Bulletin technique Règlement sur les puits – Construction de nouveaux puits d’exhaure et trous d’essai non tubé s exploités pendant pas plus de trente jours

Avril 2014

Ce bulletin technique fait partie d’une série de dix-sept^{footnote 1[1]} bulletins traitant de questions concernant les puits, destinés à une personne qui :

• envisage de construire un nouveau trou d’essai^{footnote 2[2]} ou puits d’exhaure^{footnote 3[3]}, ou
• est actuellement le propriétaire d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure.

Ce bulletin technique a pour but de :

• résumer les renseignements figurant dans le manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices publié par le ministère de l’Environnement en avril 2014 (appelé le « manuel » dans ce document) concernant la construction initiale de nouveaux puits d’exhaure et trous d’essai non tubés.
• énoncer certaines opérations de construction qui doivent être entreprises et indiquer des matériaux devant être utilisés pour satisfaire aux exigences du Règlement 903 (règlement sur les puits), tel que modifié, pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario.

Choix d’une méthode de construction

La bonne réalisation d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure dépend de l’utilisation de matériels et de matériaux adaptés aux conditions environnementales et aux formations géologiques présentes sur le site. Il est important de prendre en compte les caractéristiques de la foreuse et d’autres matériels de construction de puits, notamment l’action coupante et le fluide d’injection (c’est-à-dire le type du fluide de forage et son trajet).

La méthode de construction :

• devrait permettre de pénétrer la formation géologique,
• devrait permettre à la personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure d’obtenir des échantillons représentatifs de la matière de la formation géologique, afin de pouvoir identifier les limites des zones perméables et des zones contaminées,
• doit permettre la détection adéquate des formations, notamment des formations aquifères, rencontrées durant la construction,
• ne doit pas contaminer les eaux souterraines ni l’environnement, et
• sous réserve d’exemption, doit satisfaire aux exigences du règlement sur les puits.

Dans bien des cas, le même matériel sert à construire plusieurs trous d’essai ou puits d’exhaure dans le cadre d’un même projet. S’il n’y a aucun risque de contamination, le matériel n’a pas besoin d’être nettoyé après la construction de chaque trou d’essai ou puits d’exhaure avant d’être réutilisé. Néanmoins, la méthode de construction choisie ne doit pas provoquer une contamination des eaux souterraines ni de l’environnement. Toutefois, pour réduire le risque de contamination, un plan efficace de décontamination du matériel devrait aider à prévenir les situations suivantes :

• transmission de contaminants d’un site à un autre,
• contamination de zones propres,
• contamination croisée entre des formations, y compris des formations aquifères,
• contamination croisée d’échantillons individuels,
• bris de matériel,
• exposition accidentelle du personnel à des contaminants, et
• non-conformité aux normes réglementaires de nettoyage.

Les normes suivantes énoncent des procédures de décontamination du matériel :

• ASTM D5088 – 02(2008) – Standard Guide for Decontamination of Field Equipment Used at Nonradioactive Waste Sites, (DOI :10.1520/D5088-02R08)^{footnote 4[4]}
• ASTM D5608 – 01(2006) – Standard Guide for Decontamination of Field Equipment Used at Low Level Radioactive Waste Sites, (DOI :10.1520/D5608-01R06)^{footnote 5[5]}

Le tableau 6-1 du chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel expose des méthodes, des caractéristiques, des avantages et des inconvénients propres à divers systèmes de construction de puits dans des formations particulières.

Le tableau 6-2 du chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel décrit certains types appropriés de systèmes de matériel de construction, qui peuvent être utilisés pour construire des puits dans des formations et des environnements particuliers.

Exemption – Profondeur du puits

Les exigences relatives à la profondeur minimale des puits figurant dans le règlement sur les puits ne s’appliquent pas à un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure non tubé.

Les exemptions réglementaires concernant la profondeur d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure permettent aux techniciens en construction de puits, aux ingénieurs et aux géoscientifiques de mettre à contribution leur expertise professionnelle pour concevoir ou installer des trous d’essai et des puits d’exhaure au cas par cas, suivant les conditions d’un site particulier.

Exemption (règle des 30 jours) — Tubage pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure

Toute personne qui construit un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure n’a pas besoin d’installer un tubage si les deux conditions suivantes sont remplies :

• l’abandon du trou d’essai ou du puits d’exhaure est prévu pas plus tard que 30 jours après l’achèvement des travaux de construction^{footnote 6[6]}, et
• la personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure recouvre solidement la partie ouverte supérieure du puits de manière à empêcher la pénétration d’eau de surface ou d’autres matières étrangères lorsque le trou d’essai ou le puits d’exhaure est laissé sans surveillance.

