves ayant des besoins particuliers de pratiquer régulièrement l’hygiène des mains de manière aussi autonome que possible.
• L’hygiène des mains devrait être pratiquée par quiconque pénètre dans l’école et intégrée à intervalles réguliers dans le programme quotidien pendant la journée, bien au-delà des recommandations habituelles (c’est-à-dire avant de manger, après avoir utilisé les toilettes).
• Une possibilité serait de prévoir des pauses régulières d’hygiène des mains, selon un programme préétabli.
• Les élèves pourront avoir besoin d’aide ou de supervision.

Équipement de protection individuelle (EPI)

Outre les fournisseurs habituels auxquels les conseils scolaires peuvent s’adresser, y compris ceux du Marché éducationnel collaboratif de l’Ontario, le portail L’Ontario, ensemble comporte un Répertoire des fournisseurs d’EPI pour les lieux de travail qui dresse la liste des entreprises ontariennes fournissant de l’équipement de protection individuelle.

Consultez les ressources de Santé publique Ontario, notamment celles relatives aux masques non médicaux et couvre-visage (PDF) et aux instructions pour mettre en place et retirer l’EPI (PDF).

• On s’attend à ce que le personnel et les élèves ne se rendent pas dans les établissements scolaires s’ils ne se sentent pas bien.

Conformément aux recommandations de santé publique, le plan de réouverture des écoles et le modèle adapté de tenue des cours ont été conçus afin de permettre le respect de la distance physique et la mise en place de cohortes, dans la mesure du possible. À cet égard, au sein de la salle de classe, si l’enseignante ou l’enseignant peut maintenir une distance de deux mètres, l’EPI n’est pas requis.

• Au sein de l’école, les tâches régulières de certains groupes d’employés ne permettent pas le respect de la distance physique (par exemple, les aide-enseignants qui doivent travailler en contact rapproché avec des élèves ayant des besoins spéciaux, etc.). Dans de telles situations, il est attendu que de l’EPI soit fourni. Cela peut comprendre, par exemple, des masques de procédure ou des masques chirurgicaux, une protection oculaire sous forme de lunettes ou d’un couvre-visage. De plus, dans les cas par exemple où un contact direct est requis avec un élève pour faciliter son positionnement ou l’aider à manger ou à aller à la toilette, des gants devront également être fournis.
• Les employés qui occupent des postes liés à la conciergerie et à l’entretien des locaux au sein des écoles ou dans des bureaux doivent maintenir la distance physique. Il convient cependant de fournir de l’EPI aux employés qui doivent accomplir des tâches qui ne permettent pas de respecter la distance physique (par exemple, pour faire des réparations à une chaudière qui nécessitent que deux personnes travaillent en contact rapproché).
• Le personnel enseignant et les autres travailleurs peuvent choisir de porter des masques non médicaux de façon volontaire. Dans ce cas, ils doivent être informés que ces masques ne constituent pas de l’EPI et qu’ils ne remplacent pas l’obligation de respecter la distance physique sur leur lieu de travail.
• Les travailleurs qui portent de l’EPI pour se protéger contre les dangers sur le lieu de travail autres que la COVID-19 doivent continuer de porter cet EPI selon les normes de sécurité en vigueur. Cela comprend les gants que les travailleurs portent pour manipuler les produits de nettoyage et de désinfection en raison de la COVID‑19.
• Les travailleurs doivent recevoir une formation sur l’utilisation, l’entretien et les limites de tout EPI qu’ils sont amenés à utiliser.
• Une « trousse » devrait être disponible au cas où un élève, un membre du personnel ou un visiteur essentiel tomberait malade à l’école, et utilisée par la personne malade et le membre du personnel qui prendra soin d’elle; la trousse devrait contenir un désinfectant pour les mains à base d’alcool, des gants jetables, des masques de procédure ou des masques chirurgicaux, une protection oculaire et une blouse. Des instructions sur l’utilisation appropriée de l’EPI devraient se trouver à l’extérieur de la trousse.
• Couvre-visage (masque non médical) :
  • Il est possible qu’il ne soit pas toléré par tout le monde selon les problèmes ou idées liés aux comportements de santé sous-jacents. Il faudrait penser à limiter les éventuelles blessures physiques ou psychologiques qui risquent d’être causées par inadvertance par le port d’un couvre-visage (par exemple en empêchant de bien voir ou de parler distinctement).
  • Il n’est pas recommandé pour les enfants, en particulier ceux de moins de deux ans.
  • Il faudrait en changer s’il semble sali, mouillé ou abîmé.
  • S’il n’est pas porté ou jeté correctement, il pourrait accroître le risque d’infection.
• Il est admis que les parents peuvent faire le choix d’envoyer leurs enfants à l’école avec un masque en tissu. Le cas échéant, il leur incombe de veiller à ce qu’une utilisation sécuritaire/conforme en soit faite pendant la journée de classe et d’en assurer la propreté.
• Les membres du personnel et les visiteurs essentiels peuvent également choisir de porter un masque et il leur incombe, le cas échéant, d’en faire un usage sécuritaire, d’en assurer la propreté et de le jeter de manière appropriée.

