Parc provincial du marais Alfred (parc naturel)

Dans le canton géographique d’Alfred, dans le canton municipal d’Alfred et Plantagenet, dans les comtés unis de Prescott et Russell, et dans le canton géographique de Caledonia, dans la municipalité de La Nation, dans les comtés unis de Prescott et Russell, d’une superficie de 3 208 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 9, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Alfred Bog Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 10 mars 2023 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Awenda (parc naturel)

Les régions suivantes d’une superficie de 3 025 hectares, plus ou moins :
1. Dans le canton géographique de Tiny, dans le canton municipal de Tiny, dans le comté de Simcoe, la région composée des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Plan of Awenda Provincial Park, déposé le 28 août 1995 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.
2. Dans le canton municipal de Tiny, dans le comté de Simcoe, la région composée de ce qui suit :
i. Une partie de la moitié ouest du lot 7 de la concession 20, dans le canton géographique de Tiny, qui est prévue au numéro d’acte RO1438949 et constituant l’ensemble de la cote foncière 74037-0096 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
ii. La parcelle 3-1 de la section 51-Tiny-18 d’une partie du lot 3 de la concession 18, dans le canton géographique de Tiny, une partie du lot 4 de la concession 18, dans le canton géographique de Tiny, une partie de la réserve routière entre les lots 3 et 4 de la concession 18 (désaffectée par le règlement municipal 324, numéro d’acte 1199260), dans le canton géographique de Tiny, qui est désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 51R-23550 et constituant l’ensemble de la cote foncière 74037-0128 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
iii. Une partie de l’île Travers dans le canton géographique de Tiny qui est désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 51R-28299 et constituant l’ensemble de la cote foncière 58424-0421 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
iv. Les lots 1 à 9, inclusivement, sur le plan de lotissement no 1285 dans le canton géographique de Tiny, une partie de l’île Travers, dans le canton géographique de Tiny, constituant l’ensemble de la cote foncière 58424-0427 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
v. Les lots 10 à 16, inclusivement, sur le plan de lotissement no 1285, dans le canton géographique de Tiny, une partie de l’île Travers, dans le canton géographique de Tiny, constituant l’ensemble de la cote foncière 58424-0428 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
vi. Le lot 17 sur le plan de lotissement no 1285, dans le canton géographique de Tiny, une partie de l’île Travers, dans le canton géographique de Tiny, assujetti au numéro d’acte RO405071 et constituant l’ensemble de la cote foncière 58424-0429 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
vii. Les lots 18 et 19 sur le plan de lotissement no 1285, dans le canton géographique de Tiny, une partie de l’île Travers, dans le canton géographique de Tiny, constituant l’ensemble de la cote foncière 58424-0430 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).

Parc provincial Bass Lake (loisirs)

Les régions suivantes d’une superficie de 247 hectares, plus ou moins :
1. Dans le canton géographique d’Orillia (division du sud), dans le canton municipal d’Oro-Medonte, dans le comté de Simcoe, la région composée de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of Bass Lake Provincial Park (Recreational Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.
2. Dans le canton municipal d’Oro-Medonte, dans le comté de Simcoe, la région composée de ce qui suit :
i. Une partie du lot 5 de la concession 13 dans le canton géographique d’Oro, prévue au numéro d’acte RO270365 et constituant l’ensemble de la cote foncière 58531-0081 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
ii. Une partie des lots 4 et 5 de la concession 12 dans le canton géographique d’Oro, prévue aux numéros d’acte RO270159, RO262754, RO258459 et RO252237 et constituant l’ensemble de la cote foncière 58531-0013 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
iii. Une partie du lot 4 de la concession 13 dans le canton géographique d’Oro, prévue au numéro d’acte RO270365 et constituant l’ensemble de la cote foncière 58531-0076 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).
iv. La moitié est du lot 3 de la concession 12, prévue au numéro d’acte RO259956, et une partie du lot 4 de la concession 12, prévue au numéro d’acte RO260856, dans le canton géographique d’Oro, constituant l’ensemble de la cote foncière 58531-0010 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Simcoe (no 51).

