Introduction

Les agriculteurs de l’Ontario ne ménagent pas leurs efforts pour cultiver et produire des aliments. Les activités agricoles créent parfois des nuisances comme:

  • du bruit
  • des odeurs
  • de la poussière
  • de la lumière
  • des vibrations
  • de la fumée ou des mouches

Ces nuisances peuvent déranger les voisins immédiats, qui pourraient se plaindre.

Bon nombre de plaintes peuvent être évitées grâce à de bonnes communications et à une collaboration accrue avec les voisins des alentours. Les voisins se plaignent souvent parce qu’ils sont frustrés et se sentent dépassés par une nuisance qu’ils n’ont aucun moyen de contrôler. « Pourquoi le séchoir à grains fait-il du bruit tous les jours, 24 heures sur 24 alors qu’il a toujours été silencieux? » « Pourquoi y a-t-il autant de mouches tout à coup? Nous ne pouvons pas ouvrir les portes ni recevoir des gens. »

Vous devez communiquer ouvertement et souvent avec vos voisins afin qu’ils comprennent bien vos activités agricoles normales.

La présente fiche technique peut servir de guide sur la façon de donner suite aux plaintes. Il faut entretenir de bonnes relations avec les voisins en se montrant disposé à trouver des solutions en cas de plainte. De plus, il est important de communiquer des renseignements sur les pratiques agricoles susceptibles de causer des nuisances et de tenir un registre des plaintes reçues et des mesures prises pour remédier aux nuisances.

Mesures à prendre

Les mesures ci-dessous peuvent aider à réduire les nuisances et à donner suite aux plaintes.

Agissez de façon judicieuse. Existe-t-il un meilleur moyen? Serait-il possible d’apporter des modifications afin de réduire ou de prévenir une nuisance potentielle découlant d’une pratique agricole? Appliquez les principes ci-dessous pour trouver des moyens de réduire le risque de nuisances.

  • Aménagements — Isoler le plus possible des voisins les bâtiments, les animaux et les structures d’entreposage. Réduire la propagation du bruit et des odeurs à l’aide d’arbres, d’arbustes et d’autres aménagements. Bien entretenir la propriété agricole, car le caractère esthétique d’une ferme influence le niveau de tolérance.
  • Intensité — Réduire les odeurs et le bruit à l’aide de pratiques simples. Il peut s’agir, par exemple, d’utiliser des matériaux absorbant le son pour réduire le bruit des séchoirs ou de placer un tracteur ou une remorque devant les séchoirs pour détourner le bruit des maisons situées à proximité.
  • Modifications — Envisager d’apporter des modifications à la conception ou à la gestion des installations pour réduire les nuisances. Par exemple, le compostage du fumier peut réduire le volume d’entreposage, les odeurs et la vermine. Le remplissage de la structure d’entreposage du fumier liquide par le bas plutôt que par le haut peut favoriser la formation d’une croûte à la surface, ce qui réduit l’émanation d’odeurs.
  • Fréquence — S’employer à réduire la fréquence des nuisances. Des odeurs occasionnelles provenant des activités agricoles sont acceptées par la plupart des personnes qui vivent en milieu rural, mais des odeurs persistantes risquent fort de donner lieu à des plaintes. Réduire au minimum la fréquence des épandages et incorporer le fumier au sol selon les stratégies recommandées.
  • Moment — Garder les activités qui créent des nuisances pour les moments où les voisins sont le moins susceptibles d’être dérangés. Par exemple, éviter d’épandre du fumier juste avant un jour férié ou une longue fin de semaine. Réduire au minimum les pratiques bruyantes durant le jour dans la mesure du possible.

Aviser les voisins immédiats avant d’exécuter une pratique agricole

Vous prévoyez épandre du fumier, utiliser des effaroucheurs d’oiseaux ou exécuter une autre pratique agricole susceptible de causer une perturbation? Communiquez avec les voisins immédiats quelques jours à l’avance pour qu’ils aient le temps de prendre les mesures nécessaires. Envoyez-leur une lettre ou un courriel contenant le numéro de téléphone de l’exploitation agricole afin qu’ils sachent à qui téléphoner en cas de problème. Des communications ouvertes montrent que l’agriculteur est prévenant et se préoccupe de ses voisins, ce qui atténue leur désarroi.

