Introduction

Voici mon premier rapport en tant qu’arpenteur général. Pour ceux qui ne me connaissent pas, j’ai été nommé 23e arpenteur général le 30 avril 2021.

J’ai été membre de l’Ordre des arpenteurs-géomètres de l’Ontario pendant 30 ans, mais j’ai passé les 14 dernières années à pratiquer le métier en Alberta.

Je suis revenu en Ontario pour participer à un bouillonnement extraordinaire dans mon domaine et contribuer à positionner le Bureau de l’arpenteur général comme acteur de changement. Le Bureau a déjà de solides fondations qui nous serviront à surmonter les défis d’aujourd’hui et de demain.

Ayant la responsabilité légale de gérer tous les levés et toutes les descriptions officielles des terres de la Couronne, l’arpenteur général doit également conserver les plans originaux, les notes et les instructions associés à ces levés. Conséquemment, je mets à jour mes connaissances des lois, politiques et pratiques d’arpentage en Ontario, notamment quant à la gestion et à la délivrance de lettres patentes pour les vastes terres de la Couronne dans la province. J’ai été bien épaulé par l’équipe de professionnels dévoués du Bureau de l’arpenteur général; leur expertise, leur expérience et leur dévouement envers la fonction publique m’épatent continuellement.

Ma prédécesseure, Mme Susan MacGregor, a mis la barre haute. Elle a toujours fait passer l’intérêt public avant toute chose, transmis les données techniques avec clarté et livré des messages difficiles aux membres de l’association lorsque c’était nécessaire. Je m’efforcerai d’en faire autant.

L’année 2021 en était une autre de changements pour le Bureau. Plusieurs vétérans sont partis à la retraite, et nous avons accueilli de nouveaux arpenteurs-géomètres de l’extérieur du ministère et de la province. C’est une réalisation majeure, car il est vital de garder nos professionnels dans la fonction publique afin de guider les décisions du gouvernement.

De plus, le ministère des Richesses naturelles et des Forêts a fusionné avec le ministère du Développement du Nord et des Mines, mais nos priorités et notre orientation restent les mêmes. Le télétravail pose ses propres défis pour nos équipes, surtout pour l’intégration et la formation des recrues, mais nous continuons de maintenir une productivité élevée. Sans conteste, la pandémie nous fait réaliser que nous devons simplifier et moderniser nos processus pour suivre le virage numérique du gouvernement. Dans cette optique, nous continuons de numériser notre collection de près de 125 000 documents historiques et les rendrons accessibles en ligne.

Je vous invite à lire mon rapport pour en savoir plus sur nos équipes et leur travail incroyable.

Sincères salutations,
W. Bruce Clark
BSc, arpenteur-géomètre de l’Ontario, professionnel de l’Information sur les terres de l’Ontario, arpenteur-géomètre de l’Alberta

Unité des levés des terres de la Couronne

Les levés et descriptions officiels définissent des limites claires qui protègent les droits immobiliers, évitent les différends entre propriétaires et contribuent à une politique propice aux investissements économiques et préservant le titre de la Couronne.

Qui nous sommes

  • Coordonnateur : vacants
  • Arpenteur-géomètre principal, terres de la Couronne : Prakhar Shrivastava
  • Arpenteurs-géomètres, terres de la Couronne : Roger Grose et Michael Matthews
  • Gestionnaire de projet : Karen Hoover
  • Technologues, levés des terres de la Couronne : Thomas Guilbeault, Alex Gawlina, Mike Bar, Bruce Johnson et Rachel Dyson
  • Commis aux dossiers d’arpentage : Lisa Casselman
  • Postes vacants : Arpenteur-géomètre principal, terres de la Couronne (1), arpenteur-géomètre, terres de la Couronne (2) et commis aux dossiers d’arpentage (1)

Notre travail

  • Donner des instructions aux arpenteurs-géomètres pour les plans d’arpentage des emplacements des terres de la Couronne et des claims miniers et examiner tous les plans avant leur approbation et leur dépôt au registre.
  • Fournir des descriptions pour les parcelles apparaissant sur les plans des emplacements des terres de la Couronne.
  • Répondre aux demandes d’arpentage et d’information de la Division des opérations régionales de notre ministère, des autres ministères, des arpenteurs-géomètres du secteur privé, et de la population.
  • Dresser des levés des terres de la Couronne pour les districts et les autres ministères.
  • Offrir du soutien quant aux produits de cartographies pour le ministère des Affaires autochtones, le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs, et le ministère des Affaires municipales et du Logement.
  • Offrir du soutien quant à l’arpentage au ministère des Affaires autochtones afin de répondre aux revendications des Premières Nations.
  • Conseiller sur la législation des levés en coordination avec la Direction des services juridiques du ministère.
  • Conseiller les bureaux de district quant aux demandes de titre absolu qui touchent les intérêts de la Couronne, en tant que propriétaire de terres adjacentes.

