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Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune

RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 669/98

ANNEXES TRAITANT DES ANIMAUX SAUVAGES

Période de codification : du 30 juillet 2020 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.

Dernière modification : 432/20.

Historique législatif : 338/16, 432/20.

Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.

1. Les espèces figurant à l’annexe sont prescrites comme mammifères à fourrure :

Remarque : Le 15 septembre 2020, jour de l’entrée en vigueur de l’article 17 de l’annexe 14 de la Loi de 2017 sur l’allègement du fardeau réglementaire, l’article 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1)

1. Les espèces figurant à l’annexe 1 sont prescrites comme mammifères à fourrure. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

2. Les espèces figurant à l’annexe 2 sont prescrites comme mammifères gibier. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

3. Les espèces figurant à l’annexe 3 sont prescrites comme gibier à plume. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

4. Les espèces figurant à l’annexe 4 sont prescrites comme reptiles gibier. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

5. Les espèces figurant à l’annexe 5 sont prescrites comme amphibiens gibier. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

6. Les espèces figurant à l’annexe 6 sont prescrites comme mammifères spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

7. Les espèces figurant à l’annexe 7 sont prescrites comme rapaces spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

8. Les espèces figurant à l’annexe 8 sont prescrites comme oiseaux spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

9. Les espèces figurant à l’annexe 9 sont prescrites comme reptiles spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

10. Les espèces figurant à l’annexe 10 sont prescrites comme amphibiens spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

11. Les espèces figurant à l’annexe 11 sont prescrites comme invertébrés spécialement protégés. Règl. de l’Ont. 432/20, art. 1.

annexe

 

Point

Nom commun

Nom scientifique

1.

Ours polaire

Ursus maritimus

2.

Carcajou

Gulo gulo

Remarque : Le 15 septembre 2020, jour de l’entrée en vigueur de l’article 17 de l’annexe 14 de la Loi de 2017 sur l’allègement du fardeau réglementaire, l’annexe du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2)

annexe 1
mammifères à fourrure

Nom commun

Nom scientifique

Belette à longue queue

Mustela frenata

Belette pygmée

Mustela nivalis

Blaireau d’Amérique

Taxidea taxus

Carcajou

Gulo gulo

Castor

Castor canadensis

Coyote

Canis latrans

Écureuil roux

Tamiasciurus hudsonicus

Hermine

Mustela erminea

Loup

Canis lupus

Loutre

Lontra canadensis

Lynx du Canada

Lynx canadensis

Lynx roux

Lynx rufus

Martre

Martes americana

Mouffette rayée

Mephitis mephitis

Opossum

Didelphis virginiana

Ours polaire

Ursus maritimus

Pékan

Pekania pennanti

Rat musqué

Ondatra zibethicus

Raton laveur

Procyon lotor

Renard arctique

Vulpes lagopus

Renard gris

Urocyon cinereoargenteus

Renard roux (toutes les phases de couleur)

Vulpes vulpes

Vison

Neovison vison

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 2
MAMMIFÈRES GIBIER

Nom commun

Nom scientifique

Caribou des bois

Rangifer tarandus caribou

Cerf de Virginie

Odocoileus virginianus

Écureuil fauve

Sciurus niger

Écureuil gris (noir)

Sciurus carolinensis

Lapin à queue blanche

Sylvilagus floridanus

Lièvre d’Amérique

Lepus americanus

Lièvre d’Europe

Lepus europaeus

Orignal

Alces alces

Ours noir

Ursus americanus

Wapiti

Cervus elaphus

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 3
GIBIER À PLUME

Nom commun

Nom scientifique

Colin de Virginie

Colinus virginianus

Cormoran à aigrettes

Phalacrocorax auritus

Dindon sauvage

Meleagris gallopavo

Faisan à collier

Phasianus colchicus

Gélinotte à queue fine

Tympanuchus phasianellus

Gélinotte huppée

Bonasa umbellus

Lagopède des rochers

Lagopus muta

Lagopède des saules

Lagopus lagopus

Perdrix grise

Perdix perdix

Tétras des savanes

Falcipennis canadensis

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 4
REPTILES GIBIER

Nom commun

Nom scientifique

Chélydre serpentine

Chelydra serpentina

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 5
AMPHIBIENS GIBIER

Nom commun

Nom scientifique

Ouaouaron

Lithobates catesbeianus

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 6
MAMMIFÈRES SPÉCIALEMENT PROTÉGÉS

Nom commun

Nom scientifique

Chauve-souris argentée

Lasionycteris noctivagans

Chauve-souris cendrée

Lasiurus cinereus

Chauve-souris pygmée

Myotis leibii

Chauve-souris rousse

Lasiurus borealis

Grande chauve-souris brune

Eptesicus fuscus

Grande musaraigne

Blarina brevicauda

Grand polatouche

Glaucomys sabrinus

Musaraigne arctique

Sorex arcticus

Musaraigne cendrée

Sorex cinereus

Musaraigne fuligineuse

Sorex fumeus

Musaraigne palustre

Sorex palustris

Musaraigne pygmée

Sorex hoyi

Petite chauve-souris brune

Myotis lucifugus

Petite musaraigne

Cryptotis parva

Petit polatouche

Glaucomys volans

Pipistrelle de l’Est

Perimyotis subflavus

Suisse

Tamias striatus

Tamia mineur

Tamias minimus

Vespertilion nordique

Myotis septentrionalis

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 7
RAPACES SPÉCIALEMENT PROTÉGÉS

