Règl. de l'Ont. 248/14: DISPOSITIONS GÉNÉRALES"

Règl. de l'Ont. 248/14: DISPOSITIONS GÉNÉRALES, DESTRUCTION DES MAUVAISES HERBES (LOI SUR LA)

RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 248/14

pris en vertu de la

Loi sur la destruction des mauvaises herbes

pris le 26 novembre 2014
déposé le 2 décembre 2014
publié sur le site Lois-en-ligne le 3 décembre 2014
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 20 décembre 2014

modifiant le Règl. 1096 des R.R.O. de 1990

(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

1. L’article 2 du Règlement 1096 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifié par remplacement de «la formule 1» par «le formulaire intitulé Ordre de détruire les mauvaises herbes nuisibles ou leurs graines, portant la date 2014/04 et disponible sur le site Web du Répertoire central des formulaires du gouvernement de l’Ontario» à la fin de l’article.

2. L’annexe du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

annexe
mauvaises herbes nuisibles

Numéro	Désignation vulgaire	Désignation scientifique
1.	Anthrisque des bois	Anthriscus sylvestris (L.) Hoffmann
2.	Berbéris vulgaire	Berberis vulgaris L.
3.	Berce du Caucase	Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier
4.	Centaurées	Centaurea spp.
5.	Chardon du Canada	Cirsium arvense (L.) Scopoli
6.	Chardon vulgaire	Cirsium vulgare (Savi) Tenore
7.	Ciguë maculée	Conium maculatum L.
8.	Crupine vulgaire	Crupina vulgaris Cass.
9	Cuscutes	Cuscuta spp.
10.	Dompte-venin de Russie	Vincetoxicum rossicum (Kleopow) Barbar.
11.	Dompte-venin noir	Vincetoxicum nigrum (L.) Moench
12.	Égilope cylindrique	Aegilops cylindrica Host
13.	Épine noire	Rhamnus cathartica L.
14.	Ériochloé velue	Eriochloa villosa (Thunb.) Kunth
15.	Euphorbe cyprès	Euphorbia cyparissias L.
16.	Euphorbe feuillue	Euphorbia esula L.
17.	Gaillet mollugine	Galium mollugo L.
18.	Herbe à la puce	Toxicodendron radicans (L.) Kuntze
19.	Herbes à poux	Ambrosia spp.
20.	Kudzu	Pueraria montana (Lour.) Merr.
21.	Laiterons, annuels, vivaces	Sonchus spp.
22.	Panais sauvage	Pastinaca sativa L.
23.	Séneçon jacobée	Senecio jacobaea L.
24.	Stipe à feuilles dentées	Nassella trichotoma Hackel ex Arech.
25.	Tussilage pas-d’âne	Tussilago farfara L.

3. La formule 1 du Règlement est abrogée.

Entrée en vigueur

4. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1^er janvier 2015 et du jour de son dépôt.