Programme de santé et de sécurité dans l’industrie

Le Programme de santé et de sécurité dans l'industrie est le plus vaste et le plus diversifié des quatre programmes de santé et de sécurité au travail du ministère. Il est responsable de l'application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et des règlements connexes dans 29 industries complexes. En Ontario, la majorité des travailleurs dans les lieux de travail de compétence provinciale relèvent du Programme de santé et de sécurité dans l'industrie.

Campagnes d'inspections éclair dans l'industrie

En 2016-2017, les inspecteurs du ministère ont, en plus de leurs activités d'inspection régulières, réalisé trois campagnes éclair ciblant la réduction des dangers liés aux chutes, aux nouveaux et jeunes travailleurs et à la manipulation de produits chimiques.

Dangers de chute

Les chutes de moins de trois mètres (dix pieds) comptent parmi les principales causes de blessures qui amènent les travailleurs à s'absenter des lieux de travail du secteur industriel de l'Ontario. En 2015, huit travailleurs ont trouvé la mort à la suite d'une chute sur un lieu de travail en milieu industriel.

Les employeurs sont responsables de protéger les travailleurs des dangers de chute sur le lieu de travail.

La campagne d'inspections éclair sur les dangers de chute s'est déroulée du 16 mai au 15 juillet 2016. Les inspecteurs ont visité des lieux, comme les commerces au détail, les restaurants, les bureaux et les services connexes, de même que les services de tourisme, d'hébergement et récréatifs, où les travailleurs pourraient être exposés aux chutes de moins de trois mètres.

Les résultats de la campagne éclair indiquent que des travailleurs continuent d'être exposés à des dangers de chute liée à des garde-corps, à des échelles portatives, aux étages et d'autres surfaces de travail.

Au cours des inspections de routine des lieux de travail du secteur industriel de l'Ontario, le ministère continuera de cibler les dangers de chute. Les inspecteurs vérifieront si les travailleurs :

• sont informés, formés et supervisés, tels qu'exigés;
• travaillent conformément aux exigences énoncées dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Ressources

• Description détaillée des résultats de la campagne d'inspections éclair : Dangers de chute 2016
• Dangers de chute
• Ladder Safety Fast Fact [en anglais seulement]
• Partenaires en santé et sécurité
• Fiche de renseignements : Glissades et chutes
• Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

Jeunes travailleurs et nouveaux travailleurs

Les jeunes et nouveaux travailleurs en Ontario sont plus susceptibles que les autres d'être blessés au travail. La campagne d'application de la loi, qui s'est déroulée du 18 juillet au 2 septembre 2016, ciblait :

• les nouveaux et jeunes travailleurs âgés de 14 à 24 ans;
• les nouveaux travailleurs qui occupent un emploi depuis moins de six mois ou qui ont été affectés à un nouveau poste.

Pendant la campagne d'inspections éclair, les inspecteurs ont ciblé les lieux de travail où un grand nombre de nouveaux et de jeunes travailleurs ont été employés, notamment : les services agricoles (les paysagistes, les services vétérinaires); les services de tourisme, d'hébergement et récréatifs (les hôtels et les motels, les terrains de golf); les restaurants et les commerces au détail.

Ressources

• Description détaillée des résultats de la campagne d'inspections éclair : Jeunes et nouveaux travailleurs 2016
• Jeunes et nouveaux travailleurs
• Partenaires en santé et sécurité

Manipulation de produits chimiques

Les dangers associés à la manipulation des produits chimiques peuvent entraîner des blessures critiques, des maladies professionnelles et même la mort. De 2005 à 2014, la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail a enregistré 16 207 blessures avec interruption de travail liées aux produits chimiques et causées par l'exposition à des substances caustiques, nocives ou allergènes.

La manipulation appropriée de produits chimiques est essentielle sur les lieux de travail en Ontario. Les employeurs sont tenus de protéger les travailleurs contre les dangers liés à la manipulation de produits chimiques.

