Objet

Ces lignes directrices ont été élaborées pour les parties du lieu de travail afin de les aider à comprendre les exigences du Règlement de l’Ontario 854 (Mines et installations minières) pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) pour les programmes de gestion de l’eau.

Objectifs

Ces lignes directrices visent à :

  • fournir de l’information pour aider les lieux de travail à évaluer les risques liés à l’eau
  • fournir des conseils sur ce qu’il faut prendre en considération lors de l’élaboration des programmes de gestion de l’eau
  • réduire le nombre d’incidents causés par des accumulations et des écoulements d’eau indésirables et excessifs dans les mines souterraines, réduisant ainsi le risque de blessures pour les travailleurs

Ces ressources ne remplacent pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne devraient pas être utilisées ou considérées comme étant des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits qui leur sont présentés sur le lieu de travail.

Articles du Règlement de l’Ontario 854 qui s’appliquent

Les articles 87 et 87.1 du Règlement 854 (Mines et installations minières) pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail stipulent les exigences importantes.

En outre, le règlement 854 prévoit d’autres exigences qui peuvent s’appliquer aux questions de santé et de sécurité liées à la gestion de l’eau, directement ou indirectement, que les parties du lieu de travail doivent connaître.  Voici certaines de ces activités :

  • article 84 : exigences relatives aux procédures écrites lorsqu’un travailleur risque de se trouver en danger en raison du retrait, de l’effondrement, du déplacement ou du mouvement de matières en vrac dans une chambre, une cheminée à minerai ou autre passage ou une aire d’entreposage
  • article 62.1 : exigences relatives aux tâches dangereuses inhabituelles
  • article 64 : exigence d’établir un rapport écrit d’un danger potentiel ou réel pour la santé et la sécurité des travailleurs qui n’a pas été remédié ou éliminé à la fin d’un quart de travail

Les parties du lieu de travail doivent également savoir que, comme l’exige l’article 53 de la LSST et l’alinéa 21 (5) i) du Règlement 854 : « lorsque, [selon le cas] : il se produit un débordement inattendu et incontrôlé de plus d’un mètre cube de matière, d’eau ou de schlamms qui aurait pu mettre un travailleur en danger », l’employeur d’un travailleur qui travaille dans une mine ou une usine doit donner un avis écrit au ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences dans les deux jours suivant l’événement.

Contexte

Il est important que les parties du lieu de travail reconnaissent les enjeux potentiels pouvant engendrer des problèmes à l’infrastructure de la mine en raison de l’accumulation d’eau ou de matières humides (par exemple, contrôler les portes des cheminées à minerai ou à stériles, les barrages, les cloisons et les clôtures de remblais) et qu’elles prennent des mesures pour y remédier. Cela peut se produire lorsque des quantités excessives d’eau accumulée se combinent à d’autres matières pour constituer un danger.

Le défaut de prendre des mesures lorsqu’elles s’avèrent nécessaires peut entraîner des venues soudaines (tout-venant de boue) de matière fluidisée (par exemple, sable ou résidus de traitement introduits comme remblai, ou minerai abattu ou roche) qui est autrement relativement inoffensive à son état sec. Ces venues soudaines peuvent constituer un risque grave pour la santé et la sécurité des travailleurs.

Contenu du programme de gestion de l’eau

Les mines souterraines doivent, au besoin, faire référence, dans le cadre du programme de gestion de l’eau, à d’autres politiques ou procédures de sécurité ou de l’entreprise pouvant être liées à la conception et (ou) à l’exploitation générale de leur système de gestion de l’eau. Cela peut inclure, par exemple, les politiques et procédures relatives à la gestion des processus de changement, au verrouillage et à l’étiquetage et (ou) aux procédures d’urgence.

Le paragraphe 87.1 (2) du Règlement 854 exige que toutes les mines souterraines élaborent et maintiennent un programme écrit de gestion de l’eau qui comprend les mesures et procédures suivantes, énumérées dans l’ordre des alinéas.

