Règl. de l'Ont. 399/00: EFFECTIF DES CLASSES, éducation (Loi sur l')
Loi sur l’éducation
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 399/00
EFFECTIF DES CLASSES
Version telle qu’elle existait du 26 février 2010 au 15 décembre 2010.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 44/10.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
Interprétation
1. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
«classe» Dans le cas des écoles élémentaires, s’entend d’un groupe d’élèves dont l’emploi du temps prévoit qu’ils passent ensemble plus de 50 pour cent du temps où il leur est dispensé un enseignement pendant l’horaire qui inclut le 31 octobre. Sont toutefois exclues de la présente définition les classes créées pour des élèves en difficulté. («class»)
«classe» Dans le cas des écoles secondaires, s’entend, selon le cas :
a) d’un groupe d’élèves :
(i) dont l’emploi du temps prévoit qu’ils sont ensemble à des fins d’enseignement dans un cours menant à l’obtention d’un crédit ou d’une fraction de crédit, pendant une partie du calendrier du programme scolaire de jour qui est dispensée pendant les journées d’enseignement,
(ii) qui peuvent chacun obtenir le même nombre de crédits lorsqu’ils terminent avec succès le cours qu’ils suivent pendant la partie du calendrier du programme scolaire de jour qui est dispensée pendant les journées d’enseignement,
(iii) qui suivent le cours enseigné par un enseignant chargé de l’enseigner, d’évaluer leurs progrès dans le cadre du cours et de présenter au directeur d’école des rapports sur ces progrès;
b) d’une classe d’éducation coopérative.
Les classes suivantes sont toutefois exclues de la présente définition :
c) les classes des cours de transition;
d) les classes créées pour des élèves en difficulté. («class»)
«classe d’éducation coopérative» Groupe d’élèves :
a) qui sont inscrits à un programme d’éducation coopérative;
b) dont l’emploi du temps prévoit qu’ils passent ensemble à l’école une partie du temps où il leur est dispensé un enseignement pendant l’année scolaire dans le cadre du programme d’éducation coopérative;
c) qui peuvent chacun obtenir le même nombre de crédits lorsqu’ils terminent avec succès le cours du programme d’éducation coopérative qu’ils suivent. («co-operative education class»)
«cours» Cours du niveau secondaire qui a reçu un code du système uniforme de codage des cours publié par le ministère. («course»)
«cours de transition» Cours de transition décrit dans la publication du ministère intitulée «Les écoles secondaires de l’Ontario, de la 9e à la 12e année — Préparation au diplôme d’études secondaires de l’Ontario, 1999». («transfer course»)
«horaire» Le nombre de jours que couvre le calendrier des classes d’une école avant de recommencer. («cycle»)
«journée d’enseignement» S’entend au sens du Règlement 304 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990. («instructional day»)
«temps partiel» Dans le cas d’une classe d’une école élémentaire, désigne une classe dont l’horaire prévoit qu’elle se réunit :
a) pendant des demi-journées;
b) en moyenne, au plus trois jours par semaine. («part-time») Règl. de l’Ont. 399/00, par. 1 (1); Règl. de l’Ont. 275/01, art. 1.
(2) Aux fins des calculs à effectuer aux termes du présent règlement dans le cas des écoles élémentaires :
a) sont assimilés à des élèves ceux qui sont inscrits à la maternelle ou au jardin d’enfants à temps plein ou à temps partiel;
b) une classe peut comprendre des élèves qui sont inscrits à la même année d’études ou à des années d’études différentes;
c) le jardin d’enfants et la maternelle doivent être considérés comme des années d’études. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 1 (2).
(3) Aux fins des calculs à effectuer aux termes du présent règlement dans le cas des écoles secondaires :
a) une classe peut comprendre des élèves qui sont inscrits à la même année d’études ou à des années d’études différentes et au même cours ou à des cours différents;
b) les élèves qui suivent un cours d’études personnelles ne doivent pas être considérés comme constituant une classe ou une partie de classe;
c) la valeur en crédits d’une classe correspond au nombre de crédits que chaque élève de la classe peut obtenir lorsqu’il termine avec succès le cours qu’il suit dans le cadre de la classe. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 1 (3).
Classes des écoles élémentaires
2. (1) Pour l’application de l’article 170.1 de la Loi, l’effectif moyen de l’ensemble des classes du cycle primaire des écoles élémentaires d’un conseil est calculé pour chaque année scolaire, au 31 octobre de celle-ci, de la manière suivante :
1. Établir le nombre d’élèves inscrits aux classes du cycle primaire de toutes les écoles élémentaires du conseil.
2. Établir le nombre de classes du cycle primaire de toutes les écoles élémentaires du conseil.
3. Diviser le nombre établi aux termes de la disposition 1 par celui établi aux termes de la disposition 2. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 2 (1); Règl. de l’Ont. 275/01, par. 2 (1).
(2) Pour l’application de l’article 170.1 de la Loi, l’effectif moyen de l’ensemble des classes des écoles élémentaires d’un conseil est calculé pour chaque année scolaire, au 31 octobre de celle-ci, de la manière suivante :
1. Établir le nombre d’élèves inscrits aux classes de toutes les écoles élémentaires du conseil.
2. Établir le nombre de classes de toutes les écoles élémentaires du conseil.
3. Diviser le nombre établi aux termes de la disposition 1 par celui établi aux termes de la disposition 2. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 2 (2); Règl. de l’Ont. 275/01, par. 2 (2).
(3) Les règles suivantes s’appliquent lorsqu’une classe comprend à la fois des élèves qui sont inscrits au cycle primaire et des élèves qui ne le sont pas :
1. Pour l’application de la disposition 1 du paragraphe (1), seuls les élèves de la classe qui sont inscrits au cycle primaire sont comptés.
2. Pour l’application de la disposition 2 du paragraphe (1), la classe compte pour le nombre obtenu en divisant le nombre d’élèves de la classe qui sont inscrits au cycle primaire par le nombre total d’élèves de la classe. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 2 (3).
(3.1) Pour l’application de l’article 170.1 de la Loi, l’effectif moyen de l’ensemble des classes de maternelle et de jardin d’enfants d’un conseil, dans les écoles du conseil figurant au tableau du présent article, est calculé pour chaque année scolaire, au 31 octobre de celle-ci, de la manière suivante :
1. Établir le nombre d’élèves inscrits aux classes de maternelle et de jardin d’enfants des écoles du conseil figurant au tableau du présent article.
2. Établir le nombre de classes de maternelle et de jardin d’enfants des écoles du conseil figurant au tableau du présent article.
3. Diviser le nombre établi aux termes de la disposition 1 par celui établi aux termes de la disposition 2. Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (1).
Remarque : Le 1er septembre 2012, le paragraphe (3.1) est abrogé. Voir : Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (2) et 3 (2).
(3.2) Les règles suivantes s’appliquent lorsqu’une classe comprend à la fois des élèves qui sont inscrits à la maternelle ou au jardin d’enfants et des élèves qui ne le sont pas :
1. Pour l’application de la disposition 1 du paragraphe (3.1), seuls les élèves de la classe qui sont inscrits à la maternelle ou au jardin d’enfants sont comptés.
2. Pour l’application de la disposition 2 du paragraphe (3.1), la classe compte pour le nombre obtenu en divisant le nombre d’élèves de la classe qui sont inscrits à la maternelle ou au jardin d’enfants par le nombre total d’élèves de la classe. Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (1).
Remarque : Le 1er septembre 2012, le paragraphe (3.2) est abrogé. Voir : Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (2) et 3 (2).
(3.3) Il est entendu que les règles énoncées aux paragraphes (3.1) et (3.2) ne s’appliquent pas à l’égard d’une école ne figurant pas au tableau du présent article. Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (1).
