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tartan (Loi de 2000 sur le), L.O. 2000, chap. 8
Passer au contenu| à jour | 22 juin 2006 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
| 23 juin 2000 – 21 juin 2006 |
Loi de 2000 sur le tartan
L.O. 2000, chapitre 8
Période de codification : Du 22 juin 2006 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Dernière modification : 2006, chap. 19, annexe H, art. 2.
Historique législatif : 2006, chap. 19, annexe H, art. 2.
Tartan provincial
1 Le tartan décrit à l’annexe de la présente loi est adopté à titre de tartan de la province de l’Ontario. 2000, chap. 8, art. 1.
2 Omis (prévoit l’entrée en vigueur des dispositions de la présente loi). 2000, chap. 8, art. 2.
3 Omis (édicte le titre abrégé de la présente loi). 2000, chap. 8, art. 3.
ANNEXE
Description du tartan de la province de l’Ontario
Le tartan de la province de l’Ontario se compose de quatre bandes de couleurs.
La première bande est désignée sous le nom de bande vert mélangé et se compose de 129 brins disposés comme suit :
Deux brins blancs
Vingt brins vert foncé
Deux brins rouges
Vingt brins vert moyen
Quatre brins rouges
Deux brins vert moyen
Deux brins rouges
Vingt-cinq brins vert moyen
Deux brins rouges
Deux brins vert moyen
Quatre brins rouges
Vingt brins vert moyen
Deux brins rouges
Vingt brins vert foncé
Deux brins blancs.
La deuxième bande est désignée sous le nom de bande vert forêt et se compose de 129 brins disposés comme suit :
Deux brins blancs, etc.
Vingt brins bleu marine
Deux brins rouges
Vingt brins vert forêt
Quatre brins rouges
Deux brins vert forêt
Deux brins rouges
Vingt-cinq brins vert forêt
Deux brins rouges
Deux brins vert forêt
Quatre brins rouges
Vingt brins vert forêt
Deux brins rouges
Vingt brins bleu marine
Deux brins blancs.
La troisième bande est désignée sous le nom de bande bleu moyen et se compose de 82 brins disposés comme suit :
Deux brins bleu moyen, etc.
Quatre brins rouges
Trente brins bleu moyen
Deux brins rouges
Six brins blancs
Deux brins rouges
Trente brins bleu moyen
Quatre brins rouges
Deux brins bleu moyen.
La quatrième bande est désignée sous le nom de bande bleu marine et se compose de 82 brins disposés comme suit :
Deux brins bleu marine, etc.
Quatre brins rouges
Trente brins bleu marine
Deux brins rouges
Six brins blancs
Deux brins rouges
Trente brins bleu marine
Quatre brins rouges
Deux brins bleu marine.
Les quatre bandes sont arrangées selon le motif suivant de sorte que :
a) la bande vert mélangé est adjacente à la bande vert forêt sur le lé et à la bande bleu moyen sur la longueur;
b) la bande vert forêt est adjacente à la bande vert mélangé sur le lé et à la bande bleu marine sur la longueur.
Bande vert mélangé Bande vert forêt
Bande bleu moyen Bande bleu marine
Le motif se répète sur tout le lé et sur toute la longueur de la pièce.
Sur le tartan, les nuances de vert représentent les forêts et les champs de l’Ontario, le rouge représente les Premières Nations de l’Ontario, les nuances de bleu représentent les eaux de l’Ontario et le blanc représente le ciel de l’Ontario.
2000, chap. 8, annexe; 2006, chap. 19, annexe H, art. 2.
Textes modificatifs – date d’entrée en vigueur (j/m/a)
2006, chap. 19, annexe H, art. 2 - 22/06/2006
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