Alinéa 87.1 (2) a) : Repérer les secteurs de la mine où de l’eau est susceptible de s’accumuler. Ces secteurs peuvent comprendre :

  • tout endroit où l’eau pénètre ou peut pénétrer dans la mine
  •  les surfaces où l’eau peut s’infiltrer dans les niveaux sous-terrain de la mine (trous d’exploitation et de forage au diamant)
  • toute autre source potentielle courante faisant partie du processus minier (par exemple, sablerie, gestion de l’eau de traitement, etc.)
  • endroit où l’eau est retenue par des bermes ou des barrages techniques
  • indiquer et consigner l’emplacement des puisards de la mine souterraine, y compris le fond du puits

Alinéa 87.1 (2) b) : Contrôler le volume d’eau qui peut s’infiltrer dans la mine naturellement ou par suite de l’exploitation minière. Cela comprend notamment :

  • énumérer toutes les mesures de contrôle repérées pour l’utilisation de l’eau pour chaque processus minier utilisé dans la mine; Ces mesures peuvent comprendre, par exemple, les soupapes de réduction de pression, les compteurs d’eau, etc.
  • tenir un registre du bilan entre les quantités quotidiennes d’eau utilisées sous terre par rapport à la quantité quotidienne d’eau retirée

Alinéa 87.1 (2) c) : Empêcher les écoulements d’eau non désirés ou incontrôlés dans tous les secteurs de la mine. Cela comprend notamment :

  • aménagements des cheminées à minerai ou à stériles qui minimisent la probabilité d’infiltration d’eau
  • aménagements et procédures pour forer des trous dans les cheminées à minerai ou à stériles
  • concevoir des plans efficaces de retrait et de drainage de l’eau et les maintenir
  • énumérer les conduites d’eau et de drainage dans les zones inactives par emplacement
  • entretien des routes et des creusements de fossés
  • recenser les trous de forage au diamant et les trous horizontaux de sondage pouvant transférer l’eau

Alinéa 87.1 (2) d) : Gérer et évacuer efficacement et en toute sécurité l’eau qui présente un risque de blessure pour les travailleurs. Cela comprend notamment :

  • déterminer les barrages et bermes utilisés dans les mines, incluant les références aux documents de conception
  • empêcher la transmission de l’eau par les trous existants dans les cheminées à minerai ou à stériles; Ces trous (y compris les trous préexistants) doivent être obturés ou cimentés lorsqu’ils ne sont plus requis et doivent être indiqués au moyen de l’affichage approprié
  • déterminer les trous de drainage, ainsi que les autres trous qui croisent les cheminées à minerai ou à stériles, sur tous les plans, caractéristiques techniques et dessins
  • offrir des programmes de formation pour s’assurer que les travailleurs et les superviseurs sont en mesure de reconnaître et de comprendre les conditions dangereuses que l’infiltration d’eau entraînera dans les cheminées à minerai ou à stériles
  • s’assurer que si une accumulation ou un écoulement d’eau qui peut mettre un travailleur en danger se présente, l’employeur barricade adéquatement et l’identifie avec un écriteau pour en empêcher l’accès. S’assurer que le travail est limité à l’élimination du danger, au besoin
  • élaborer un processus de communication concernant la manutention des matières (par exemple, les matières saturées) qui comprend les services de géologie et d’ingénierie, les superviseurs et les travailleurs qui fournissent des commentaires pour repérer et consigner les risques d’accumulation d’eau ou d’écoulement dans le lieu de travail. Assurer des communications efficaces entre tous les services de la mine (comme les services d’exploitation, d’entretien, de logistique, d’ingénierie et de géologie) dont les activités pourraient influencer le contenu, le rendement et les conditions des cheminées à minerai ou à stériles
  • mettre en œuvre des pratiques de dynamitage sécuritaires pour retirer les roches accrochées dans les cheminées à minerai ou à stériles comportant des matières humides
  • mettre au point des procédures pour gérer et éliminer en toute sécurité l’eau qui présente un risque de blessure pour les travailleurs

Alinéa 87.1 (2) e) : Entretenir les systèmes d’élimination et de drainage des eaux et tous les composants de ces systèmes. Cela comprend notamment :

