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Règl. de l'Ont. 248/14 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

déposé le 2 décembre 2014 en vertu de destruction des mauvaises herbes (Loi sur la), L.R.O. 1990, chap. W.5

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 248/14

pris en vertu de la

Loi sur la destruction des mauvaises herbes

pris le 26 novembre 2014
déposé le 2 décembre 2014
publié sur le site Lois-en-ligne le 3 décembre 2014
imprimé dans la Gazette de lOntario le 20 décembre 2014

modifiant le Règl. 1096 des R.R.O. de 1990

(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

1. L’article 2 du Règlement 1096 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifié par remplacement de «la formule 1» par «le formulaire intitulé Ordre de détruire les mauvaises herbes nuisibles ou leurs graines, portant la date 2014/04 et disponible sur le site Web du Répertoire central des formulaires du gouvernement de l’Ontario» à la fin de l’article.

2. L’annexe du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

annexe
mauvaises herbes nuisibles

 

Numéro

Désignation vulgaire

Désignation scientifique

1.

Anthrisque des bois

Anthriscus sylvestris (L.) Hoffmann

2.

Berbéris vulgaire

Berberis vulgaris L.

3.

Berce du Caucase

Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier

4.

Centaurées

Centaurea spp.

5.

Chardon du Canada

Cirsium arvense (L.) Scopoli

6.

Chardon vulgaire

Cirsium vulgare (Savi) Tenore

7.

Ciguë maculée

Conium maculatum L.

8.

Crupine vulgaire

Crupina vulgaris Cass.

9

Cuscutes

Cuscuta spp.

10.

Dompte-venin de Russie

Vincetoxicum rossicum (Kleopow) Barbar.

11.

Dompte-venin noir

Vincetoxicum nigrum (L.) Moench

12.

Égilope cylindrique

Aegilops cylindrica Host

13.

Épine noire

Rhamnus cathartica L.

14.

Ériochloé velue

Eriochloa villosa (Thunb.) Kunth

15.

Euphorbe cyprès

Euphorbia cyparissias L.

16.

Euphorbe feuillue

Euphorbia esula L.

17.

Gaillet mollugine

Galium mollugo L.

18.

Herbe à la puce

Toxicodendron radicans (L.) Kuntze

19.

Herbes à poux

Ambrosia spp.

20.

Kudzu

Pueraria montana (Lour.) Merr.

21.

Laiterons, annuels, vivaces

Sonchus spp.

22.

Panais sauvage

Pastinaca sativa L.

23.

Séneçon jacobée

Senecio jacobaea L.

24.

Stipe à feuilles dentées

Nassella trichotoma Hackel ex Arech.

25.

Tussilage pas-d’âne

Tussilago farfara L.

3. La formule 1 du Règlement est abrogée.

Entrée en vigueur

4. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er janvier 2015 et du jour de son dépôt.

 

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