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Règl. de l'Ont. 376/17 : ÉQUIPEMENT

déposé le 29 septembre 2017 en vertu de Code de la route, L.R.O. 1990, chap. H.8

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 376/17

pris en vertu du

Code de la route

pris le 27 septembre 2017
déposé le 29 septembre 2017
publié sur le site Lois-en-ligne le 29 septembre 2017
imprimé dans la Gazette de lOntario le 14 octobre 2017

modifiant le Règl. 587 des R.R.O. de 1990

(ÉQUIPEMENT)

1. (1) Le paragraphe 5 (1) du Règlement 587 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est abrogé et remplacé par ce qui suit :

(1) La course de la tige poussoir du cylindre de freins de service d’un véhicule équipé d’un cylindre de freins de roue à air comprimé ne doit pas dépasser la course de la tige poussoir indiquée à la colonne 2 de l’annexe 1, 2, 3, 4 ou 5, selon le cas, pour le type de cylindre indiqué à la colonne 1 de l’annexe qui s’applique si le frein de roue est équipé de freins à came ou à disque.

(2) Le paragraphe 5 (2) du Règlement est modifié par remplacement de «de l’annexe 1» par «de l’annexe 1, 2, 3, 4 ou 5» à la fin du paragraphe.

2. L’annexe 1 du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

Annexe 1
Cylindre de type à bride de montage

Colonne 1

Cylindres des freins de service

Type — Diamètre extérieur

Colonne 2

Course de la tige

6 — 4½ po (114,3 mm)

1¼ po (31,75 mm)

9 — 5¼ po (133,35 mm)

1⅜ po (34,93 mm)

12 — 511/16 po (144,46 mm)

1⅜ po (34,93 mm)

12 course allongée — 511/16 po (144,46 mm)

1¾ po (44,45 mm)

16 — 63/8 po (161,93 mm)

1¾ po (44,45 mm)

16 course allongée — 63/8 po (161,93 mm)

2 po (50,8 mm)

20 — 625/32 po (172,24 mm)

1¾ po (44,45 mm)

20 course allongée — 625/32 po (172,24 mm)

2 po (50,8 mm)

24 — 77/32 po (183,36 mm)

1¾ po (44,45 mm)

24 course allongée — 77/32 po (183,36 mm)

2 po (50,8 mm)

24 course allongée avec orifice d’entrée carré ou couvercle à bossage carré — 77/32 po (183,36 mm)

2½ po (63,5 mm)

30 — 83/32  po (205,58 mm)

2 po (50,8 mm)

30 course allongée avec orifice d’entrée carré ou couvercle à bossage carré —  83/32 po (205,58 mm)

2½ po (63,5 mm)

36 — 9 po (228,6 mm)

2¼ po (57,15 mm)

 

Annexe 2
Cylindre de type à boulon

Colonne 1

Cylindres des freins de service

Type — Diamètre extérieur

Colonne 2

Course de la tige

A — 615/16 po (176,21 mm)

13/8 po (34,93 mm)

B — 93/16 po (233,36 mm)

1¾ po (44,45 mm)

C — 81/16 po (204,79 mm)

1¾ po (44,45 mm)

D — 5¼ po (133,35 mm)

1¼ po (31,75 mm)

E — 63/16 po (157,16 mm)

13/8 po (34,93 mm)

F — 11 po (279,4 mm)

2¼ po (57,15 mm)

G — 97/8 po (250,83 mm)

2 po (50,8 mm)

 

Annexe 3
Cylindre de type Rotochamber

Colonne 1

Cylindres des freins de service

Type — Diamètre extérieur

Colonne 2

Course de la tige

9 — 49/32 po (108,74 mm)

1½ po (38,1 mm)

12 — 413/16 po (122,23 mm)

1½ po (38,1 mm)

16 — 513/32 po (137,32 mm)

2 po (50,8 mm)

20 — 515/16 po (150,81 mm)

2 po (50,8 mm)

24 — 613/32 po (162,72 mm)

2 po (50,8 mm)

30 — 71/16 po (179,39 mm)

2¼ po (57,15 mm)

36 — 75/8 po (193,68 mm)

2¾ po (69,85 mm)

50 — 87/8 po (225,43 mm)

3 po (76,2 mm)

 

Annexe 4
Cylindre de type piston de barre d’accouplement

Colonne 1

Cylindres des freins de service

Type — Diamètre extérieur

Colonne 2

Course de la tige

30 course allongée avec orifice d’entrée carré — 6½ po (165,1 mm)

2½ po (63,5 mm)

 

Annexe 5
Cylindre de type DD-3

Colonne 1

Cylindres des freins de service

Type — Diamètre extérieur

Colonne 2

Course de la tige

30 — 81/8 po (206,37 mm)

2¼ po (57,15 mm)

 

Entrée en vigueur

3. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du jour de l’entrée en vigueur de l’article 7 de l’annexe 12 de la Loi de 2016 favorisant la création d’emplois pour aujourd’hui et demain (mesures budgétaires) et du jour de son dépôt.

 

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