RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 94/15

pris en vertu du

Code de la route

pris le 22 avril 2015
déposé le 27 avril 2015
publié sur le site Lois-en-ligne le 27 avril 2015
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 16 mai 2015

modifiant le Règl. 616 des R.R.O. de 1990

(PANNEAU DE VÉHICULE LENT)

1. La figure du paragraphe 1 (1) du Règlement 616 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est abrogée et remplacée par ce qui suit :

2. L’annexe du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

ANNEXE

BRILLANCE DU MATÉRIAU RÉTRORÉFLÉCHISSANT

Point	Colonne 1 Angle d’incidence (degrés)	Colonne 2 Intensité lumineuse minimale si l’angle de divergence est de 0,2 degré (intensité lumineuse moyenne/candéla-pied/pied carré du matériau)	Colonne 3 Intensité lumineuse minimale si l’angle de divergence est de 0,5 degré (intensité lumineuse moyenne/candéla-pied/pied carré du matériau)
1	0	10,0	5,0
2	15	7,0	4,0
3	30	5,0	2,0
4	45	1,0	0,5

 

Entrée en vigueur

3. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.