Règl. de l'Ont. 558/91 : CLASSEMENT DES MALADIES TRANSMISSIBLES

English

Loi sur la protection et la promotion de la santé

RÈglement de l’ontario 558/91

classement DES MALADIES transmissibles

Remarque : Le présent règlement a été abrogé le 1^er mai 2018. (Voir : Règl. de l’Ont. 135/18, art. 3)

Dernière modification : 135/18.

Historique législatif : 204/95, 380/01, 431/01, 80/03, 97/03, 364/06, 48/07, 305/08, 390/08, 135/18.

Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.

1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies transmissibles pour l’application de la Loi :

Amibiase

Botulisme

Brucellose

Chancre mou

Choléra

Coqueluche

Cytomégalovirus, infection congénitale à

Diphtérie

Encéphalite virale primaire

Encéphalopathies spongiformes transmissibles, y compris :

i. la maladie de Creutzfeldt-Jacob et ses variantes

ii. le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker

iii. l’insomnie fatale familiale

iv. le kuru

Entérite à Campylobacter

Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics

Épidémies d’infections respiratoires en établissement

Fièvre de Lassa

Fièvre jaune

Fièvre paratyphoïde

Fièvre Q

Fièvre typhoïde

Fièvres hémorragiques, y compris :

i. la maladie à virus Ebola

ii. la maladie à virus de Marburg

iii. les autres fièvres hémorragiques virales

Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement

Giardiase

Gonorrhée

Grippe

Haemophilus influenzae type B, infection invasive à

Hépatite virale, notamment :

i. l’hépatite A

ii. l’hépatite B

iii. l’hépatite D (hépatite delta)

iv. l’hépatite C

Infection par le virus du Nil occidental

Infections à E. coli producteur de vérotoxine

Infections génitales à Chlamydia trachomatis

Légionellose

Lèpre

Listériose

Maladie de Lyme

Maladie du charbon

Méningite aiguë :

i. purulente

ii. virale

iii. d’un autre type

Méningocoques, infection invasive à

Ophtalmie du nouveau-né

Oreillons

Paludisme

Peste

Pneumoccocie invasive

Poliomyélite aiguë

Psittacose/ornithose

Rage

Rougeole

Rubéole

Salmonellose

Shigellose

Streptocoques du groupe A, infection invasive à

Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida)

Syndrome de rubéole congénitale

Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)

Syphilis

Toxi-infection alimentaire, toutes les formes

Trichinose

Tuberculose

Tularémie

Varicelle

Variole

Yersiniose

Règl. de l’Ont. 48/07, art. 1; Règl. de l’Ont. 305/08, art. 1; Règl. de l’Ont. 390/08, art. 1.

2. Aucune disposition correspondante en français, la version française ayant été ajoutée après la prise de la version anglaise du règlement. La disposition anglaise, maintenant périmée, abrogeait d’autres règlements.  Règl. de l’Ont. 558/91, art. 2.

 

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