emblème avien (Loi de 1994 sur l'), L.O. 1994, chap. 15
Passer au contenu| à jour | 23 juin 1994 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
Loi de 1994 sur l’emblème avien
L.O. 1994, CHAPITRE 15
Période de codification : Du 23 juin 1994 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Aucune modification.
Emblème avien de l’Ontario
1. L’oiseau connu sous le nom de huart à collier (Gavia immer) est l’emblème avien de la province de l’Ontario. 1994, chap. 15, art. 1.
2. Omis (prévoit l’entrée en vigueur des dispositions de la présente loi). 1994, chap. 15, art. 2.
3. Omis (édicte le titre abrégé de la présente loi). 1994, chap. 15, art. 3.
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