  • déterminer les dimensions et les indicateurs de profondeur du puisard pour faciliter la référence et le diagnostic pour le site
  • inclure la conception des puisards et des trous de drainage aux plans d’aménagement et d’ingénierie de la mine
  • déterminer les pipe-lines et inclure la direction, la destination et la source des matières
  • élaborer des procédures pour gérer les schlamms et les solides dans le système de pompage d’eau afin de limiter la migration des solides lors du pompage d’eau. La gestion des schlamms et des solides peut être effectuée en permettant aux matières de décanter dans une zone spécialement conçue et (ou) désignée de la mine. La récupération de ces matières après la solidification peut alors être effectuée en toute sécurité
  • s’assurer que toute l’eau de traitement de la mine est détournée des cheminées à minerai ou à stériles et peut être gérée efficacement par les systèmes d’assèchement de la mine
  • mesurer et consigner les niveaux de contenu des cheminées à minerai ou à stériles
  • inspecter régulièrement les systèmes d’évacuation et de drainage des eaux et déterminer les pièces de rechange et l’équipement essentiels qui pourraient être nécessaires pour le système      
  • élaborer des plans et (ou) des mesures d’urgence pour faire face à des défaillances catastrophiques touchant les systèmes d’évacuation ou de drainage des eaux (par exemple, panne électrique, conditions météorologiques extrêmes)

Mesures à prendre pour les parties du lieu de travail

Surveillance des accumulations ou des écoulements d’eau indésirables

Les sources potentielles d’eau dans une mine souterraine comprennent, par exemple, l’eau de traitement (le plus souvent en raison d’activités comme le forage et l’élimination de la poussière), le processus de remplissage des remblais hydrauliques, le lissage (prémouillage) et le rinçage des conduites de remplissage, etc.

Si possible, l’eau de surface doit être gardée à l’écart des mines par des bassins de drainage, en déviant les ruisseaux, etc.

Les bilans hydriques mensuels sont calculés régulièrement dans de nombreuses mines souterraines. Cependant, un des principaux défis de l’interprétation des estimations des bilans hydriques au fil du temps consiste à comprendre les effets des conditions météorologiques. Les mines sont encouragées à améliorer et (ou) à normaliser la façon dont les calculs des bilans hydriques sont effectués.

Prévenir les accumulations ou les écoulements d’eau indésirables

Il existe un certain nombre de mesures liées à l’aménagement et aux procédures généralement reconnues comme pouvant gérer efficacement l’eau dans les mines souterraines. Le but général de ces mesures consiste à :

  • réduire au minimum la quantité d’eau (tant l’eau d’origine naturelle que de traitement) entrant dans les mines souterraines
  • éliminer les quantités excessives d’eau qui ont pénétré dans les mines souterraines
  • empêcher l’eau qui est entrée dans les mines souterraines de s’infiltrer dans les cheminées à minerai ou à stériles
  • gérer l’eau de façon sécuritaire une fois qu’elle est entrée par inadvertance dans les cheminées à minerai et à stériles

Il peut y avoir d’autres considérations, notamment :

Aménagement de la mine

  • Les dispositions de l’aménagement initial devraient évaluer la possibilité d’entrée d’eau de surface dans la mine souterraine.
  • Des solutions de rechange aux remblais hydrauliques doivent être envisagées dans la mesure du possible. Le calcul du volume d’eau utilisé pour les remblais et les remblais en pâte doit être consigné, y compris le lissage des conduites, le rinçage et l’eau utilisée dans le processus.
  • Les puisards de la mine doivent être placés de façon stratégique. La conception du puisard doit tenir compte de deux confinements distincts – un pour l’eau propre et l’autre pour l’eau sale – qui permettent aux solides de se déposer avant le pompage.
  • Les ouvertures orientées verticalement sous le niveau comme les cheminées de ventilation et l’accès de sous-niveaux doivent être stratégiquement situées.
  • Dans la mesure du possible, les cheminées à minerai ou à stériles doivent être éliminées afin de réduire les risques associés aux accumulations potentielles d’eau et de réduire le risque d’écoulement de matières (c.-à-d., d’autres méthodes pour le retrait du minerai et des stériles de la mine souterraine, comme les systèmes de convoyeur, doivent être utilisées).
  • L’aménagement de la mine doit comprendre des dispositions pour s’assurer que l’eau de la mine s’écoule loin des cheminées à minerai ou à stériles.