Donner suite à toutes les plaintes de façon rapide et professionnelle

Si quelqu’un vous appelle pour se plaindre:

  • prenez en note son nom et son numéro de téléphone et écoutez ce qu’il a à dire
  • ne vous mettez pas sur la défensive
  • essayez de comprendre son point de vue
  • faites-lui savoir que vous prenez sa plainte au sérieux
  • soyez disposé à modifier vos projets si les préoccupations formulées sont fondées

Bien comprendre la plainte

Recueillez tous les renseignements nécessaires au sujet de la nuisance, notamment :

  • la date et l’heure où la nuisance a été subie;
  • le type ou les types de nuisance (odeur, bruit, poussière, fumée, lumière, mouches, vibration);
  • la direction et la vitesse du vent et les autres conditions météorologiques;
  • les activités qui se déroulaient dans l’exploitation agricole à ce moment-là.

Cerner la cause de la nuisance

Déterminez ce qui est à l’origine de la nuisance (p. ex. odeur – épandage de fumier; bruit – effaroucheur d’oiseaux ou séchoir à grains). La cause peut être évidente pour l’agriculteur, mais elle ne l’est pas nécessairement pour les voisins.

Identifier les modifications possibles pour réduire la nuisance et prendre des mesures correctives

Y a-t-il un meilleur moyen de réduire l’incidence de la nuisance sur les voisins? Réfléchissez aux principes présentés ci-dessus. S’il n’est pas possible de prendre des mesures immédiates (p. ex. le fumier a déjà été épandu), envisagez des modifications que vous pourrez apporter dans l’avenir (p. ex. système d’injection de fumier pour réduire les odeurs).

Faire un suivi auprès de la personne qui a téléphoné

Informez-la de ce qui a causé la nuisance (p. ex. poussière produite par le séchage du grain) et expliquez les modifications qui ont été ou seront apportées afin de réduire les répercussions de la nuisance dans l’avenir (p. ex. retirer les particules fines à l’aide d’un tamis avant de mettre le grain dans le séchoir).

Informer les employés agricoles des plaintes

Sensibilisez les employés aux sources de nuisance potentielles afin qu’ils puissent chercher des moyens de les éliminer.

Tenir un registre écrit

Utilisez le relevé de plainte pour nuisance agricole (trouvé dans le PDF) afin de faire le suivi des plaintes reçues et des mesures prises. Ce relevé fournit la preuve que des modifications ont été apportées pour régler les plaintes.

Communiquer avec le MAAARO si une plainte ne peut être réglée

Il arrive que les voisins ne soient pas satisfaits même après que des mesures correctives ont été prises. La Loi de 1998 sur la protection de l’agriculture et de la production alimentaire (LPAPA) de l’Ontario protège les agriculteurs contre les poursuites pour nuisance, à condition qu’ils respectent les « pratiques agricoles normales ». Si des plaintes ne peuvent être réglées directement, communiquez avec le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales de l’Ontario (MAAARO). Un spécialiste du MAAARO travaillera en collaboration avec les parties afin d’essayer de régler le différend par la médiation.

Si la médiation est infructueuse, le plaignant peut s’adresser à la Commission de protection des pratiques agricoles normales (CPPAN), qui a le pouvoir de décider si l’agriculteur utilise une « pratique agricole normale ». Dans l’affirmative, la pratique peut se poursuivre et est protégée contre toute autre plainte semblable. Dans le cas contraire, la CPPAN peut ordonner à l’agriculteur de modifier ou d’adapter sa pratique afin de réduire la nuisance.

Communiquez avec le Centre d’information agricole (au 1 877 424-1300 ou au ag.info.omafra@ontario.ca) si vous avez d’autres questions ou si vous avez besoin d’aide pour régler une plainte pour nuisance agricole.

La présente fiche technique a été rédigée par James Dyck, ing., ingénieriste, systèmes de production des cultures et questions environnementales, MAAARO, Vineland, et Amadou Thiam, ing., ingénieur, qualité de l’air, MAAARO, Alfred. Elle a été examinée par Trevor Robak, spécialiste de l’environnement, MAAARO, London, Daniel Ward, ing., ingénieriste, équipement et structures pour volaille et autres animaux, MAAARO, Stratford, et Tim Brook, ing., coordonnateur en matière de drainage, MAAARO, Guelph.