Avis : À partir d’aujourd’hui, le ministère de la Santé n’accepte temporairement plus les documents envoyés par la poste ou par coursier ni les fax relatifs aux demandes déposées dans le cadre des programmes. Seules les demandes envoyées par courriel à une adresse désignée du ministère sont acceptées. Les demandes qui comprennent une signature numérique (par exemple original numérisé, demande par voie électronique ou numérique) sont acceptées à la place des documents originaux signés.

Pour obtenir des précisions sur les programmes touchés et les adresses désignées du ministère, veuillez consulter l’INFOBulletin 11233. (en anglais seulement)

Aperçu

Les soins primaires constituent le premier point de contact entre un patient et le système de soins de santé, et comprennent les aspects suivants :

  • prévention des maladies
  • promotion de la santé
  • diagnostics
  • traitements
  • réadaptation
  • aide psychosociale

En Ontario, les soins primaires sont passés d’un système de médecins indépendants principalement rémunérés à l’acte à une médecine de groupe plus avancée fondée sur l’inscription des patients et des soins complets.

Les différentes ententes abordent les besoins de la population générale, ainsi que des communautés et des populations particulières ayant des besoins de santé ciblés, tout en offrant de nombreuses options aux médecins de soins primaires.

Modèles améliorés de paiement à l’acte

Les médecins du modèle de soins complets (MSC) et du modèle de groupe de santé familiale (GSF) sont rémunérés principalement selon le régime du paiement à l’acte (PA), mais ils sont également admissibles à des primes particulières en fonction de l’inscription des patients.

Le MSC sert aux médecins exerçant seuls qui s’engagent à offrir des soins de santé primaires complets et à réserver un bloc pour prodiguer des services après les heures de travail aux patients inscrits.

Le GSF est offert aux groupes de trois médecins ou plus qui s’engagent à offrir des soins de santé primaires complets et des services après les heures de travail aux patients inscrits/assignés.

Groupes de santé familiale actuellement actifs

Modèles fondés sur la capitation

Les modèles pour les Réseaux de santé familiale (RSF) et les Organismes de santé familiale (OSF), composés de six médecins ou plus, comportent une rémunération fondée principalement sur le paiement par capitation, mais également sur le paiement à l’acte. Les médecins sont également admissibles à des primes particulières en fonction de l’inscription des patients.

Les deux modèles offrent des soins complets pendant une combinaison d’heures normales de travail des médecins et de services prodigués après les heures de travail. La technologie de l’information et les services d’hygiène préventive, la gestion des maladies chroniques et la promotion de la santé font également partie intégrante de ces modèles. Les différences principales entre les OSF et les RSF comprennent la rémunération de base, l’ensemble des services essentiels connexes et le calcul des primes fondé sur l’accès.

Réseaux de santé familiale actuellement actifs

Organismes de santé familiale actuellement actifs

Modèles spécialisés

Un certain nombre de modèles d’inscription des patients ont été élaborés en ciblant des groupes démographiques distincts ou des régions géographiques :

  • Omnipraticiens exerçant dans un domaine ciblé : autres modes de financement pour les omnipraticiens exerçant dans un domaine ciblé comme les soins du VIH, les soins palliatifs et les soins aux aînés
  • Toronto Palliative Care Associates (TPCA) : modèle élaboré pour offrir aux patients des soins palliatifs un meilleur accès aux médecins en soins palliatifs et aux services de soins palliatifs dans les centres de santé, les foyers de soins de longue durée et les domiciles des patients de la région de Toronto
  • Homeless Shelter Agreements (accords sur les refuges pour sans-abri) : modèle offrant des services de soins de santé primaires aux personnes itinérantes à Toronto (Inner City Health Associates), à Hamilton/Niagara (Shelter Health Network) et à Waterloo (Waterloo Region Inner City Physician Group).

Il existe d’autres modèles spécialisés dans le nord de l’Ontario :

  • Entente relative au groupe de médecins en milieu rural et dans le Nord (EGMMRN) : modèle offert pour la première fois en 1996 à des groupes d’un à sept médecins dans les communautés rurales. Ce modèle de paiement fondé sur la capitation pondérée permet d’offrir une vaste gamme de services de soins de santé primaires essentiels à tous les résidents d’une communauté (région géographique définie). Il existe 38 groupes desservant plus de 100 000 patients dans les secteurs de ces collectivités rurales et du nord de l’Ontario.
  • Group Health Centre : cabinet interdisciplinaire de longue date servant 80 % de la population de Sault-Sainte- Marie.
  • Ententes avec les Premières Nations : (Weeneebayko Area Health Authority et Sioux Lookout Regional Physicians’ Services Inc.) : modèle élaboré pour offrir des services de soins de santé primaires complets, ainsi que des services secondaires, à une population de 12 000 personnes, principalement des collectivités des Premières Nations, le long de la côte de la baie James et dans une partie de la région côtière de la baie d’Hudson, en plus d’améliorer l’accès à des services de soins primaires complets pour les 28 collectivités éloignées de Premières Nations de la région et la ville de Sioux Lookout.

Pour de plus amples renseignements au sujet de ces modèles spécialisés du Nord, veuillez composer le : 1 866 727-9959.

Contactez-nous

Pour de plus amples renseignements sur l’un de ces modèles, veuillez communiquer avec nous par courriel.