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Règl. de l'Ont. 432/18 : SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES - SUBVENTIONS GÉNÉRALES POUR L'EXERCICE 2017-2018 DES CONSEILS SCOLAIRES

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English

RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 432/18

pris en vertu de la

Loi sur l’éducation

pris le 10 octobre 2018
déposé le 10 octobre 2018
publié sur le site Lois-en-ligne le 11 octobre 2018
imprimé dans la Gazette de lOntario le 27 octobre 2018

modifiant le Règl. de l’Ont. 252/17

(SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES - SUBVENTIONS GÉNÉRALES POUR L'EXERCICE 2017-2018 DES CONSEILS SCOLAIRES)

1. Le paragraphe 9 (1) du Règlement de l’Ontario 252/17 est modifié par adjonction de la disposition suivante :

15.1 Note de service 2018 : B11 intitulée «Financement des immobilisations pour l’année scolaire 2018-2019», datée du 27 avril 2018.

2. (1) Le tableau de l’article 58 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

13.1

Avon Maitland District School Board

Stratford

Agrandissement à Stratford Central Public Secondary School

5 135 207

. . . . .

45.1

Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario

North Grenville

Achat d’une école (école élémentaire et secondaire publique Rivière Rideau)

2 678 100

45.2

Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario

North Grenville

Important réaménagement à l’école élémentaire et secondaire publique Rivière Rideau

9 077 471

. .  . . .

116.1

Conseil scolaire Viamonde

Welland

Démolition à l’école secondaire publique Confédération

2 745 130

. . . . .

263.1

Lakehead District School Board

Thunder Bay

Démolition à Winston Churchill Public Secondary School

3 491 187

. . . . .

366.1

Peel District School Board

Mississauga

Important réaménagement à TL Kennedy Public Secondary School

2 500 000

 

(2) Les points 6, 26, 40, 43, 77, 78, 97, 100, 104, 108, 109, 115, 156, 159, 198, 201, 203, 217, 226, 235, 254, 256, 261, 263, 307, 409, 412, 428, 429, 430, 433, 452, 479, 536, 547 et 548 du tableau de l’article 58 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

 

6.

Algoma District School Board

Sault Ste Marie

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à Parkland Public Elementary School

40 000

. . . . .

26.

Catholic District School Board of Eastern Ontario

Cornwall

Achat d’une école (St. Joseph Catholic Secondary School)

4 809 221

. . . . .

40.

Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario

Ottawa

Nouvelle école élémentaire (école élémentaire publique Michel-Dupuis)

7 214 392

. . . . .

43.

Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario

Ottawa

Agrandissement à l’école élémentaire publique Michaëlle-Jean

2 922 344

. . . . .

77.

Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario

Ottawa

Nouvelle école élémentaire (école élémentaire catholique Horizon-Jeunesse)

11 545 402

78.

Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario

Ottawa

Nouvelle école élémentaire (école élémentaire catholique Notre-Place)

8 063 343

. . . . .

97.

Conseil scolaire Viamonde

Clarington

Achat d’une école (école élémentaire publique Viola-Léger)

1 156 235

. . . . .

100.

Conseil scolaire Viamonde

London

Nouvelle école secondaire (école secondaire publique Gabriel-Dumont)

12 593 337

. . . . .

104.

Conseil scolaire Viamonde

Oakville

Achat d’une école (école élémentaire publique du Chêne)

7 258 948

. . . . .

108.

Conseil scolaire Viamonde

Richmond Hill

Remplacement d’une école élémentaire (école élémentaire publique de la Moraine)

6 437 308

109.

Conseil scolaire Viamonde

Toronto

Important réaménagement à l’école secondaire publique Collège français

727 311

. . . . .

115.

Conseil scolaire Viamonde

Welland

Nouvelle école élémentaire et secondaire (école élémentaire et secondaire publique Welland)

11 870 550

. . . . .

156.

