Cette publication hautement spécialisée « North Spirit Lake First Nation terms of reference » n’est disponible qu’en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n’est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère au Susan.Thorne@ontario.ca.