Nom commun

Nom scientifique

Aigle royal

Aquila chrysaetos

Autour des palombes

Accipiter gentilis

Balbuzard

Pandion haliaetus

Busard des marais

Circus hudsonius

Buse à épaulettes rousses

Buteo lineatus

Buse à queue rousse

Buteo jamaicensis

Buse pattue

Buteo lagopus

Chouette des terriers

Athene cunicularia

Chouette épervière

Surnia ulula

Chouette lapone

Strix nebulosa

Chouette rayée

Strix varia

Crécerelle d’Amérique

Falco sparverius

Effraie des clochers

Tyto alba

Épervier brun

Accipiter striatus

Épervier de Cooper

Accipiter cooperii

Faucon émerillon

Falco columbarius

Faucon gerfaut

Falco rusticolus

Faucon pèlerin

Falco peregrinus

Grand-duc d’Amérique

Bubo virginianus

Harfang des neiges

Bubo scandiacus

Hibou des marais

Asio flammeus

Hibou moyen-duc

Asio otus

Milan à queue fourchue

Elanoides forficatus

Nyctale boréale

Aegolius funereus

Petit-duc maculé

Megascops asio

Petite buse

Buteo platypterus

Petite nyctale

Aegolius acadicus

Pygargue à tête blanche

Haliaeetus leucocephalus

Urubu à tête rouge

Cathartes aura

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 8
OISEAUX SPÉCIALEMENT PROTÉGÉS

Nom commun

Nom scientifique

Carouge à tête jaune

Xanthocephalus xanthocephalus

Geai bleu

Cyanocitta cristata

Geai gris

Perisoreus canadensis

Grand corbeau

Corvus corax

Martin-pêcheur d’Amérique

Ceryle alcyon

Pélican blanc d’Amérique

Pelecanus erythrorhynchos

Quiscale de Brewer

Euphagus cyanocephalus

Quiscale rouilleux

Euphagus carolinus

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 9
Reptiles spécialement protégés

Nom commun

Nom scientifique

Couleuvre agile

Coluber constrictor foxii

Couleuvre à nez plat

Heterodon platirhinos

Couleuvre à petite tête

Thamnophis butleri

Couleuvre d’eau (sous-espèce insularum)

Nerodia sipedon insularum

Couleuvre d’eau (sous-espèce sipedon)

Nerodia sipedon sipedon

Couleuvre fauve de l’Est

Pantherophis vulpinus

Couleuvre obscure

Pantherophis spiloides

Couleuvre royale

Regina septemvittata

Couleuvre tachetée

Lampropeltis triangulum

Couleuvre verte

Opheodrys vernalis

Massasauga

Sistrurus catenatus

Scinque pentaligne

Plestiodon fasciatus

Tortue des bois

Glyptemys insculpta

Tortue géographique

Graptemys geographica

Tortue molle à épines

Apalone spinifera

Tortue mouchetée

Emydoidea blandingii

Tortue musquée de l’Est

Sternotherus odoratus

Tortue peinte (sous-espèce bellii)

Chrysemys picta bellii

Tortue peinte (sous-espèce marginata)

Chrysemys picta marginata

Tortue ponctuée

Clemmys guttata

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 10
AMPHIBIENS SPÉCIALEMENT PROTÉGÉS

Nom commun

Nom scientifique

Crapaud de Fowler

Anaxyrus fowleri

Rainette grillon de Blanchard

Acris blanchardi

Rainette versicolore

Hyla versicolor

Salamandre à deux lignes du Nord

Eurycea bislineata

Salamandre à nez court

Ambystoma texanum

Salamandre à points bleus

Ambystoma laterale

Salamandre à quatre doigts

Hemidactylium scutatum

Salamandre de Jefferson

Ambystoma jeffersonianum

Salamandre maculée

Ambystoma maculatum

Salamandre rayée

Plethodon cinereus

Salamandre sombre des montagnes

Desmognathus ochrophaeus

Salamandre sombre du Nord

Desmognathus fuscus

Salamandre tigrée

Ambystoma tigrinum

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

 

Annexe 11
INVERTÉBRÉS SPÉCIALEMENT PROTÉGÉS

Nom commun

Nom scientifique

Hespérie tachetée

Erynnis martialis

Lutin des tourbières

Callophrys lanoraieensis

Lutin givré

Callophrys irus

Machaon

Papilio machaon

Mélissa bleu

Plebejus melissa samuelis

Monarque

Danaus plexippus

Papillon du céleri

Papilio polyxenes

Papillon tigre

Papilio glaucus

Papillon tigré du Canada

Papilio canadensis

Piéride de Virginie

Pieris virginiensis

Porte-queue de l’Aristoloche

Battus philenor

Porte-queue du Sassafras

Papilio troilus

Porte-queue géant

Papilio cresphontes

Porte-queue zébré

Eurytides marcellus

Règl. de l’Ont. 432/20, art. 2.

2. Omis (entrée en vigueur de dispositions du présent règlement).

 

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