En 2021, nous avons

  • traité plus de 800 demandes d’information
  • appuyé le ministère des Affaires autochtones de l’Ontario dans de nombreux projets, notamment des réclamations pour inondation des Premières Nations du Traité 3 et d’autres revendications territoriales
  • donné des instructions et approuvé le plan d’arpentage d’un site minier de 3 300 ha près de la cité de Timmins (le levé minier le plus important et complexe de notre histoire)
  • reçu 231 nouvelles soumissions de levés de terres de la Couronne et rédigé 174 descriptions officielles

Unité de cartographie parcellaire et de référence géographique

Les cartes descriptives et les descriptions officielles sont essentielles à la réglementation des terres de la Couronne en Ontario et aux négociations entourant les revendications territoriales. Les noms géographiques font partie intégrante de la société et sont essentiels à la navigation, à la cartographie, aux interventions en cas d’urgence et à la gestion des ressources.

Qui nous sommes

  • Coordonnatrice : Jennifer McMurray
  • Gestionnaire de projet : Ouvry Roberts
  • Spécialiste, parcelles de terres de la Couronne : Donna Gertridge
  • Agente de soutien relatif aux données cadastrales : Audrey Parr
  • Géodésien provincial et secrétaire de la Commission de toponymie de l’Ontario : J. Morgan Goadsby
  • Spécialiste des levés de contrôle, réseau géodésique : Hassan Ibrahim
  • Analyste des levés de contrôle, réseau géodésique : Robert Hamer
  • Agents de soutien relatif aux données sur les terres et les ressources : Michael Vanderdoelen, Daniel Carbone, Steven Groulx, Nicholas Kaluzny, Drew Gertridge et Élysabeth Théberge
  • Spécialiste provincial en toponymie : Yves Blanchard
  • Poste vacant : Commis au soutien en matière de toponymie

Notre travail

  • Gérer les données et la cartographie pour définir les limites des propriétés et des parcelles, les frontières administratives et provinciales, les réserves des Premières Nations, les terres fédérales, et le réseau original de cantons de la province.
  • Produire des cartes descriptives des parcelles de terre qui nécessitent une définition officielle dans le cadre de la réglementation, notamment :
    • les parcs provinciaux et les réserves de conservation
    • les unités de gestion de la faune
    • les zones d’incendie
    • les zones de gestion des pêches
    • les aires de moisson du riz sauvage
    • le territoire de la régie locale des services publics
    • la limite du Grand Nord
    • la ceinture de verdure, la moraine d’Oak Ridges, l’escarpement du Niagara et la ceinture de promenade
  • Produire des cartes en complément des descriptions pour les ententes et négociations juridiques avec les communautés autochtones.
  • Soutenir la Commission de toponymie de l’Ontario en sollicitant la participation de la population aux demandes de toponymie et en tenant à jour une banque d’environ 60 000 toponymes officiels.

En 2021, nous avons

  • aidé la Commission de toponymie de l’Ontario à examiner 38 propositions de toponymes qui ont entraîné la présentation de 20 recommandations au ministre du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts
  • maintenu la composition actuelle de la Commission de toponymie de l’Ontario avec la reconduction du mandat du président de la Commission pour trois autres années
  • créé des produits de cartographie comblant l’écart entre les cartes thématiques et les plans d’arpentage pour 14 communautés autochtones
  • créé 11 plans de régularisation pour la description officielle de parcs provinciaux (ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs) et les limites de contrôle de l’aménagement (ministère des Affaires municipales et du Logement)
  • formé le personnel pour l’utilisation du logiciel de cartographie ArcPro
  • continué d’améliorer et de moderniser les outils de maintenance des données
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Example of a descriptive plan for Frontenac Provincial Park that shows the extents of the regulated area.
Légende : Exemple de plan descriptif du parc provincial Frontenac qui démontre la localisation complexe et précise des étendues de la zone réglementée. Dans ce cas la limite de gauche à droite, suit le Bord de l'Eau (WE) jusqu'à la limite Sud de l'emprise routière et prolongée (S RA EXT) jusqu'à l'intersection du Bord de l'Eau (WE), jusqu'à la limite Nord du chemin (N RA) , jusqu'à la limite ouest de l'emprise routière (W RA), jusqu'à 10,05 m au nord de l'axe du chemin (10,05 m N CL RD). Les plans descriptifs appuient la description légale des limites réglementées, y compris les parcs provinciaux, les réserves de conservation, les unités de gestion de la faune, les zones de gestion du poisson et bien plus encore.

