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Règl. de l'Ont. 44/20 : ÉMISSIONS DES VÉHICULES

déposé le 18 mars 2020 en vertu de protection de l'environnement (Loi sur la), L.R.O. 1990, chap. E.19

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 44/20

pris en vertu de la

Loi sur la protection de l’environnement

pris le 18 mars 2020
déposé le 18 mars 2020
publié sur le site Lois-en-ligne le 19 mars 2020
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 4 avril 2020

modifiant le Règl. de l’Ont. 457/19

(ÉMISSIONS DES VÉHICULES)

1. Le paragraphe 21 (2) du Règlement de l’Ontario 457/19 est modifié par remplacement de «dernier en date du 1er juillet 2020 et du jour du dépôt du présent règlement» par «1er octobre 2020».

Entrée en vigueur

2. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

 

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