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Règl. de l'Ont. 380/23 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 380/23

pris en vertu de la

Loi de 2015 sur les espèces envahissantes

pris le 7 décembre 2023
déposé le 8 décembre 2023
publié sur le site Lois-en-ligne le 8 décembre 2023
publié dans la Gazette de lOntario le 23 décembre 2023

modifiant le Règl. de l’Ont. 354/16

(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

1. L’article 1 du Règlement de l’Ontario 354/16 est modifié par remplacement de «tableaux 1, 2, 3, 3.1, 4 et 5» par «tableaux 1, 2, 3, 3.1, 3.2, 4 et 5».

2. La version anglaise du paragraphe 9 (1) du Règlement est modifiée par remplacement de «to not apply» par «do not apply».

3. La disposition 1 du paragraphe 9.1 (2) du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

1.  L’écrevisse rouge des marais (Procambarus clarkii) du genre Procambarus.

2.  L’écrevisse signal (Pacifastacus leniusculus) du genre Pacifastacus.

3.  L’écrevisse blanche de rivière (Procambarus acutus) du genre Procambarus.

4. Le Règlement est modifié par adjonction de l’article suivant :

Exemption transitoire : possession ou transport de certaines espèces

9.3 (1) L’alinéa 7 c) de la Loi ne s’applique qu’à compter du 1er janvier 2026 à une personne qui possède ou transporte un membre d’une espèce envahissante interdite figurant au paragraphe (2) si cette personne possédait ce membre le jour de l’entrée en vigueur du Règlement de l’Ontario 380/23.

(2) Le paragraphe (1) s’applique aux espèces envahissantes interdites suivantes :

1.  Le mené rouge.

2.  Les espèces du genre Pacifastacus.

3.  Les espèces du genre Procambarus, sauf l’écrevisse rouge des marais (Procambarus clarkii) et l’écrevisse marbrée (Procambarus virginalis).

5. Le tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

Tableau 1
Espèces envahissantes interdites — Invertébrés

Point

Nom commun

Nom scientifique

1.

Yabby

Cherax destructor

2.

Écrevisse

Toutes les espèces des genres Pacifastacus et Procambarus

3.

Moule dorée

Limnoperna fortunei

4.

Crevette tueuse

Dikerogammarus villosus

5.

Nasse de Nouvelle-Zélande

Potamopyrgus antipodarum

 

6. Le tableau 2 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

3.1

Grand lagarosiphon

Lagarosiphon major

 

. .  . . .

 

6.

Salvinie

Toutes les espèces du genre Salvinia

 

7. Le tableau 3 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

2.1

Gambusie de l’Est

Gambusia holbrooki

 

. . . . .

 

3.0.1

Ide mélanote

Leuciscus idus

 

. . . . .

 

3.2

Mené rouge

Cyprinella lutrensis

 

. . . . .

 

7.1

Gambusie de l’Ouest

Gambusia affinis

 

8. Le Règlement est modifié par adjonction du tableau suivant :

Tableau 3.2
Espèces envahissantes interdites — mammifères

Point

Nom commun

Nom scientifique

1.

Ragondin

Myocastor coypus

 

9. Le tableau 4 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

4.1

Myriophylle en épi

Myriophyllum spicatum

 

. . . . .

 

5.1

Jussie rampante

Ludwigia peploides

 

. . . . .

 

5.2

Butome à ombelle

Butomus umbellatus

 

. . . . .

 

9.1

Ailante glanduleux

Ailanthus altissima

 

. . . . .

 

9.2

Fougère aquatique

Toutes les espèces du genre Azolla

 

Entrée en vigueur

10. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er janvier 2024 et du jour de son dépôt.

 

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