Durham District School Board

Beaverton

Nouvelle école élémentaire (Beaverton Thorah Public Elementary School)

7 564 705

. . . . .

159.

Durham District School Board

Oshawa

Nouvelle école élémentaire (Jeanne Sauvé Public Elementary School)

7 152 738

. . . . .

198.

Halton District School Board

Milton

Nouvelle école élémentaire (Viola Desmond Public Elementary School)

13 449 703

. . . . .

201.

Halton District School Board

Milton

Nouvelle école élémentaire secondaire (Milton SW 1 Public Secondary School)

32 555 603

. . . . .

203.

Halton District School Board

Milton

Agrandissement à Craig Kielburger Public Secondary School

7 216 998

. . . . .

217.

Hamilton-Wentworth District School Board

Hamilton

Nouvelle école élémentaire (Greensville Public Elementary School)

2 578 102

. . . . .

226.

Hamilton-Wentworth District School Board

Hamilton

Nouvelle école élémentaire (Beverly Central Public Elementary School)

13 903 462

. . . . .

235.

Hamilton-Wentworth District School Board

Hamilton

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à Viscount Montgomery Public Elementary School

40 000

. . . . .

254.

Kawartha Pine Ridge District School Board

Newcastle

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à Newcastle Public Elementary School

40 000

. . . . .

256.

Kawartha Pine Ridge District School Board

Peterborough

Nouvelle école élémentaire (East City Public Elementary School)

15 068 196

. . . . .

261.

Lakehead District School Board

Thunder Bay

Nouvelle école élémentaire (Thunder Bay Consolidation Public Elementary School)

23 630 918

. . . . .

263.

Lakehead District School Board

Thunder Bay

Agrandissement à Westgate Public Secondary School

4 749 675

. . . . .

307.

Ottawa-Carleton District School Board

Ottawa

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à First Avenue Public Elementary School

40 000

. . . . .

409.

St. Clair Catholic District School Board

Chatham-Kent

Nouvelle école élémentaire (North Chatham Catholic Elementary School)

11 111 255

. . . . .

412.

St. Clair Catholic District School Board

Sarnia

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à St Matthew Catholic Elementary School

40 000

. . . . .

428.

Thunder Bay Catholic District School Board

Thunder Bay

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à St Thomas Aquinas Elementary School

40 000

429.

Toronto Catholic District School Board

Toronto

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à All Saints Catholic Elementary School

40 000

430.

Toronto Catholic District School Board

Toronto

Démolition à St. Raymond Catholic Elementary School

1 573 027

. . . . .

433.

Toronto Catholic District School Board

Toronto

Nouvelle école élémentaire (St. Matthias Catholic Elementary School)

10 164 962

. . . . .

452.

Toronto District School Board

Toronto

Équipement initial et réaménagements pour projet pilote TSA à West Glen Junior Elementary School

40 000

. . . . .

479.

Toronto District School Board

Toronto

Agrandissement à Norseman Junior & Middle Public Elementary School

6 515 961

. . . . .

536.

Windsor-Essex Catholic District School Board

Windsor

Agrandissement à St. James Catholic Elementary School

770 200

. . . . .

547.

York Region District School Board

Markham

Nouvelle école élémentaire (Victoria Square Public Elementary School)

10 990 885

548.

York Region District School Board

Markham

Nouvelle école élémentaire (Cornell Public Elementary School)

11 622 618

 

(3) Le point 34 du tableau de l’article 58 du Règlement est abrogé.

3. (1) Le tableau de l’article 59 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants:

 

5.1

Catholic District School Board of Eastern Ontario

Cornwall

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (St. Joseph Catholic Secondary School)

363 000

. . . . .

7.1

Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario

Kingston

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (école secondaire publique Mille-Îles)

2 916 806

. . . . .

21.1

Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario

Kingston

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (école secondaire catholique Marie-Rivier)

2 916 806

. . . . .