Remarque : Le 1er septembre 2012, le paragraphe (3.3) est abrogé. Voir : Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (2) et 3 (2).
(4) Pour l’application des paragraphes (1), (2) et (3.1) :
Remarque : Le 1er septembre 2012, le paragraphe (4) est modifié par substitution de «paragraphes (1) et (2)» à «paragraphes (1), (2) et (3.1)» dans le passage qui précède l’alinéa a). Voir : Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (4) et 3 (2).
a) l’élève inscrit à une classe de maternelle ou de jardin d’enfants à temps partiel compte pour un demi-élève et tout autre élève compte pour un élève;
b) une classe de maternelle ou de jardin d’enfants à temps partiel compte pour une demi-classe et, sous réserve du paragraphe (3), toute autre classe compte pour une classe. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 2 (4); Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (3).
TABLEAU
ÉCOLES OFFRANT LE PROGRAMME D’APPRENTISSAGE DES JEUNES ENFANTS
Numéro |
Colonne 1 |
Colonne 2 |
Colonne 3 |
Nom du conseil |
No du SIIS |
Nom de l’école | |
1. |
Algoma District School Board |
2546 |
Wm Merrifield VC PS |
2. |
Algoma District School Board |
682 |
East View PS |
3. |
Algoma District School Board |
1804 |
Pinewood PS |
4. |
Algoma District School Board |
1668 |
Northern Heights PS |
5. |
Algoma District School Board |
174 |
Ben R McMullin PS |
6. |
Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board |
9224 |
St Peter Catholic School, Trenton |
7. |
Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board |
4410 |
St Peter Catholic School, Kingston |
8. |
Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board |
4381 |
St Patrick Catholic School, Harrowsmith |
9. |
Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board |
3455 |
J J O’Neill Catholic School |
10. |
Avon Maitland District School Board |
467 |
Clinton PS |
11. |
Avon Maitland District School Board |
1115 |
Howick Central S |
12. |
Avon Maitland District School Board |
1549 |
Milverton PS |
13. |
Avon Maitland District School Board |
609 |
Downie Central PS |
14. |
Avon Maitland District School Board |
2029 |
Romeo PS |
15. |
Bluewater District School Board |
98 |
Arran Tara E S |
16. |
Bluewater District School Board |
149 |
Bayview PS |
17. |
Bluewater District School Board |
1399 |
Lucknow Central PS |
18. |
Bluewater District School Board |
2254 |
Sullivan Community S |
19. |
Bluewater District School Board |
2189 |
G C Huston P S |
20. |
Bluewater District School Board |
1464 |
Beavercrest Community S |
21. |
Bluewater District School Board |
1537 |
Mildmay-Carrick Central S |
22. |
Bluewater District School Board |
1265 |
Kincardine Township-Tiverton PS |
23. |
Bluewater District School Board |
1086 |
Hillcrest E S |
24. |
Brant Haldimand Norfolk Catholic District School Board |
11312 |
Jean Vanier Catholic Elementary School |
25. |
Brant Haldimand Norfolk Catholic District School Board |
4319 |
St Michaels S |
26. |
Brant Haldimand Norfolk Catholic District School Board |
4429 |
St Pius S |
27. |
Brant Haldimand Norfolk Catholic District School Board |
3660 |
Sacred Heart S |
28. |
Brant Haldimand Norfolk Catholic District School Board |
3271 |
Holy Cross Sep S |
29. |
Bruce-Grey Catholic District School Board |
3263 |
Holy Family Sep S |
30. |
Catholic District School Board of Eastern Ontario |
3955 |
St. Francis Xavier - Brockville |
31. |
Catholic District School Board of Eastern Ontario |
9677 |
Holy Name of Mary |
32. |
Catholic District School Board of Eastern Ontario |
3332 |
Immaculate Conception |
33. |
Catholic District School Board of Eastern Ontario |
4134 |
St. Joseph’s |
34. |
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud |
10746 |
É.É.C. Jean-Paul II |
35. |
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud |
8282 |
É.É.C. Frère-André |
36. |
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud |
3462 |
É.É.C. Notre-Dame |
37. |
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud |
7968 |
É.É.C. Immaculée-Conception |
38. |
Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud |
3102 |
É.É.C. Cardinal-Léger |
39. |
Conseil scolaire de district catholique de l’Est ontarien |
6204 |
St-Grégoire, É. |
40. |
Conseil scolaire de district catholique de l’Est ontarien |
3143 |
Sacré-Coeur, É. sép. |
41. |
Conseil scolaire de district catholique de l’Est ontarien |
4009 |
Saint-Isidore-de-Prescott, É. sép. |
42. |
Conseil scolaire de district catholique de l’Est ontarien |
10724 |
de l’Ange-Gardien |
43. |
Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales |
6515 |
Franco-Supérieur (St Andrew Transf. frm District School Board34A) |
44. |
Conseil scolaire de district catholique des Grandes Rivières |
7722 |
Louis Rhéaume, École |
45. |
Conseil scolaire de district catholique des Grandes Rivières |
4568 |
Saints-Martyrs-Canadiens, É. sép. |
46. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
60000 |
Nouvelle École d’Avalon |
47. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
10195 |
J.-L.-Couroux |
48. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
4582 |
Georges-Étienne-Cartier, É. |
49. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
3411 |
Sainte-Marguerite-Bourgeoys, École |
50. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
3618 |
Marius-Barbeau, É. |
51. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
9824 |
Le Petit Prince, École |
52. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
3246 |
Sainte-Marie, École |
53. |
Conseil scolaire de district catholique du Centre-Est de l’Ontario |
3491 |
Sainte-Thérèse-d’Avila, École |
54. |
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario |
3481 |
Notre-Dame-des-Écoles, É. sép. |
55. |
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario |
4097 |
Saint-Joseph, É. sép. |
56. |
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario |
4121 |
Saint-Joseph, É. sép. |
57. |
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario |
4427 |
Saint-Pierre, É. sép. |
58. |
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario |
3477 |
Notre-Dame-de-la-Merci, É. sép. |
59. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
3942 |
Saint-Francis |
60. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
4548 |
Sainte-Catherine |
61. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
9287 |
Saint-Ambroise |
62. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
4561 |
Saint-Paul |
63. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
4566 |
Sainte-Ursule, É. |
64. |
Conseil scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest |
5873 |
Sainte-Jeanne-d’Arc |
65. |
Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario |
10987 |
É.É.P. l’Équinoxe |
66. |
Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario |
3 |
Cité-Jeunesse |
67. |
Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario |
10411 |
Séraphin-Marion |
68. |
Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario |
9868 |
Rivière Castor |
69. |
Conseil scolaire de district du Centre Sud-Ouest |
8335 |
Gabrielle-Roy, École élémentaire |
70. |
Conseil scolaire de district du Centre Sud-Ouest |
10662 |
Pavillon de la jeunesse |
71. |
Conseil scolaire de district du Centre Sud-Ouest |
697 |
La Marsh |
72. |
Conseil scolaire de district du Centre Sud-Ouest |
8337 |
Félix-Leclerc, É. él. |
73. |
Conseil scolaire de district du Centre Sud-Ouest |
9721 |
Saint -Joseph |
74. |
Conseil scolaire de district du Grand Nord de l’Ontario |
28 |
Jeanne-Sauvé, É. p. |
75. |
Conseil scolaire de district du Grand Nord de l’Ontario |
9643 |
É. p. Pavillon de l’Avenir |
76. |
Conseil scolaire de district du Nord-Est de l’Ontario |
10846 |