Parc provincial Bayview Escarpment (réserve naturelle)

Dans les cantons géographiques de St. Vincent et de Sydenham, dans la municipalité de Meaford, dans le comté de Grey, d’une superficie de 612 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Bayview Escarpment Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 4 décembre 2024 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Brockville Long Swamp Fen (réserve naturelle)

Les régions suivantes d’une superficie de 218 hectares, plus ou moins :
1. Dans le canton géographique d’Elizabethtown, dans le comté municipal d’Elizabethtown-Kitley, dans les comtés unis de Leeds et Grenville, la région composée des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Brockville Long Swamp Fen Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.
2. La région composée de l’ensemble de la moitié nord du lot 13 de la concession 6, dans le canton géographique d’Elizabethtown, prévue au numéro d’acte LR69981 et constituant l’ensemble de la cote foncière 44149-0058 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Leeds (no 28).

Parc provincial Chapleau-Nemegosenda Rivers (voies navigables)

Dans les cantons géographiques d’Alcorn, de Bonar, de Collins, de Copperfield, de D’Arcy, de Lincoln, de McGee, de Pattinson, de Paul, de Racine, de Sadler et de Sherlock, dans le district territorial de Sudbury, et dans les cantons géographiques de Kapuskasing et de Lougheed, dans le district territorial d’Algoma, d’une superficie de 21 952 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 14, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Chapleau-Nemegosenda Rivers Provincial Park (Waterway Class), déposé le 18 janvier 2022 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Chutes (loisirs)

Les régions suivantes d’une superficie de 109 hectares, plus ou moins :
1. La région visée à l’annexe 78, Appendice B.
2. Une partie du quart nord-est de la section 25, dans le canton géographique de Salter, soit la région composée de l’ensemble de l’unité 10 sur le plan-répertoire D-252 et constituant l’ensemble de la cote foncière 73423-0022 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Sudbury (no 53).

Parc provincial Emily (loisirs)

Les régions suivantes d’une superficie de 113 hectares, plus ou moins :
1. La région visée à l’annexe 3, Appendice B.
2. Dans la cité de Kawartha Lakes, la région composée de ce qui suit :
i. La moitié nord du lot 11 de la concession 5, dans le canton géographique d’Emily, constituant l’ensemble de la cote foncière 63256-0476 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Victoria (no 57).
ii. Une partie du lot 12 de la concession 5, constituant l’ensemble du lot 1 sur le plan no 2 dressé par le registrateur, dans le canton géographique d’Emily, constituant l’ensemble de la cote foncière 63256-0219 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Victoria (no 57).

Parc provincial Forks of the Credit (parc naturel)

Les régions suivantes d’une superficie de 289 hectares, plus ou moins :
1. Dans le canton géographique de Caledon, dans la ville de Caledon, dans la municipalité régionale de Peel, la région composée de la moitié est du lot 12, d’une partie des moitiés ouest des lots 11 et 13 et de l’ensemble de la moitié ouest du lot 12 de la concession 3, à l’ouest de la rue Hurontario, d’une partie des moitiés est des lots 9, 10, 11, 12, 13 et 14 et d’une partie des moitiés ouest des lots 12 et 13 de la concession 4, à l’ouest de la rue Hurontario, telles qu’elles figurent sur le plan de ce canton géographique, désignées comme parties 1 à 6, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Forks of the Credit Provincial Park, approuvé le 21 septembre 1993 et déposé au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.
2. Dans la ville de Caledon, dans la municipalité régionale de Peel, la région composée de ce qui suit :
i. Une partie du lot 8 de la concession 4 à l’ouest de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Caledon, prévue au numéro d’acte CA26417, sauf le plan de lotissement no 762, dans ce canton géographique, constituant l’ensemble de la cote foncière 14268-0080 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).
ii. La partie du lot 12 du plan de lotissement no 762, désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 43R-32289, dans le canton géographique de Caledon, constituant l’ensemble de la cote foncière 14268-0415 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).
iii. Une partie de la réserve routière entre les concessions 3 et 4 à l’ouest de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Caledon, entre le numéro d’acte RO530342 (fermée et désaffectée par le règlement municipal 2018-53 prévu au numéro d’acte PR3359199) et la région désignée comme partie 2 sur le plan de renvoi 43R-16906, dans ce canton géographique, constituant l’ensemble de la cote foncière 14271-0117 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).
iv. Une partie du lot 14 de la concession 4 à l’ouest de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Caledon, prévue au numéro d’acte CA22405 (troisièmement) et assujettie à ce numéro d’acte dans ce canton géographique, constituant l’ensemble de la cote foncière 14271-0162 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).
v. Une partie de la rue John, plan no CAL11, dans le canton géographique de Caledon, au sud-est de Cataract Road (fermée et désaffectée par le règlement municipal 2018-53 prévu au numéro d’acte PR3359199) dans ce canton géographique, constituant l’ensemble de la cote foncière 14271-0175 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).
vi. Une partie de la réserve routière entre les concessions 3 et 4 à l’ouest de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Caledon, désignée comme partie 5 sur le plan de renvoi 43R-33647, partie 1 sur le plan de renvoi 43R-33649 et partie 1 sur le plan de renvoi 43R-33650 désaffectée par le règlement municipal PR3359199, et constituant l’ensemble de la cote foncière 14271-0381 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Peel (no 43).