Pour plus de précisions, le terme « sans surveillance » signifie que la personne qui travaille sur un puits a cessé de contrôler ou d’observer ce puits. Par exemple, une personne qui quitte les lieux est considérée comme ayant laissé le puits sans surveillance. Quitter les lieux peut notamment consister à sortir de la propriété, travailler sur un autre puits sans être présent au puits original ou avoir cessé de contrôler l’emplacement du puits.

Tubage, filtre de puits et espace annulaire

Un trou d’essai ou un puits d’exhaure a habituellement un tubage et parfois un filtre de puits.

Un « tubage » est constitué de tuyaux, tubes ou autres matériaux installés dans un puits afin d’en supporter les parois, à l’exclusion toutefois des filtres de puits. Le tubage maintient le trou ouvert, empêche les matériaux formant la couverture d’entrer dans le puits et permet d’installer le matériel de pompage. Le tubage peut aussi être utilisé pour isoler le puits de formations non souhaitables.

Un « filtre de puits » est un tuyau ou tube perforé, des tuiles en béton non étanches ou autres matériaux installés dans un puits pour filtrer la matière particulaire et former la zone de prise d’eau.

Un « espace annulaire » est un espace ouvert entre le tubage ou le filtre et la paroi d’un puits, y compris l’espace entre les tubages superposés au sein du puits.

Ce bulletin technique vise les trous d’essai et les puits d’exhaure non tubés dont l’abandon est prévu pas plus tard que 30 jours après l’achèvement des travaux. Pour les exigences s’appliquant aux trous d’essai et aux puits d’exhaure tubés, se reporter aux bulletins techniques « Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure exploités pas plus de 180 jours » et « Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure » et au chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel.

Recouvrement du puits durant la construction

Le règlement sur les puits exige que, chaque fois qu’un trou d’essai ou un puits d’exhaure en cours de la construction est laissé sans surveillance, y compris durant une modification mineure ou l’installation d’une pompe, la personne qui construit le puits recouvre l’extrémité ouverte supérieure du trou d’essai ou du puits d’exhaure de manière à empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères dans le puits.

Pratique de gestion exemplaire^{footnote 7[7]} – Recouvrement des trous d’essai ou des puits d’exhaure non tubés

Dans les situations où aucun tubage n’est requis, il est recommandé d’installer un tube vertical temporaire et un couvercle horizontal plus grand que le trou dans le sol, dépassant du trou d’essai ou du puits d’exhaure, pour empêcher que le trou s’effondre et que des matières étrangères et des eaux de surface y pénètrent. Pour de plus amples renseignements, voir les figures 1 à 3 à la fin de ce bulletin technique.

Toute personne construisant un trou d’essai ou un puits d’exhaure doit aussi s’assurer qu’il comporte un couvercle satisfait aux exigences du règlement de l’Ontario pour les projets de construction (règlement de l’Ontario 213/91 en anglais seulement) de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, afin d’empêcher tout accident matériel dont pourraient être victimes le public et les travailleurs sur le site du puits. La personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure devrait aussi prendre toute mesure raisonnable possible pour sécuriser le site. À ce sujet, un morceau de contreplaqué placé sur le puits dans lequel des tiges de forage et d’autres outils ont été laissés ne constitue pas un couvercle de puits adéquat.

Drainage superficiel

La personne construisant le puits doit s’assurer que le drainage superficiel empêche l’eau de s’accumuler ou de séjourner à proximité du trou d’essai ou du puits d’exhaure.

Développement et désinfection du puits

Toute personne construisant un trou d’essai ou un puits d’exhaure est exemptée de l’exigence du règlement sur les puits de développer et désinfecter le puits.

Vérification du débit

La personne qui construit un trou d’essai ou un puits d’exhaure est exemptée de vérifier le débit de ce trou d’essai ou puits d’exhaure à condition d’avoir mesuré le niveau hydrostatique.

Avis (gaz naturel)

Si l’on trouve du gaz naturel durant la construction d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure, la personne qui construit le puits doit immédiatement, en vertu de la loi, aviser de cette situation l’acheteur du puits, le propriétaire du terrain sur lequel le puits est situé et le directeur.

Pour se préparer en vue de conditions particulières telles qu’un gaz dangereux ou une contamination, se reporter aux pratiques de gestion exemplaires et aux renseignements figurant à la section Encountering Contamination and Water Quality Problems du chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel.

Si un trou d’essai ou un puits d’exhaure produit du gaz naturel, le propriétaire du puits doit immédiatement prendre des mesures pour s’assurer que le gaz ne présentera pas un danger. Pour de plus amples renseignements sur les mesures que le propriétaire du puits doit prendre, voir le bulletin technique Règlement sur les puits – Abandon d’un puits – Quand boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure et le chapitre 16, Well Abandonment : When to Plug and Seal a Test Hole or Dewatering Well, du manuel.

