A propos des trottinettes électriques

Une trottinette électrique est un véhicule qui a :

  • deux roues (une à l’avant et une à l’arrière)
  • une plateforme sur laquelle se tenir
  • un guidon pour la direction
  • un moteur électrique dont la puissance ne dépasse pas 500 watts
  • une vitesse maximale de 24  km/h sur une surface plane

Les trottinettes électriques existent en différents styles, poids et vitesses.

À propos du programme pilote

Le programme pilote de l’Ontario sur les trottinettes électriques permet aux municipalités de choisir où et comment les trottinettes électriques peuvent être utilisées.

Le programme pilote se déroule du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2025.

Le programme pilote fixe des exigences pour :

  • les casques;
  • l’âge minimum des utilisateurs;
  • les restrictions de poids et de vitesse. 

Les municipalités qui choisissent d’autoriser les trottinettes électriques sont responsables de ce qui suit :

  • les lieux où les trottinettes électriques peuvent être utilisées (par exemple, sur les routes et les pistes cyclables, dans les parcs et sur les sentiers);
  • où les trottinettes électriques peuvent se garer;
  • si un permis ou une licence d’exploitation est nécessaire pour les entreprises de trottinettes électriques;
  • si une assurance est requise (le type et la couverture);
  • comment les gens peuvent donner leur avis sur l’utilisation des trottinettes électroniques dans leur municipalité;
  • autres considérations relatives à l’utilisation des trottinettes électriques dans la municipalité.

Nous utiliserons les informations recueillies auprès des municipalités au cours du programme pilote pour déterminer si les trottinettes électriques seront autorisées de façon permanente en Ontario et, le cas échéant, quelles seront les règles relatives à leur utilisation.

Vérifiez auprès de votre municipalité si les trottinettes électriques sont autorisées et, le cas échéant, quelles sont les exigences.

Municipalités

Les municipalités qui souhaitent autoriser les trottinettes électriques à circuler sur leurs routes doivent adopter des règlements pour permettre leur utilisation et définir des exigences spécifiques en fonction de ce qui convient le mieux à leur communauté.

Les directives municipales décrivent les meilleures pratiques pour les municipalités participant au programme pilote.

Les municipalités doivent informer le ministère des Transports qu’elles participent au programme pilote, en contactant REO@ontario.ca. Les municipalités sont également tenues d’enquêter sur toutes les collisions impliquant des trottinettes électriques sur leurs routes et de fournir des rapports écrits, comprenant les détails de chaque collision, au ministère.

Exigences

Exigences relatives aux trottinettes électriques

Les trottinettes électriques autorisées dans le cadre du projet pilote doivent avoir :

  • une vitesse maximale de 24 km/h sur une surface plane;
  • un poids maximal de 45 kg;
  • une puissance maximale de 500 watts;
  • deux roues et des freins;
  • un klaxon ou une clochette;
  • au moins une lumière blanche à l’avant, une lumière rouge à l’arrière et des matériaux réfléchissants sur les côtés;
  • un diamètre de roue maximal de 17 pouces.

Les trottinettes électriques ne doivent pas comporter :

  • de pédales;
  • un siège;
  • un panier.

Exigences pour les utilisateurs

Pour utiliser un trottinette électrique selon les termes du programme pilote, vous devez :

  • être âgé d’au moins 16 ans;
  • rester debout à tout moment pendant la conduite;
  • porter un casque de vélo si vous avez moins de 18 ans.

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • transporter des passagers;
  • transporter des marchandises;
  • utiliser une trottinette électrique sur les autoroutes à accès contrôlé (par exemple, les autoroutes de la série 400, la QEW, etc.).

Autres exigences

Comme pour les bicyclettes, toutes les règles du Code de la route s’appliquent à la conduite des trottinettes électriques. Des pénalités s’appliqueront également aux violations du règlement sur le programme pilote (amende de 250 à 2500 dollars).

Pour la liste complète des exigences relatives aux pilotes, veuillez consulter le Règlement de l’Ontario sur les trottinettes électriques.