 

 

Activités de géodésie

Un réseau géodésique de contrôle contient des points de levés extrêmement précis qui servent de référence positionnelle pour l’arpentage et la cartographie et assurent l’exactitude des mesures pour l’ingénierie et la construction. L’équipe de géodésie du Bureau de l’arpenteur général travaille avec les administrations municipales, provinciales et fédérale pour améliorer et tenir à jour ces réseaux de contrôle.

La base de données COSINE est la source officielle d’information de contrôle des administrations municipales, provinciales et fédérale pour l’Ontario. En 2021, nous avons amélioré la fonctionnalité et la fiabilité de la base de données ainsi que les procédures de maintenance COSINE Online donne aux utilisateurs accès aux données des réseaux géodésiques de contrôle. Nous avons également amélioré les procédures de contrôle et d’assurance de la qualité dans COSINE.

L’équipe de géodésie continue de travailler avec d’autres organismes pour améliorer le système de référence géodésique. En 2021, le comité canadien du système de référence géodésique (CCSRG) s’est réuni pour discuter de la possible mise en œuvre de nouveaux systèmes de référence planimétrique et altimétrique pour le Canada. Ces systèmes sont favorisés par la National Geodetic Survey des États-Unis pour l’Amérique du Nord :

  • Système planimétrique North American Terrestrial Reference Frame 2022 (NATRF2022)
  • Système altimétrique North American-Pacific Geopotential Datum 2022 (NAPGD2022)

Nous pensons que le nouveau système altimétrique sera équivalent au Canadian Geodetic Vertical Datum 2013 (CGVD2013) utilisé au Canada avec plus de 20 000 repères accessibles dans COSINE.

La mise en œuvre d’un nouveau système géodésique pour tous les organismes canadiens mènerait à l’adoption d’une seule version et époque des systèmes planimétrique NAD83-CSRS et altimétrique CGVD2013 (avec une version du géoïde Canadian Gravimetric Geoid en particulier). Ainsi, les organismes provinciaux et fédéraux seraient à même d’évaluer et potentiellement d’adopter dans le futur les systèmes planimétrique NATRF2022 et altimétrique NAPGD2022.

Les spécifications de contrôle altimétrique pour le nivellement numérique ont été mises à jour : une nouvelle section porte sur la détermination d’altitudes précises ou de points de contrôle 3D qui pourraient être intégrés à la base de données de COSINE. Ces spécifications seront publiées par l’équipe de géodésie de l’Ontario au début de 2022.

Pour accéder à COSINE Online ou pour en savoir plus sur les activités de géodésie, consultez la page Géodésie de l’Ontario ou écrivez à geodesy@ontario.ca.

Données géospatiales de base

Au ministère, le Bureau de l’arpenteur général fait partie de la Direction de la cartographie et des ressources informationnelles qui, en plus de s’occuper de l’arpentage, offre des services de gestion de l’information, recueille et maintient des données géomatiques et fournit des services de géomatique aux organismes gouvernementaux, aux partenaires et à la population ontarienne. Il est essentiel d’avoir des données géospatiales de base de qualité et fiables pour assurer l’exactitude de la cartographie et aider le gouvernement, les entreprises et la population à prendre des décisions.

Ces données de base peuvent comprendre les éléments suivants :

  • Chemins
  • Eau
  • Services publics
  • Terres humides
  • Élévation
  • Photos aériennes
  • COSINE (système géodésique de contrôle provincial)
  • Toponymes
  • Réseau de cantons

Ces données de base sont utilisées par les arpenteurs-géomètres pour faire des levés et planifier l’arpentage. Elles peuvent en grande partie être téléchargées directement sur la page d’Information sur les terres de l’Ontario.

Réseau hydrographique de l’Ontario

Cette année, nous avons mis à jour la carte hydrographique pour plus de 16 000 km2 de territoire dans le sud de l’Ontario, notamment le littoral du lac Érié. Nous avons aussi travaillé avec l’équipe de Ressources naturelles Canada pour l’aider à concevoir un nouveau réseau hydrographique national.

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Sample of new 2021 Ontario Hydro Network mapping along shoreline of Lake Erie with comparative lines showing shoreline erosion over time.
Légende : Un échantillon de la cartographie de 2021 le long du lac Érié. La ligne bleue montre la cartographie actuelle et la ligne rouge montre une cartographie plus ancienne qui démontre l'érosion du rivage au fil du temps.

