RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 11/24

pris en vertu de la

Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition

pris le 29 janvier 2024
déposé le 29 janvier 2024
publié sur le site Lois-en-ligne le 30 janvier 2024
publié dans la Gazette de l’Ontario le 17 février 2024

modifiant le Règl. de l’Ont. 230/08

(LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL EN ONTARIO)

1. Le point 16 de l’annexe 1 du Règlement de l’Ontario 230/08 est abrogé et remplacé par ce qui suit :

 

16.

Oiseaux

Tétras des prairies

Tympanuchus cupido pinnatus

2. (1) Le point 5 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé.

(2) L’annexe 2 du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :

 

32.1

Plantes vasculaires

Frêne pubescent

Fraxinus profunda

(3) Le point 73 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

 

73.

Poissons

Dard de sable (population du lac West)

Ammocrypta pellucida

(4) Les points 90 et 113 de l’annexe 2 du Règlement sont abrogés.

3. (1) L’annexe 3 du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :

 

0.2

Plantes vasculaires

Ginseng à cinq folioles

Panax quinquefolius

(2) Le point 7 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé.

(3) L’annexe 3 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

25.0.1

Insectes

Thècle méridionale d’Ontario

Satyrium favonius ontario

. . . . .

25.3

Insectes

Gomphe ventru

Gomphurus ventricosus

. . . . .

29.

Poissons

Dard de sable (population du Sud-Ouest de l’Ontario)

Ammocrypta pellucida

. . . . .

37.1

Reptiles

Couleuvre fauve de l’Est (population carolinienne)

Pantherophis vulpinus

(4) Le point 38 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

 

38.

Reptiles

Couleuvre fauve de l’Est (population des Grands Lacs et du Saint-Laurent)

Pantherophis vulpinus

4. (1) L’annexe 4 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :

 

5.0.1

Plantes vasculaires

Isopyre à feuilles biternées de l’Est

Enemion biternatum

. . . . .

13.2

Insectes

Hespérie de Dukes

Euphyes dukesi

(2) Le point 33 de l’annexe 4 du Règlement est abrogé.

(3) L’annexe 4 du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :

 

48.2

Mammifères

Couguar

Puma concolor

Entrée en vigueur

5. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

Made by:
Pris par :

Le sous-ministre de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs,

Serge Imbrogno

Deputy Minister of the Environment, Conservation and Parks

Date made: January 29, 2024
Pris le : 29 janvier 2024