Empêcher l’eau d’entrer dans la mine

  • Minimiser la quantité d’eau qui pénètre dans la mine souterraine en utilisant des méthodes telles que le scellement des trous de forage d’exploration au diamant qui émanent de la surface et la cimentation ou l’obturation de masses rocheuses fragmentées qui peuvent servir de conduit pour la transmission d’eau.
  • Utiliser des études/recherches climatiques ou topographiques dans le cadre de la conception du puits de mine pour éliminer les éventuelles inondations d’eau futures. Concevoir le collet des puits de façon à ce qu’il soit plus élevé que le sol environnant.

Garder l’eau à l’écart des galeries de niveau

  • Les conduites d’approvisionnement en eau et de drainage d’eau dans les secteurs inactifs de la mine doivent être fermées.
  • Les routes doivent être entretenues régulièrement pour empêcher l’eau de s’accumuler.
  • Les parties qui se croisent entre les rampes de descente ou les inclinaisons doivent être conçues pour réduire au minimum les venues d’eau. Cette recommandation s’appliquerait concernant les routes, les tunnels et les élévations de rampes ou les déclinaisons dans la conception du puisard, et pourrait fournir une certaine capacité d’absorption de toute venue d’eau provenant d’autres niveaux ou du bris d’une conduite, minimisant ainsi le risque pour les infrastructures inférieures de la mine.

Systèmes d’évacuation et de drainage des eaux

Entretien et surveillance réguliers

  • Dans certaines mines souterraines plus anciennes, les systèmes de pompage n’ont pas suivi la croissance ou l’expansion de la mine. Ces systèmes doivent être examinés et approuvés au cours de l’élaboration et de l’examen du programme de gestion de l’eau, afin de s’assurer que le système d’évacuation et de drainage des eaux demeure efficace et d’une capacité suffisante.
  • Les pompes de la mine doivent être bien entretenues de façon continue, tout comme les conduites de refoulement de l’eau.
  • Les conduites d’eau des systèmes d’évacuation et de drainage de l’eau doivent être inspectées régulièrement afin de vérifier l’intégrité de l’ensemble du système d’évacuation et de drainage des eaux, y compris l’accumulation de tartre. Les inspections des conduites d’eau doivent être planifiées à des intervalles prédéterminés et ne doivent pas être effectuées en fonction d’un événement. La conception du système d’évacuation et de drainage des eaux de la mine devrait permettre ces inspections. Les méthodes possibles comprennent des conduites d’assèchement secondaires ou des systèmes d’interface homme-machine. D’autres méthodes de surveillance utilisant une technologie autre qu’une technologie d’évitement pour surveiller la pression, le volume et l’intensité électrique de la pompe afin de déterminer la condition et l’état du système doivent être envisagées.
  • Un programme de remplacement périodique et préventif des conduites doit être mis en place à l’aide des données et des recommandations des fabricants afin de créer une stratégie de remplacement tout au long du cycle de vie pour les conduites touchées par l’acheminement de matières plus corrosives.
  • La surveillance régulière de la pression de la conduite d’eau peut révéler les fuites lorsque des chutes de pression sont repérées et inversement, elle peut indiquer des restrictions lorsque des augmentations de pression sont repérées.

Schlamms

  • Il est essentiel de gérer les schlamms et les solides dans le cadre du programme de gestion de l’eau pour assurer la fiabilité du processus d’assèchement des mines. Il faut tenir compte de la conception des puisards pour séparer les schlamms et les solides de manière efficace en utilisant les pratiques exemplaires et les nouvelles technologies disponibles (par exemple, les géotextiles). Une conception fondamentale du puisard, y compris la décantation de l’eau propre et sale, peut être utilisée avec succès. La gestion des schlamms doit également inclure des zones sécuritaires où les matières saturées peuvent être décantées pour un retrait ou un transfert sécuritaire ultérieur.

