D-1-1 Compatibilité de l’utilisation des sols : procédure de mise en œuvre
Ce guide est destiné aux organismes chargés de planifier l’utilisation des sols. Y est décrit comment protéger, par des outils d’aménagement, la population et l’environnement contre les nuisances associées à des choses comme des lieux d’enfouissement de déchets, des stations d’épuration des eaux d’égout et des usines.
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