emblème floral (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. F.21
Passer au contenu| à jour | 31 décembre 1990 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
Loi sur l’emblème floral
L.R.O. 1990, CHAPITRE F.21
Période de codification : Du 31 décembre 1990 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Aucune modification.
Emblème floral de l’Ontario
1. La fleur connue en botanique sous le nom de trillium grandiflorum et, communément, sous le nom de trillium blanc est l’emblème floral de la province de l’Ontario. L.R.O. 1990, chap. F.21, art. 1.
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