Maintien de la salubrité des lieux

Nettoyage des lieux publics

Consultez la fiche de renseignement Nettoyage et désinfection des lieux publics (PDF) de Santé publique Ontario.

Consultez la page de Santé Canada intitulée Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID-19) pour savoir quels produits sont approuvés.

• Produits de nettoyage : Les produits qui ont à la fois une action nettoyante et désinfectante sont à privilégier, compte tenu de leur simplicité d’utilisation (c’est-à-dire les produits à base de peroxyde d’hydrogène). Utilisez uniquement des produits de nettoyage et de désinfection ayant un numéro d’identification de médicament (DIN). Ils devraient être utilisés conformément aux instructions du fabricant.
• Programme de nettoyage : Les conseils scolaires devraient élaborer un programme de nettoyage et de désinfection des écoles incluant un examen :
  • des pratiques existantes en vue de déterminer s’il est possible de les améliorer, notamment la fréquence et le choix du moment de nettoyage et de désinfection, les zones à nettoyer et/ou à désinfecter, le choix des produits de nettoyage, la sécurité des enfants, la dotation en personnel, la signalisation et l’EPI destiné au personnel de nettoyage;
  • du stock pour déterminer quels objets doivent être entreposés, déplacés ou totalement retirés afin d’en limiter la manutention ou les problèmes de nettoyage (par exemple les objets poreux ou mous tels que les jouets en peluche, les petits tapis, les sièges avec revêtement en tissu).
• Surfaces fréquemment touchées : Il est recommandé de les nettoyer et désinfecter au moins deux fois par jour, mais il pourrait s’avérer nécessaire de le faire plus fréquemment en fonction de l’usage et de la salissure.
  • Il s’agit notamment des toilettes (c’est-à-dire les installations sanitaires, les robinets), des salles de repas (c’est-à-dire les tables, les éviers, les comptoirs), des poignées de porte, des interrupteurs, des poignées, des bureaux, des téléphones, des claviers, des écrans tactiles, des boutons-poussoirs, des mains courantes, des ordinateurs, des photocopieurs, de l’équipement sportif.
• Surfaces se trouvant à l’extérieur : Bien que les surfaces des terrains de jeu nécessitent un nettoyage courant au savon et à l’eau, sans désinfectant, notamment les surfaces fréquemment touchées en plastique ou en métal, le nettoyage des surfaces en bois n’est pas recommandé.
• Objets communs : L’utilisation d’objets communs (par exemple, l’équipement de gymnastique ou d’éducation physique, les fournitures artistiques, les jouets, les jeux) devrait être limitée dans la mesure du possible, à moins de les nettoyer après chaque utilisation.
• Si vous soupçonnez qu’une personne est atteinte de la COVID-19 à l’école :
  • Établissez un protocole d’identification des cas suspectés/confirmés et de communication avec l’administration et le personnel compétent afin d’identifier les zones contaminées et de procéder au nettoyage et à la désinfection, y compris le choix du moment, la réutilisation, les méthodes, l’EPI et l’élimination des déchets.
  • Identifiez les zones susceptibles de nécessiter un nettoyage et une désinfection (objets utilisés par la personne malade et toutes les surfaces situées à moins de deux mètres d’elle) et celles qui nécessitent uniquement un nettoyage (par exemple un couloir ou une salle traversés par la personne).
  • Utilisez du matériel de nettoyage jetable, comme des lingettes jetables, dans la mesure du possible.
  • Tous les objets qui ne peuvent pas être nettoyés (papier, livres, etc.) devraient être retirés et entreposés dans un contenant scellé pendant au moins sept jours.