Pompes volumétriques

  • Une pompe volumétrique ne doit pas être actionnée avec une soupape fermée du côté de la décharge de la pompe, car elle n’est pas munie d’une hauteur à début nul, comme les pompes centrifuges. Une pompe volumétrique fonctionnant avec une soupape de refoulement fermée continuera de produire un écoulement jusqu’à ce que la pression dans la conduite de refoulement augmente au point où la conduite éclate ou la pompe est gravement endommagée ou les deux.
  • Une soupape de sécurité du côté de la décharge de la pompe volumétrique est donc absolument nécessaire et est exigée par la réglementation.
  • La soupape de sécurité peut être interne ou externe. Il est recommandé d’installer une soupape de sécurité externe dans la conduite de refoulement munie d’une conduite de retour vers la conduite d’aspiration ou le réservoir d’alimentation.
  • Normalement, le fabricant de la pompe peut fournir des soupapes de sécurité internes. En général, la soupape interne ne doit être utilisée qu’à titre de mesure de sécurité.

Trous de drainage

  • Les trous de drainage dans une mine souterraine doivent être clairement indiqués par des écriteaux lisibles bien visibles des travailleurs et faciles à distinguer de ce qui les entoure; et indiqués sur les dessins, plans et devis qui se rapportent à ce secteur de la mine. Les écriteaux doivent indiquer l’emplacement d’un trou de drainage et sa destination.
  • Des procédures doivent être mises en place concernant l’inspection et l’entretien des trous de drainage.
  • Des procédures doivent être mises en place concernant la gestion des trous de drainage obturés.
  • Veiller à ce que les travailleurs soient au courant des risques d’aspiration associés à l’entretien des trous de drainage.
  • Les trous de drainage doivent être placés de façon stratégique.

Prévenir et contrôler les accumulations et les écoulements d’eau et s’en protéger

La prévention est la clé pour s’assurer que l’eau n’a aucune incidence sur l’exploitation minière. L’eau est utilisée dans de nombreux processus miniers; elle doit donc être contrôlée et gérée de façon à ne pas engendrer de conditions dangereuses.

Les sections suivantes fournissent des renseignements importants sur la façon de prévenir et de contrôler les accumulations d’eau sur les lieux de travail et de s’en protéger.

Ouvrages de régulation

Les tout-venant de boue qui entraînent des défaillances des structures comme les vannes de contrôle des cheminées à minerai ou à stériles, les barrages, les cloisons et les clôtures de remblais peuvent survenir pour plusieurs raisons, notamment :

  • l’eau (présente naturellement ou délibérément introduite dans la mine pour certains procédés) qui s’accumule dans les cheminées à minerai ou à stériles en raison d’un drainage ou d’un pompage inadéquat, ou par des discontinuités dans la masse rocheuse, des ouvertures remblayées ou abandonnées, des trous de forage au diamant interconnectés ou des trous d’exploration épars
  • une estimation n’a pas été faite du bilan massique de l’eau consommée et entreposée dans la mine souterraine par rapport aux débits sortants d’eau, ou elle a été faite incorrectement
  • les matières solides derrière ces ouvrages de régulation comprennent un composant qui est excessivement fin (comme le sable ou le remblayage) ce qui entraîne une rétention d’eau plus élevée que la normale
  • la vanne de contrôle n’a pas été conçue de façon à drainer la retenue d’eau à l’arrière de l’ouvrage sans exiger l’ouverture de la vanne

Pour atténuer ces défaillances potentielles, les mines doivent envisager les mesures suivantes :

