Règl. de l'Ont. 90/26: DÉSIGNATION ET CLASSIFICATION DES PARCS PROVINCIAUX, PARCS PROVINCIAUX ET LES RÉSERVES DE CONSERVATION (LOI DE 2006 SUR LES)
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 90/26
pris en vertu de la
Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les réserves de conservation
pris le 26 mars 2026
déposé le 31 mars 2026
publié sur le site Lois-en-ligne le 31 mars 2026
publié dans la Gazette de l’Ontario le 18 avril 2026
modifiant le Règl. de l’Ont. 316/07
(DÉSIGNATION ET CLASSIFICATION DES PARCS PROVINCIAUX)
1. (1) Le point concernant le parc provincial Algoma Headwaters (parc naturel) au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 316/07 est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Algoma Headwaters (parc naturel) | Dans les cantons géographiques de Gapp, de Gaudry, de Hoffman, de Handleman, de Way-White, de Wlasy, de Bracci, d’Ewen, de Ferrier et de Butcher, dans le district territorial d’Algoma et dans les cantons géographiques de Schembri, de Sherratt, de Carton, de Carruthers, de Neill, de Patenaude et de Beckett, dans le district territorial de Sudbury, d’une superficie de 43 361, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 7, inclusivement, sur un plan appelé P273 Algoma Headwaters Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 24 février 2003 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles, et la zone dans le canton géographique de Gapp, dans le district territorial d’Algoma, désignée comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Plan of the Boundary of the 2024 Algoma Headwaters Provincial Park Addition (Natural Environment Class), déposé le 19 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(2) Le point concernant le parc provincial Awenda (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Awenda (parc naturel) | Dans le canton géographique de Tiny, dans le canton municipal de Tiny, dans le comté de Simcoe, d’une superficie de 3 293 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Plan of Awenda Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 5 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(3) Le point concernant le parc provincial Bon Echo (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Bon Echo (parc naturel) | Les régions suivantes d’une superficie de 8 298 hectares, plus ou moins : |
(4) Le point concernant le parc provincial Boyne Valley (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Boyne Valley (parc naturel) | Dans le canton géographique de Mulmur, dans le canton municipal de Mulmur, dans le comté de Dufferin, d’une superficie de 929 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Central-Boyne Valley, approuvé au nom du directeur régional le 12 novembre 1990 et déposé au bureau du directeur régional de la région administrative centrale du ministère des Richesses naturelles à Aurora (Ontario), situé au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario dans ce ministère, et la zone dans le canton géographique de Mulmur, dans le canton municipal de Mulmur et dans le canton géographique de Melancthon, dans le canton municipal de Melancthon, dans le comté de Dufferin, désignée comme parties 1 à 7, inclusivement, sur un plan appelé Plan of the 2025 Boyne Valley Provincial Park Addition (Natural Environment Class), déposé le 16 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(5) Le tableau 1 du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :
| Annexe du parc provincial Cockburn Island (réserve naturelle) | Dans le canton municipal de Cockburn Island, dans le district de Manitoulin, d’une superficie de 177 hectares, plus ou moins, les régions composées de ce qui suit : |
(6) Le point concernant le parc provincial Duncan Escarpment (réserve naturelle) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Duncan Escarpment (réserve naturelle) | Dans le canton géographique de Collingwood, dans la ville de Blue Mountains, dans le comté de Grey, d’une superficie de 287 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Plan of Duncan Escarpment Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 8 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(7) Le point concernant le parc provincial Englehart River Fine Sand Plain and Waterway (voies navigables) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Englehart River Fine Sand Plain and Waterway (voies navigables) | Les régions suivantes d’une superficie de 4 102 hectares, plus ou moins : |
(8) Le point concernant le parc provincial Esker Lakes (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Esker Lakes (parc naturel) | Dans les cantons géographiques de Bisley et de Clifford, dans le district territorial de Cochrane, dans le canton géographique de Morrisette, dans la ville de Kirkland Lake et dans le canton géographique d’Arnold, dans le district territorial de Timiskaming, d’une superficie de 6 529 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Esker Lakes Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 29 avril 2004 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles, et la zone dans le canton géographique de Morrisette, dans la ville de Kirkland Lake, dans le district territorial de Timiskaming, désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of the Boundary of the 2024 Esker Lakes Provincial Park Addition (Natural Environment Class), déposé le 5 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(9) Le point concernant le parc provincial Ferris (loisirs) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Ferris (loisirs) | Dans le canton géographique de Seymour, dans la municipalité de Trent Hills, dans le comté de Northumberland, d’une superficie de 216 hectares, plus ou moins, les terres constituées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of Ferris Provincial Park (Recreational Class), déposé le 18 juillet 2023 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts. |
(10) Le tableau 1 du Règlement est modifié par adjonction du point suivant :
| Parc provincial du Hay Marsh (réserve naturelle) | Dans le canton géographique de St. Joseph, dans le canton municipal de Jocelyn, dans le district territorial d’Algoma, d’une superficie de 195 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Plan of Hay Marsh Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 19 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(11) Le point concernant le parc provincial Hockley Valley (réserve naturelle) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Hockley Valley (réserve naturelle) | Les régions suivantes d’une superficie de 505 hectares, plus ou moins : |
(12) Le point concernant le parc provincial Nottawasaga Lookout (réserve naturelle) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Nottawasaga Lookout (réserve naturelle) | Dans le canton géographique de Nottawasaga, dans le canton municipal de Clearview, dans le comté de Simcoe, d’une superficie de 269 hectares, plus ou moins, les terres constituées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of Nottawasaga Lookout Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 8 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(13) Le point concernant le parc provincial Pretty River Valley (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Pretty River Valley (parc naturel) | Dans le canton géographique de Collingwood, dans la ville de Blue Mountains, dans le comté de Grey, d’une superficie de 1 112 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Plan of Pretty River Valley Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 5 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(14) Le point concernant le parc provincial Sleeping Giant (parc naturel) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Sleeping Giant (parc naturel) | Dans le canton géographique de Sibley, dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 24 487 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Northwest Region – Sleeping Giant Provincial Park, approuvé le 26 août 1991 et déposé au bureau du directeur régional de la région administrative du Nord-Ouest du ministère des Richesses naturelles à Thunder Bay (Ontario), situé au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario dans ce ministère, et la zone dans le canton géographique de Sibley, dans le district territorial de Thunder Bay, désignée comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Plan of the 2025 Sleeping Giant Provincial Park Addition (Natural Environment Class), déposé le 5 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
(15) Le point concernant le parc provincial Turkey Point (loisirs) au tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
| Parc provincial Turkey Point (loisirs) | Dans le canton géographique de Charlotteville, dans le comté de Norfolk, d’une superficie de 369 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 8, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Southwestern Turkey Point, approuvé le 22 novembre 1990 et déposé au bureau du directeur régional de la région administrative centrale du ministère des Richesses naturelles à London (Ontario), situé au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario dans ce ministère, et la zone dans le canton géographique de Charlotteville, dans le comté de Norfolk, désignée comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Plan of the 2025 Turkey Point Provincial Park Addition (Recreational Class), déposé le 5 décembre 2025 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles. |
Entrée en vigueur
2. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.