Cohortes

• Le regroupement en cohortes vise à limiter le brassage des élèves de manière à réduire le nombre d’expositions si un enfant ou un membre du personnel venait à contracter une infection.
• Les classes devront être organisées en cohorte, notamment pour les groupes d’âges les plus jeunes, de façon à regrouper les élèves appartenant à un même groupe d’âge et à limiter ou éliminer le brassage entre les classes et les années. Ce modèle tient compte du fait qu’une interaction étroite entre les jeunes enfants, notamment à travers des jeux et des relations sociales, est essentielle à leur développement.
• Alors que le contact rapproché peut être inévitable entre les membres d’une cohorte, il convient toujours de promouvoir les pratiques générales de prévention et de contrôle d’une infection, ainsi que le maintien de la distance physique pour les élèves plus âgés.
• Un même enseignant doit, si possible, rester avec un groupe d’élèves donné ou, si plusieurs enseignants doivent intervenir, ce sont eux qui se déplaceront d’une salle de classe à l’autre de façon à ce que les élèves n’aient pas à changer de classe.
• Il faut limiter l’utilisation de fournitures et d’équipement à une seule cohorte à la fois et les nettoyer et les désinfecter entre chaque utilisation.
• Les cohortes qui utilisent une pièce/un lieu qui est partagé ou qui compte d’autres groupes d’utilisateurs doivent s’assurer que la pièce/le lieu est nettoyé et désinfecté avant et après son utilisation. Il faut, par ailleurs, envisager de publier un journal pour assurer le suivi du nettoyage.
• Dans l’espace extérieur partagé, il convient de maintenir une distance de deux mètres entre les cohortes et toute autre personne n’appartenant pas à la cohorte.
• Les structures de jeu ne peuvent être utilisées que par une seule cohorte à la fois et doivent être nettoyées et désinfectées avant et après chaque utilisation par une cohorte.
• Il est souhaitable d’envisager d’éviter de mélanger les cohortes dans les toilettes/vestiaires et de nettoyer et désinfecter fréquemment les surfaces partagées dans ces lieux.