Du 19 septembre au 31 octobre 2016, les inspecteurs du ministère du Travail ont mené une campagne d'inspections éclair d'application de la loi axée sur les dangers liés à la manipulation des produits chimiques sur les lieux de travail en Ontario. Ils ont vérifié que les employeurs ont pris les mesures appropriées pour évaluer et atténuer ces dangers.

Les objectifs de la campagne d'inspections éclair étaient les suivants :

• faire connaître les dangers liés à la manipulation de produits chimiques sur les lieux de travail;
• améliorer la conformité liée à la manipulation et à l'utilisation sécuritaire des produits chimiques sur les lieux de travail;
• prévenir les blessures, les maladies et les décès chez les travailleurs.

Les résultats de la campagne d'inspections éclair démontrent que les employeurs doivent faire preuve de diligence concernant le maintien du bon état du matériel, de l'équipement et des appareils de protection. Ils devraient accorder plus d'importance à la formation des travailleurs sur la manipulation des produits chimiques, y compris à la formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail relative à l'utilisation de produits chimiques sur les lieux de travail, de même qu'à l'utilisation et à l'entretien du matériel de protection individuel.

Ressources

• Description détaillée des résultats de la campagne d'inspections éclair : manipulation de produits chimiques
• Sujets et publications : Santé et sécurité
• Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail

Initiatives provinciales d'application de la loi dans le secteur industriel

Initiative relative à l'inscription de nouvelles petites entreprises et au système de responsabilité interne

Les petites entreprises (c.-à-d. 50 travailleurs et moins) présentent des défis uniques en matière de santé et de sécurité et sont présentées comme étant une priorité dans le document Milieux de travail sains et sécuritaires en Ontario : Stratégie pour transformer la santé et la sécurité au travail. En raison de leurs tailles, ces entreprises peuvent ne pas être conscientes des rôles et des responsabilités des parties du lieu de travail en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail. Elles peuvent également manquer d'expertise et de ressources, et ne pas être conscientes des documents et de l'aide en matière de conformité qui sont offerts par le ministère et par les associations de santé et de sécurité.

Dans un système de responsabilité interne solide, chaque personne joue un rôle essentiel dans l'assurance de la sécurité et la santé dans le lieu de travail : les employeurs, les superviseurs et les travailleurs.

Dans cette initiative provinciale d'application de la loi, les inspecteurs ont travaillé de sorte à inscrire les petites entreprises et à les informer du système de responsabilité interne et des ressources disponibles.

Les résultats de l'initiative suggèrent que les petites entreprises doivent être conscientes des exigences en vertu de la Loi. Le pourcentage le plus élevé d'ordres ont été émis pour l'absence de conformité aux exigences concernant l'administration et la formation.

Ressources

• Petites entreprises
• Système de responsabilité interne
• Partenaires en santé et sécurité
• Formation élémentaire de sensibilisation à la santé et la sécurité pour les travailleurs et les superviseurs

Initiatives régionales d'application de la loi dans le secteur industriel

Région du Centre-Est

Manutention des matériaux bruts lourds

En 2016-2017, la région du Centre-Est a mené des activités proactives de conformité et d'application de la loi qui étaient axées sur la manutention de matériaux bruts dans les lieux de travail ayant des antécédents de plaintes, de blessures et de poursuites. En plus de se cibler la conformité au système de responsabilité interne, cette initiative se penchait tout particulièrement sur les autres conditions associées à la manutention des matériaux bruts lourds, tels que :

• les chariots élévateurs et d'autres appareils de levage;
• le matériel mobile/matériel de transport;
• l'aménagement/la conception du lieu de travail et les systèmes d'entreposage;
• l'hygiène et le matériel de protection individuelle;
• la manutention manuelle des matériaux;
• la formation des travailleurs;
• la supervision du lieu de travail.

