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Règl. de l'Ont. 541/22 : DÉCLARATION DES DANGERS ET DES CONSTATATIONS

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 541/22

pris en vertu de la

Loi de 2009 sur la santé animale

pris le 24 novembre 2022
déposé le 29 novembre 2022
publié sur le site Lois-en-ligne le 29 novembre 2022
imprimé dans la Gazette de lOntario le 17 décembre 2022

modifiant le Règl. de l’Ont. 277/12

(DÉCLARATION DES DANGERS ET DES CONSTATATIONS)

1. Les annexes A et B du Règlement de l’Ontario 277/12 sont abrogées et remplacées par ce qui suit :

Annexe A
Dangers à notification immédiate

1. Virus Aino.

2. Aethina tumida (petit coléoptère des ruches).

3. Virus de la peste équine.

4. Virus de la peste porcine africaine.

5. Virus Akabane.

6. Anaplasma centrale.

7. Anaplasma marginale.

8. Anaplasma ovis.

9. Aphanomyces invadans (syndrome ulcératif épizootique).

10. Virus de l’encéphalomyélite aviaire.

11. Virus de la laryngotrachéite infectieuse aviaire.

12. Métapneumovirus aviaire (rhinotrachéite virale du dindon).

13. Orthoavulavirus de type 1/paramyxovirus aviaire de type 1 (maladie de Newcastle).

14. Babesia caballi (piroplasmose équine).

15. Babesia equi (piroplasmose équine).

16. Babesia spp. (babésiose bovine).

17. Bacillus anthracis (fièvre charbonneuse).

18. Batrachochytrium spp. (chytridiomycose).

19. Besnoitia spp. (besnoïtiose).

20. Virus de la fièvre catarrhale du mouton.

21. Virus de la fièvre éphémère bovine.

22. Encéphalopathie spongiforme bovine.

23. Brucella abortus.

24. Brucella canis.

25. Brucella melitensis.

26. Brucella suis.

27. Burkholderia mallei (morve).

28. Sprivivirus de la carpe (virémie printanière de la carpe).

29. Chlamydophila psittaci.

30. Maladie débilitante chronique.

31. Chrysomya bezziana (myiase).

32. Virus de la peste porcine classique.

33. Clostridium botulinum (botulisme).

34. Cochliomyia hominivorax (myiase).

35. Coxiella burnetii (coxiellose ou fièvre Q).

36. Cytoecetes phagocytophila (fièvre à tiques).

37. Herpèsvirus cyprin de type 3 (herpèsvirose de la carpe koï).

38. Cysticercus bovis/Taenia saginata (cysticercose bovine).

39. Hépatite virale du canard.

40. Virus de l’encéphalomyélite équine de l’Est.

41. Echinococcus multilocularis.

42. Ehrlichia ondiri (fièvre pétéchiale bovine).

43. Ehrlichia ruminantium (heartwater).

44. Elaphostrongylus cervi (larve du tissu musculaire).

45. Virus de l’encéphalomyélite à entérovirus (maladie de Teschen).

46. Virus de l’encéphalose des équidés.

47. Herpèsvirus équin de type 1.

48. Virus de l’anémie infectieuse des équidés.

49. Virus de la fièvre aphteuse.

50. Francisella tularensis (tularémie).

51. Infection à parvovirus de l’oie (maladie de Derzsy).

52. Hantavirus.

53. Virus de Hendra.

54. Herpèsvirus des cervidés.

55. Histoplasma farciminosum (lymphangite épizootique).

56. Virus de la maladie d’Ibaraki.

57. Virus de la nécrose hypodermique et hématopoïétique infectieuse.

58. Virus de la nécrose pancréatique infectieuse.

59. Virus de l’anémie infectieuse du saumon.

60. Virus de la grippe A.

61. Virus de l’encéphalite japonaise.

62. Lagovirus europaeus GI.2 (virus de la maladie hémorragique du lapin, type 1, 1A et 2).

63. Saturnisme.

64. Listeria monocytogenes (listériose).

65. Virus Louping ill.

66. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse.