Plaque d’identification du puits

Les numéros d’identification du puits constituent sur le terrain un lien à des registres. Depuis octobre 2003, le ministère de l’Environnement a délivré des plaques d’identification de puits en acier ayant la taille d’une carte de crédit aux personnes qui construisent des puits en Ontario. Chaque plaque porte un numéro unique.

Avant la construction d’un nouveau puits tubé, la personne qui construit le puits doit obtenir une plaque d’identification de puits du ministère et l’apposer de façon permanente à l’extérieur du tubage ou à une structure permanente associée au puits.

Si le puits est un trou d’essai ou un puits d’exhaure non tubé devant être abandonné pas plus de 30 jours après l’achèvement des travaux de construction, la personne qui construit le puits est exemptée de l’exigence d’apposer une plaque d’identification de puits sur le trou d’essai ou le puits d’exhaure.

Registre de puits

La personne qui construit le puits n’a pas à dresser un registre pour la construction d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure devant être abandonné dans les 30 jours qui suivent l’achèvement des travaux de construction.

Le règlement sur les puits exige que soient consignés des renseignements sur la construction, la modification et l’abandon des trous d’essai et des puits d’exhaure qui resteront en place pendant plus de 30 jours. Par exemple, le ministère s’attend à avoir un registre de puits pour un nouveau trou d’essai assurant la surveillance à long terme de l’incidence sur les eaux souterraines d’un lieu d’enfouissement ou pour un puits d’exhaure dans lequel sera pompée de l’eau souterraine contaminée dans le but de confiner un déversement.

Ouvrages peu profonds et puits exemptés

Le règlement sur les puits exempte certains types de puits, tels qu’un étang ou un caniveau, des exigences du règlement sur les puits et des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits^{footnote 8[8]}.

Toute personne qui construit, entretient ou abandonne un ouvrage peu profond satisfaisant aux conditions établies à l’article 1.1 du règlement sur les puits :

• est exemptée des exigences des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits^{footnote 9[9]}, et
• doit seulement satisfaire aux exigences de l’article 1.1 du règlement sur les puits.

L’exemption pour les ouvrages peu profonds énoncée à l’article 1.1 du règlement sur les puits ne s’applique pas à un puits de surveillance construit pour les besoins d’une évaluation environnementale de phase 1 ou 2 à joindre à un dossier de l’état du site^{footnote 10[10]}.

Voir les bulletins techniques Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure et Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds pour de plus amples renseignements.

Puits d’approvisionnement en eau

Certaines exigences des licences et exigences relatives à la construction des puits d’approvisionnement en eau sont différentes des exigences visant les trous d’essai et les puits d’exhaure, telles qu’elles sont définies dans le règlement sur les puits. Pour de plus amples renseignements sur les exigences visant les puits d’approvisionnement en eau, se reporter au manuel Water Supply Wells – Requirements and Best Management Practices, publié par le ministère de l’Environnement, décembre 2009, et au règlement sur les puits.

Sources d’information supplémentaires

Les dix-sept bulletins techniques sur les trous d’essai et les puits d’exhaure sont :

• Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds
• Règlement sur les puits – Activités exemptées effectuées sur les puits, y compris les trous d’essai et les puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Licences pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Licences (catégorie 5) pour les personnes qui effectuent des essais sur des puits
• Règlement sur les puits – Considérations sur le site et planification initiale pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Construction de nouveaux puits d’exhaure et trous d’essai non tubés exploités pendant pas plus de trente jours
• Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure exploités pas plus de 180 jours
• Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai de surveillance à niveaux multiples
• Règlement sur les puits – Achèvement de la structure des nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure jaillissants
• Règlement sur les puits – Entretien des trous d’essai et des puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Registre de puits, rapports et plaque d’identification pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Réparations et modifications des trous d’essai et des puits d’exhaure
• Règlement sur les puits – Abandon d’un puits – Quand boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure

Règlement sur les puits – Abandon des puits - Comment boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure

Ces bulletins techniques sont disponibles à la site Web de l’Ontario.

On trouvera de plus amples renseignements sur la construction d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure non tubé dont l’abandon est prévu pas plus de 30 jours après l’achèvement des travaux de construction au chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel.

Il est possible d’obtenir une copie du manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices à la site Web de l’Ontario.

Un exemplaire de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, du Règlement 903 (le règlement sur les puits) tel que modifié pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario et d’autres règlements peut être obtenu sur le site Web Lois-en-ligne.