Maintien de la distance physique

• Il faut encourager le maintien d’une distance physique d’au moins deux mètres entre les élèves, les cohortes, le personnel et les visiteurs essentiels. Réorienter l’environnement physique de l’école pour favoriser le maintien de la distance physique peut réduire la dépendance par rapport à des mesures comportementales individuelles qui peuvent se révéler difficiles à faire appliquer, en particulier par les jeunes enfants.
• En dehors des regroupements en cohortes, les jeunes enfants et les enfants ayant des besoins particuliers auront des difficultés à suivre les recommandations en matière de distance physique, ce qui nécessitera peut-être l’adoption de stratégies différentes (par exemple des classes à effectif réduit pour les jeunes enfants). L’information fournie aux élèves doit être présentée d’une manière adaptée à l’âge et au stade de développement.
• Salles de classe
  • Dans la mesure du possible, il convient d’agencer le mobilier des salles de classe de manière à laisser le plus d’espace possible entre les élèves quand ils se trouvent en classe.
  • Si les conditions le permettent, les classes à effectif réduit faciliteront le maintien de la distance physique.
  • Si le temps le permet, les cours peuvent être dispensés à l’extérieur.
• Adaptations des déplacements au sein de l’école
  • Il faut aménager des itinéraires particuliers pour entrer et sortir des salles de classe, notamment en prévoyant des points d’entrée distincts pour les élèves d’années différentes.
  • Il faut placer des repères visuels/physiques, comme du ruban adhésif sur le sol ou les trottoirs et des panneaux/affiches sur les murs, afin de maintenir les distances appropriées dans les rangs/files d’attente et dans d’autres circonstances (par exemple des indications pour signaler des « itinéraires à sens unique » dans les couloirs).
  • Il convient d’échelonner les périodes où les élèves se déplacent au sein de l’école et de les dissuader de se rassembler dans les couloirs.
• Arrivées/Départs
  • Il faut élaborer des procédures favorisant autant que possible le maintien de la distance physique et la séparation des cohortes, notamment en échelonnant les différents temps scolaires et en utilisant des éléments de signalisation/marquage au sol pour orienter les élèves à l’entrée et à la sortie de l’école.
  • L’arrivée et le départ des élèves doivent avoir lieu en dehors de l’école sauf s’il est démontré que le parent/le tuteur/la tutrice a besoin d’entrer dans l’enceinte de l’établissement.
  • Les parents doivent être sensibilisés au rôle qu’ils jouent dans l’atténuation de la propagation de la COVID-19 en maintenant la distance physique à l’école. Il serait notamment souhaitable de leur préciser les procédures d’arrivée et de départ afin de les dissuader de se regrouper dans les zones d’entrée.
  • Il faut éviter d’apporter des effets personnels (sacs à dos, vêtements, protection solaire, bouteilles d’eau, nourriture, etc.) à l’école, mais si c’est le cas, ces effets personnels doivent être étiquetés et conservés séparément, par exemple, dans le casier ou l’espace réservé.
• Espaces partagés
  • Il convient de fermer, si possible, les espaces communs tels que les cafétérias ou, à défaut, d’échelonner leur utilisation en veillant au maintien de la distance physique et en nettoyant et désinfectant les espaces entre chaque utilisation.
• Contact entre membres du personnel
  • Dans la mesure du possible, le personnel doit être affecté à des zones de travail dédiées. Il convient, par ailleurs, de le dissuader de partager des téléphones, des tables, des bureaux, et tout autre outil ou équipement.
  • Il faut envisager des approches différentes, en créant par exemple une salle du personnel virtuelle.
• Grands rassemblements/assemblées
  • Dans l’immédiat, les grands rassemblements/assemblées doivent être annulés.
  • Les répétitions de chorale et d’orchestre exposent à un niveau de risque accru et il convient de faire particulièrement attention à la manière dont ces répétitions se déroulent, à la ventilation de la salle et à la distance entre les musiciens. Les élèves ne doivent pas partager leur instrument.
• Activités en extérieur
  • Lors d’activités en extérieur telles que la récréation, le maintien de la distance physique n’est pas requis.
  • Les enfants doivent pratiquer l’hygiène des mains avant tout jeu en extérieur ou toute utilisation d’un terrain de jeu. Il convient de fixer un seuil bas afin de fermer les structures de jeux s’il existe des cas de contamination dans l’école.
  • Il faut encourager et continuer les activités sportives et les cours d’éducation physique en respectant les protocoles établis. Il convient d’accorder une attention particulière à la reprise des activités sportives impliquant un niveau de contact physique élevé (notamment le rugby, le football et la lutte) afin de décider s’il est préférable de reporter ou de modifier ces activités, pour l’instant.
• Pauses déjeuner
  • Dans la mesure du possible, les élèves sont incités à prendre leur déjeuner dans leur salle de classe avec leur cohorte afin de minimiser les risques de contact et de transmission.
  • Il faut échelonner les récréations et les pauses déjeuner afin de permettre aux élèves de se laver les mains avant de manger, sans créer d’encombrements dans les toilettes ou les zones réservées au lavage des mains.
  • Si le temps le permet, les pauses déjeuner peuvent être organisées à l’extérieur.
• Manger et boire à l’école
  • Il faut veiller à ce que les élèves et le personnel pratiquent correctement l’hygiène des mains avant et après le repas.
  • Il faut s’assurer que chaque élève a sa propre bouteille étiquetée qu’il conserve avec lui la journée sans la partager.
  • Il convient de remplir les bouteilles d’eau au lieu de boire directement aux fontaines.
  • Il faut s’assurer que chaque élève a son propre repas ou sa propre collation et ne dispose d’aucun aliment commun.
  • Il convient de retirer les aliments en libre-service.
  • Les ustensiles multi-usages doivent être nettoyés après chaque utilisation.
  • Il convient de renforcer les politiques de « non-partage de nourriture ».
  • Il ne faut pas prévoir d’activités où les élèves sont censés préparer ou servir de la nourriture.
  • La distance physique doit être maintenue pendant les repas.
• Les services alimentaires assurés par des tiers, notamment les programmes d’alimentation saine, doivent être fournis de manière à ce que les élèves qui souhaitent y participer puissent le faire, en privilégiant la formule « à emporter ». L’ensemble des surfaces, des poubelles et des contenants alimentaires doivent être désinfectés avant et après chaque utilisation.
• Interdire les visiteurs non essentiels
  • Il faut limiter la présence des parents, des personnes bénévoles dans les classes, des invités et de toute autre personne à l’intérieur de l’école.
  • Il convient de privilégier, si possible, la vidéo ou le téléphone pour communiquer avec les familles plutôt que les rencontres en personne.
• Infrastructure physique
  • Il semblerait que les conditions ambiantes et la circulation d’air aient une influence sur la transmissibilité de la COVID-19.
  • Des salles de classe bien ventilées devraient être associées à une probabilité de transmission moindre que les locaux mal ventilés.
    • Il faut éviter, autant que possible, la recirculation d’air et veiller à la propreté des filtres.
    • En général, ventiler l’environnement intérieur avec de l’air frais, que ce soit en augmentant, le plus possible, l’apport d’air extérieur dans les installations CVCA ou en ouvrant les fenêtres, tout en évitant ou en limitant la recirculation, permettra de diluer l’air expiré par les occupants, et en particulier les particules infectieuses éventuelles. Même si cela n’est pas réalisable à l’échelle de tout l’établissement, il faut envisager cette solution pour les zones à risque élevé, et notamment celles où l’encombrement peut poser un problème.
    • Il est essentiel de suivre les recommandations en matière d’entretien des systèmes de traitement de l’air (en particulier concernant le contrôle et le remplacement des filtres, le cas échéant).
  • Des ventilateurs avec ou sans pales et des conditionneurs d’air mobiles sont parfois utilisés dans les écoles et il peut arriver qu’ils créent des courants d’air susceptibles d’affecter les gouttelettes de salive.
    • Minimiser, autant que possible, leur utilisation (en les paramétrant, par exemple, sur la valeur la plus basse) et régler les appareils de façon à orienter le flux d’air vers l’extérieur, à bonne distance des surfaces et des occupants, sont des mesures qui peuvent contribuer à mélanger progressivement les gouttelettes de salive expirées tout en limitant la turbulence.
    • Ces dispositifs nécessitent également un entretien régulier (par exemple, un nettoyage des surfaces, y compris des pales, le respect des instructions du fabricant en matière d’entretien, et l’élimination de l’humidité ou de l’eau produite par les conditionneurs d’air mobiles).
  • Il ne faut pas ouvrir les fenêtres ni les portes si cela expose les élèves et le personnel à un risque en matière de sécurité ou de santé (par exemple, un risque de chute, de déclenchement des symptômes de l’asthme ou d’exposition à des abeilles/guêpes) et il faut veiller à ce que les mesures liées à la COVID-19 n’entraînent pas de risques professionnels accrus pour l’établissement (par exemple, ne maintenez pas les portes coupe-feu ouvertes pour augmenter la ventilation ou réduire les contacts avec des poignées de porte fréquemment touchées).