Les inspecteurs ont réalisé des visites proactives dans les lieux de travail qui avaient fait l'objet d'une enquête par le ministère ou de poursuite au cours des cinq dernières années. Au cours de cette initiative, les ordres les plus fréquemment émis étaient liés aux exigences suivantes :

• afficher une copie de la Loi sur la santé et la sécurité au travail;
• examiner un appareil de levage pour déterminer sa capacité à absorber la charge nominale maximale;
• offrir une formation de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail;
• maintenir le matériel en bon état;

Région du Centre-Ouest

Boutiques de marbre et de granite

En 2016-2017, les inspecteurs dans l'industrie de la région du Centre-Ouest ont visité des boutiques de marbre, de granite et de pierres‎. Pour se préparer à l'initiative et mener des activités de sensibilisation auprès d'intervenants, la région s'est associée à Marble Institute of America et à la région du Centre-Est‎, qui a mené une initiative semblable (p. ex., la manutention de matériaux bruts lourds).‎ The Workplace Safety and Prevention Services Association a également fait partie d'une stratégie de communication pour les lieux de travail de ce sous-secteur.

Au cours de cette initiative d'un an, les ordres les plus fréquemment émis étaient liés aux exigences suivantes :

• inspecter les appareils de levage chaque année;
• maintenir le matériel en bon état;
• prendre toutes les précautions raisonnables pour assurer la protection des travailleurs;
• afficher une copie de la Loi et l'affiche de « La prévention commence ici ».

Services de paysagement et de déneigement

En vue de discuter des stratégies pour introduire cette initiative et revoir les besoins de formation dans le secteur, le ministère a rencontré des représentants de Landscape Ontario et la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail qui ont communiqué avec les intervenants respectifs et planifié des séances de formation.

Cette initiative a mis l'accent sur la conformité au système de responsabilité interne, les dispositifs de protection des machines, l'utilisation sécuritaire de véhicules durant les mauvaises conditions météorologiques, l'ergonomie et la formation des travailleurs.

Au cours de cette initiative de cinq mois, les ordres les plus fréquemment émis étaient liés à ce qui suit :

• le maintien du matériel en bon état;
• la prise de toutes les précautions raisonnables pour assurer la protection des travailleurs;
• le transport, la disposition et l'entreposage du matériel pour éviter qu'il bascule ou tombe;
• la formation de élémentaire de sensibilisation des travailleurs à la santé et à la sécurité au travail.

Région de l'Est

Services de gestion immobilière

Les entreprises de gestion immobilière mènent leurs activités dans une vaste gamme de propriétés commerciales et industrielles et d'appartements/de condominiums. Les entreprises offrent une gamme de services, y compris l'aménagement paysager, l'électricité, la plomberie, la conciergerie et la gestion des déchets, de même que l'entretien général et la réparation. De nombreux incidents survenus dans le passé ont été causés par des contacts électriques et un décès a été lié à un compacteur d'ordures.

Les inspections étaient axées sur les activités d'entretien/de gestion immobilière. Au cours de cette initiative d'un an, les ordres les plus fréquemment émis liés à ce qui suit :

• les dispositifs de protection des machines;
• le maintien du matériel en bon état;
• la formation de sensibilisation pour les travailleurs et les superviseurs;

Dangers de nature électrique dans les commerces de détail

Un certain nombre de blessures causées par des contacts électriques sont survenues dans le secteur du commerce de détail. Par conséquent, cette initiative est axée sur les dangers électriques, comme l'entretien de cordons électriques, des panneaux et des prises, l'utilisation des mauvais outils (p. ex., des compteurs sans élément de remplacement), le manque de formation, les matériaux bloquant l'accès aux panneaux et l'absence de dispositif de mise hors tension et de verrouillage.

Les ordres les plus fréquemment émis étaient liés à ce qui suit :

• la formation de sensibilisation pour les travailleurs et les superviseurs;
• l'affichage de la Loi et de l'affiche;
• l'affichage des politiques sur la prévention de la violence et du harcèlement au travail.