Parc provincial Hockley Valley (réserve naturelle)

Les régions suivantes d’une superficie de 422 hectares, plus ou moins :
1. Dans le canton géographique de Mono, dans la ville de Mono, dans le comté de Dufferin, la région composée de la partie de ce canton géographique désignée comme parties 1 à 5, inclusivement, sur un plan appelé Central-Hockley Valley, approuvé le 1^er mai 1989 et déposé au bureau du directeur régional de la région administrative centrale du ministère des Richesses naturelles à Richmond Hill (Ontario), situé au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario dans ce ministère.
2. Dans la ville de Mono, dans le comté de Dufferin, la région composée de ce qui suit :
i. Une partie du lot 12 de la concession 1 à l’est de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Mono, prévue au numéro d’acte MF106820, ainsi qu’au numéro d’acte MF106820, constituant l’ensemble de la cote foncière 34093-0022 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Dufferin (no 7).
ii. Une partie du lot 11 de la concession 2 à l’est de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Mono, désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 7R-896, partie 1 sur le plan de renvoi 7R-895 et partie 1 sur le plan de renvoi 7R-761 et constituant l’ensemble de la cote foncière 34093-0075 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Dufferin (no 7).
iii. Une partie des lots 11 à 14, inclusivement, de la concession 3 à l’est de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Mono, prévue aux numéros d’acte MF64705, MF65065, MF159072, MF128492, MF67387 et MF68835, sauf la partie 1 et la partie 2 du plan de renvoi 7R-2282, constituant une partie de la cote foncière 34093-0124 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Dufferin (no 7).
iv. Une partie du lot 11 de la concession 2 à l’est de la rue Hurontario, dans le canton géographique de Mono, désignée comme partie 2 sur le plan de renvoi 7R-5007 et constituant l’ensemble de la cote foncière 34093-0156 de la division d’enregistrement des droits immobiliers de Dufferin (no 7).

Parc provincial MacGregor Point (parc naturel)

Dans le canton géographique de Bruce, dans la municipalité de Kincardine, et dans le canton géographique de Saugeen, dans la ville de Saugeen Shores, dans le comté de Bruce, d’une superficie de 1 492 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 5, inclusivement, sur un plan appelé Plan of MacGregor Point Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 28 novembre 2024 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Pretty River Valley (parc naturel)

Dans le canton géographique de Collingwood, dans la ville de Blue Mountains, dans le comté de Grey, d’une superficie de 1 099 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 8, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Pretty River Valley Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 28 novembre 2024 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Sandbar Lake (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Gour et de Skey et dans le canton géographique d’Ignace, dans le canton municipal d’Ignace, et dans un territoire non arpenté dans le district territorial de Kenora, d’une superficie de 8 079 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces cantons géographiques et de ce territoire non arpenté désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Sandbar Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 14 septembre 2022 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Turtle River-White Otter Lake (voies navigables)

Dans un territoire non arpenté dans les districts territoriaux de Kenora et de Rainy River, d’une superficie de 49 322 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ces territoires non arpentés désignées comme parties 1 à 16, inclusivement, sur un plan appelé Plan of Turtle River-White Otter Lake Provincial Park (Waterway Class), déposé le 11 avril 2003 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles, et de la zone dans un territoire non arpenté dans le district territorial de Rainy River désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of the Boundary of the 2024 Turtle River-White Otter Lake Provincial Park Addition (Waterway Class), déposé le 20 août 2024 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Voyageur (loisirs)

Dans le canton géographique de Hawkesbury Est, dans le canton municipal de Hawkesbury Est, dans les comtés unis de Prescott et Russell, d’une superficie de 1 466 hectares, plus ou moins, les terres constituées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Voyageur Provincial Park (Recreational Class), déposé le 24 janvier 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles, et de la zone dans le canton géographique de Hawkesbury Est, dans le canton municipal de Hawkesbury Est, dans les comtés unis de Prescott et Russell, désignée comme partie 1 sur un plan appelé Plan of the 2024 Voyageur Provincial Park Addition (Recreational Class), déposé le 8 octobre 2024 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.