Maintien de la salubrité du fonctionnement

Atténuation des risques pour les élèves à risque accru d’infection

• Certains enfants peuvent présenter un risque accru d’effets indésirables dus aux infections à la COVID-19 en raison d’affections médicales sous-jacentes telles que des états immunodéprimés ou des affections médicales chroniques, comme des troubles cardiaques et des maladies respiratoires.
• Certes, les enfants présentant des affections sous-jacentes peuvent aller à l’école comme ils le feraient normalement. Il est toutefois important que les parents et les fournisseurs de soins de leur enfant se concertent afin qu’une décision éclairée soit prise à cet effet. C’est valable en particulier pour les enfants dont la maladie a été diagnostiquée récemment et qui nécessitent le recours pour la première fois à une nouvelle immunosuppression ou à une immunosuppression augmentée.
• Au cas où les enfants auraient une exposition avérée au virus, il est recommandé de communiquer avec leurs fournisseurs de soins en vue de la future prise en charge.

Protection du personnel et des personnes ou familles à risque

• Compte tenu des directives institutionnelles appropriées relatives au personnel à risque, dans le cadre de la levée des restrictions, l’atténuation des risques pour le personnel enseignant et le reste du personnel doit ressembler aux mesures conseillées pour les autres lieux publics.
• Il faut insister sur la distance physique que le personnel scolaire doit maintenir avec les enfants et les autres membres du personnel.
• En général, le personnel scolaire n’est pas tenu de porter de masque si la distance physique est correctement pratiquée. S’il est impossible d’éviter un contact étroit avec autrui, le port d’un masque peut être une option raisonnable. Cependant, si le masque est utilisé en classe, l’enseignante ou l’enseignant doit en expliquer la raison aux enfants.
• Dans les cas où des enfants et des fratries à risque ou des adultes plus âgés résident sous le même toit, il convient de se conformer aux directives de santé publique afin d’atténuer les risques.

Dépistage/Autoévaluation

Veuillez consulter le document COVID-19 – Document de référence sur les symptômes figurant sur le site Web de l’Ontario sur la COVID-19.

• Il est essentiel que les élèves et le personnel symptomatiques fassent l’objet de politiques d’exclusion strictes.
• Il faut donner comme consigne au personnel et aux élèves de ne pas venir à l’école s’ils sont symptomatiques ou malades ou si quelqu’un avec qui ils ont été en contact étroit, notamment dans leur foyer, est malade et présente un cas suspecté ou positif de COVID-19 depuis moins de 14 jours.
• Les conseils scolaires doivent envisager d’élaborer des protocoles favorisant la continuité de l’apprentissage pour les élèves qui vont peut-être devoir rester chez eux pendant une certaine période, par le biais de moyens électroniques ou autres.
• Dépistage des élèves : il faut fournir aux parents/fournisseurs de soins une liste de contrôle pour effectuer le dépistage quotidien de leurs enfants avant l’arrivée à l’école.
• Dépistage du personnel : il faut mettre à disposition du personnel des outils d’autoévaluation afin de sensibiliser aux symptômes éventuels de la COVID-19. Le personnel qui pense avoir des symptômes doit rester à la maison et demander à subir un test.
• Des affiches doivent être posées aux entrées de l’école pour rappeler les protocoles aux élèves, au personnel, aux parents/fournisseurs de soins et visiteurs essentiels.
• Il faut informer le personnel enseignant et les autres membres du personnel sur les signes et les symptômes de la COVID-19 chez les enfants de sorte que des mesures adéquates puissent être prises si les enfants développent des symptômes au cours de la journée. Il convient de surveiller les symptômes et les signes atypiques de la COVID-19 chez les élèves, en particulier. Du fait du vaste éventail de symptômes de la COVID-19 et de l’évolution de la compréhension de la maladie, un seuil bas de symptômes est conseillé.
• Enseignez aux enfants/jeunes, dans un langage adapté à leur âge et non stigmatisant, à repérer les symptômes de la COVID-19 et invitez-les à s’adresser immédiatement à un membre du personnel s’ils présentent ces symptômes.
• Les écoles doivent tenir quotidiennement un registre des personnes (élèves, parents/fournisseurs de soins, personnel et visiteurs essentiels) qui pénètrent dans l’enceinte de l’école.
• Les registres (qui contiennent notamment les noms, coordonnées, résultats de dépistage et heures d’arrivée et de départ, etc.) doivent être à jour et accessibles afin de faciliter la recherche des contacts en cas de confirmation d’un cas ou d’une éclosion de COVID-19.

