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Ce document est la liste la plus récente des critères de qualité de l’air ambiant (CQAA) établis par le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs de l’Ontario. On y trouvera une courte description de la façon dont le ministère établit les CQAA.

Les CQAA ne sont pas des valeurs réglementaires. Ils établissent la concentration maximale permise d’un contaminant atmosphérique afin de protéger la santé et l’environnement contre ses effets négatifs. Les CQAA sont utilisés pour évaluer la qualité de l’air ambiant en tenant compte de toutes les sources de contamination atmosphérique. Ils servent généralement à réaliser une évaluation environnementale ou une étude spéciale à l’aide des données de surveillance de la qualité de l’air ambiant, à évaluer la qualité de l’air ambiant dans une collectivité et à préparer un rapport annuel sur la qualité de l’air dans la province.

Étant donné que les CQAA reposent sur un examen des données scientifiques sur les effets des contaminants sur la santé et l’environnement, ils peuvent être modifiés à la lumière de nouvelles données scientifiques.

Les CQAA sont basés sur les effets

Les CQAA sont basés sur l’effet le plus sensible repéré à l’aide d’un examen réalisé aux fins de leur établissement. La plupart des CQAA sont fondés sur les effets sur la santé.

Les effets sur la santé dont on tient compte lors de l’établissement d’un CQAA peuvent être aigus (p. ex., une irritation pulmonaire) ou chroniques (p. ex., un risque accru de cancer pendant la durée de vie), ce qui influence la période moyenne établie pour le CQAA. En général, la période moyenne des CQAA ayant pour but de protéger contre les effets aigus est de moins de 24 heures (par exemple, une heure), alors que la période moyenne des CQAA ayant pour but de protéger contre les effets chroniques est généralement de 24 heures ou plus (par exemple, 30 jours, un an).

La liste des CQAA fournie dans le document tient compte des normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (NCQAA) pour la fraction fine des particules, c’est-à-dire les particules atmosphériques d’un diamètre inférieur à 2,5 microns (PM2.5). Les NCQAA sont définies par le Conseil canadien des ministres de l’environnement à l’aide du Système de gestion de la qualité de l’air (SGQA), qui établit un cadre de collaboration dans le but d’améliorer la qualité de l’air au Canada. Les NCQAA établissent des règles nationales pour la publication de rapports et la gestion de la qualité de l’air. Pour plus de renseignements, consulter le Guide pour la vérification de la conformité aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant relatives aux particules et à l’ozone publié par le Conseil canadien des ministres de l’environnement en 2012.

Contaminants faisant l’objet de plusieurs CQAA

Certains contaminants peuvent faire l’objet de plusieurs CQAA, car il a été déterminé qu’ils avaient plus d’un effet. En outre, le CQAA établi en fonction d’une période moyenne et d’un effet précis peut se voir attribuer une autre valeur fondée sur une période différente. Ces scénarios sont décrits brièvement ci-après :

  1. S’il a été déterminé qu’un contaminant a plusieurs effets, il fera l’objet de plusieurs CQAA qui seront tous utilisés pour les évaluations.

    Exemple : Le chlore fait l’objet d’un CQAA de 24 heures en raison des effets sur la santé d’une exposition de longue durée (atteinte aux cellules épithéliales respiratoires) et d’un CQAA de 10 minutes qui renvoie à la concentration à partir de laquelle l’odeur peut être détectée lors d’une exposition de courte durée.

  2. Certains contaminants font l’objet d’un second CQAA basé sur la conversion de la valeur initiale afin de tenir compte d’une période moyenne différente. Le ministère utilise les méthodes et les règles décrites à l’article 17 du Règlement de l’Ontario 419/05 pour convertir le CQAA d’une période à une autre.