Il est aussi possible d’obtenir ces publications en appelant le Centre d’information au 1 800 565-4923 ou au 416 325-4000.

Pour de plus amples renseignements sur les puits, communiquez avec le Service d’information sur les puits (1 888 396-9355) ou le bureau du ministère de l’Environnement le plus près de chez vous listé dans les pages bleues de l’annuaire téléphonique.

Figure 1 : Exemples de trous d’essai et de puits d’exhaure non tubés construits par Augering (dont l’abandon est prévu pas plus tard que 30 jours après la fin des travaux de construction)^{footnote 11[11]}

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

L’exemple à gauche (A) illustre un puits, y compris son trou, qui est foré dans le sol avec une tarière creuse. Cette tarière est dotée d’un assemblage de guidage et d’une tige centrale à l’intérieur de la vis sans fin. Le puits a été foré à travers une couverture de sable jusqu'en dessous du niveau phréatique.

L’exemple à droite (B) illustre la construction d’un puits fermé. La tarière creuse a été laissée dans le puits. L’assemblage de guidage a été retiré, afin que l’on puisse analyser l’eau souterraine et la formation autour du trou. Le puits a été foré à travers une couverture de sable jusqu'en dessous du niveau phréatique. Un couvercle solide et étanche (p. ex. couvercle en acier avec collier) a été installé à la surface du sol au-dessus des vis sans fin et de la paroi du trou. La surface du sol à côté du couvercle et du collier a été profilée en monticule afin qu'il ne de forme pas de flaques d’eau à proximité du puits.

Il y a deux notes en dessous du diagramme.

La note 1 indique que le trou est percé et maintenu ouvert à l’aide des tiges hélicoïdales d’une tarière creuse.

La note 2 indique que le couvercle du trou doit être placé solidement sur le puits et empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères lorsque le trou d’essai ou le puits d’exhaure est laissé sans surveillance. Le couvercle du puits peut être constitué d’un collier en acier étanche à l’eau et d’une plaque semblable à celle illustrée en B.

Figure 2 : Exemple de puits non tubés construits par Diamond Drilling (dont l’abandon est prévu pas plus tard que 30 jours après l’achèvement des travaux de construction)

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

L’exemple illustre la construction d’un puits foré au diamant, y compris la paroi du trou à travers la roche-mère jusqu'à une fracture aquifère (aquifère de roche-mère). Un couvercle de puits solide et étanche à l’eau (p. ex. plaque d’acier et collier) a été posé au niveau de la surface du sol au-dessus du trou ouvert. La surface du sol à côté du couvercle et du collier a été profilée en monticule afin qu'il ne de forme pas de flaques d’eau à proximité du puits.

Il y a deux notes en dessous du diagramme.

La note 1 indique que le trou est foré au diamant et que la roche-mère est suffisamment solide pour que le trou reste ouvert. Comme ce puits est non tubé, il n'y a aucun espace annulaire.

La note 2 indique que le couvercle du trou doit être posé solidement sur le puits et empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères lorsque le trou d’essai ou le puits d’exhaure est laissé sans surveillance. Le couvercle du puits peut être constitué d’un collier en acier étanche à l’eau et d’une plaque semblable à celle illustrée.

Figure 3 : Exemple de construction de puits au moyen d’une tarière creuse et d’un matériel de forage (dont l’abandon est prévu pas plus tard que 30 jours après l’achèvement des travaux de construction)

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

L’exemple illustre la construction d’un puits au moyen d’une tarière creuse à travers un matériau non consolidé jusqu'à la partie supérieure de la roche-mère. L’assemblage de guidage de la tarière a été retiré du trou. Le reste du trou a été foré au moyen d’un matériel de forage à travers la roche-mère jusqu'à une fracture aquifère. Un couvercle de puits solide et étanche à l’eau (p. ex. plaque d’acier et collier) a été posé au niveau de la surface de l’eau sur le trou ouvert. La surface du sol à côté du couvercle et du collier a été profilée en monticule afin qu'il ne de forme pas de flaques d’eau à proximité du puits.

Il y a deux notes en dessous du diagramme.

La note 1 indique que cette figure illustre un exemple dans lequel il peut être possible de forer à la tarière à travers la couverture, mais pas jusqu'à la profondeur souhaitée du puits. Dans cet exemple, une tarière creuse a percé un trou à travers la couverture. Un matériel de forage différent a été utilisé pour terminer le trou d’essai dans la roche-mère.

La note 2 indique que le couvercle du trou doit être placé solidement sur le puits et empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères lorsque le trou d’essai ou le puits d’exhaure est laissé sans surveillance. Le couvercle du puits peut être constitué d’un collier en acier étanche à l’eau et d’une plaque semblable à celle illustrée.

PIBS 9617f