Prise en charge des personnes suspectées d’avoir la COVID-19, des cas et des éclosions

Veuillez consulter le document COVID-19 – Document de référence sur les symptômes figurant sur le site Web de l’Ontario sur la COVID-19 et veuillez communiquer avec les bureaux de santé publique locaux.

• La prise en charge des cas et des contacts s’inscrit dans un plan plus large visant à limiter l’exposition à la COVID-19 dans les écoles.
• Un « contact étroit » est une personne ayant un contact rapproché et prolongé avec un cas probable ou confirmé pendant que ce dernier est malade.
• Les registres (qui contiennent notamment les noms, coordonnées, heures d’arrivée et de départ, etc.) doivent être à jour et accessibles afin de faciliter la recherche des contacts.
• Les directrices et directeurs d’école sont les personnes ayant l’obligation de signaler les maladies infectieuses en vertu de la Loi sur la protection et la promotion de la santé. Les directions d’école informent les bureaux de santé publique locaux, qui recommandent la fermeture, donnent des avis ou formulent d’autres recommandations, par exemple des tests supplémentaires, l’isolement ou des conseils de nettoyage.

Cas suspectés

• Les écoles doivent avoir des protocoles en place :
• Prendre des mesures, en concertation avec le bureau de santé publique local, si un cas de COVID-19 est suspecté, par exemple, identifier les contacts étroits.
• Avertir les parents/fournisseurs de soins si un enfant commence à développer des symptômes de la COVID-19 à l’école, avec notamment l’obligation de venir le chercher immédiatement et la création d’une zone pour l’isoler jusqu’à ce qu’on vienne le chercher.
• Si un élève commence à présenter des symptômes de la COVID-19 à l’école, nous recommandons de l’isoler immédiatement des autres dans une pièce séparée jusqu’à ce qu’on vienne le chercher. En outre, si possible, les personnes qui fournissent des soins à la personne doivent maintenir une distance d’au moins deux mètres.
• Si un membre du personnel présente des symptômes de la COVID-19, il doit rentrer chez lui et s’isoler immédiatement. S’il ne peut pas partir sur-le-champ, le membre du personnel doit s’isoler dans un endroit précis jusqu’à son départ.
• Une « trousse » doit être disponible au cas où un élève, un membre du personnel ou un visiteur essentiel tomberait malade à l’école, et utilisée par la personne malade et le membre du personnel qui prendra soin d’elle; la trousse devrait contenir un désinfectant pour les mains à base d’alcool, des gants jetables, des masques de procédure ou des masques chirurgicaux, une protection oculaire et une blouse. Des instructions sur l’utilisation appropriée de l’EPI devraient se trouver à l’extérieur de la trousse.
• On doit fournir à la personne des mouchoirs en papier et lui rappeler les consignes d’étiquette respiratoire et la façon appropriée de jeter les mouchoirs.
• Il est obligatoire de procéder au nettoyage des lieux publics ou à la désinfection du lieu et des articles utilisés par la personne.

Dépistage

• Les écoles doivent se conformer aux directives provinciales actuelles en matière de dépistage.
• Le bureau de santé publique local fournira des directives sur les mesures à prendre lorsqu’une personne reçoit un résultat positif à la COVID-19.
• Si la maladie du membre du personnel est considérée comme étant liée au travail, conformément à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements, l’employeur doit donner un avis à cet effet, par écrit, dans les quatre jours après avoir appris qu’un membre du personnel souffre d’une maladie professionnelle, notamment en cas d’acquisition professionnelle de l’infection, ou si une plainte a été déposée auprès de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents de travail (WSIB) par le membre du personnel ou en son nom, eu égard à une maladie professionnelle, y compris une infection professionnelle, aux organismes suivants :
  • ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences
  • Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (ou représentant de la santé et de la sécurité)
  • syndicat, le cas échéant

Recherche des contacts

• Lorsqu’un cas positif est identifié, les bureaux de santé publique locaux procèdent à l’identification des contacts et au suivi des contacts identifiés. Les bureaux de santé publique locaux demanderont à l’école de les aider en leur fournissant, par exemple, le cahier des présences quotidiennes et les coordonnées des élèves.
• Les écoles doivent tenir quotidiennement un registre des personnes (élèves, parents/fournisseurs de soins, personnel et visiteurs essentiels) qui pénètrent dans l’enceinte de l’école. 
  • Les registres (qui contiennent notamment les noms, coordonnées, résultats de dépistage et heures d’arrivée et de départ) doivent être à jour et accessibles afin de faciliter la recherche des contacts en cas de confirmation d’un cas ou d’une éclosion de COVID-19.
• Les contacts sont informés qu’ils ont été exposés et reçoivent des directives de santé publique. La recherche des contacts doit intervenir dans les 48 heures suivant l’identification d’un nouveau cas positif.
• Afin d’assurer la réussite de la prise en charge des cas et des contacts, les écoles doivent :
  • Actualiser les listes de contacts, y compris du personnel de soutien et des visiteurs essentiels
  • Informer les parents sur les stratégies de recherche des contacts
  • Développer une capacité d’intervention rapide

