Trottinettes électriques

Une trottinette électrique est un véhicule qui a :

  • deux roues (une à l’avant et une à l’arrière)
  • une plateforme sur laquelle se tenir
  • un guidon pour la direction
  • un moteur électrique dont la puissance ne dépasse pas 500 watts
  • une vitesse maximale de 24 km/h sur une surface plane

Les trottinettes électriques existent en différents styles, poids et vitesses.

À propos du programme pilote

Le programme pilote de l’Ontario sur les trottinettes électriques permet aux municipalités de choisir où et comment les trottinettes électriques peuvent être utilisées.

Le programme pilote se déroule du 1er janvier 2020 au le 27 novembre 2029.

Le programme pilote fixe des exigences pour :

  • les casques;
  • l’âge minimum des utilisateurs;
  • les restrictions de poids et de vitesse.

Les municipalités qui choisissent d’autoriser les trottinettes électriques sont responsables de ce qui suit :

  • les lieux où les trottinettes électriques peuvent être utilisées (par exemple, sur les routes, les pistes cyclables, dans les parcs et sur les sentiers);
  • où les trottinettes électriques peuvent se garer;
  • si un permis ou une licence d’exploitation est nécessaire pour les entreprises de trottinettes électriques;
  • si une assurance est requise (le type et la couverture);
  • comment les gens peuvent donner leur avis sur l’utilisation des trottinettes électroniques dans leur municipalité;
  • autres considérations relatives à l’utilisation des trottinettes électriques dans la municipalité.

Après le programme pilote

Nous utiliserons les informations recueillies auprès des municipalités pour décider si les trottinettes électriques seront autorisées de manière permanente en Ontario. Le cas échéant, nous établirons les règles régissant leur utilisation.

Municipalités

Les municipalités qui souhaitent autoriser la circulation des trottinettes électriques sur leurs routes ou leurs sentiers doivent :

  • adopter un règlement municipal pour en permettre l’utilisation;
  • confirmer au ministère des Transports leur participation au programme pilote en envoyant un courriel à REO@ontario.ca;
  • transmettre une copie de leur règlement municipal.

Chaque municipalité participante doit :

  • envoyer au ministère un rapport annuel sur le déroulement de son programme pilote local;
  • suivre les lignes directrices municipales qui décrivent les meilleures pratiques pour le programme

Obligation de signaler une collision

Si vous conduisez une trottinette électrique et êtes impliqué dans une collision avec une personne, un véhicule ou un animal qui entraîne des blessures ou des dommages matériels, vous devez :

  • signaler l’incident à la police;
  • fournir toutes les informations demandées à ce sujet.

Comment participer

  • Renseignez-vous auprès de votre municipalité pour savoir si les trottinettes électriques sont autorisées.
  • Le cas échéant, prenez connaissance des règles et des exigences qui s’appliquent.

Exigences

Exigences relatives aux trottinettes électriques

Les trottinettes électriques autorisées dans le cadre du projet pilote doivent avoir :

  • une vitesse maximale de 24 km/h sur une surface plane;
  • un poids maximal de 45 kg;
  • une puissance maximale de 500 watts;
  • deux roues et des freins;
  • un klaxon ou une clochette;
  • au moins une lumière blanche à l’avant, une lumière rouge à l’arrière et des matériaux réfléchissants sur les côtés;
  • un diamètre de roue maximal de 17 pouces.

Les trottinettes électriques ne doivent pas comporter :

  • de pédales;
  • un siège;
  • un panier.

Exigences pour les utilisateurs de trottinettes électriques

Pour utiliser une trottinette électrique dans le cadre du programme pilote, vous devez :

  • être âgé d’au moins 16 ans;
  • rester debout pendant la conduite;
  • porter un casque de vélo si vous avez moins de 18 ans.

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • transporter des passagers ou des marchandises;
  • conduire une trottinette électrique sur les autoroutes à accès contrôlé (les autoroutes de la série 400, la QEW, etc.).

Autres exigences

Comme pour les bicyclettes, toutes les règles du Code de la route s’appliquent à la conduite des trottinettes électriques. Des pénalités s’appliqueront également aux violations du règlement sur le programme pilote (amende de 250 à 2500 dollars).

Pour la liste complète des exigences relatives aux pilotes, veuillez consulter le Règlement de l’Ontario sur les trottinettes électriques.