École publique élémentaire des Navigateurs |
77. |
Conseil scolaire de district du Nord-Est de l’Ontario |
10080 |
Étoile du Nord (École élémentaire publique) |
78. |
Conseil scolaire de district catholique Franco-Nord |
4544 |
Sainte-Anne, É. sép. |
79. |
Conseil scolaire de district catholique Franco-Nord |
4547 |
Sainte-Anne, É. sép. |
80. |
District School Board of Niagara |
1525 |
Memorial PS |
81. |
District School Board of Niagara |
1976 |
Richmond Street PS |
82. |
District School Board of Niagara |
2235 |
Stevensville PS |
83. |
District School Board of Niagara |
1502 |
McKay PS |
84. |
District School Board of Niagara |
485 |
College Street PS |
85. |
District School Board of Niagara |
2101 |
Senator Gibson PS |
86. |
District School Board of Niagara |
2355 |
Valley Way PS |
87. |
District School Board of Niagara |
2463 |
Westdale PS |
88. |
District School Board of Niagara |
1889 |
Princess Margaret PS |
89. |
District School Board of Niagara |
1181 |
James Morden PS |
90. |
District School Board of Niagara |
1706 |
Ontario PS |
91. |
District School Board Ontario North East |
10635 |
Cochrane Public School |
92. |
District School Board Ontario North East |
7731 |
Federal Public School |
93. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
3233 |
Georges Vanier Sep S |
94. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
9799 |
Good Shepherd |
95. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
3275 |
Holy Cross Sep S |
96. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
10588 |
Holy Family |
97. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
3601 |
Queen of Heaven Sep S |
98. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
10968 |
St. Aidan Catholic |
99. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
3662 |
St Alfred Sep S |
100. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
10782 |
St. Bernard of Clairvaux Catholic |
101. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
3823 |
St Brigid Sep S |
102. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
9823 |
St Catherine of Siena (replacement school) |
103. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
4165 |
St Leonard Sep S |
104. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
4174 |
St Louis Sep S |
105. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
4239 |
St Mary Sep S (Brampton) |
106. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
4402 |
St Peter Sep S |
107. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
10364 |
St. Pio of Pietrelcina |
108. |
Dufferin-Peel Catholic District School Board |
9801 |
St Valentine Elementary School |
109. |
Durham Catholic District School Board |
8770 |
Msgr. Philip Coffey C.S. |
110. |
Durham Catholic District School Board |
8793 |
St. Marguerite D’Youville C.S. |
111. |
Durham Catholic District School Board |
8775 |
St. Bernadette C.S. |
112. |
Durham Catholic District School Board |
8765 |
Holy Redeemer C.S. |
113. |
Durham Catholic District School Board |
8766 |
Immaculate Conception C.S. |
114. |
Durham District School Board |
6133 |
Village Union PS |
115. |
Durham District School Board |
1308 |
Dr CF Cannon PS |
116. |
Durham District School Board |
916 |
Glen Street PS |
117. |
Durham District School Board |
1990 |
Ritson PS |
118. |
Durham District School Board |
10470 |
Bobby Orr Public School |
119. |
Durham District School Board |
1016 |
Harmony PS |
120. |
Durham District School Board |
897 |
Gertrude Colpus PS |
121. |
Durham District School Board |
5414 |
Bolton C Falby PS |
122. |
Durham District School Board |
147 |
Bayview Heights PS |
123. |
Durham District School Board |
397 |
Thorah Central PS |
124. |
Durham District School Board |
33 |
Duffin’s Bay PS |
125. |
Durham District School Board |
782 |
Fairport Beach PS |
126. |
Durham District School Board |
387 |
Cartwright Central PS |
127. |
Durham District School Board |
10655 |
Sir William Stephenson PS |
128. |
Durham District School Board |
10000 |
Mary St. CS |
129. |
Durham District School Board |
2435 |
Waverly PS |
130. |
Grand Erie District School Board |
1424 |
Major Ballachey PS |
131. |
Grand Erie District School Board |
6433 |
Bellview PS |
132. |
Grand Erie District School Board |
648 |
Dunnville Central S |
133. |
Grand Erie District School Board |
715 |
Elgin Avenue PS |
134. |
Grand Erie District School Board |
402 |
Langton PS |
135. |
Grand Erie District School Board |
1859 |
Prince Charles PS |
136. |
Grand Erie District School Board |
946 |
Graham Bell |
137. |
Grand Erie District School Board |
364 |
Central PS |
138. |
Grand Erie District School Board |
306 |
Caledonia Centennial PS |
139. |
Greater Essex County District School Board |
1470 |
Marlborough Public School |
140. |
Greater Essex County District School Board |
1541 |
Mill Street Public School |
141. |
Greater Essex County District School Board |
614 |
Dr H D Taylor Public School |
142. |
Greater Essex County District School Board |
73 |
Amherstburg Public School |
143. |
Greater Essex County District School Board |
1866 |
Prince Edward Public School |
144. |
Greater Essex County District School Board |
166 |
Belle River Public School |
145. |
Greater Essex County District School Board |
2506 |
William G Davis Public School |
146. |
Greater Essex County District School Board |
936 |
Gore Hill Public School |
147. |
Greater Essex County District School Board |
10800 |
John Campbell |
148. |
Greater Essex County District School Board |
366 |
Colchester North Public School |
149. |
Greater Essex County District School Board |
692 |
Eastwood Public School |
150. |
Halton Catholic District School Board |
11241 |
Our Lady of Fatima |
151. |
Halton Catholic District School Board |
8102 |
St. Peter |
152. |
Halton Catholic District School Board |
8125 |
St. James |
153. |
Halton Catholic District School Board |
8115 |
Holy Rosary (B) |
154. |
Halton Catholic District School Board |
8100 |
St. Patrick |
155. |
Halton Catholic District School Board |
8095 |
St. Luke |
156. |
Halton Catholic District School Board |
8126 |
St. John (B) |
157. |
Halton District School Board |
11 |
Abbey Lane PS |
158. |
Halton District School Board |
1290 |
Kings Road PS |
159. |
Halton District School Board |
1314 |
Lakeshore PS |
160. |
Halton District School Board |
1557 |
Mohawk Gardens PS |
161. |
Halton District School Board |
1695 |
Oakwood PS |
162. |
Halton District School Board |
2318 |
Tom Thomson PS |
163. |
Halton District School Board |
2404 |
W H Morden PS |
164. |
Halton District School Board |
11146 |
Escarpment View |
165. |
Halton District School Board |
11147 |
PL Robertson |
166. |
Halton District School Board |
50109 |
Clearview |
167. |
Halton District School Board |
11256 |
Palermo |
168. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
4362 |
St Patrick CES |
169. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
6438 |
Holy Name CES |
170. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
3826 |
St Brigid CES |
171. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
4162 |
St Lawrence CES |
172. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
4593 |
Blessed Kateri Tekakwitha |
173. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
1 |
NEW-St Mathew |
174. |
Hamilton-Wentworth Catholic District School Board |
3564 |
Our Lady of the Assumption CES |
175. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8072 |
Roxborough Park |
176. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8044 |
Dr. J Edgar Davey |
177. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
10613 |
Cathy Wever Elementary School |
178. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
11044 |
Prince of Wales |
179. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8037 |
Bennetto (formerly Centennial) |
180. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8024 |
King George |
181. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8057 |
Parkdale |
182. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8063 |
Queen Mary |
183. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8068 |
Richard Beasley |
184. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8081 |
Sir Isaac Brock |
185. |
Hamilton-Wentworth District School Board |
8059 |
Pauline Johnson |
186. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
484 |
College Street Public School |
187. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
580 |
Deseronto Public School |
188. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
1660 |
North Trenton Public School |
189. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
1926 |
Queen Victoria School |
190. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
9322 |
Queen Elizabeth Public School (Trenton) |
191. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
374 |
Madoc Township Public School |
192. |
Hastings and Prince Edward District School Board |
671 |
Earl Prentice Public School |
193. |
Huron-Perth Catholic District School Board |
10764 |
St. Joseph’s School |
194. |
Huron-Perth Catholic District School Board |
3710 |
St Ambrose Sep S |
195. |
Huron-Superior Catholic District School Board |
4350 |
St Patrick Catholic School |
196. |
Huron-Superior Catholic District School Board |
3801 |
St Bernadette Catholic School |
197. |
Huron-Superior Catholic District School Board |
4481 |
St Theresa Catholic School |
198. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
958 |
Grant Sine PS |
199. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
1733 |
Otonabee Valley PS |
200. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
1033 |
Havelock PS |
201. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
11009 |
Apsley Central Replacement School(Mar. 2010) |
202. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
1868 |
Prince of Wales PS |
203. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
474 |
Colborne P S |
204. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
400 |
Central PS |
205. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
11008 |
Ganaraska Trail P.S. (new Sept. 2009) |
206. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
11107 |
Castleton/Cramahe Replacement School (new Sept. 2010) |
207. |
Kawartha Pine Ridge District School Board |
2042 |
Roseneath Centennial PS |
208. |
Keewatin-Patricia District School Board |
1819 |
Pinewood PS |
209. |
Keewatin-Patricia District School Board |
7537 |
Evergreen P.S. |
210. |
Kenora Catholic District School Board |
4171 |
St Louis Sep S |
211. |
Lakehead District School Board |
7573 |
Westmount |
212. |
Lakehead District School Board |
7546 |
Algonquin Avenue |
213. |
Lakehead District School Board |
7596 |
Sherbrooke |
214. |
Lakehead District School Board |
7571 |
Vance Chapman |
215. |
Lakehead District School Board |
7589 |
McKellar Park |
216. |
Lambton Kent District School Board |
246 |
Brigden S |
217. |
Lambton Kent District School Board |
547 |
D. A. Gordon PS |
218. |
Lambton Kent District School Board |
1221 |
Johnston Memorial S |
219. |
Lambton Kent District School Board |
1912 |
Queen Elizabeth II S |
220. |
Lambton Kent District School Board |
2366 |
Victor Lauriston PS |
221. |
Lambton Kent District School Board |
2489 |
Wheatley Area PS |
222. |
Lambton Kent District School Board |
2588 |
Zone Township Central PS |
223. |
Lambton Kent District School Board |
10495 |
Colonel Cameron Public School |
224. |
Limestone District School Board |
1642 |
North Addington Education Centre (Elem) |
225. |
Limestone District School Board |
2115 |
Sharbot Lake PS |
226. |
Limestone District School Board |
1860 |
Prince Charles PS |
227. |
Limestone District School Board |
2165 |
Westdale Park PS |
228. |
Limestone District School Board |
1799 |
Perth Road PS |
229. |
Limestone District School Board |
811 |
First Avenue PS |
230. |
Limestone District School Board |
862 |
Frontenac PS |
231. |
Limestone District School Board |
9707 |
Centreville PS |
232. |
London District Catholic School Board |
4453 |
St Robert Sep S |
233. |
London District Catholic School Board |
10621 |
St. Catherine of Siena |
234. |
London District Catholic School Board |
4601 |
Monsignor Morrison Sep S |
235. |
London District Catholic School Board |
4353 |
St Patrick’s S |
236. |
London District Catholic School Board |
3072 |
Blessed Kateri Sep S |
237. |
Near North District School Board |
665 |
E W Norman PS |
238. |
Near North District School Board |
1472 |
Marshall Park PS |
239. |
Near North District School Board |
308 |
M T Davidson S |
240. |
Near North District School Board |
2382 |
Victory PS |
241. |
Niagara Catholic District School Board |
7965 |
St Denis |
242. |
Niagara Catholic District School Board |
3527 |
St. Therese |
243. |
Niagara Catholic District School Board |
3211 |
Father Hennepin Sep S |
244. |
Niagara Catholic District School Board |
7973 |
St Joseph |
245. |
Niagara Catholic District School Board |
7981 |
Our Lady of Fatima |
246. |
Niagara Catholic District School Board |
3304 |
Holy Name S |
247. |
Niagara Catholic District School Board |
4348 |
St Patrick Sep S |
248. |
Niagara Catholic District School Board |
4256 |
St Mary S |
249. |
Nipissing-Parry Sound Catholic District School Board |
3439 |
Mother St Bride S |
250. |
Nipissing-Parry Sound Catholic District School Board |
3518 |
Our Lady of Fatima Sep S |
251. |
Northeastern Catholic District School Board |
7715 |
St Paul School |
252. |
Northwest Catholic District School Board |
11282 |
St Patrick’s School |
253. |
Ottawa Catholic District School Board |
3048 |
Bayshore Catholic S |
254. |
Ottawa Catholic District School Board |
3226 |
Our Lady of Mount Carmel S |
255 |
Ottawa Catholic District School Board |
3812 |
St Bernard Sep S |
256. |
Ottawa Catholic District School Board |
10284 |
St Elizabeth S |
257. |
Ottawa Catholic District School Board |
3822 |
St Brigid S |
258. |
Ottawa Catholic District School Board |
3049 |
Brother André Catholic Elementary School |
259. |
Ottawa Catholic District School Board |
3046 |
St Patrick English Catholic Sep S |
260. |
Ottawa Catholic District School Board |
3238 |
St Martin de Porres S |
261. |
Ottawa Catholic District School Board |
3603 |
Our Lady of Wisdom S |
262. |
Ottawa Catholic District School Board |
10283 |
St Daniel S |
263. |
Ottawa-Carleton District School Board |
88 |
Arch Street PS |
264. |
Ottawa-Carleton District School Board |
311 |
Cambridge Street PS |
265. |
Ottawa-Carleton District School Board |
498 |
Convent Glen E S |
266. |
Ottawa-Carleton District School Board |
793 |
Featherston Drive PS |
267. |
Ottawa-Carleton District School Board |
879 |
General Vanier PS |
268. |
Ottawa-Carleton District School Board |
941 |
Glen Cairn PS |
269. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1725 |
Metcalfe PS |
270. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1814 |
Pinecrest PS |
271. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1916 |
Queen Elizabeth PS |
272. |
Ottawa-Carleton District School Board |
2005 |
Robert E. Wilson PS |
273. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1018 |
Grant AS |
274. |
Ottawa-Carleton District School Board |
333 |
Carson Grove PS |
275. |
Ottawa-Carleton District School Board |
412 |
Century Public PS |
276. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1439 |
Manordale PS |
277. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1653 |
North Gower - Marlborough PS |
278. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1727 |
Greely PS |
279. |
Ottawa-Carleton District School Board |
2399 |
W. Erskine Johnston PS |
280. |
Ottawa-Carleton District School Board |
143 |
Bayshore PS |
281. |
Ottawa-Carleton District School Board |
212 |
Blossom Park PS |
282. |
Ottawa-Carleton District School Board |
1229 |
Jockvale ES |
283. |
Ottawa-Carleton District School Board |
2401 |
W. E. Gowling PS |
284. |
Ottawa-Carleton District School Board |
2580 |
York Street PS |
285. |
Peel District School Board |
1034 |
Brian Fleming PS |
286. |
Peel District School Board |
828 |
Floradale PS |
287. |
Peel District School Board |
1476 |
Marvin Heights PS |
288. |
Peel District School Board |
2160 |
Sir Winston Churchill PS |
289. |
Peel District School Board |
2301 |
Thorn Lodge PS |
290. |
Peel District School Board |
591 |
Dixie PS |
291. |
Peel District School Board |
10405 |
Queen Street PS |
292. |
Peel District School Board |
263 |
Brookmede PS |
293. |
Peel District School Board |
10718 |
Thorndale P.S. |
294. |
Peel District School Board |
1013 |
Hanover PS |
295. |
Peel District School Board |
227 |
Brandon Gate PS |
296. |
Peel District School Board |
1984 |
Ridgeview PS |
297. |
Peel District School Board |
1834 |
Plowman’s Park PS |
298. |
Peel District School Board |
734 |
Elmcrest PS |
299. |
Peel District School Board |
1999 |
Riverside PS |
300. |
Peel District School Board |
728 |
Ellengale PS |
301. |
Peel District School Board |
10403 |
Springdale Elementary PS |
302. |
Peel District School Board |
9919 |
Cooksville Creek P.S. |
303. |
Peel District School Board |
1427 |
Massey PS |
304. |
Peel District School Board |
1418 |
Madoc Drive PS |
305. |
Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board |
9258 |
Pope John Paul II School |
306. |
Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board |
9260 |
St. Mary’s School, Lindsay |
307. |
Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board |
9266 |
St. Anthony’s School |
308. |
Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board |
9248 |
St. Paul’s School, Peterborough |
309. |
Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board |
9274 |
St. Elizabeth Catholic ES |
310. |
Rainbow District School Board |
1920 |
Queen Elizabeth II PS |
311. |
Rainbow District School Board |
1880 |
Princess Anne PS |
312. |
Rainbow District School Board |
2445 |
Wembley PS |
313. |
Rainbow District School Board |
1335 |
Lansdowne |
314. |
Rainbow District School Board |
759 |
A B Ellis PS |
315. |
Rainbow District School Board |
448 |
Churchill PS |
316. |
Rainy River District School Board |
9385 |
North Star Community School |
317. |
Renfrew County Catholic District School Board |
4056 |
St John Bosco Sep S |
318. |
Renfrew County Catholic District School Board |
4274 |
St Mary’s Sep S - Deep River |
319. |
Renfrew County Catholic District School Board |
3298 |
Holy Name Sep S |
320. |
Renfrew County District School Board |
1948 |
Palmer Rapids PS |
321. |
Renfrew County District School Board |
470 |
Cobden District PS |
322. |
Renfrew County District School Board |
1509 |
McNab PS |
323. |
Renfrew County District School Board |
152 |
Beachburg PS |
324. |
Simcoe County District School Board |
8163 |
Oakley Park PS |
325. |
Simcoe County District School Board |
8166 |
Port McNicoll PS |
326. |
Simcoe County District School Board |
8225 |
Waubaushene ES |
327. |
Simcoe County District School Board |
8150 |
Killarney Beach PS |
328. |
Simcoe County District School Board |
8154 |
Warminster ES |
329. |
Simcoe County District School Board |
10123 |
Clearview Meadows |
330. |
Simcoe County District School Board |
8173 |
Sir William Osler PS |
331. |
Simcoe County District School Board |
8201 |
Codrington PS |
332. |
Simcoe County District School Board |
8183 |
Adjala Central PS |
333. |
Simcoe County District School Board |
10166 |
Admiral Collingwood PS |
334. |
Simcoe County District School Board |
8144 |
Hon. Earl Rowe PS |
335. |
Simcoe County District School Board |
8202 |
Coldwater PS |
336. |
Simcoe County District School Board |
11021 |
Lion’s Oval |
337. |
Simcoe County District School Board |
8194 |
Baxter Central PS |
338. |
Simcoe County District School Board |
8176 |
Sunnybrae PS |
339. |
Simcoe County District School Board |
8192 |
Assikinack PS |
340. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8324 |
St Paul’s |
341. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8309 |
St Bernard’s |
342. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8330 |
St Antoine Daniel |
343. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
3270 |
Saint Mary’s |
344. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8320 |
St Mary’s |
345. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
9791 |
Holy Cross |
346. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8319 |
St Mary’s |
347. |
Simcoe Muskoka Catholic District School Board |
8293 |
Marie of the Incarnation |
348. |
St. Clair Catholic District School Board |
4430 |
St. Joseph Catholic S, |
349. |
St. Clair Catholic District School Board |
3687 |
St. Agnes Catholic S |
350. |
St. Clair Catholic District School Board |
3282 |
Holy Family Catholic S |
351. |
St. Clair Catholic District School Board |
3791 |
St. Benedict Catholic S |
352. |
Sudbury Catholic District School Board |
10485 |
St. Anne |
353. |
Sudbury Catholic District School Board |
4439 |
St. Raphael |
354. |
Sudbury Catholic District School Board |
3585 |
Pius XII Sep S |
355. |
Superior North Catholic District School Board |
3319 |
Holy Saviour (part lease to District School Board#62) |
356. |
Superior-Greenstone District School Board |
1461 |
Margaret Twomey PS |
357. |
Thames Valley District School Board |
7892 |
Lord Nelson PS |
358. |
Thames Valley District School Board |
11205 |
John Wise PS |
359. |
Thames Valley District School Board |
7875 |
Cleardale PS |
360. |
Thames Valley District School Board |
7860 |
A. E. Duffield PS |
361. |
Thames Valley District School Board |
11217 |
Stoney Creek PS (*to be re-named) |
362. |
Thames Valley District School Board |
569 |
Delaware Central PS |
363. |
Thames Valley District School Board |
7879 |
Evelyn Harrison PS |
364. |
Thames Valley District School Board |
1826 |
Plattsville & District PS |
365. |
Thames Valley District School Board |
11104 |
Wilberforce PS |
366. |
Thames Valley District School Board |
7902 |
Northridge PS |
367. |
Thames Valley District School Board |
11204 |
West Nissouri PS |
368. |
Thames Valley District School Board |
1847 |
Port Stanley PS |
369. |
Thames Valley District School Board |
11203 |
Blenheim District PS |
370. |
Thames Valley District School Board |
680 |
East Oxford Central PS |
371. |
Thames Valley District School Board |
7908 |
Stoneybrook PS |
372. |
Thames Valley District School Board |
2589 |
Zorra Highland Park PS |
373. |
Thames Valley District School Board |
321 |
Caradoc Central PS |
374. |
Thames Valley District School Board |
2358 |
Valleyview Central PS |
375. |
Thames Valley District School Board |
322 |
Caradoc North PS |
376. |
Thunder Bay Catholic District School Board |
3156 |
Corpus Christi Sep S |
377. |
Thunder Bay Catholic District School Board |
4528 |
St Vincent Sep S |
378. |
Toronto Catholic District School Board |
4232 |
St Martin De Porres Sep S |
379. |
Toronto Catholic District School Board |
4005 |
St Ignatius of Loyola Sep S |
380. |
Toronto Catholic District School Board |
3779 |
St Barbara C S |
381. |
Toronto Catholic District School Board |
3175 |
Holy Child CS (Joint Owner w/ TDistrict School Board) |
382. |
Toronto Catholic District School Board |
3137 |
Christ the King CS |