64. Bornavirus chez les mammifères.

68. Mycoplasma agalactiae (agalaxie contagieuse).

69. Mycobacterium bovis (tuberculose bovine).

70. Mycoplasma capricolum (pleuropneumonie contagieuse caprine).

71. Mycoplasma mycoides (pleuropneumonie contagieuse bovine).

72. Myxobolus cerebralis (tournis des truites).

73. Virus de la maladie de Nairobi.

74. Virus de Nipah.

75. Pasteurella multocida (choléra aviaire).

76. Virus de la peste des petits ruminants.

77. Piscine novirhabdovirus (virus de la septicémie hémorragique virale).

78. Virus de la maladie d’Aujeszky.

79. Virus rabique.

80. Ranavirus.

81. Virus de la fièvre de la Vallée du Rift.

82. Virus de la peste bovine.

83. Salmonella gallinarum (typhose aviaire).

84. Salmonella pullorum (pullorose).

85. Sous-types de Salmonellae.

86. Novirhabdovirus des salmonidés/virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse.

87. Tremblante.

88. Senecavirus A.

89. Coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2.

90. Virus des varioles ovine et caprine.

91. Streptococcus equi (gourme).

92. Virus de la maladie vésiculeuse du porc.

93. Taylorella equigenitalis (métrite contagieuse équine).

94. Theileria spp. (théilériose).

95. Trichinella spp. (trichinellose).

96. Trypanosoma equiperdum (dourine).

97. Trypanosoma spp. (trypanosomose).

98. Varroa destructor, résistant aux acaricides (acarien varroa).

99. Virus de l’encéphalomyélite équine vénézuélienne.

100. Escherichia coli producteurs de vérotoxines.

101. Virus de la stomatite vésiculeuse.

102. Virus de la maladie de Wesselsbron.

103. Virus du Nil occidental.

104. Virus de l’encéphalomyélite équine de l’Ouest.

105. Epivirus de l’esturgeon blanc (iridovirus de l’esturgeon blanc).

106. Yersinia pestis (peste).

Annexe B
Dangers à notification périodique

1. Anaplasma phagocytophilum.

2. Alphaherpèsvirus des anatidés (entérite virale du canard).

3. Avibacterium paragallinarum (coryza infectieux).

4. Variole aviaire.

5. Blastomyces dermatitidis (blastomycose).

6. Borrelia burgdorferi (maladie de Lyme).

7. Virus de la leucémie bovine (leucose bovine enzootique).

8. Virus de la diarrhée virale des bovins.

9. Brachyspira hampsonii, clade I.

10. Brachyspira hampsonii, clade II.

11. Brachyspira hyodysenteriae.

12. Brucella ovis.

13. Virus de Cache Valley.

14. Virus de l’arthrite-encéphalite caprine.

15. Campylobacter fetus.

16. Campylobacter jejuni.

17. Chlamydophila abortus.

18. Clostridium sp. (autre que Clostridium botulinum).

19. Coccidia spp. (coccidiose).

20. Corynebacterium pseudotuberculosis (lymphadénite caséeuse).

21. Cryptococcus spp. (cryptococcose).

22. Eimeria stiedae.

23. Coronavirus équin.

24. Rotavirus équin.

25. Virus de l’artérite virale équine.

26. Adénovirus aviaire (hépatite à corps d’inclusion, syndrome de la chute de ponte).

27. Alphaherpèsvirus des gallinacés de type 2 (maladie de Marek).

28. Histomonas meleagridis (maladie de la tête noire).

29. Histoplasma capsulatum (histoplasmose).

30. Virus de la rhinotrachéite infectieuse bovine.

31. Virus de la bronchite infectieuse/coronavirus aviaire.

32. Virus de la bursite infectieuse.

33. Lactococcus garvieae.

34. Leishmania spp. (leishmaniose)

35. Leptospira spp. (leptospirose).

36. Virus de la chorioméningite lymphocytaire.

37. Virus du maedi-visna.

38. Fièvre catarrhale maligne.

39. Mycobacterium avium.

40. Mycobacterium avium spp. (paratuberculose/maladie de Johne).

41. Mycoplasma gallisepticum (mycoplasmose aviaire).

42. Neorickettsia risticii.

43. Neorickettsia spp.

44. Virus Orf (echtyma contagieux).

45. Deltacoronavirus porcin.

46. Virus de la diarrhée épidémique porcine.

47. Virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc.

48. Renibacterium salmoninarum (maladie bactérienne du rein).

49. Streptococcus iniae.

50. Toxoplasma gondii (toxoplasmose).

51. Virus de la gastro-entérite transmissible.

52. Encéphalopathies spongiformes transmissibles (sauf l’encéphalopathie spongiforme bovine, la maladie débilitante chronique et la tremblante).

53. Tritrichomonas foetus (trichomonose).

54. Réovirus aviaire (variant).

55. Yersinia enterocolitica (yersiniose).

56. Yersinia ruckeri.

Entrée en vigueur

2. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er février 2023 et du jour de son dépôt.

Made by:
Pris par :

La ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales,

Lisa Thompson

Minister of Agriculture, Food and Rural Affairs

Date made: November 24, 2022
Pris le : 24 novembre 2022

 

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