 

 

Développement de la carte topographique

Les utilisateurs de logiciels d’arpentage et de géomatique et d’applications Web de cartographie utilisent régulièrement le cache de données de la carte topographique comme référence. La technologie vectorielle du cache permet une mise à jour plus rapide, un volume de stockage réduit, une qualité d’image et d’impression accrue et l’ajout dynamique d’étiquettes en texte clair. En 2021, les cartographes ont apporté des améliorations au cache, notamment l’identification claire des lots, des concessions et des routes, ce qui facilite leur recherche.

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Screen capture of downtown Ottawa using Make a Toopographic Map. Map layers shown include, roads, waterway, trails, streets, road with tunnel and buildings.
Légende : capture d'écran de l'application Créer une carte topographique qui affiche le cache de la carte topographique. De nombreuses couches de données sont disponibles, notamment les routes, les voies navigables, les bâtiments et les sentiers..

 

 

Photos aériennes

Information sur les terres de l’Ontario (ITO) a organisé des partenariats pour recueillir des photos aériennes de la province. Cette approche génère des économies pour toutes les parties en donnant accès à des photos aériennes coûtant généralement entre quatre et six $/km2.

Au printemps 2021, le programme d’acquisition de photos aériennes d'ITO a permis de recueillir des photos aériennes haute résolution sans feuillage de plus de 49 000 km2 de territoire au centre de l’Ontario, de Parry Sound au sud, à Thessalon à l’ouest et à Timmins au nord. Les partenaires du projet (entreprises privées, offices de protection de la nature, municipalités et gouvernements provincial et fédéral) se sont partagé le coût d’acquisition. Ces photos seront mises en vente en 2022.

ITO a coordonné l’acquisition de photos aériennes de l’Ontario sur cinq ans. Les photos multispectrales ont une résolution géographique de 16 cm au sud de l’Ontario et de 20 cm au nord et au centre. Le canevas d’appui est établi pour chaque zone de projet, assurant une précision horizontale de 45 cm au sud et de 50 cm au nord et au centre. Les données stéréo sont accessibles aux partenaires sans coût supplémentaire. Les données d’altitude générées par ces projets comprennent un modèle altimétrique numérique non classifié et basé sur les photos qui offre une précision aux deux mètres près.

Les firmes d’arpentage sont invitées à participer aux prochains programmes d’acquisition commune de photos aériennes pour avoir accès aux photos sélectionnées dès qu’elles sont prêtes. On prévoit actuellement que le prochain programme aura lieu dans le nord-ouest de l’Ontario au printemps 2022. Un troisième programme est également prévu pour 2023 - 2027

Les arpenteurs-géomètres peuvent acheter les produits de photos aériennes et accéder aux produits d’altimétrie avec une licence de données ouvertes. Pour en savoir plus, consultez le CarrefourGéo Ontario et envoyez un courriel à imagery@ontario.ca.

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Decorative photo.

 

 

Suite des choses

Pour conclure, sachez que je suis fier de mon équipe, qui a continué de fournir des services essentiels aux Ontariens tout au long de la pandémie. Sa persévérance et son innovation continuent d’être grandement appréciées, surtout qu’il n’est pas toujours facile d’effectuer des tâches d’arpentage, de géodésie et de cartographie à distance. J’aimerais souligner leur bonne collaboration avec les collègues de la Direction de la cartographie et des ressources informationnelles, du ministère et de la fonction publique sur les différents projets et initiatives.

Dans un mouvement solidaire vers l’avenir, le Bureau de l’arpenteur général continuera de fournir ses services et de trouver de nouvelles occasions d’améliorer ses processus tout en répondant aux attentes de la population. Nous consacrerons beaucoup de temps et de ressources à numériser nos dossiers d’arpentage ainsi que les cartes annotées, correspondances et documents historiques pour relever les toponymes officiels de l’Ontario. Nous mettrons sur pied un groupe de travail technique avec nos collègues du Développement du Nord et des Mines pour simplifier les divers processus relatifs à l’exploitation minière, notamment les instructions d’arpentage, la soumission des documents et la révision des plans, comme nous l’avons déterminé lors de l’exercice de schématisation de nos processus opérationnels. Nous collaborerons également avec nos collègues du ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs pour mettre en place la soumission électronique des levés des terres de la Couronne. À plus long terme, nous procéderons également à des études préliminaires pour élaborer un portail Web offrant un accès public aux dossiers d’arpentage de la Couronne.

Ce sera toute une aventure et, si vous avez des questions ou des inquiétudes, n’hésitez pas à communiquer avec moi ou n’importe quel autre membre du Bureau de l’arpenteur général.