383. |
Toronto Catholic District School Board |
3717 |
St Angela CS |
384. |
Toronto Catholic District School Board |
3063 |
Blessed Kateri Tekakwitha C S |
385. |
Toronto Catholic District School Board |
3918 |
St Elizabeth Seton Sep S |
386. |
Toronto Catholic District School Board |
3534 |
Our Lady of Guadalupe CS |
387. |
Toronto Catholic District School Board |
9293 |
St Leo Sep S |
388. |
Toronto Catholic District School Board |
3901 |
St Dunstan Sep S |
389. |
Toronto Catholic District School Board |
3598 |
Precious Blood CS |
390. |
Toronto Catholic District School Board |
4295 |
St Maurice Sep S |
391. |
Toronto Catholic District School Board |
3881 |
St Antoine Daniel CS |
392. |
Toronto Catholic District School Board |
4225 |
St Martha S |
393. |
Toronto Catholic District School Board |
3279 |
Holy Cross CS |
394. |
Toronto Catholic District School Board |
3301 |
Holy Name CS |
395. |
Toronto Catholic District School Board |
3287 |
Holy Family CS |
396. |
Toronto Catholic District School Board |
3348 |
James Culnan CS |
397. |
Toronto Catholic District School Board |
3956 |
St Francis Xavier Sep S |
398. |
Toronto Catholic District School Board |
4185 |
St Luke Sep S |
399. |
Toronto Catholic District School Board |
10311 |
Immaculate Conception (new school) |
400. |
Toronto Catholic District School Board |
5984 |
Santa Maria CS |
401. |
Toronto Catholic District School Board |
3848 |
St Charles Sep S |
402. |
Toronto Catholic District School Board |
10316 |
St Anthony (new school) |
403. |
Toronto Catholic District School Board |
4463 |
St John Bosco Sep S |
404. |
Toronto Catholic District School Board |
3637 |
Sacred Heart CS |
405. |
Toronto Catholic District School Board |
4541 |
Stella Maris (shared, leased from TDistrict School Board) |
406. |
Toronto District School Board |
8730 |
H J Alexander Jr PS |
407. |
Toronto District School Board |
8715 |
Bala Avenue Community School |
408. |
Toronto District School Board |
8721 |
Cordella Jr PS |
409. |
Toronto District School Board |
8723 |
Dennis Avenue Community School |
410. |
Toronto District School Board |
8620 |
Greenholme JMS |
411. |
Toronto District School Board |
8982 |
Military Trail PS |
412. |
Toronto District School Board |
8696 |
West Glen JS |
413. |
Toronto District School Board |
9191 |
Stanley PS |
414. |
Toronto District School Board |
8882 |
Glen Ravine Jr PS |
415. |
Toronto District School Board |
8418 |
Parkdale Jr & Sr PS |
416. |
Toronto District School Board |
10499 |
Portage Trail JCS |
417. |
Toronto District School Board |
8925 |
George B Little PS |
418. |
Toronto District School Board |
8494 |
Market Lane Jr & Sr PS |
419. |
Toronto District School Board |
8732 |
Harwood PS |
420. |
Toronto District School Board |
8930 |
Wexford PS |
421. |
Toronto District School Board |
8827 |
Chester Le Jr PS |
422. |
Toronto District School Board |
8832 |
Cliffside JPS |
423. |
Toronto District School Board |
9042 |
Ancaster PS |
424. |
Toronto District School Board |
8611 |
Elmbank JS Academy |
425. |
Toronto District School Board |
8887 |
H A Halbert Jr PS |
426. |
Toronto District School Board |
9125 |
George Anderson PS |
427. |
Toronto District School Board |
8392 |
Dundas Jr PS |
428. |
Toronto District School Board |
8415 |
Pape Avenue Jr PS |
429. |
Toronto District School Board |
8950 |
J G Workman PS |
430. |
Toronto District School Board |
8990 |
Pauline Johnson Jr PS |
431. |
Toronto District School Board |
8919 |
Fairglen Jr PS |
432. |
Toronto District School Board |
8923 |
General Brock PS |
433. |
Toronto District School Board |
8724 |
F H Miller Jr PS |
434. |
Toronto District School Board |
8689 |
Twentieth Street JS |
435. |
Toronto District School Board |
8931 |
Whitehaven Jr PS |
436. |
Toronto District School Board |
8987 |
North Bendale Jr PS |
437. |
Toronto District School Board |
8489 |
Lord Lansdowne Jr & Sr PS |
438. |
Toronto District School Board |
8674 |
Second Street JMS |
439. |
Toronto District School Board |
8663 |
Parkfield JS |
440. |
Toronto District School Board |
8913 |
Tom Longboat Jr PS |
441. |
Toronto District School Board |
9006 |
Silver Springs PS |
442. |
Toronto District School Board |
9174 |
Rene Gordon ES |
443. |
Toronto District School Board |
8699 |
Westmount JS |
444. |
Toronto District School Board |
8889 |
Heather Heights Jr PS |
445. |
Toronto District School Board |
8946 |
Inglewood Heights Jr PS |
446. |
Toronto District School Board |
8878 |
Ellesmere-Statton PS |
447. |
Toronto District School Board |
8630 |
James S Bell JMS |
448. |
Toronto District School Board |
8751 |
Weston Memorial Jr PS |
449. |
Toronto District School Board |
8588 |
Albion Heights JMS |
450. |
Toronto District School Board |
8629 |
Islington JMS |
451. |
Toronto District School Board |
8850 |
Birch Cliff Heights PS |
452. |
Toronto District School Board |
8943 |
Highland Creek PS |
453. |
Toronto District School Board |
9186 |
Sloane PS |
454. |
Toronto District School Board |
8606 |
David Hornell JS |
455. |
Toronto District School Board |
9081 |
Cherokee PS |
456. |
Toronto District School Board |
8839 |
Alexmuir Jr PS |
457. |
Toronto District School Board |
8694 |
Wellesworth JS |
458. |
Toronto District School Board |
9113 |
Ernest PS |
459. |
Toronto District School Board |
9153 |
Muirhead PS |
460. |
Toronto District School Board |
8739 |
King George Jr PS |
461. |
Toronto District School Board |
9139 |
Kingslake PS |
462. |
Toronto District School Board |
9087 |
Crestview PS |
463. |
Toronto District School Board |
8830 |
Churchill Heights PS |
464. |
Toronto District School Board |
8948 |
Iroquois Jr PS |
465. |
Toronto District School Board |
8847 |
Bendale Jr PS |
466. |
Toronto District School Board |
8595 |
Broadacres JS |
467. |
Toronto District School Board |
8851 |
Birch Cliff PS |
468. |
Toronto District School Board |
8975 |
Mary Shadd PS |
469. |
Toronto District School Board |
8910 |
Terry Fox PS |
470. |
Toronto District School Board |
9145 |
Lillian PS |
471. |
Toronto District School Board |
8835 |
Agnes Macphail PS |
472. |
Toronto District School Board |
8908 |
Terraview-Willowfield PS |
473. |
Toronto District School Board |
8932 |
William G Davis Jr PS |
474. |
Toronto District School Board |
9066 |
Harrison PS |
475. |
Toronto District School Board |
9194 |
Summit Heights PS |
476. |
Toronto District School Board |
8928 |
West Rouge Jr PS |
477. |
Trillium Lakelands District School Board |
1267 |
King Albert PS |
478. |
Trillium Lakelands District School Board |
2375 |
Queen Victoria PS |
479. |
Trillium Lakelands District School Board |
1133 |
Huntsville PS |
480. |
Trillium Lakelands District School Board |
1569 |
K P Manson PS |
481. |
Trillium Lakelands District School Board |
2433 |
Watt PS |
482. |
Trillium Lakelands District School Board |
1773 |
Parkview PS |
483. |
Trillium Lakelands District School Board |
1155 |
Irwin Memorial PS |
484. |
Trillium Lakelands District School Board |
190 |
Ridgewood PS |
485. |
Upper Canada District School Board |
491 |
Commonwealth Public School |
486. |
Upper Canada District School Board |
1491 |
Maxville PS |
487. |
Upper Canada District School Board |
717 |
Duncan J Schoular PS |
488. |
Upper Canada District School Board |
707 |
South Edwardsburg PS |
489. |
Upper Canada District School Board |
1853 |
Pleasant Corners PS |
490. |
Upper Canada District School Board |
1604 |
Nationview PS |
491. |
Upper Canada District School Board |
65 |
Naismith PS |
492. |
Upper Canada District School Board |
901 |
Gladstone |
493. |
Upper Canada District School Board |
678 |
East Front |
494. |
Upper Canada District School Board |
1446 |
Maple Grove Public School |