Considérations relatives à l’éclosion à destination des écoles

• Il convient de fournir des directives supplémentaires.
• Principes :
  • Une intervention rapide fondée sur une bonne compréhension des rôles et des responsabilités ainsi que sur des processus définis dans les différents ministères, les écoles et les conseils scolaires locaux, l’autorité de santé publique locale et les autres intervenants clés
  • Une approche stratégique provinciale cohérente, avec la variabilité nécessaire
  • Une approche en amont de la prise en charge des cas et des éclosions, avec des seuils d’intervention bas
  • L’identification précoce des cas pour les autorités de santé publique locales rendue possible par des activités de surveillance
• Une approche à l’échelle, adaptable et modérée des interventions en matière d’éclosion
  • La prise en compte du nombre de cas, la confiance dans la mise en œuvre des cohortes, le nombre de cohortes touchées, l’épidémiologie locale et le respect des besoins des populations d’élèves vulnérables
  • La fermeture et/ou la quarantaine en cohorte pour permettre la prise en charge et les recherches des cas et des contacts, le nettoyage des lieux publics et/ou pour interrompre la transmission
• Une communication cohérente et coordonnée avec l’ensemble des intervenants

Annexe 2

Directives relatives au transport des élèves

Au-delà des exemples fournis, le présent document d’orientation part du principe que les réponses à la COVID-19 ne sauraient être les mêmes partout – les conseils scolaires et les consortiums devront chacun tenir compte de différents facteurs et des circonstances locales et travailler avec leurs bureaux de santé publique locaux et leurs exploitants d’autobus scolaires pour définir et élaborer leurs propres approches.

Ce document d’orientation reconnaît que les recommandations ne sont pas toutes réalisables ou appropriées dans n’importe quelle circonstance. Il vise plutôt à fournir des pratiques exemplaires et des conseils qu’il convient d’appliquer, si possible, dans les situations qui s’y prêtent.

Le 29 mai 2020, Transports Canada a publié des directives fédérales générales relatives au transport des élèves, qui portent notamment sur les trajets d’autobus, le renforcement des protocoles de nettoyage, les écrans et les systèmes d’enceintes. Le Ministère invite les conseils scolaires et leurs consortiums à envisager les mesures suivantes :

Autoévaluation

• Les conducteurs et surveillants d’autobus scolaire et les aides-éducateurs ne doivent pas se rendre au travail s’ils présentent des symptômes associés à la COVID-19 ou s’ils pensent avoir été exposés à la COVID-19. Ils sont invités à consulter le site Web de l’Ontario sur la COVID-19 pour déterminer s’ils doivent subir un test de dépistage et pour savoir où trouver un centre d’évaluation.
• Les élèves qui présentent des symptômes associés à la COVID-19 ou qui pensent avoir été exposés à la COVID-19 ne doivent pas prendre les services de transport d’élèves et doivent rester chez eux. Ils sont invités à consulter le site Web de l’Ontario sur la COVID-19 pour déterminer s’ils doivent subir un test de dépistage et pour savoir où trouver un centre d’évaluation.
• Un élève qui commence à présenter des symptômes à l’école ne doit pas rentrer chez lui en autobus scolaire, mais attendre qu’un parent/tuteur ou un fournisseur de soins vienne le chercher.

Transport alternatif

• Les parents/tuteurs et les fournisseurs de soins sont encouragés à recourir, dans la mesure du possible, à des formes actives de déplacement ou au transport privé, afin d’atténuer la pression sur la demande en transport.
• Les conseils scolaires peuvent encourager d’autres modes de transport pour se rendre à l’école, par exemple le transport scolaire actif, en s’assurant que l’infrastructure en place est appropriée.
• Lorsque le transport des élèves n’est pas assuré (soit par choix des parents, soit en raison de contraintes de capacité), les conseils scolaires doivent informer les parents et leur faire part des alternatives possibles.
• Il convient de fixer des heures d’arrivée et de départ pour le transport privé, afin d’éviter les embouteillages autour des écoles (par exemple en définissant des créneaux par année(s) d’études ou par cohorte).