Les CQAA convertis peuvent être utilisés pour régler les problèmes de mise en œuvre associés à la surveillance ou à la modélisation des contaminants. Ils sont utilisés le plus souvent pour évaluer les données recueillies pendant des périodes plus courtes. Dans ce cas, si la concentration de contaminant établie à la suite de la conversion du CQAA est dépassée, il peut être nécessaire d’effectuer une évaluation supplémentaire afin de comprendre les effets possibles sur la santé ou l’environnement.

Organisation de la liste des CQAA

La liste des CQAA comprend sept colonnes, qui fournissent les renseignements suivants :

Colonne 1 (No) : Numéro du contaminant

Colonne 2 (Numéro CAS) : Numéro de registre attribué au contaminant par le Chemical Abstracts Service

Colonne 3 (Contaminant) : Nom du contaminant, selon l’ordre alphabétique

Colonne 4 [CQAA (µg/m3)]: Concentration établie par le CQAA, généralement exprimée en microgrammes par mètre cube (µg/m3), à moins que d’autres unités soient précisées comme les parties par milliard (ppb) ou les parties par million (ppm). Pour les concentrations exprimées à la fois en ppb/ppm et en µg/m3, les conditions suivantes ont été appliquées : 10 °C et une pression de 101,3 kilopascals. Pour le dioxyde de soufre, seule la valeur en ppb apparaît dans le tableau des CQAA aux fins de mise en œuvre. Pour certains métaux, les CQAA pour les particules de fractions de grosseur différentes sont indiqués dans la liste. Par exemple, pour le manganèse et les composés de manganèse (numéro CAS 7439-96-5), il y a un CQAA pour les PM2.5 de métal présentes dans l’air ambiant, un autre pour les PM10 (la fraction des particules dont le diamètre aérodynamique est inférieur à 10 µm) et un troisième CQAA pour les particules en suspension. La concentration en métaux de la plus petite fraction de grosseur est considérée comme la plus pertinente sur le plan toxicologique. Les CQAA applicables aux fractions de particules plus grosses peuvent être utilisés pour régler les problèmes de mise en œuvre associés à la surveillance ou à la modélisation des contaminants.

Colonne 5 (Période) : Période moyenne

Colonne 6 (Base) : Base sur laquelle repose le CQAA, qui peut être l’un ou l’autre des facteurs suivants :

Corrosion : Détérioration d’une surface résultant d’une réaction chimique mettant en cause le contaminant atmosphérique.

Effets sur les animaux : Toxicité pour les animaux qui se nourrissent de fourrage.

Odeur : Moyenne géométrique des seuils de détection d’une odeur établie pour le contaminant. Les CQAA dont la période moyenne n’est pas de 10 minutes seront mis à jour pour les aligner sur l’approche actuelle du ministère en matière d’établissement des critères d’odeur.

Particule ou visibilité : Les CQAA désignés ainsi reposent sur l’hypothèse selon laquelle le contaminant est probablement émis sous forme de particules en suspension. C’est pourquoi on applique le CQAA établi pour ce genre de particules. Les particules ont une influence sur la visibilité dans l’air.

Salissure : Détérioration de l’esthétique causée par le dépôt du contaminant.

Santé : Effets nocifs sur la santé pouvant découler d’une exposition de courte ou de longue durée au contaminant atmosphérique.

Végétation : Toxicité causée par le dépôt du contaminant sur les plantes ou son absorption par les plantes.

Colonne 7 (Notes) : Renseignements supplémentaires comme la valeur convertie du CQAA et la façon d’utiliser le CQAA.

Liste des critères de qualité de l’air ambiant (CQAA)

La liste des contaminants qui accompagne la publication Critères de qualité de l’air ambiant est un document hautement spécialisé et n’est disponible qu’en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n'est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs à GLCCoordinator@ontario.ca.

Citation suggérée

Section de la toxicologie humaine et des normes de qualité de l’air, Direction des évaluations techniques et de l’élaboration des normes, ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs de l’Ontario (MEPP). 2020. Critères de qualité de l’air ambiant de l’Ontario. MEPP, Toronto, ON, Canada.

ISBN: 978-1-4868-4500-2