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Règl. de l'Ont. 24/22 : LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL EN ONTARIO

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 24/22

pris en vertu de la

Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition

pris le 26 janvier 2022
déposé le 26 janvier 2022
publié sur le site Lois-en-ligne le 26 janvier 2022
imprimé dans la Gazette de lOntario le 12 février 2022

modifiant le Règl. de l’Ont. 230/08

(LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL EN ONTARIO)

1. Le point 7 de l’annexe 1 du Règlement de l’Ontario 230/08 est abrogé et remplacé par ce qui suit :

7.

Insectes

Mélissa bleu

Plebejus samuelis

2. (1) Le point 2 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

2.

Lichens

Fuscopannaire à taches blanches

Fuscopannaria leucosticta

(2) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

7.1

Plantes vasculaires

Frêne noir

Fraxinus nigra

. . . . .

13.1

Plantes vasculaires

Gérardie de Virginie

Aureolaria virginica

(3) Le point 17 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

17.

Plantes vasculaires

Oponce de l’Est

Opuntia cespitosa

(4) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

23.1

Plantes vasculaires

Verge d’or de Gillman

Solidago gillmanii

(5) Le point 31 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

31.

Plantes vasculaires

Potamot de Ogden

Potamogeton x ogdenii

(6) Le point 35 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé.

(7) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

40.

Plantes vasculaires

Verge d’or à feuilles raides

Solidago rigidiuscula

(8) Le point 42 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

42.

Plantes vasculaires

Mauve de Virginie

Ripariosida hermaphrodita

(9) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

56.1

Mollusques

Escargot galuchat

Inflectarius inflectus

. . . . .

57.1

Mollusques

Gobelet dentelé

Mesodon zaletus

. . . . .

59.1

Insectes

Héliotin orangé

Pyrrhia aurantiago

. . . . .

106.1

Oiseaux

Pic à tête rouge

Melanerpes erythrocephalus

3. (1) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

0.1

Mousses

Andersonie charmante

Bryoandersonia illecebra

(2) Les points 7 et 8 de l’annexe 3 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

7.

Plantes vasculaires

Isopyre à feuilles biternées

Enemion biternatum

8.

Plantes vasculaires

Gérardie fausse-pédiculaire

Aureolaria pedicularia

8.1

Plantes vasculaires

Valériane ciliée

Valeriana edulis ssp. ciliata

(3) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

12.1

Plantes vasculaires

Verge d’or pâle

Solidago pallida

(4) Le point 16 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé.

(5) Le point 17 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

17.

Plantes vasculaires

Lipocarphe à petites fleurs

Cyperus subsquarrosus

(6) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

17.0.1

Plantes vasculaires

Gérardie jaune

Aureolaria flava

. .  . . .

20.1

Mollusques

Limace à manteau de la Caroline

Philomycus carolinianus

. . . . .

31.1

Poissons

Grand corégone (populations d’individus de grande taille du lac Opeongo)

Coregonus clupeaformis

31.2

Poissons

Grand corégone (populations d’individus de petite taille du lac Opeongo)

Coregonus clupeaformis

. . . . .

49.1

Oiseaux

Barge hudsonienne

Limosa haemastica

4. (1) L’annexe 4 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

5.1

Plantes vasculaires

Hydraste du Canada

Hydrastis canadensis

. . . . .

14.1

Insectes

Cicadelle à queue rouge

Aflexia rubranura

(2) Le point 43 de l’annexe 4 du Règlement est abrogé.

Entrée en vigueur

5. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

Made by:
Pris par :

Le sous-ministre de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs,

Serge Imbrogno

Deputy Minister of the Environment, Conservation and Parks

Date made: January 26, 2022
Pris le : 26 janvier 2022  

 

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