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emblème minéral (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. M.13
Passer au contenu| à jour | 31 décembre 1990 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
Loi sur l’emblème minéral
L.R.O. 1990, CHAPITRE M.13
Période de codification : Du 31 décembre 1990 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Aucune modification.
Emblème minéral de l’Ontario
1. La pierre connue sous le nom d’améthyste est l’emblème minéral de la province de l’Ontario. L.R.O. 1990, chap. M.13, art. 1.
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