Maintien de la distance physique

• Les élèves, les parents et les fournisseurs de soins doivent, dans la mesure du possible, maintenir une distance d’au moins deux mètres (six pieds) lors de l’attente aux arrêts d’autobus scolaire.
• Il est possible de maintenir la distance physique entre les élèves dans les véhicules scolaires en réduisant la capacité des véhicules. Des paramètres consistant à n’autoriser qu’un seul élève par banquette et à demander aux élèves d’une même cohorte de s’asseoir si possible dans la même zone peuvent être planifiés.
• Les élèves habitant sous le même toit peuvent être autorisés à partager une banquette.
• Des repères physiques et visuels peuvent être utilisés dans les véhicules scolaires pour renforcer les mesures de santé et de sécurité (par exemple des repères sur les sièges d’autobus indiquant aux élèves comment maintenir la distance physique en toute sécurité).
• La distance physique peut être maintenue pendant la montée et la descente des passagers grâce à des mesures spécifiques (par exemple en remplissant l’autobus de l’arrière à l’avant ou de l’avant à l’arrière pour réduire l’interaction entre les élèves).

Nettoyage et hygiène

• Élaborer des protocoles de nettoyage portant sur le matériel requis, les surfaces à nettoyer et la fréquence. Pour ce faire, les conseils scolaires sont invités à consulter les lignes directrices de Santé Canada et de Santé publique Ontario.
• Les surfaces fréquemment touchées (par exemple les mains courantes, les sièges, les ceintures de sécurité, les revêtements, les fenêtres, le volant) doivent être nettoyées et désinfectées au moins deux fois par jour.
• Il convient de mettre à disposition du désinfectant hydroalcoolique pour les mains dans les véhicules.
• La ventilation et la circulation de l’air doivent être prises en considération dans tous les véhicules scolaires.

Équipement de protection individuelle et couvre-visage

• Il convient d’envisager si l’utilisation d’équipement de protection individuelle (par exemple, des masques de procédure ou chirurgicaux et des protections oculaires (couvre-visage ou lunettes)) est nécessaire pour les conducteurs et les surveillants d’autobus scolaires et les aide-éducateurs, si ces personnes ne sont pas en mesure de respecter la distance physique ou les mesures de séparation pendant le transport des élèves. (Voir les consignes supplémentaires fournies par Transports Canada en ce qui a trait à l’équipement de protection individuelle).
• Lorsque le maintien de la distance physique n’est pas possible, le recours des élèves à des couvre-visage ou masques non médicaux doit être envisagé.
• Toute barrière physique ou modification doit être conforme à toutes les lois fédérales et provinciales applicables et ne pas entraver ou altérer le fonctionnement sécuritaire du véhicule. (Voir le document d’orientation fédéral.)

Mesures supplémentaires

• Les conseils scolaires et les consortiums peuvent envisager de sonder les intentions des parents afin d’évaluer les besoins en transport (par exemple grâce à un processus d’inscription aux services de transport).
• Les conseils scolaires et les consortiums peuvent envisager de réviser les politiques relatives à l’admissibilité aux transports (par exemple les distances de marche, le transport de courtoisie) afin de réserver la capacité de transport disponible aux élèves qui ne peuvent pas s’en passer pour se rendre à l’école.
• Dans les régions où les élèves admissibles utilisent les transports publics comme moyen de transport, les conseils scolaires peuvent fournir des lignes directrices relatives à l’utilisation sécuritaire des transports publics (incluant les couvre-visages et le maintien de la distance physique). Les conseils scolaires et les consortiums sont encouragés à prendre en compte les Orientations pour les organismes de transport en commun et les passagers en réponse à la COVID-19 du ministère des Transports, ainsi que les directives de leur organisme de transport en commun local.
• Des mesures d’adaptation doivent être prises pour les élèves immunodéprimés, les élèves vulnérables sur le plan médical et les élèves ayant des besoins particuliers en matière de transport (par exemple affréter un véhicule distinct ou réserver des places à l’avant de l’autobus scolaire).
• Les conseils scolaires et les consortiums peuvent envisager de planifier différents paramètres, par exemple de limiter le recours aux correspondances et le nombre d’élèves à un même arrêt d’autobus afin de réduire l’exposition.
• Les conducteurs et surveillants d’autobus scolaire et les aides-éducateurs doivent recevoir une formation appropriée pour veiller à ce que les mesures de santé et de sécurité instaurées soient comprises, suivies et appliquées.
• Les mesures de santé et de sécurité doivent être clairement communiquées aux parents et tuteurs des élèves afin qu’ils se familiarisent avec les modifications apportées au système de transport et qu’ils contribuent à faire en sorte que les élèves comprennent et suivent les directives.
• Les conseils scolaires et les consortiums doivent élaborer des protocoles de communication pour signaler à leur bureau de santé publique local les cas suspectés ou confirmés de COVID-19 chez les conducteurs et surveillants d’autobus scolaire, les aides-éducateurs et les élèves transportés.