Région du Nord

Matériel forestier

L'initiative relative au matériel forestier de la région du Nord mettait l'accent sur les dangers liés à la récolte mécanique et aux coupes traditionnelles et aux débusqueuses de grumes comme :

• le travail dans une zone de danger, incluant le matériel même et les matériaux manipulés;
• l'entretien et la réparation du matériel, y compris l'utilisation adéquate des procédures d'immobilisation, de blocage, de mise hors tension et de verrouillage;
• les risques de chutes;
• l'utilisation d'une scie à chaîne;
• le travail éloigné.

Il est attendu que les lieux de travail disposent de politiques et de procédures pour réduire ces dangers, notamment la gestion et l'utilisation sécuritaire du matériel et de l'équipement, la prévention des chutes, les plans d'urgence et la formation obligatoire donnée selon un module spécifique élaboré par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Formation professionnelle.

Heurts par matériel mobile/véhicules

Cette initiative était axée sur les dangers liés à l'utilisation de matériel mobile ou de véhicules causés par une mauvaise visibilité ou un mauvais champ de vision, un mauvais éclairage, des mauvais plans de circulation, de même que des mauvaises interactions entre les véhicules et les piétons.

Région de l'Ouest

Centres industriels et usines réaffectées

Les centres industriels et les usines réaffectées sont devenus plus populaires dans la région de l'Ouest. Ces lieux de travail offrent des produits ou des services spécialisés et mènent leurs activités avec un minimum de publicité ou de promotion. Ces entreprises, qui ont tendance à être petites et qui se fondent dans un emplacement physique ou à une structure plus grande, peuvent facilement être négligées.

En raison des leurs activités menées de façon discrète (p. ex. peu d'employés, une main-d'œuvre mobile, l'absence de l'employeur), les activités d'application de la loi pour ce type de lieu de travail ont été sporadiques et ont reposé sur les plaintes.

Dans le cadre de cette initiative, qui s'est terminée le 31 décembre 2017, les inspecteurs ont communiqué de façon proactive avec ces entreprises afin de faire appliquer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements et pour s'assurer que les employeurs ont mis sur pied un système de responsabilité interne. Les employeurs ont été visités deux fois :

• Les inspecteurs ont profité de la première visite pour discuter du système de responsabilité interne et pour donner aux employeurs des ressources sur les normes d'emploi et sur la santé et la sécurité au travail.
• La deuxième visite se concentrait sur la conformité générale à la législation et comprenait une inspection complète et physique du lieu de travail.

Au cours de cette initiative, les inspecteurs ont également eu la possibilité d'aiguiller les lieux de travail vers le Programme des normes d'emploi.

Petites entreprises de fabrication

Les petits fabricants ont souvent des difficultés à être compétitifs en raison de problèmes comme la fluctuation du dollar, l'incapacité à attirer et à conserver des travailleurs qualifiés et des ressources limitées. Ils indiquent avoir peu de temps ou de ressources à consacrer à la conformité à la réglementation, car ils sont concentrés sur la concurrence, la survie et la croissance de leur entreprise. Ainsi, les travailleurs des petites installations de fabrication peuvent être exposés à certains dangers, par exemple :

• le travail avec des machines ayant des pièces mobiles dangereuses exposées;
• l'exposition à l'énergie électrique dangereuse emmagasinée à l'occasion de la maintenance, de l'entretien courant ou du montage du matériel;
• le travail à proximité de zones à forte circulation souvent liées au déplacement de matériaux;
• les blessures musculo-squelettiques imputables au travail répétitif ou (et) à la nécessité excessive de faire la manutention manuelle de matériaux.

Ce secteur des petites entreprises de fabrication est une priorité pour le ministère du Travail parce qu'il emploie beaucoup de travailleurs temporaires et (ou) non qualifiés, pour la plupart vulnérables et ignorant leurs droits dans le lieu de travail.

Menée par le programme opérationnel de santé et de sécurité, l'initiative de deux ans auprès des petites entreprises de fabrication était réalisée en partenariat avec le Programme Santé et sécurité, le Programme des normes d'emploi, les Services de promotion de la sécurité dans les lieux de travail de l'Ontario et l'Excellence in Manufacturing Consortium.