495. |
Upper Canada District School Board |
1367 |
Linklater Public School |
496. |
Upper Grand District School Board |
2515 |
Willow Road PS |
497. |
Upper Grand District School Board |
949 |
Grand Valley & District PS |
498. |
Upper Grand District School Board |
9432 |
Laurelwoods ES |
499. |
Upper Grand District School Board |
228 |
Brant Avenue PS |
500. |
Upper Grand District School Board |
867 |
Gateway Drive PS |
501. |
Upper Grand District School Board |
5531 |
Victoria Cross PS |
502. |
Upper Grand District School Board |
10451 |
Princess Margaret PS |
503. |
Upper Grand District School Board |
1892 |
Priory Park PS |
504. |
Upper Grand District School Board |
1553 |
Minto-Clifford PS |
505. |
Upper Grand District School Board |
627 |
Drayton Heights P.S. |
506. |
Upper Grand District School Board |
5213 |
Arthur PS (formerly Arthur DHS) |
507. |
Upper Grand District School Board |
5353 |
Erin PS |
508. |
Upper Grand District School Board |
868 |
John Black PS |
509. |
Waterloo Catholic District School Board |
3797 |
St Bernadette Sep S |
510. |
Waterloo Catholic District School Board |
3728 |
St Anne Sep S |
511. |
Waterloo Catholic District School Board |
4412 |
St Peter Sep S |
512. |
Waterloo Catholic District School Board |
3730 |
St Anne Sep S |
513. |
Waterloo Catholic District School Board |
3981 |
St Gregory Sep S |
514. |
Waterloo Catholic District School Board |
3709 |
St Ambrose Sep S |
515. |
Waterloo Catholic District School Board |
4313 |
St Michael Sep S |
516. |
Waterloo Catholic District School Board |
3682 |
Sir Edgar Bauer Sep S |
517. |
Waterloo Region District School Board |
1114 |
Howard Robertson PS |
518. |
Waterloo Region District School Board |
1902 |
Queen Elizabeth PS |
519. |
Waterloo Region District School Board |
1164 |
J F Carmichael PS |
520. |
Waterloo Region District School Board |
1268 |
King Edward PS |
521. |
Waterloo Region District School Board |
347 |
Cedarbrae PS |
522. |
Waterloo Region District School Board |
829 |
Floradale PS |
523. |
Waterloo Region District School Board |
417 |
Chalmers Street PS |
524. |
Waterloo Region District School Board |
852 |
Franklin PS |
525. |
Waterloo Region District School Board |
1778 |
Parkway PS |
526. |
Waterloo Region District School Board |
242 |
Bridgeport PS |
527. |
Waterloo Region District School Board |
588 |
Dickson PS |
528. |
Waterloo Region District School Board |
2073 |
Ryerson PS |
529. |
Wellington Catholic District School Board |
3634 |
Sacred Heart Cath G |
530. |
Wellington Catholic District School Board |
4102 |
St Joseph Cath Guel |
531. |
Wellington Catholic District School Board |
4041 |
St John Cath Arth |
532. |
Wellington Catholic District School Board |
4241 |
St Mary Cath MF |
533. |
Wellington Catholic District School Board |
4059 |
St John Brebeuf Cath S |
534. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
7833 |
St James |
535. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
7826 |
St Angela |
536. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
7843 |
W. J. Langlois |
537. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
7813 |
H. J. Lassaline |
538. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
3084 |
Our Lady of the Annunciation |
539. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
4172 |
St Louis Sep S |
540. |
Windsor-Essex Catholic District School Board |
7856 |
Our Lady of Perpetual Help |
541. |
York Catholic District School Board |
11111 |
x Block 33 (Opening Sept. 2010) |
542. |
York Catholic District School Board |
3954 |
St. Francis Xavier CES |
543. |
York Catholic District School Board |
3916 |
St. Elizabeth Seton CES |
544. |
York Catholic District School Board |
10219 |
St. Thomas Aquinas CES (Replacement) |
545. |
York Catholic District School Board |
6065 |
Divine Mercy CES (Shurgain West) |
546. |
York Catholic District School Board |
3291 |
Holy Family CES |
547. |
York Catholic District School Board |
11260 |
x Valeta Lifford/Block 12 (Opening Sept. 2010) |
548. |
York Catholic District School Board |
3367 |
Kateri Tekakwitha CES |
549. |
York Catholic District School Board |
3858 |
St. Clement CES |
550. |
York Catholic District School Board |
3361 |
Blessed John XXIII |
551. |
York Catholic District School Board |
3309 |
Holy Spirit CES (Cat Tail) |
552. |
York Catholic District School Board |
3229 |
St. Francis of Assisi CES |
553. |
York Catholic District School Board |
9777 |
Corpus Christi CES (Elgin East) |
554. |
York Catholic District School Board |
3849 |
St. Charles Garnier CES |
555. |
York Region District School Board |
10100 |
Lorna Jackson PS |
556. |
York Region District School Board |
11296 |
Whitchurch Highlands PS Replacement |
557. |
York Region District School Board |
11521 |
Sutton PS Replacement |
558. |
York Region District School Board |
11163 |
King City PS Replacement |
559. |
York Region District School Board |
11234 |
Glenn Gould PS |
560. |
York Region District School Board |
6359 |
Glad Park Public School |
561. |
York Region District School Board |
9741 |
Michael Cranny Elementary School |
562. |
York Region District School Board |
10677 |
Ellen Fairclough PS |
563. |
York Region District School Board |
10675 |
John McCrae PS |
564. |
York Region District School Board |
1565 |
Morning Glory PS |
565. |
York Region District School Board |
1183 |
James Robinson PS |
566. |
York Region District School Board |
10756 |
Jersey PS |
567. |
York Region District School Board |
6364 |
Lakeside PS |
568. |
York Region District School Board |
1544 |
Milliken Mills PS |
569. |
York Region District School Board |
503 |
Coppard Glen PS |
570. |
York Region District School Board |
1965 |
Regency Acres PS |
571. |
York Region District School Board |
11232 |
Bond Lake PS |
572. |
York Region District School Board |
2560 |
E J Sand PS |
573. |
York Region District School Board |
537 |
Crosby Heights PS |
574. |
York Region District School Board |
6365 |
Stonehaven Public School |
575. |
York Region District School Board |
1952 |
Ramer Wood PS |
576. |
York Region District School Board |
2173 |
Summitview PS |
577. |
York Region District School Board |
1865 |
Prince Charles PS |
578. |
York Region District School Board |
1832 |
Pleasantville PS |
579. |
York Region District School Board |
2451 |
Westminster PS |
Règl. de l’Ont. 44/10, par. 1 (5).
Classes des écoles secondaires
3. Pour l’application de l’article 170.1 de la Loi, l’effectif moyen de l’ensemble des classes des écoles secondaires d’un conseil est calculé pour chaque année scolaire de la manière suivante :
1. Pour chaque classe non semestrielle de chaque école secondaire du conseil, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 octobre de l’année scolaire par la moitié de la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
1.1 Pour chaque classe non semestrielle de chaque école secondaire du conseil, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 mars de l’année scolaire par la moitié de la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
2. Pour chaque classe semestrielle de chaque école secondaire du conseil qui se tient pendant le premier semestre, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 octobre de l’année scolaire par la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
3. Pour chaque classe semestrielle de chaque école secondaire du conseil qui se tient pendant le second semestre, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 mars de l’année scolaire par la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
4. Additionner les résultats obtenus aux termes des dispositions 1, 1.1, 2 et 3. La somme est le nombre de crédits-élèves du conseil.
