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tartan (Loi de 2000 sur le), L.O. 2000, chap. 8 - Projet de loi 49

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NOTE EXPLICATIVE

Le projet de loi a pour objet d’adopter un tartan provincial pour l’Ontario.

English

 

 

Chapitre 8

Loi visant à adopter
un tartan officiel pour l’Ontario

Sanctionnée le 23 juin 2000

Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative de la province de l’Ontario, édicte :

Tartan provincial

1. Le tartan décrit à l’annexe de la présente loi est adopté à titre de tartan de la province de l’Ontario.

Entrée en vigueur

2. La présente loi entre en vigueur le jour où elle reçoit la sanction royale.

Titre abrégé

3. Le titre abrégé de la présente loi est Loi de 2000 sur le tartan.

ANNEXE

Description du tartan
de la province de l’Ontario

 

Le tartan de la province de l’Ontario se compose de quatre bandes de couleurs.

La première bande est désignée sous le nom de bande vert mélangé et se compose de 129 brins disposés comme suit :

Deux brins blancs, etc.

Vingt brins vert foncé

Deux brins rouges

Vingt brins vert foncé

Quatre brins rouges

Deux brins vert moyen

Deux brins rouges

Vingt-cinq brins vert moyen

Deux brins rouges

Deux brins vert moyen

Quatre brins rouges

Vingt brins vert moyen

Deux brins rouges

Vingt brins vert foncé

Deux brins blancs.

La deuxième bande est désignée sous le nom de bande vert forêt et se compose de 129 brins disposés comme suit :

Deux brins blancs, etc.

Vingt brins bleu marine

Deux brins rouges

Vingt brins vert forêt

Quatre brins rouges

Deux brins vert forêt

Deux brins rouges

Vingt-cinq brins vert forêt

Deux brins rouges

Deux brins vert forêt

Quatre brins rouges

Vingt brins vert forêt

Deux brins rouges

Vingt brins bleu marine

Deux brins blancs.

La troisième bande est désignée sous le nom de bande bleu moyen et se compose de 82 brins disposés comme suit :

Deux brins bleu moyen, etc.

Quatre brins rouges

Trente brins bleu moyen

Deux brins rouges

Six brins blancs

Deux brins rouges

Trente brins bleu moyen

Quatre brins rouges

Deux brins bleu moyen.

La quatrième bande est désignée sous le nom de bande bleu marine et se compose de 82 brins disposés comme suit :

Deux brins bleu marine, etc.

Quatre brins rouges

Trente brins bleu marine

Deux brins rouges

Six brins blancs

Deux brins rouges

Trente brins bleu marine

Quatre brins rouges

Deux brins bleu marine.

Les quatre bandes sont arrangées selon le motif suivant de sorte que :

 

a) la bande vert mélangé est adjacente à la bande vert forêt sur le lé et à la bande bleu moyen sur la longueur;

 

b) la bande vert forêt est adjacente à la bande vert mélangé sur le lé et à la bande bleu marine sur la longueur.

Bande vert mélangé

Bande vert forêt

 

Bande bleu moyen

Bande bleu marine

 

Le motif se répète sur tout le lé et sur toute la longueur de la pièce.

Sur le tartan, les nuances de vert représentent les forêts et les champs de l’Ontario, le rouge représente les Premières nations de l’Ontario, les nuances de bleu représentent les eaux de l’Ontario et le blanc représente le ciel de l’Ontario.

 

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