emblème arboricole (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. A.25, emblème arboricole (Loi sur l')

Aujourd'hui, le 5 décembre 2024, textes codifiés actuels figurant sur Lois-en-ligne sont à jour au 1 novembre 2024 (date à laquelle lois-en-ligne est à jour).

Loi sur l’emblème arboricole

L.R.O. 1990, CHAPITRE A.25

Période de codification : Du 31 décembre 1990 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.

Aucune modification.

Emblème arboricole de l’Ontario

1. L’arbre connu en botanique sous le nom de Pinus strobus Linnaeus et, communément, sous le nom de pin blanc est l’emblème arboricole de la province de l’Ontario. L.R.O. 1990, chap. A.25, art. 1.