5. Établir la valeur en crédits de chaque classe non semestrielle de chaque école secondaire du conseil. Additionner les résultats.
6. Établir la valeur en crédits de chaque classe semestrielle de chaque école secondaire du conseil qui se tient pendant le premier semestre. Additionner les résultats.
7. Établir la valeur en crédits de chaque classe semestrielle de chaque école secondaire du conseil qui se tient pendant le second semestre. Additionner les résultats.
8. Additionner les résultats obtenus aux termes des dispositions 5, 6 et 7. La somme est le nombre de crédits-classes du conseil.
9. Diviser le nombre de crédits-élèves du conseil, calculé aux termes de la disposition 4, par le nombre de ses crédits-classes, calculé aux termes de la disposition 8. Règl. de l’Ont. 399/00, art. 3; Règl. de l’Ont. 275/01, art. 3; Règl. de l’Ont. 403/05, art. 1.
Rapport : écoles élémentaires
4. (1) Au plus tard le 15 décembre de l’année scolaire, chaque conseil présente au ministre, sous une forme que celui-ci juge acceptable, un rapport pour l’année sur l’effectif des classes de ses écoles élémentaires. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 4 (1).
(2) Le conseil veille à ce que les mesures suivantes soient prises au plus tard le 15 décembre de l’année scolaire :
a) mettre des copies du rapport à la disposition du public au siège du conseil et au bureau de chacune de ses écoles;
b) remettre une copie du rapport au président du conseil d’école de chaque école du conseil. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 4 (2).
(3) Le rapport contient les renseignements suivants :
1. L’effectif moyen de l’ensemble des classes du cycle primaire des écoles élémentaires du conseil, calculé aux termes de l’article 2.
2. L’effectif moyen de l’ensemble des classes des écoles élémentaires du conseil, calculé aux termes de l’article 2.
2.1 L’effectif moyen de l’ensemble des classes des écoles de maternelle et de jardin d’enfants d’un conseil, dans les écoles du conseil figurant au tableau de l’article 2, calculé aux termes de celui-ci.
3. L’effectif moyen des classes du cycle primaire de chaque école élémentaire du conseil, calculé aux termes de l’article 5.
4. L’effectif moyen des classes de chaque école élémentaire du conseil, calculé aux termes de l’article 5.
5. Les nombres suivants, calculés au 31 octobre de l’année scolaire :
i. Le nombre total de classes du cycle primaire des écoles élémentaires du conseil et le nombre total d’élèves qui y sont inscrits.
ii. Le nombre total de classes des écoles élémentaires du conseil et le nombre total d’élèves qui y sont inscrits. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 4 (3); Règl. de l’Ont. 44/10, par. 2 (1).
(4) Le financement à accorder aux écoles figurant au tableau de l’article 2 peut être calculé en fonction des renseignements visés à la disposition 2.1 du paragraphe (3). Règl. de l’Ont. 44/10, par. 2 (2).
5. (1) Pour l’application de la disposition 3 du paragraphe 4 (3), l’effectif moyen des classes du cycle primaire d’une école élémentaire est calculé pour chaque année scolaire, au 31 octobre de celle-ci, de la manière suivante :
1. Établir le nombre d’élèves inscrits aux classes du cycle primaire de l’école élémentaire.
2. Établir le nombre de classes du cycle primaire de l’école élémentaire.
3. Diviser le nombre établi aux termes de la disposition 1 par celui établi aux termes de la disposition 2. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 5 (1).
(2) Pour l’application de la disposition 4 du paragraphe 4 (3), l’effectif moyen des classes d’une école élémentaire est calculé pour chaque année scolaire, au 31 octobre de celle-ci, de la manière suivante :
1. Établir le nombre d’élèves inscrits aux classes de l’école élémentaire.
2. Établir le nombre de classes de l’école élémentaire.
3. Diviser le nombre établi aux termes de la disposition 1 par celui établi aux termes de la disposition 2. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 5 (2).
(3) Les paragraphes 2 (3) et (4) s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, pour l’application du présent article. Règl. de l’Ont. 399/00, par. 5 (3).
6. Abrogé : Règl. de l’Ont. 275/01, art. 4.
7. Abrogé : Règl. de l’Ont. 275/01, art. 4.
Rapport : écoles secondaires
8. (1) Au plus tard le 30 avril de l’année scolaire, chaque conseil présente au ministre, sous une forme que celui-ci juge acceptable, un rapport pour l’année sur l’effectif des classes de ses écoles secondaires. Règl. de l’Ont. 275/01, art. 4.
(2) Le conseil veille à ce que les mesures suivantes soient prises au plus tard le 30 avril de l’année scolaire :
a) mettre des copies du rapport à la disposition du public au siège du conseil et au bureau de chacune de ses écoles;
b) remettre une copie du rapport au président du conseil d’école de chaque école du conseil. Règl. de l’Ont. 275/01, art. 4.
(3) Le rapport contient les renseignements suivants :
1. Les nombres calculés pour le conseil en application de chacune des dispositions de l’article 3.
2. L’effectif moyen des classes de chaque école secondaire du conseil, calculé en application de l’article 9. Règl. de l’Ont. 275/01, art. 4.
9. Pour l’application de la disposition 2 du paragraphe 8 (3), l’effectif moyen des classes d’une école secondaire est calculé pour chaque année scolaire de la manière suivante :
1. Pour chaque classe non semestrielle de l’école secondaire, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 octobre de l’année scolaire par la moitié de la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
1.1 Pour chaque classe non semestrielle de l’école secondaire, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 mars de l’année scolaire par la moitié de la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
2. Pour chaque classe semestrielle de l’école secondaire qui se tient pendant le premier semestre, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 octobre de l’année scolaire par la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
3. Pour chaque classe semestrielle de l’école secondaire qui se tient pendant le second semestre, multiplier le nombre d’élèves inscrits à cette classe au 31 mars de l’année scolaire par la valeur en crédits de la classe. Additionner les résultats.
4. Additionner les résultats obtenus aux termes des dispositions 1, 1.1, 2 et 3. La somme est le nombre de crédits-élèves de l’école.
5. Établir la valeur en crédits de chaque classe non semestrielle de l’école secondaire. Additionner les résultats.
6. Établir la valeur en crédits de chaque classe semestrielle de l’école secondaire qui se tient pendant le premier semestre. Additionner les résultats.
7. Établir la valeur en crédits de chaque classe semestrielle de l’école secondaire qui se tient pendant le second semestre. Additionner les résultats.
8. Additionner les résultats obtenus aux termes des dispositions 5, 6 et 7. La somme est le nombre de crédits-classes de l’école.
9. Diviser le nombre de crédits-élèves de l’école, calculé aux termes de la disposition 4, par le nombre de ses crédits-classes, calculé aux termes de la disposition 8. Règl. de l’Ont. 399/00, art. 9; Règl. de l’Ont. 403/05, art. 2.
Disposition transitoire
10. Le présent règlement, tel qu’il existait immédiatement avant l’entrée en vigueur du Règlement de l’Ontario 275/01, continue de s’appliquer à l’égard de l’année scolaire 2000-2001. Règl. de l’Ont. 275/01, art. 5.
11. Omis (abroge d’autres règlements). Règl. de l’Ont. 399/00, art. 11.
