Résumé

Fournir des services en tant que directeur1 des installations de drainage en Ontario, en vertu de la Loi sur le drainage, 1990, telle que modifiée, est une tâche complexe car il faut soupeser les besoins des propriétaires fonciers, les intérêts environnementaux et sociétaux, la conformité aux règlements et la protection de l’infrastructure municipale. Le présent guide est conçu pour aider les directeurs des installations de drainage à relever les défis posés et à profiter des possibilités offertes, et à communiquer avec les propriétaires fonciers, les membres du conseil, les organismes environnementaux et les entrepreneurs. Le guide est là pour aider et non pas pour dicter aux directeurs des installations comment ils doivent s’acquitter de leurs responsabilités en vertu de la Loi sur le drainage (1990).

Pour travailler comme directeur des installations de drainage, il faut connaître et comprendre le processus de la Loi sur le drainage (1990), la fonction des systèmes de drainage et les autres lois qui affectent les installations de drainage.

Le guide est divisé en deux parties :

  • La Partie A précise ce que l’on attend des directeurs des installations de drainage pour qu’ils puissent bien remplir leur rôle en vertu de la Loi sur le drainage (1990).
  • La Partie B discute d’autres exigences réglementaires et politiques applicables, des intérêts de certains organismes ainsi que d’autres aspects de la gestion écologique du drainage.

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