  • Au moins une vanne doit pouvoir contenir les déblais humides pour les trémies doseuses qui sont alimentées par les cheminées à minerai et à roche où il pourrait y avoir une accumulation de boue fluidisée. Cette vanne doit être assez robuste pour retenir toutes les boues qui se trouvent dans la cheminée à minerai/roche et son boîtier doit comprendre un moyen adéquat de séparer la cheminée à minerai/roche de façon à prévenir un écoulement incontrôlé de boue, soit le long du puits, soit dans la trémie doseuse où se trouve l’opérateur. La conception technique est conservée et mise à jour dans les dossiers du site en fonction des renseignements pertinents sur le travail, les changements et les omissions.
  • Cela pourrait ne pas être nécessaire dans les installations où la source de minerai est une bande transporteuse, car il est peu possible que les boues humides s’écoulent de l’alimentateur et des 15 mètres ou plus vers le transbordeur, dans les cheminées, dans la trémie doseuse et dans le puits.
  • Cela pourrait aussi ne pas être nécessaire pour les gouttières, lorsque la boue provient habituellement des chargeurs-transporteurs, ou pour les trémies de déversement, lorsque la boue provient des portes de déversement dans le puits.
  • L’emplacement de la trémie doseuse dans le puits peut influer sur le niveau de danger. Une trémie intermédiaire expose les inspecteurs du puits et les passagers dans une combinaison de skip-cage à une probabilité accrue d’accident par tout-venant de boue. Bien qu’il ne soit pas facile d’éliminer une trémie doseuse intermédiaire là où l’aménagement de la mine l’exige, ces trémies intermédiaires nécessitent des mesures liées à l’aménagement et aux procédures plus strictes qu’une trémie de chargement inférieure.

Fossés de drainage

  • Les galeries de roulage de la mine devraient comporter des fossés de drainage de l’autre côté de la dérive de la cheminée à minerai. Les conduites d’eau à proximité des décharges des cheminées à minerai et des stations de lavage des wagons doivent être limitées pour prévenir les fuites accidentelles d’eau. Il faut envisager d’utiliser uniquement des tuyaux en acier (plutôt que des tuyaux en plastique) si les conduites d’eau doivent être situées à proximité des décharges des cheminées à minerai ou à stériles.

Protubérances concentriques

  • Il doit y avoir des protubérances concentriques autour des canaux de prise des trémies comme mesure de conception supplémentaire. Des soupapes d’arrêt doivent être fournies pour couper l’eau dans les endroits où elle n’est pas nécessaire afin de réduire les fuites. L’instrumentation peut être utilisée pour surveiller les conduites de drainage dans les secteurs problématiques afin de prendre des mesures pour contrôler les fuites.

Empêcher l’eau de s’infiltrer dans les cheminées à minerai et à stériles de la mine

  • Le profil d’élévation du plancher d’une galerie de mine doit être placé de façon à ce que l’eau s’écoule à l’écart des emplacements des décharges des cheminées à minerai et à stériles.
  • Le positionnement, la taille et la déclivité adéquats des cheminées à minerai et à stériles sont essentiels.
  • Les points d’entrée des cheminées à minerai ou à stériles doivent être au-dessus du palier.
  • Le nombre de points d’entrée des cheminées à minerai ou à stériles doit être minimisé.
  • Là où des poches d’eau sont susceptibles d’être présentes, il faut percer un trou horizontal de forage sur une longueur d’au moins six mètres dans le front de taille pour se protéger contre toute irruption d’eau. Ce travail sera guidé par le groupe d’ingénierie et pourrait être effectué avec des appareils de forage géants utilisant une rallonge d’acier de forage. Le trou de forage alésé peut être effectué durant la séquence normale de fonçage d’une galerie de mine avant le chargement des explosifs.
  • Les trous de forage ou de tir situés dans un secteur de la mine où des poches ou des écoulements d’eau sont susceptibles d’être présents doivent être indiqués sur les dessins, plans et devis qui se rapportent à ce secteur de la mine. Tout trou de forage et de tir qui croise des cheminées à minerai ou à stériles doit également être indiqué sur les plans de la mine. Ces trous doivent comporter des écriteaux appropriés incluant une description de leur point de destination.
  • Les trous de forage ou de tir qui pourraient permettre à l’eau de s’infiltrer dans une glissière, un montage ou une cheminée à minerai ou à stériles doivent être comblés ou obturés. Cette tâche peut comprendre, s’il y a lieu, la cimentation de ces trous.
  • Les matières humides, y compris les schlamms, le sable ou les déblais humides informes, ne doivent pas être introduits dans une glissière, un montage ou une cheminée à minerai ou à stériles. Tout transfert de ces matières dans la mine ne doit avoir lieu qu’après une évaluation des risques et une procédure doit avoir été élaborée conjointement avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) ou le délégué à la santé et à la sécurité, le cas échéant, pour éliminer, dans la mesure du possible, ou atténuer les risques associés.