41.1

Greater Essex County District School Board

Windsor

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (Prince Andrew Public Elementary School)

1 977 012

. . . . .

42.1

Hamilton-Wentworth District School Board

Hamilton

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (Greensville Public Elementary School)

671 233

. . . . .

45.1

Kawartha Pine Ridge District School Board

Peterborough

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (East City Public Elementary School)

300 000

.  . . . .

55.1

Northwest Catholic District School Board

Fort Frances

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (Fort Frances Catholic Elementary School)

1 145 413

. . . . .

62.1

St. Clair Catholic District School Board

Chatham-Kent

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (North Chatham Catholic Elementary School)

622 563

. . . . .

70.1

Toronto District School Board

Toronto

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (Canadian Tire Land)

24 000 000

 

(2) Les points 26 et 38 du tableau de l’article 59 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

 

26.

Conseil scolaire Viamonde

Hamilton

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (école secondaire publique Georges-P-Vanier)

2 987 172

. . . . .

38.

Greater Essex County District School Board

Tecumseh

Acquisition d’un bien-fonds et/ou préparation du site (North Shore Public Elementary School)

3 263 834

 

(3) Le point 47 du tableau de l’article 59 du Règlement est abrogé.

4. Le tableau du paragraphe 60.1 (2) du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :

 

3.

Conseil scolaire Viamonde

Welland

Remplacement d’un carrefour communautaire à l’école élémentaire et secondaire publique Welland

993 162

 

5. (1) Le tableau du paragraphe 61 (2) du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

15.1

Bluewater District School Board

Southgate

Construction de 2 salles pour la garde d’enfants afin de créer 39 places pour la garde d’enfants à Egremont Community Public Elementary School

1 050 000

. . . . .

20.1

Bruce-Grey Catholic District School Board

Owen Sound

Construction de 6 salles pour la garde d’enfants afin de créer 98 places pour la garde d’enfants à Notre Dame Catholic Elementary School

3 150 000

20.2

Bruce-Grey Catholic District School Board

Owen Sound

Construction de 6 salles pour la garde d’enfants afin de créer 98 places pour la garde d’enfants à St. Basil's Catholic Elementary School

3 150 000

.  . . . .

262.1

Renfrew County District School Board

Petawawa

Construction de 5 salles pour la garde d’enfants afin de créer 88 places pour la garde d’enfants à Herman Street Public Elementary School

2 218 350

. . . . .

356.1

Trillium Lakelands District School Board

Muskoka Lakes

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à Glen Orchard Public Elementary School

831 881

. . . . .

374.1

Waterloo Region District School Board

Cambridge

Construction de 5 salles pour la garde d’enfants afin de créer 88 places pour la garde d’enfants à Saginaw Public Elementary School

2 520 851

. . . . .

375.1

Waterloo Region District School Board

Kitchener

Construction de 5 salles pour la garde d’enfants afin de créer 88 places pour la garde d’enfants à Lackner Woods Public Elementary School

2 520 851

 

(2) Les points 22, 24, 59, 72, 99, 101, 116, 141, 151, 194, 260, 276, 279, 315 et 384 du tableau du paragraphe 61 (2) du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

 

22.

Catholic District School Board of Eastern Ontario

Gananoque

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à St. Joseph Catholic Elementary School

1 603 262

. . . . .

24.

Catholic District School Board of Eastern Ontario

Smiths Falls

Construction de 2 salles pour la garde d’enfants afin de créer 34 places pour la garde d’enfants à Smiths Falls Catholic Elementary School

1 068 840

. . . . .

59.

Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario

Ottawa

Construction de 2 salles pour la garde d’enfants afin de créer 34 places pour la garde d’enfants à l’école élémentaire catholique Roger-Saint-Denis

1 038 592

. . . . .

72.

Conseil scolaire Viamonde

Clarington

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à l’école élémentaire publique Viola-Léger

778 943

. . . . .

99.