• Les 18 premiers mois ont été consacrés à l'information et à la sensibilisation de petites entreprises de fabrication partout dans la région. Les séances de sensibilisation visaient à accroître la sensibilisation des intervenants à l'égard de la conformité aux normes de santé et de sécurité au travail et les normes d'emploi.
• Les six derniers mois ont été axés sur l'application de la loi. Les inspecteurs ont visité de petites entreprises de fabrication et distribué des ressources. Au cours de la première visite, les inspecteurs ont tout particulièrement examiné les aspects administratifs du programme de santé et de sécurité en vue d'améliorer le système de responsabilité interne dans le lieu de travail. Au cours des visites de suivi, ils ont examiné le vaste éventail de dangers liés à la fabrication.

La phase d'application de la loi de cette initiative s'est terminée le 1^er juillet 2016. Entre le 1^er avril 2016 et le 1^er juillet 2016, il y a eu au total 36 visites de terrain menées par des inspecteurs et 55 ordres émis. Les activités d'application de la loi des années précédentes peuvent être consultées dans le rapport annuel de 2015-2016.

Secteur des services publics

Pour améliorer la sécurité dans le secteur des services publics, la région de l'Ouest :

• a tenu des réunions de planification stratégique conjointe avec l'Electrical Safety Association et l'Association de santé et sécurité dans les infrastructures;
• a offert des activités d'information et de sensibilisation à l'assemblée générale annuelle de l'Association for Electrical Safety Professionals avec les sections régionales de Brantford et d'Elgin de l'Ontario Electrical League;
• travaille actuellement avec l'Association de santé et sécurité dans les infrastructures pour élaborer une formation sur le livre de règles de l'Electrical Utilities Safety Association à l'intention des inspecteurs.

Les associations de santé et de sécurité travaillent également avec des entreprises de distribution locales pour examiner les éléments d'une inspection de santé et de sécurité.

Les visites sur le terrain ont commencé après le 1^er avril 2017 et figureront dans le rapport de l'année prochaine.

Plateformes de travail élévatrices dans le secteur agricole

Au cours des dernières années, le ministère du Travail a fait enquête sur trois incidents graves causés par des chutes à partir de plateformes de travail élévatrices, en particulier des chariots montés sur des tuyaux ou des rails.

Dans certaines circonstances, les chariots peuvent devenir instables et basculer alors qu'ils sont sur les tuyaux ou les rails. Les enquêtes du ministère du Travail ont déterminé que les basculements étaient le résultat de matériel instable en raison de tuyaux ou de rails inégaux et (ou) de la mauvaise utilisation du matériel, notamment l'activité du travailleur, la disposition de produit sur la plateforme et les modifications non autorisées du matériel.

Au cours de cette initiative, les inspecteurs se sont concentrés sur :

• la mauvaise installation des tuyaux/rails sur le sol inégal, ce qui peut entraîner un mauvais nivellement;
• les tuyaux/rails placés sur le sol humide ou mouillé qui se comprime de façon inégale avec le temps;
• les supports des tuyaux/rails non fixés ou un mauvais nivellement par calage des tuyaux/rails;
• un mauvais espacement de supports des rails;
• un mauvais entretien comme le manque de vérification et de nivellement avec le temps;
• les plateformes surélevées trop chargées;
• une mauvaise répartition des charges sur les plateformes surélevées;
• le déplacement du chariot sur les tuyaux/rails alors que la plateforme s'élève ou s'abaisse;
• le déplacement du chariot alors qu'il est surélevé;
• un mouvement exagéré provenant du chariot, ce qui peut entraîner une chute ou déséquilibrer le chariot et le faire basculer;
• des activités qui causent une pression latérale comme le lavage à pression à partir de la plateforme;
• l'utilisation inappropriée du matériel, comme pour l'entretien ou la construction.