Ce document scientifique hautement spécialisé n’est présenté qu’en anglais, conformément au Règlement 671/92 qui stipule que sa traduction en français n’est pas obligatoire aux termes de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs, Direction des évaluations techniques et de l’élaboration des normes, par téléphone, au 416 325-4000, et par courriel, à picemail.mecp@ontario.ca.

Le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (le « Ministère ») a élaboré des normes générales qui permettent la réutilisation des sols de déblai (les « normes de qualité des sols de déblai »), qui s’accompagnent de règles pour l’application de ces normes à un site où ces sols de déblai serviront à une fin bénéfique (le « site de réutilisation »). Les normes de qualité des sols de déblai visent à cibler les risques associés aux effets des substances chimiques dans les sols et n’ont pas pour objet de traiter des questions de radioactivité, de conditions explosives, de fertilité du sol ou de considérations géotechniques. Il est également à noter que ces normes ne remplacent pas la détermination de déchets dangereux et non dangereux, ou de ce qui convient pour le remplissage sur les rivages.-

Bien qu’un certain nombre d’hypothèses et de voies d’exposition utilisées pour l’élaboration des normes relatives aux états des sites contaminés (les « normes sur les sols contaminés ») du Règlement de l’Ontario 153/04 (Règl. de l’Ont. 153/04) s’appliquent au contexte de la réutilisation des sols de déblai, la façon dont les normes de qualité des sols de déblai sont dérivées présente quelques différences. À titre d’exemple, une des grandes différences concerne la prise en considération de volumes plus importants de sols contaminés et les effets potentiels sur l’eau souterraine. Cela aura conduit à l’élaboration de deux ensembles de normes de qualité des sols de déblai (fondées sur le volume de sols) : de petits volumes de sols, qui reposent sur les normes sur les sols contaminés applicables, et les grands volumes des sols, qui reposent sur les normes de qualité des sols de déblai indépendamment du volume (détails fournis à la Section 3).

Les normes générales de qualité des sols de déblai ont été élaborées et organisées selon un nombre prédéterminé de catégories, notamment l’usage d’un bien, la potabilité de l’eau souterraine, l’épaisseur des morts-terrains, la distance du plan d’eau le plus proche et le volume de placement de sols. Les normes sont présentées sous forme d’une série de tableaux (p. ex. tableaux 2.1 à 9.1) semblables à ceux utilisés pour présenter les normes sur les sols contaminés (c.-à-d. tableaux 2 à 9). Le tableau 1 est le même pour les normes sur les sols contaminés et les normes sur la qualité des sols de déblai. Ainsi,

il est facile de déterminer la norme de qualité des sols en faisant correspondre les conditions du site de réutilisation au tableau de normes qui convient. Cette conception vise à permettre une plus grande utilisation des sols en tant que ressource, tout en protégeant la santé humaine et l’environnement.

Ce document présente un aperçu du processus de dérivation standard, associé à des hypothèses et à des exigences en matière de placement pour la réutilisation des sols de déblai. Afin d’éviter les doublons, ce document s’inspirer des principaux renseignements fournis par le document du MEO (2011) intitulé « Rationale for the Development of Soil and Ground Water Standards for Use at Contaminated Sites in Ontario » (le « document justificatif du MEO [2011] »), qui appuient le mode d’élaboration des normes de qualité des sols de déblai. Le Ministère a aussi mis au point un outil technique qui facilite la création de normes de qualité des sols de déblai propres à un lieu, appelé « outil d’évaluation pour la réutilisation bénéfique ». Cet outil, qui s’inspire de la même démarche que celle ayant servi à élaborer les tableaux de normes générales, est expliqué en détailigatoire aux termes de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs, Direction des évaluations techniques et de l’élaboration des normes, par téléphone, au 416 325-4000, et par courriel, à picemail.mecp@ontario.ca.

 

Le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (le « Ministère ») a élaboré des normes générales qui permettent la réutilisation des sols de déblai (les « normes de qualité des sols de déblai »), qui s’accompagnent de règles pour l’application de ces normes à un site où ces sols de déblai serviront à une fin bénéfique (le « site de réutilisation »). Les normes de qualité des sols de déblai visent à cibler les risques associés aux effets des substances chimiques dans les sols et n’ont pas pour objet de traiter des questions de radioactivité, de conditions explosives, de fertilité du sol ou de considérations géotechniques. Il est également à noter que ces normes ne remplacent pas la détermination de déchets dangereux et non dangereux, ou de ce qui convient pour le remplissage sur les rivages.-

Bien qu’un certain nombre d’hypothèses et de voies d’exposition utilisées pour l’élaboration des normes relatives aux états des sites contaminés (les « normes sur les sols contaminés ») du Règlement de l’Ontario 153/04 (Règl. de l’Ont. 153/04) s’appliquent au contexte de la réutilisation des sols de déblai, la façon dont les normes de qualité des sols de déblai sont dérivées présente quelques différences. À titre d’exemple, une des grandes différences concerne la prise en considération de volumes plus importants de sols contaminés et les effets potentiels sur l’eau souterraine. Cela aura conduit à l’élaboration de deux ensembles de normes de qualité des sols de déblai (fondées sur le volume de sols) : de petits volumes de sols, qui reposent sur les normes sur les sols contaminés applicables, et les grands volumes des sols, qui reposent sur les normes de qualité des sols de déblai indépendamment du volume (détails fournis à la Section 3).

Les normes générales de qualité des sols de déblai ont été élaborées et organisées selon un nombre prédéterminé de catégories, notamment l’usage d’un bien, la potabilité de l’eau souterraine, l’épaisseur des morts-terrains, la distance du plan d’eau le plus proche et le volume de placement de sols. Les normes sont présentées sous forme d’une série de tableaux (p. ex. tableaux 2.1 à 9.1) semblables à ceux utilisés pour présenter les normes sur les sols contaminés (c.-à-d. tableaux 2 à 9). Le tableau 1 est le même pour les normes sur les sols contaminés et les normes sur la qualité des sols de déblai. Ainsi,

il est facile de déterminer la norme de qualité des sols en faisant correspondre les conditions du site de réutilisation au tableau de normes qui convient. Cette conception vise à permettre une plus grande utilisation des sols en tant que ressource, tout en protégeant la santé humaine et l’environnement.

Ce document présente un aperçu du processus de dérivation standard, associé à des hypothèses et à des exigences en matière de placement pour la réutilisation des sols de déblai. Afin d’éviter les doublons, ce document s’inspirer des principaux renseignements fournis par le document du MEO (2011) intitulé « Rationale for the Development of Soil and Ground Water Standards for Use at Contaminated Sites in Ontario » (le « document justificatif du MEO [2011] »), qui appuient le mode d’élaboration des normes de qualité des sols de déblai. Le Ministère a aussi mis au point un outil technique qui facilite la création de normes de qualité des sols de déblai propres à un lieu, appelé « outil d’évaluation pour la réutilisation bénéfique ». Cet outil, qui s’inspire de la même démarche que celle ayant servi à élaborer les tableaux de normes générales, est expliqué en détail à la Section 6.