RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 172/17

pris en vertu de la

Loi sur les services à l’enfance et à la famille

pris le 18 mai 2017
déposé le 2 juin 2017
publié sur le site Lois-en-ligne le 2 juin 2017
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 17 juin 2017

modifiant le Règl. 70 des R.R.O. de 1990

(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

1. Le Règlement 70 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifié par suppression de «au www.forms.ssb.gov.on.ca» partout où figure cette expression.

2. L’article 49 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

49. (1) Les antipsychotiques suivants sont prescrits comme psychotropes :

1. Chlorpromazine

2. Chlorprothixène

3. Dropéridol

4. Fluphénazine

5. Fluspirilène

6. Halopéridol

7. Loxapine

8. Mésoridazine

9. Méthotriméprazine

10. Péricyazine

11. Perphénazine

12. Pipéracétazine

13. Pipotiazine

14. Prochlorpérazine

15. Promazine

16. Thiéthylpérazine

17. Thiopropazate

18. Thiopropérazine

19. Thioridazine

20. Thiothixène

21. Trifluopérazine

(2) Les antidépresseurs suivants sont prescrits comme psychotropes :

1. Amitriptyline

2. Amoxapine

3. Clomipramine

4. Désipramine

5. Doxépine

6. Imipramine

7. Isocarboxazide

8. Loxapine

9. Maprotiline

10. Nortriptyline

11. Phénelzine

12. Protriptyline

13. Tranylcypromine

14. Trazodone

15. Trimipramine

(3) Les sédatifs et hypnotiques suivants sont prescrits comme psychotropes :

1. Alprazolam

2. Dérivés de l’acide barbiturique

3. Hydrate de chloral

4. Ethchlorvynol

5. Flurazépam

6. Glutéthimide

7. Lorazépam

8. Méthaqualone

9. Méthyprylone

10. Nitrazépam

11. Paraldéhyde

12. Témazépam

13. Triazolam

(4) Les anxiolytiques suivants sont prescrits comme psychotropes :

1. Alprazolam

2. Bromazépam

3. Chlordiazépoxide

4. Chlormézanone

5. Clonazépam

6. Clorazépique (acide)

7. Diazépam

8. Hydroxyzine

9. Kétazolam

10. Lorazépam

11. Méprobamate

12. Oxazépam

(5) Les antihypercinétiques suivants sont prescrits comme psychotropes :

1. Amphétamine

2. Déanol

3. Dextroamphétamine

4. Méthylphénidate

(6) L’antimaniaque suivant est prescrit comme psychotrope :

1. Carbonate de lithium

Entrée en vigueur

3. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.