RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 172/17
pris en vertu de la
Loi sur les services à l’enfance et à la famille
pris le 18 mai 2017
déposé le 2 juin 2017
publié sur le site Lois-en-ligne le 2 juin 2017
imprimé dans la Gazette de l’Ontario
le 17 juin 2017
modifiant le Règl. 70 des R.R.O. de 1990
(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)
1. Le Règlement 70 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifié par suppression de «au www.forms.ssb.gov.on.ca» partout où figure cette expression.
2. L’article 49 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
49. (1) Les antipsychotiques suivants sont prescrits comme psychotropes :
1. Chlorpromazine
2. Chlorprothixène
3. Dropéridol
4. Fluphénazine
5. Fluspirilène
6. Halopéridol
7. Loxapine
8. Mésoridazine
9. Méthotriméprazine
10. Péricyazine
11. Perphénazine
12. Pipéracétazine
13. Pipotiazine
14. Prochlorpérazine
15. Promazine
16. Thiéthylpérazine
17. Thiopropazate
18. Thiopropérazine
19. Thioridazine
20. Thiothixène
21. Trifluopérazine
(2) Les antidépresseurs suivants sont prescrits comme psychotropes :
1. Amitriptyline
2. Amoxapine
3. Clomipramine
4. Désipramine
5. Doxépine
6. Imipramine
7. Isocarboxazide
8. Loxapine
9. Maprotiline
10. Nortriptyline
11. Phénelzine
12. Protriptyline
13. Tranylcypromine
14. Trazodone
15. Trimipramine
(3) Les sédatifs et hypnotiques suivants sont prescrits comme psychotropes :
1. Alprazolam
2. Dérivés de l’acide barbiturique
3. Hydrate de chloral
4. Ethchlorvynol
5. Flurazépam
6. Glutéthimide
7. Lorazépam
8. Méthaqualone
9. Méthyprylone
10. Nitrazépam
11. Paraldéhyde
12. Témazépam
13. Triazolam
(4) Les anxiolytiques suivants sont prescrits comme psychotropes :
1. Alprazolam
2. Bromazépam
3. Chlordiazépoxide
4. Chlormézanone
5. Clonazépam
6. Clorazépique (acide)
7. Diazépam
8. Hydroxyzine
9. Kétazolam
10. Lorazépam
11. Méprobamate
12. Oxazépam
(5) Les antihypercinétiques suivants sont prescrits comme psychotropes :
1. Amphétamine
2. Déanol
3. Dextroamphétamine
4. Méthylphénidate
(6) L’antimaniaque suivant est prescrit comme psychotrope :
1. Carbonate de lithium
Entrée en vigueur
3. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.