Durham Catholic District School Board

Ajax

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à St. Josephine Bakhita Catholic Elementary School

1 482 852

. . . . .

101.

Durham Catholic District School Board

Oshawa

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à St. Kateri Tekakwitha Catholic Elementary School

1 482 852 

. . . . .

116.

Durham District School Board

Beaverton

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à Beaverton Thorah Public Elementary School

1 512 512

. . . . .

141.

Greater Essex County District School Board

Tecumseh

Construction de 4 salles pour la garde d’enfants afin de créer 73 places pour la garde d’enfants à North Shore Public Elementary School

2 075 994

. . . . .

151.

Halton District School Board

Milton

Construction de 5 salles pour la garde d’enfants afin de créer 88 places pour la garde d’enfants à Viola Desmond Public Elementary School

2 820 850

 

. . . . .

194.

Lakehead District School Board

Thunder Bay

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à Thunder Bay Consolidation Public Elementary School

2 333 190

. . . . .

260.

Renfrew County Catholic District School Board

Madawaska Valley

Construction de 2 salles pour la garde d’enfants afin de créer 39 places pour la garde d’enfants à St. John Bosco Catholic Elementary School

1 606 266

. . . . .

276.

Simcoe Muskoka Catholic District School Board

Orillia

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à St. Bernard's Catholic Elementary School

2 585 748

. . . . .

279.

St. Clair Catholic District School Board

Chatham-Kent

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à North Chatham Catholic Elementary School

1 573 010

. . . . .

315.

Toronto Catholic District School Board

Toronto

Construction de 5 salles pour la garde d’enfants afin de créer 88 places pour la garde d’enfants à St. Matthias Catholic Elementary School

2 571 270

. . . . .

384.

York Catholic District School Board

Markham

Construction de 3 salles pour la garde d’enfants afin de créer 49 places pour la garde d’enfants à St. Rene Goupil-St. Luke Catholic Elementary School

1 512 510

 

6. (1) Le tableau de l’article 62 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

7.1

Bluewater District School Board

Southgate

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Dundalk & Proton Community Public Elementary School

262 500

7.2

Bluewater District School Board

Southgate

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Egremont Community Public Elementary School

1 050 000

. . . . .

9.1

Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario

Kingston

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à l’école secondaire catholique Marie-Rivier

529 379

. . . . .

53.1

Rainy River District School Board

Rainy River

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Rainy River Public Secondary School

806 673

. . . . .

66.1

Upper Canada District School Board

North Grenville

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Kemptville Public Elementary School

1 068 842

 

(2) Les points 13, 24, 33 et 47 du tableau de l’article 62 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

 

13.

Conseil scolaire Viamonde

Clarington

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à l’école élémentaire publique Viola-Léger

259 648

. . . . .

24.

Durham District School Board

Beaverton

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Beaverton Thorah Public Elementary School

504 171

. . . . .

33.

Halton District School Board

Milton

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Viola Desmond Public Elementary School

1 008 340

. . . . .

47.

Near North District School Board

Parry Sound

Construction de salles pour le centre pour l’enfant et la famille ON y va à Parry Sound Public Elementary and Secondary School

554 588

 

(3) Le point 48 du tableau de l’article 62 du Règlement est abrogé.

7. La définition de «dépenses admissibles dans le cadre du FRGES» au paragraphe 64 (3) du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

«dépenses admissibles dans le cadre du FRGES» représente le montant des dépenses admissibles dans le cadre du Fonds pour la réduction des gaz à effet de serre, d’après la note de service 2018 : B11 intitulée «Financement des immobilisations pour l’année scolaire 2018-2019», datée du 27 avril 2018, que le conseil a engagé au cours de la période qui commence le 1er avril de l’exercice en cours et qui se termine le 31 août de l’exercice en cours et pour lequel il a conclu une entente au plus tard le 29 juin 2018;

Entrée en vigueur

8. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

 

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