RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 9/23

pris en vertu de la

Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition

pris le 24 janvier 2023
déposé le 25 janvier 2023
publié sur le site Lois-en-ligne le 25 janvier 2023
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 11 février 2023

modifiant le Règl. de l’Ont. 230/08

(LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL EN ONTARIO)

1. Le point 12 de l’annexe 1 du Règlement de l’Ontario 230/08 est abrogé.

2. (1) Le point 43 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé.

(2) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

57.0.1

Mollusques

Polyspire rayé

Webbhelix multilineata

(3) Les points 58 et 69 de l’annexe 2 du Règlement sont abrogés.

(4) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

71.0.1

Insectes

Bourdon de Suckley

Bombus suckleyi

. . . . .

73.0.1

Poissons

Sucet de lac

Erimyzon sucetta

(5) Le point 107 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

107.	Oiseaux	Bécasseau maubèche de la sous-espèce rufa (population hivernante du sud-est des États-Unis, du golfe du Mexique et des Caraïbes)	Calidris canutus rufa
107.1	Oiseaux	Bécasseau maubèche de la sous-espèce rufa (population hivernante de la Terre de Feu et de la Patagonie)	Calidris canutus rufa

3. (1) Le point 8.1 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

8.1

Plantes vasculaires

Valériane ciliée

Valeriana edulis ssp. ciliata

(2) Le point 11 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

11.

Plantes vasculaires

Chicot févier1

Gymnocladus dioicus

(3) Le point 12 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé.

(4) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

17.2

Plantes vasculaires

Aster soyeux

Symphyotrichum sericeum

. . . . .

22.

Mollusques

Mulette verruqueuse

Cyclonaias tuberculata

. . . . .

24.1

Insectes

Sauterelle de Davis

Atlanticus davisi

. . . . .

25.1	Insectes	Gomphe des rapides	Gomphus quadricolor
25.2	Insectes	Haploa inversé	Haploa reversa

(5) Les points 29 et 44 de l’annexe 3 du Règlement sont abrogés.

(6) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

50.1

Oiseaux

Petit chevalier

Tringa flavipes

(7) Le point 52 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

52.

Oiseaux

Hibou des marais

Asio flammeus

(8) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

53.1

Mammifères

Loup de l’Est

Canis sp. cf. lycaon

(9) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction de la remarque suivante :

Remarque :

¹ L’espèce figurant au point 11 de la présente annexe est classée par le CDSEPO comme espèce menacée. Toutefois, ce classement s’applique uniquement aux zones géographiques suivantes : le comté d’Elgin, le comté d’Essex, le comté de Lambton, le comté de Middlesex, le comté de Norfolk, le comté d’Oxford et la municipalité de Chatham-Kent.

4. (1) L’annexe 4 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

8.1

Plantes vasculaires

Hyménoxys herbacé

Tetraneuris herbacea

. . . . .

13.1

Insectes

Bourdon américain

Bombus pensylvanicus

. . . . .

33.1

Oiseaux

Hirondelle rustique

Hirundo rustica

. . . . .

43.

Oiseaux

Bécasseau maubèche de la sous-espèce rufa (population hivernante du nord-est de l’Amérique du Sud)

Calidris canutus rufa

(2) Les points 45 et 48 de l’annexe 4 du Règlement sont abrogés.

Entrée en vigueur

5. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

Made by:
Pris par :

Ministry of the Environnent, Conservation and Parks:
Le Ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs :

Serge Imbrogno

Deputy Minister of the Environment, Conservation and Parks

Date made: January 24, 2023
Pris le : 24 janvier 2023