Régler les accumulations ou les écoulements d’eau indésirables

Communication/notification du danger

  • Lors de la découverte d’une accumulation ou d’un écoulement d’eau pouvant mettre un travailleur en danger, le risque doit être signalé à un superviseur et documenté afin que l’information puisse être communiquée à toutes les parties concernées sur le lieu de travail. L’employeur doit aviser tout travailleur se trouvant dans le secteur de l’accumulation ou de l’écoulement d’eau qui pourrait le mettre en danger.
  • Les méthodes de communication et de notification peuvent comprendre des réunions avant le quart de travail, des rapports journaliers de sécurité en cinq points ou « zéro blessure » qui comprennent des commentaires et (ou) des directives écrits précis concernant le danger et les registres de quart de travail.

Barrières/prévention de l’accès

  • Les secteurs d’une mine où l’eau s’est infiltrée doivent être immédiatement et adéquatement barricadés pour empêcher l’accès des travailleurs.
  • Les travailleurs ne doivent pas être autorisés à entrer dans le secteur, à moins qu’il ne s’agisse d’effectuer des travaux pour remédier au danger et que toutes les précautions raisonnables ont été prises pour les protéger.  Cela peut inclure des procédures relatives aux tâches dangereuses inhabituelles, une analyse des dangers au travail ou des évaluations des dangers sur le terrain.

Déterminer le contenu solide et les niveaux d’eau

  • Si de l’eau s’est infiltrée dans les cheminées à minerai ou à stériles, des programmes d’inspection et des systèmes de caméras doivent être utilisés pour surveiller le contenu solide ou le niveau d’eau et pour déterminer le positionnement adéquat des vannes de contrôle des cheminées.
  • Une évaluation des dangers sur le terrain doit être effectuée pour gérer les risques associés à la retenue d’eau. Le superviseur doit d’abord visiter le secteur dangereux pour l’inspecter, parler aux travailleurs concernés et noter le statut du danger. Si le risque n’est pas déterminé ou s’il est élevé, le superviseur, le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité et les travailleurs concernés doivent élaborer un plan ou une procédure, précisant les prochaines étapes à suivre avant le déplacement de toute matière (par exemple, l’utilisation d’opérations à distance, l’utilisation d’une caméra pour surveiller la situation et prendre les mesures nécessaires en toute sécurité). Les auscultations topographiques de la cavité de la cheminée à minerai de la mine doivent être examinées pendant la planification des travaux.
  • De simples outils peuvent être utilisés pour vérifier la teneur en eau dans les cheminées à minerai ou à stériles à partir de la zone supérieure ou du point d’entrée de l’eau soupçonné. Ces outils peuvent être des boules de bois ou d’acier utilisés pour déterminer le volume des matières solides ainsi que les niveaux d’eau.
  • Le fait de connaître le volume estimé d’eau dans la cheminée grâce aux mesures peut indiquer le plan d’action requis. Si la cheminée retient une grande quantité d’eau, par exemple, un plan visant à pomper l’eau peut être réalisé à partir du haut en faisant descendre une pompe.
  • Si l’on sait que la cheminée contient une grande quantité de schlamms en fonction de la mesure, la cheminée doit être barricadée (haut et bas), et l’eau qui décante au point de sortie inférieur de la cheminée doit être surveillée. D’autres mesures peuvent être prises au fil du temps pour déterminer si l’eau ou les schlamms descendent par un drainage naturel.
  • Une fois les résultats surveillés, l’évaluation du risque peut être réalisée et un plan d’action visant à vider à distance la cheminée peut être fait. Tous les plans doivent faire l’objet d’une évaluation des risques avant d’aller de l’avant.

Formation

Les travailleurs et les superviseurs doivent être conscients des dangers auxquels ils pourraient être exposés, des mesures de contrôle en place pour prévenir les blessures et de leurs responsabilités en ce qui concerne la mise en œuvre des contrôles et la participation aux programmes de gestion de l’eau. Les travailleurs, le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) et les délégués doivent également comprendre leur rôle dans le programme et la façon de contrôler les risques liés à l’eau qui font partie de leur travail. De plus, les travailleurs doivent être informés de l’endroit où trouver des solutions à leurs préoccupations ou des réponses à leurs questions concernant ces dangers.

