RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 404/18

pris en vertu de la

Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition

pris le 1 août 2018
déposé le 1 août 2018
publié sur le site Lois-en-ligne le 2 août 2018
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 18 août 2018

modifiant le Règl. de l’Ont. 230/08

(LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL EN ONTARIO)

1. (1) L’annexe 2 du Règlement de l’Ontario 230/08 est modifiée par adjonction du point suivant :

0.1

Lichens

Téloschiste ocellé (population des Grands Lacs)

Teloschistes chrysophthalmus

(2) Le point 40 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé.

(3) Le point 47 de l’annexe 2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

47.

Mollusques

Escargot-tigre à bandes de l’Est

Anguispira kochi kochi

(4) L’annexe 2 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

71.1

Insectes

Coccinelle à bandes transverses

Coccinella transversoguttata

. . . . .

73.1

Poissons

Esturgeon jaune (populations des Grands Lacs et du haut Saint-Laurent)

Acipenser fulvescens

(5) Le point 76 de l’annexe 2 du Règlement est modifié par remplacement de «Percina schumardi» par «Percina shumardi» à la colonne 4.

2. (1) L’annexe 3 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

17.1

Plantes vasculaires

Chimaphile maculée

Chimaphila maculata

(2) Le point 21 de l’annexe 3 du Règlement est modifié par remplacement de «Taxolasma parvum» par «Toxolasma parvum» à la colonne 4.

(3) Le point 22 de l’annexe 3 du Règlement est abrogé.

(4) Le point 25 de l’annexe 3 du Règlement est modifié par remplacement de «Trimerotropis huronia» par «Trimerotropis huroniana» à la colonne 4.

(5) Les points 27 et 30 de l’annexe 3 du Règlement sont abrogés.

(6) Le point 31 de l’annexe 3 du Règlement est modifié par remplacement de «(population du Nord-Ouest de l’Ontario)» par «(populations de la rivière Saskatchewan et du fleuve Nelson)» à la colonne 3.

3. (1) L’annexe 4 du Règlement est modifiée par adjonction du point suivant :

0.1

Plantes vasculaires

Scolopendre d’Amérique

Asplenium scolopendrium var. americanum

(2) Le point 7 de l’annexe 4 du Règlement est abrogé.

(3) L’annexe 4 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

12.1

Mollusques

Ligumie pointue

Ligumia nasuta

 

12.2

Mollusques

Feuille d’érable

Quadrula quadrula

. . . . .

18.1

Poissons

Fouille-roche gris

Percina copelandi

(4) Le point 20 de l’annexe 4 du Règlement est modifié par remplacement de «(population du Sud de la baie d’Hudson et de la baie James)» par «(populations du Sud de la baie d’Hudson et de la baie James)» à la colonne 3.

(5) L’annexe 4 du Règlement est modifiée par adjonction des points suivants :

37.1

Oiseaux

Gros-bec errant

Coccothraustes vespertinus

. . . . .

44.1

Oiseaux

Quiscale rouilleux

Euphagus carolinus

. . . . .

48.1

Mammifères

Caribou (population migratrice de l’Est)

Rangifer tarandus

Entrée en vigueur

4. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.

Made by:
Pris par :

Le sous-ministre de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs,

Serge Imbrogno..

Deputy Minister of the Environment, Conservation and Parks

Date made: August 1, 2018
Pris le : 1^er août 2018