tartan (Loi de 2000 sur le), L.O. 2000, chap. 8 - Projet de loi 49, tartan (Loi de 2000 sur le), L.O. 2000, chap. 8
NOTE EXPLICATIVE
Le projet de loi a pour objet d’adopter un tartan provincial pour l’Ontario.
Chapitre 8
Loi visant à adopter
un tartan officiel pour l’Ontario
Sanctionnée le 23 juin 2000
Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative de la province de l’Ontario, édicte :
Tartan provincial
1. Le tartan décrit à l’annexe de la présente loi est adopté à titre de tartan de la province de l’Ontario.
Entrée en vigueur
2. La présente loi entre en vigueur le jour où elle reçoit la sanction royale.
Titre abrégé
3. Le titre abrégé de la présente loi est Loi de 2000 sur le tartan.
ANNEXE
Description du tartan
de la province de l’Ontario
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Le tartan de la province de l’Ontario se compose de quatre bandes de couleurs. La première bande est désignée sous le nom de bande vert mélangé et se compose de 129 brins disposés comme suit : Deux brins blancs, etc. Vingt brins vert foncé Deux brins rouges Vingt brins vert foncé Quatre brins rouges Deux brins vert moyen Deux brins rouges Vingt-cinq brins vert moyen Deux brins rouges Deux brins vert moyen Quatre brins rouges Vingt brins vert moyen Deux brins rouges Vingt brins vert foncé Deux brins blancs. La deuxième bande est désignée sous le nom de bande vert forêt et se compose de 129 brins disposés comme suit : Deux brins blancs, etc. Vingt brins bleu marine Deux brins rouges Vingt brins vert forêt Quatre brins rouges Deux brins vert forêt Deux brins rouges Vingt-cinq brins vert forêt Deux brins rouges Deux brins vert forêt Quatre brins rouges Vingt brins vert forêt Deux brins rouges Vingt brins bleu marine Deux brins blancs. La troisième bande est désignée sous le nom de bande bleu moyen et se compose de 82 brins disposés comme suit : Deux brins bleu moyen, etc. Quatre brins rouges Trente brins bleu moyen Deux brins rouges Six brins blancs Deux brins rouges Trente brins bleu moyen Quatre brins rouges Deux brins bleu moyen. La quatrième bande est désignée sous le nom de bande bleu marine et se compose de 82 brins disposés comme suit : Deux brins bleu marine, etc. Quatre brins rouges Trente brins bleu marine Deux brins rouges Six brins blancs Deux brins rouges Trente brins bleu marine Quatre brins rouges Deux brins bleu marine. Les quatre bandes sont arrangées selon le motif suivant de sorte que : |
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a) la bande vert mélangé est adjacente à la bande vert forêt sur le lé et à la bande bleu moyen sur la longueur; |
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b) la bande vert forêt est adjacente à la bande vert mélangé sur le lé et à la bande bleu marine sur la longueur. |
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Bande vert mélangé |
Bande vert forêt |
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Bande bleu moyen |
Bande bleu marine |
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Le motif se répète sur tout le lé et sur toute la longueur de la pièce.
Sur le tartan, les nuances de vert représentent les forêts et les champs de l’Ontario, le rouge représente les Premières nations de l’Ontario, les nuances de bleu représentent les eaux de l’Ontario et le blanc représente le ciel de l’Ontario.
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