Un programme de formation et d’éducation de base à l’intention de la main-d’œuvre doit comprendre :

  • un aperçu des exigences du programme de gestion de l’eau et objectif du programme
  • des renseignements généraux sur les dangers liés à l’eau et leur emplacement
  • des facteurs qui influent sur les écoulements de matières, d’eau et de schlamms
  • des contrôles en place pour réduire au minimum l’accumulation d’eau
  • la façon dont l’eau doit être utilisée et retirée efficacement dans une mine
  • un aperçu des procédures et des attentes relatives au programme de gestion de l’eau et endroit où obtenir des renseignements supplémentaires en cas de questions

Le programme devrait reconnaître que différentes formations peuvent être nécessaires selon le rôle du travailleur dans le lieu de travail et le risque d’exposition aux conditions dangereuses.

À mesure que des changements sont apportés au programme grâce aux examens annuels ou à l’introduction de nouveaux contrôles, les travailleurs et les membres du comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) ou le délégué à la santé et la sécurité peuvent avoir besoin d’une formation, de renseignements et d’instructions supplémentaires. La documentation et les dossiers concernant toutes les formations doivent être conservés et disponibles aux fins d’examen. Les établissements de formation comme Sécurité au travail dans le Nord (STN) peuvent aider les lieux de travail à respecter ces exigences en matière de formation.

Consultation du comité ou du délégué

Les employeurs doivent élaborer et maintenir, en consultation avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) ou le délégué à la santé et à la sécurité, s’il y en a un, un programme de gestion de l’eau (paragraphe 87.1 [1]).

Lorsque la LSST ou ses règlements exigent la prise d’une mesure en consultation avec une autre partie, y compris, mais sans s’y limiter, le CMSST ou un délégué, le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences s’attend à ce que l’employeur prenne part à une interaction significative (par exemple, y compris, mais sans s’y limiter, un dialogue, une discussion et la transmission de tous les renseignements pertinents) avec le CMSST ou le délégué à la santé et à la sécurité.

Il faut fournir une occasion réelle au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail de commenter, et ces commentaires doivent être reçus et pris en compte de bonne foi. L’employeur doit, notamment, prendre en compte toute rétroaction et réponse du CMSST ou du délégué à la santé et à la sécurité avant de prendre des mesures (comme la mise en place d’un plan ou d’un programme) et la réponse à toute recommandation découlant de la consultation

La consultation ne consiste pas uniquement à informer le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité que l’employeur prévoit de prendre des mesures.

Examen du programme

Les mines souterraines sont tenues de passer en revue le programme de gestion de l’eau chaque année et dès que possible après toute modification importante du système d’évacuation ou de drainage des eaux. Dans le cadre de cet examen, les entreprises minières doivent créer un document différent pour chaque mine qui énonce un processus mutuellement acceptable entre l’employeur et les membres du comité mixte sur la santé et la sécurité, et qui peut être utilisé à des fins de tenue de dossiers. L’employeur doit s’assurer que le programme de gestion de l’eau est disponible aux fins d’examen par le CMSST ou le délégué à la santé et à la sécurité afin de faciliter l’examen.

Voici quelques exemples d’événements qui pourraient déclencher l’examen du programme de gestion de l’eau :

  • un coup de terrain ou un éboulement qui pourrait considérablement altérer le processus de retrait ou de drainage de l’eau
  • la fermeture ou la limitation de l’accès à un secteur de la mine, ce qui comprend l’infrastructure pour le retrait ou le drainage des eaux
  • la perte ou le dépassement de la capacité de stockage de l’eau (par exemple, conditions environnementales, bris de barrage ou de berme)
  • l’introduction de nouveaux processus dans la mine (par exemple, équipement, méthodes minières, remblayage)

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Si vous avez besoin de plus de renseignements, veuillez communiquer avec l’ InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences par téléphone au Sans frais : 1 877 202-0008, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, ou par courriel au webohs@ontario.ca.

Mis à jour : 19 août 2021
Date de publication : 19 août 2021