Résumé du risque

Les travailleurs qui utilisent des appareils de forage de roche en surface peuvent être en danger lors du transport du matériel sur un terrain accidenté. Ces conducteurs risquent de subir des blessures graves ou de mourir s’ils ne sont pas correctement formés et que le matériel qu’ils utilisent n’est pas utilisé conformément à ce qui suit :

  • les instructions recommandées du fabricant
  • les normes de sécurité applicables
  • les procédures d’exploitation sécuritaires de l’employeur

Les conducteurs pourraient être blessés si le matériel de forage en surface qu’ils utilisent glisse ou se renverse en raison du terrain accidenté durant le processus de transport. Voici certaines conditions qui pourraient donner lieu à de telles situations :

  • la roche détachée ou abattue
  • les surfaces glissantes causées par la neige et la glace
  • le sol mouillé, boueux ou recouvert de mousse

Une mauvaise utilisation d’un appareil de treuillage peut entraîner un emballement incontrôlé du matériel qui pourrait mettre en danger le conducteur et les travailleurs dans la zone.

Exigences principales prévues par la loi

En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, les employeurs ont des devoirs généraux, notamment celui de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs contre l’exposition aux risques, comme les appareils de forage de roche en surface.

La Loi sur la santé et la sécurité au travail exige que tous les employeurs de l’Ontario prennent les mesures suivantes pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs, peu importe le type de travail :

  • prend toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur
  • maintient le matériel en bon état
  • fournit aux travailleurs des renseignements, des directives et de la surveillance

Les conducteurs doivent avoir reçu une formation adéquate et être familiers avec l’appareil de forage, y compris les éléments suivants du matériel :

  • la stabilité générale
  • le centre de gravité
  • les capacités et limites

Il est important que les conducteurs d’appareils de forage de roche reçoivent les directives appropriées et disposent des outils et du matériel appropriés pour juger avec précision et parcourir les descenderies et les pentes de terrain accidenté avant de déplacer l’appareil de forage de roche.

En plus des limites de stabilité spécifiées par le fabricant, la norme ISO 18758 – Engins d’exploitation minière et de terrassement fournit des conseils pour déterminer la stabilité des appareils de forage et les inclinations sécuritaires du terrain où le matériel de forage est utilisé. Les instructions doivent comprendre des conseils sur l’utilisation d’un appareil de treuillage sur les descenderies et les inclinaisons escarpées ou abruptes.

Les conducteurs doivent s’assurer d’utiliser correctement les appareils de treuillage et de les maintenir en bon état de fonctionnement afin qu’ils puissent utiliser l’appareil de treuillage pour maintenir le contrôle du matériel et éviter un événement incontrôlé.

La Loi sur la santé et la sécurité au travail exige ce qui suit de la part des superviseurs :

  • veille à ce que le travailleur emploie ou porte le matériel et les appareils ou vêtements de protection exigés par l’employeur
  • prend toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur

La Loi sur la santé et la sécurité au travail exige qu’un travailleur :

  • emploie ou porte le matériel et les appareils ou vêtements de protection exigés par l’employeur
  • signale à l’employeur ou au superviseur l’absence ou la défectuosité de matériel ou d’appareils de protection qui, selon lui, peuvent le mettre en danger lui ou mettre un autre travailleur en danger

La Loi sur la santé et la sécurité au travail exige qu’aucun travailleur n’utilise ou ne fasse fonctionner du matériel, une machine, un appareil, un objet ou un ouvrage d’une façon qui peut le mettre en danger ou mettre un autre travailleur en danger.

Règlement 854 (Mines et installations minières)

Évaluation des risques

Le Règlement 854 (Mines et installations minières) exige que tous les employeurs doivent effectuer une évaluation des risques sur le lieu de travail dans le but de relever, d’évaluer et de gérer les risques, réels et potentiels, qui pourraient exposer un travailleur à des blessures ou à une maladie. Notamment des risques réels et potentiels associés à l’utilisation de matériel de forage de roche en surface.

Le règlement exige en outre que l’employeur élabore et maintient des mesures visant à éliminer, dans la mesure du possible, les risques, réels ou potentiels, relevés par l’évaluation des risques ou à les contrôler lorsqu’il n’est pas matériellement possible de les éliminer. L’employeur doit consulter le comité mixte sur la santé et la sécurité ou le délégué à la santé et à la sécurité à propos de ces mesures.

Ce règlement exige que l’employeur réévalue les risques, au moins une fois par an, pour s’assurer des éléments suivants :

  • les mesures et contrôles existants demeurent efficaces
  • tout nouveau risque ou risque potentiel est relevé et par la suite éliminé ou contrôlé

Matériel de protection individuelle

En vertu du règlement, un employeur peut exiger que les travailleurs portent ou utilisent l’équipement, les vêtements et les dispositifs de protection individuelle nécessaires pour les protéger contre les risques auxquels ils peuvent être exposés. L’employeur doit s’assurer que le matériel qu’il fournit soit maintenu en bon état de fonctionnement.

Précautions à prendre en compte

Les travailleurs qui utilisent l’appareil de forage de roche en surface doivent effectuer des évaluations et des inspections préopérationnelles quotidiennes de leur matériel. Ces évaluations et inspections devraient comprendre notamment :

  • vérifier les leviers de commande et les commutateurs du conducteur pour s’assurer de leur état sécuritaire et de leur bon fonctionnement
  • s’assurer que tous les niveaux de liquide sont conformes aux spécifications du fabricant
  • inspecter les télécommandes (si le matériel en est muni) pour déceler des dommages et s’assurer un état de fonctionnement sécuritaire
  • inspecter le mât de forage et l’avance de perçage pour s’assurer du bon état de fonctionnement
  • inspecter l’état des chenilles pour déceler des dommages, y compris des fissures, des fixations desserrées ou manquantes et l’usure de l’arête d’ancrage (taquet)
  • s’assurer que l’oscillation des chenilles fonctionne bien
  • inspecter le système de treuil pour déceler des dommages et s’assurer que tous les composants du treuil sont facilement accessibles et en bon état
  • s’assurer que l’appareil de forage est muni d’un instrument qui mesure l’inclinaison dans plus d’une direction (en même temps) si l’appareil de forage doit être utilisé dans des descenderies ou sur des surfaces accidentées
  • inspecter le lieu de travail à la recherche de risques, de sol accidenté ou instable et de possibles risques de chute d’objets

Les conducteurs qui trouvent des défectuosités doivent retirer le matériel du service et signaler les défectuosités à leur superviseur.

Communiquer avec nous

Si vous avez besoin de plus de renseignements concernant les exigences de sécurité en matière d’extraction minière, veuillez communiquer avec l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences par téléphone au 1 877 202-0008, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, ou par courriel au webohs@ontario.ca.

Ces ressources ne remplacent pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements, et ne devraient pas être utilisées ou considérées comme étant des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits qui leur sont présentés sur le lieu de travail.

Mis à jour : 05 juillet 2021
Date de publication : 22 octobre 2020